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Déliberation - 05 convention edf
Déliberation - 21 convention oara
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Passy.
Lien du pdf (Déliberation - 21 convention oara)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
s"
Passy
du CONSEIL MUNICIPAL
Pays
du
AB
Mont-Blanc
Séance
du
20
juin
2024
Jeudi
20
juin
2024
à
19
heures,
le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
PASSY
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Passy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Raphaël
CASTERA,
Maire
Date
de
la convocation
du
conseil
municipal
: vendredi
14
juin
2024
Présents
(21):
Raphaël
CASTERA-Christèle
REBET-Jean
FONTAINE-
Alain
ROGER-
Delphine
CHATRIAN-Clément
VALENTIN-Vanessa
TOURNIER
-
André
THIMJO-
Rémi
KLEIN-Jean-Pierre
MORIN
(arrivée
à
19h30-participe
au
vote
à
partir
de
DEL2024-117)-
Aurélie
LE
NAVENAN-Maurice
SADZOT-Anne-Marie
FONTAINE-Véronique
VIZET-Ludovic
PICHON-Bruno
VALENTIN-Renée
TRACHEZ-GICQUEL-
Fabrice
PAPET
-Fabrice
DUGERDIL-
Patrice
ATRUZ-
Jacques
SARTELET
Absents
représentés
(10)
:
-Belgin
CETIN
donne
pouvoir
à
Delphine
CHATRIAN
-Annette
BORDON
donne
pouvoir
à
Renée
TRACHEZ-GICQUEL
-Jean-Yves
DEMELUN
donne
pouvoir
à
André
THIMJO
-Céline
SICOLI
donne
pouvoir
à
Christèle
REBET
-Gaël
ARMAND
donne
pouvoir
à
Maurice
SADZOT
-Liliane
DUVAL
donne
pouvoir
à
Véronique
VIZET
-Taouffig
DOUS
donne
pouvoir
à
Alain
ROGER
-Lisa
GROSSET
donne
pouvoir
à
Jean
FONTAINE
-Ludwig
BIANCHIN
donne
pouvoir
à Clément
VALENTIN
-Marie-Charlotte
AUBRY
donne
pouvoir
à
Jacques
SARTELET
Absents
:(1)
Patrick
AMADEI
Secrétaire
de
séance:
Ia
été
procédé
à
la
nomination
d'un
secrétaire
de
séance,
conformément
à
l'article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
M.
Jean
FONTAINE
ayant
été
désigné
pour
remplir
ces
fonctions,
les
a acceptées.
Il
est
attesté
du
respect
de
la
légalité
tant
dans
l'envoi
aux
Elus
des
convocations
mentionnant
l'ordre
du
jour,
accompagnées
des
notes
de
synthèse
pour
chacune
des
délibérations,
qu'en
ce
qui
concerne
la
publicité
relative
à
la
présente
réunion
du
conseil
municipal. Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
du
Conseil
Municipal
à
19h15,
procède
à
l'appel
et
constate
que
les
conditions
de
quorum
et
de
convocation
du
Conseil
Municipal
sont
respectées.
Il indique
que
le
conseil
peut
donc
valablement
délibérer.
assa
_.
Objet
|
Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Office
Artistique
de
Région
Nouvelle
Aquitaine
(OARA)
Nombre
de
conseillers
En
exercice
:
82
Présents
i
21
Votants
:
81
Certifié
exécutoire
le :
Compte-tenu
de
sa
transmission
le :
son
affichage
du...
QU
uiuiuisiiiiniuii
ennemis Délibération
n°
21
(DEL2024-134)
- conseil
municipal
du
20 juin
2024
[ Signature
d'une
convention
de
partenariat
avec
l'Office
Artistique
de
Région
Nouvelle
Aquitaine
VU
le
dispositif
de
soutien
apporté
par
l'Office
Artistique
de
Région
Nouvelle
Aquitaine,
dans
le
cadre
de
l'accueil
du
spectacle
BALLET
BAR
(Compagnie
PYRAMID)
le
samedi
21
septembre
à
Passy;
CONSIDERANT
l'objectif
de
l'OARA
de
favoriser
la
diffusion
des
artistes
néo
aquitains
hors
région,
dans
une
démarche
de
promotion
et de
valorisation
artistique
du
territoire
;
CONSIDÉRANT
que
l'OARA
s'engage
à
octroyer
une
aide
de
1300
€
à
la
commune
de
Passy
pour
la programmation
du
spectacle
Ballet
Bar
à
Passy.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
à l'UNANIMITE
:
*
AUTORISE
M.
le
Maire
à
signer
la
convention
de
partenariat
avec
l'Office
Artistique
de
Région
Nouvelle
Aquitaine
*
DONNE
son
accord
de
principe
à
assurer
la
visibilité
de
l'OARA
sur
les
supports
de
communication
relatifs
à
la
promotion
du
spectacle
Ballet
Bar.
COMMUNIQUER
à
l'OARA
les
éléments
administratifs
contractuels
formalisés
avec
la Compagnie
PYRAMID
(contrat
de
cession).
Fait
à
Passy,
le 20
juin
2024
Le
Maire,
Raphaël
CASTERA
ire
de
séance
an
FONTAINE
En
application
des
dispositions
des
articles
R.421-1
à
R.421-5
du
code
de
justice
administrative,
cette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et de
sa
transmission
au
contrôle
de
légalité.