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Déliberation - 4v0sqssbgwfopxq
Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - 4v0sqssbgwfopxq)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DU DOUBS
Arrondissement de MONTBELIARD
Canton de MAICHE
Commune de MONTECHEROUX Conseil municipal du 10 avril 2026
(25190)
N° INSEE 25393
Liste des délibérations
Le conseil municipal s’est réuni le dix avril à vingt heures, à la mairie et a examiné les
délibérations suivantes :
N° 2026-04-01 Indemnités maire / adjoints APPROUVE
N° 2026-04-02 | Délégation du maire APPROUVE
N° 2026-04-03 | Fongibilité des crédits en M57 pour APPROUVE
l’année 2026
N° 2026-04-04 |Vote des taux des impôts directs APPROUVE
locaux
N° 2026-04-05 | Attribution des subventions APPROUVE
communales 2026 aux associations
N° 2026-04-06 | CA © APPROUVE
N°2026-04-07 CCID (Commissions Communales APPROUVE
d'imposition Directe)
N°2026-04-08 Commission de révision des Listes APPROUVE
électorales
N°2026-04-09 Nomination d’un délégué et d’un
suppléant auprès du Parc Naturel APPROUVE
Régional
N°2026-04-10 Nomination d’une correspondant APPROUVE
défense
N°2026-04-11 Nomination du délégué au CNAS APPROUVE
N°2026-04-12 Désignation d’un référent plantes APPROUVE
invasives
N°2026-04-13 Référent déontologue des élus APPROUVE
N°2026-04-14 Commissions extra-communales APPROUVE
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de Mairie
Fait à Montécheroux, le 13 avril 2026
Le Maire
Léon Bonvalot