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Déliberation - p0pxg0o9wzh4gy
Document publié le Mardi 20 mai 2025 par la commune de Montécheroux.
Lien du pdf (Déliberation - p0pxg0o9wzh4gy)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de Montécheroux
se réunira, en séance ordinaire le 20 mai 2025, à 18 heures 00.
Objet de la réunion
-1 Désignation d'un secrétaire de séance
-2 Approbation du compte rendu du 11 avril 2025
-3 Délibérations
2025-05-01 Arrêt du projet Plan Local d'Urbanisme
2025-05-02 Proposition de transferts de la compétence Plans Locaux d'Urbanisme à la Communauté de Communes du Pays de Maiche (CCPM)
2025-05-03 Création postes saisonniers
2025-05-04 Désignation d'un référent Ambroisie
2025-05-05 Désignation d'un référent COS
2025-05-06 Autorisation nouvelle étude pour la réalisation de la maison inclusive 2025-05-07 Travaux de rénovation électrique salle de convivialité
2025-05-08 Extension de la délégation du Maire pour la Signature d'un marché public
supérieur à 100 000 € HT
2025-05-09 Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour signer une convention
d'une durée minimale de 5 ans entre l'École et Les Francas du Doubs dans le cadre d'une demande de subvention auprès de l'Agence Nationale du Sport (ANS)
4 Divers
Fait à Montécheroux, le 15 mai 2025
Le Maire