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Déliberation - 2qv9ibqoy4fvpdk
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - 2qv9ibqoy4fvpdk)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX
(25190)
N° INSEE 25393
Liste des délibérations
Conseil municipal du 20 mai 2025
Le conseil municipal s’est réuni le 20 mai à dix-huit heures, à la mairie et a examiné les délibérations
suivantes :
N° 2025-05-01 Arrêt du projet Plan Local d'Urbanisme APPROUVE
Proposition de transferts de la
N° 2025-05-02 compétence Plans Locaux d'Urbanisme à REJETTE
la Communauté de Communes du Pays de
Maiche (CCPM)
N° 2025-05-03 Création postes saisonniers APPROUVE
N° 2025-05-04 Désignation d’un référent Ambroisie APPROUVE
N° 2025-05-05 Désignation d’un référent COS ANNULE
N° 2025-05-06 Autorisation nouvelle étude pour la APPROUVE
réalisation de la maison inclusive
Travaux de rénovation électrique salle de
N° 2025-05-07 convivialité APPROUVE
Extension de la délégation du Maire pour
N° 2025-05-08 la Signature d’un marché public supérieur APPROUVE
à 100 000 € HT
Autorisation donnée à Monsieur le Maire
pour signer une convention d'une durée
N° 2025-05-09 minimale de 5 ans entre l’École et Les APPROUVE
Francas du Doubs dans le cadre d'une
demande de subvention auprès de
l'Agence Nationale du Sport (ANS)
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie
Fait à Montécheroux, le 21 mai 2025
Le Maire