Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 fevrier 2025

Documents similaires

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 juin 2024

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 09 decembre 2025

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 27 Fevrier 2024 1

Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 09 fevrier 2016

Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 10 fevrier 2021

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 septembre 2025

Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL DU 06 fevrier 2020

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 28 FEVRIER 2023

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 05 mai 2025

Procès Verbal - PV CONSEIL MUNICIPAL DU 02 mai 2017

Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 fevrier 2025 Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Boos. Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 24 fevrier 2025)Thèmes du document : Logement, Transports, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE BOOS

----------------------

SEANCE DU 24 FEVRIER 2025

----------------------

CONVOCATION DU 17 FEVRIER 2025

----------------------

L’an deux mille vingt-cinq, le lundi 24 février à 20h30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. GRISEL Bruno,

➢Présents : M. GRISEL Bruno, Mme DEMANGEL Catherine, M. BOURRELLIER Thierry, Mme PRIEUR Brigitte, M. MONNIER Jacky, Mme PINEL Annick, M. LARQUET Daniel, Mme LION BOUCHER Patricia, M. BUISSON Patrick, Mme DE LA FARE Claudine, Mme JAMELIN Magali, Mme HALAVENT Sonia, Mme DORÉ Lise, M. DALBART Florian, Mme GOODE Virginie, M. GRISEL Julien, M. CAILLAUD François, Mme REIGNER Anne-Lise, M. DELISLE Grégory, M. THUILLIER Benoît, M. DURIEZ Dominique, M. ROUX Bruno, Mme NDIAYE Sophie

➢ Absents excusés : M. GRISEL Valentin, M. CHEVALIER Raphaël, M. RIAND Arnaud,

➢ Absents : M. LENOBLE Pascal,

Pouvoirs donnés conformément à l’article L2121-20 du code général des collectivités territoriales

- M. GRISEL Valentin Pouvoir à Mme PRIEUR Brigitte - M. RIAND Arnaud Pouvoir à M. BOURRELLIER Thierry

Secrétaire de séance : Mme LION BOUCHER Patricia

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du 20 novembre 2024 • Débat d’orientation budgétaire 2025

• Immobilier- Vente des logements Impasse Grand cour

• Marchés publics- Fourniture et livraison de repas en liaison froide • Subvention- Association Gadz’Arts Raid

• Métropole Rouen Normandie- Convention de mise à disposition de services- Déchets • Métropole Rouen Normandie- Convention de mise à disposition gracieuse de salle- Festival SPRING

• Informations diverses

Mme LION BOUCHER Patricia est désignée par le Conseil Municipal comme secrétaire de séance.

Ouverture de la séance à 20H321. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 Novembre 2024

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

Mme NDIAYE souhaite préciser sur les demandes de subvention de la salle des sports (Point N°8), si le dossier de demande de subvention est complet une autorisation et non une décision de démarrage des travaux est accordée.

M. le Maire souhaite également revenir sur ce compte rendu, il a été retranscrit mot par mot ce qui a été dit, les enregistrements du Conseil Municipal du 20 novembre ont été repris et il n’a jamais été dit des mots ou expressions comme cela a été affirmé dans les remarques, donc à l’avenir M. le Maire demande de ne pas inventer ou si des mots n’ont pas été compris il faut demander de répéter. Il y a des enregistrements du Conseil Municipal.

2. DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2025

M. le Maire stipule que l'article L. 2312-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) dispose que « le maire présente au conseil municipal [...] un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que sur la structure et la gestion de la dette».

Conformément à l’article L.2312-1 du CGCT, le débat sur les orientations budgétaires (DOB) doit se tenir dans les deux mois précédant le vote du budget primitif, et la présentation du rapport y afférent doit donner lieu à un débat au sein du conseil municipal, dont il est pris acte par une délibération spécifique.

Dans ce cadre légal, le contexte budgétaire national et local ainsi que les orientations générales de la municipalité pour son projet de budget primitif 2025 sont définies dans la note de synthèse annexée à la présente délibération.

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2312-1; Vu le rapport sur les orientations budgétaires de la collectivité, annexé à la délibération ;

Le Conseil Municipal,

− prend acte de la tenue des débats d'orientations budgétaires relatifs à l'exercice 2025, selon les modalités prévues par le règlement intérieur du Conseil Municipal, et sur la base du rapport annexé à la délibération ;

Mme REIGNER demande si l’excédent du CCAS est récurrent depuis plusieurs années ou bien s’il est uniquement sur cet exercice ?

Mme DEMANGEL répond qu’il s’agit d’un cumul.

M. le Maire précise que c’est pour cela que la subvention sera diminuée cette année. Mme REIGNER demande de combien est l’excédent.

Mme DEMANGEL répond qu’il était d’environ 4000 € les années précédentes. M. le Maire ajoute qu’il y aura toujours possibilité de donner une subvention supplémentaire en cas de gros souci.

M. DELISLE demande à quelle ligne est la maison de Franquevillette. M. le Maire répond qu’elle n’est pas au budget car elle a été achetée il y a deux ans. M. DELISLE répond qu’elle nous coute.

M. le Maire répond qu’elle est habitée, il n’a pas été possible d’expulser les habitants avant la trêve hivernale, la procédure est mise en place pour le printemps, mais le temps qu’elle soit réalisée et qu’une vente ait lieu, il peut s’écouler plusieurs mois donc elle n’a pas été mise au budget, si cela se fait dans l’année ce sera un plus.

Mme REIGNER demande si la maison peut être reprise par un bailleur social. M. le Maire répond que oui, il faut qu’elle soit vendue à un bailleur social, c’est uneobligation. C’est la contrepartie de la préemption qui a été faite. Mme REIGNER demande s’il faut qu’elle soit vide.

M. le Maire pense qu’un bailleur ne va pas l’acheter avec des occupants, surtout qu’elle ne correspond pas aux normes de l’habitat social, c’est pour cela qu’il n’a jamais voulu faire de bail à cette famille.

M. DALBART constate que dans les dépenses d’investissement il est prévu la création du skate park et demande si on attend le rachat du terrain derrière le parc. M. le Maire répond que la « commission jeunes » va travailler sur le sujet afin d’aménager le parc car avec la chambre de commerce cela risque d’être très compliqué pour acheter le terrain. Les terrains à l’entrée de l’aéroport ne vont plus être classés en zone d’activité donc la chambre de commerce n’apprécie pas, alors elle bloque la vente du terrain à la commune. De plus, les terrains sur lesquels les logements sociaux vont être construits à l’entrée, étaient plus destinés selon la CCI à accueillir de l’activité comme des hôtels. Il faudra attendre les élections des membres des CCI pour qu’il y ait peut-être une évolution, mais M. le Maire va continuer à défendre ce projet d’agrandissement du parc, il aura d’autres arguments avec la Métropole.

Mme NDIAYE souhaite savoir par rapport au programme d’investissement si la commune a les coûts et les recettes envisagées.

M. le Maire explique que les projets de travaux ont déjà été votés en Conseil Municipal, le problème est que certains travaux auraient dû être réalisés en 2024. Certains travaux, vu la complexité des dirigeants de la Métropole sont reportés sur 2025. Mme NDIAYE indique que le report peut parfois impacter les coûts. M. le Maire répond que non sur la place elle-même, les coûts sont figés, sur la salle des sports, l’estimation est toujours identique, par contre c’est au niveau des subventions qu’il peut y avoir des impacts, notamment sur le fonds vert, il y a peu de chance que la commune obtienne une subvention de 100 000.00 €, étant donné qu’il y a eu une coupe franche sur cette enveloppe.

Mme REIGNER demande si le remplacement des luminaires par de la Led concerne tous les bâtiments.

M. le Maire répond que la salle 2 a été faite la semaine dernière, la salle 1 va être faite avec les travaux. L’école maternelle a été faite. Le reste va être fait au fur et à mesure. Mme PRIEUR demande si elle peut avoir des informations sur les travaux de la Rue des Canadiens.

M. le Maire répond qu’il va aborder les travaux dans les informations diverses. Mme NDIAYE demande pour les projets futurs, sur quelles années les travaux vont être envisagés.

M. le Maire répond qu’il y a des élections l’année prochaine.

Il ne veut pas signer un chèque en blanc pour les années à venir. Concernant le réaménagement ou le transfert de l’école élémentaire, Mme REIGNER demande si un jour l’étude va être lancée car ça fait deux années que cela est annoncé. M. le Maire répond que ça va être lancé, l’important est d’avoir un résultat pour la fin de l’année.

Mme REIGNER déclare que par exemple l’aménagement de la place de la salle aurait pu être différent s’il y a un transfert de l’école.

M. le Maire répond que non, cela ne change rien, il faut de la place autour de la salle polyvalente.

Mme REIGNER indique que faire venir 300 élèves ou avoir du logement en face, il n’y a pas la même utilité.

M. le Maire répond que la place est utilisée quand il y a du monde à la salle polyvalente, par les commerces autour, le marché…

Mme PRIEUR ajoute que les écoles ne font que passer, les parents ne stationnent pas toute la journée.

Mme REIGNER précise que l’aménagement en lui-même a peut-être été réfléchi pour le passage des enfants, des adultes.

M. le Maire ajoute que l’aménagement est réfléchi pour une amélioration de la place mais le nombre de stationnements doit rester identique autour de la salle3. Immobilier- Vente des Logements Impasse Grand Cour

M. le Maire explique au Conseil Municipal que la Commune avait conclu en 1984 un bail emphytéotique avec la société anonyme d’habitations à loyer modéré de Petit Quevilly (devenue Seine-Habitat) qui est arrivé à échéance le 27 juin 2024. Ce bail portait sur la mise à disposition d’une parcelle de terrain d’une contenance de 2616 m² en vue de construire 8 logements sociaux.

La Commune, devenue propriétaire de ces 8 logements (4 logements de type 3 et 4 logements de type 4) depuis l’expiration du bail souhaite revendre ces logements. Plusieurs bailleurs ont été contactés.

La société Quevilly Habitat intéressée par ces logements a proposé un prix d’acquisition de 858 000 € ;

M. le Maire propose donc au Conseil Municipal de céder ce bien.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment l’article L.2241-1, Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment l’article L.3211- 14,

Vu l’avis du service des Domaines de la Direction Générale des Finances Publiques qui a été consulté à deux reprises, une première fois en janvier 2023, puis une seconde fois en février 2025,

Considérant que le bien appartient au domaine privé communal, Considérant qu’il s’agit de logements sociaux et que la Commune n’a pas les moyens humains pour gérer ce type de biens mais qu’elle souhaite néanmoins garder la vocation sociale de ces logements,

Considérant l’offre d’acquisition proposée par la société Quevilly Habitat,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Accepte la proposition d’achat de la société Quevilly Habitat sise 93 Avenue des Provinces, CS 90205, 76121 LE GRAND QUEVILLY CEDEX, représentée par M. LEGOUTEIL, Directeur Général, pour la parcelle cadastrée AH N°66 d’une contenance de 2616 m² comprenant 8 logements sociaux, au prix de 858 000 € - Autorise M. le Maire à signer tous les actes nécessaires à la vente - Désigne Maitre LECONTE comme notaire chargé de réaliser les actes nécessaires à cette vente

M. le Maire rappelle qu’il y a un peu plus de 40 ans la commune avait mis à disposition des terrains par le biais d’un bail emphytéotique pour la construction de la gendarmerie et des logements, puis deux ans plus tard pour la construction de logements sociaux. La fin du bail arrivait à échéance en juin 2024, un mandat pour une durée d’un an avait été conclu avec Seine Habitat pour permettre de gérer la vente de ce bien. Quevilly Habitat est intéressé par ces logements, ils sont venus les visiter et ont fait une offre correspondant à l’estimation des domaines.

Quevilly Habitat reprend les logements avec les locataires, cela restera du logement social. La commune n’est pas un bailleur social et n’est pas en capacité de gérer ce bien. M. le Maire ajoute qu’il y aura des travaux de couverture à prévoir car l’actuelle contient de l’amiante, et des frais pour l’amélioration énergétique des logements. M. CAILLAUD demande s’il y a un programme de réaménagement consécutivement à l’achat. M. le Maire répond qu’il prévoit des travaux, par ailleurs ce bailleur cherche à s’implanter sur le plateau.

Mme REIGNER signale que ces logements n’ont pas l’air très bien isolés. M. le Maire répond qu’il ne s’agit pas de passoires thermiques, il y a eu des améliorations faites, les charges ne sont pas excessives. Les menuiseries ont été changées.M. DELISLE souligne que l’isolation n’est pas bonne.

M. le Maire répond que le futur bailleur envisage une isolation par l’extérieure. Les loge- ments sont classés en E.

M. CAILLAUD demande si la Commune va être concernée par l’augmentation des frais de Notaire.

M. le Maire répond qu’il ne le pense pas, de toute façon les frais de notaire sont supportés par l’acquéreur et non le vendeur.

M. CAILLAUD demande quel notaire s’occupe du dossier, est-ce que c’est Me BOUGEARD ? M. le Maire répond que non, il s’agit de Me LECONTE.

4. Marchés publics- Fourniture et livraison de repas en liaison froide

Vu le Code de la Commande publique et notamment les articles L2123-1 et R2123-1 3° et suivants

Vu les procès-verbaux des commissions d’appel d’offres du 03 février 2025 et du 18 février 2025,

Considérant que le marché a été lancé suivant une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 3° pour une durée d’un an renouvelable deux fois,

Considérant qu’au terme de la procédure, le pouvoir adjudicateur a décidé, après avis de la commission d’appel d’offres, de retenir la société NEWREST restauration, Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

-Autorise M. le Maire à signer le marché de fourniture de repas en liaison froide avec la société NEWREST Restauration, 8 allée Henry POTEZ, 31700 BLAGNAC pour un montant de 3.30 € euros HT par repas pour les enfants de – de 18 mois, 3.80 € HT pour les enfants de + de 18 mois (crèche), 3.07 € pour les repas des maternelles et 3.16 € HT pour les repas des primaires.

Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

M. le Maire explique que trois entreprises ont répondu, les mêmes sociétés que la fois précédente (La Normande, Newrest et Convivio).

Deux cuisines centrales ont été visitées. La commission d’appel d’offres a choisi la société NEWREST. C’est un marché d’un an renouvelable 2 fois.

Les prix ont légèrement augmenté, mais ce n’était pas le critère principal. Lors de la visite de la cuisine de Convivio, il a été constaté que beaucoup d’aliments surgelés étaient utilisés, d’ailleurs leur cuisine centrale est plus petite que Newrest pour un nombre de repas produit supérieur. La soupe arrive en brique, la purée est constituée de flocons. Les 3 ont de bons dossiers techniques.

Malheureusement M. le Maire constate qu’il n’a pas choisi le meilleur mais le moins mauvais, cela reste de la restauration industrielle.

M. le Maire s’est également renseigné auprès d’autres communes qui avaient ces prestataires. La prestation se dégrade souvent dans le temps.

M. CAILLAUD indique qu’il faut souligner qu’il y a peu de prestataires, ils respectent peu laloi Egalim, il y a peu de traçabilité, ils achètent à des grossistes et mettent en barquette. Mme DEMANGEL précise que c’est un peu plus cuisiné chez Newrest. M. le Maire indique qu’il y a une 4ème société la Société API, mais elle n’a pas répondu sur Boos, par contre elle a répondu à Buchy, il va se renseigner sur la qualité de la prestation. Mme REIGNER souhaite savoir pourquoi le prix est moins élevé pour les repas des écoles maternelles et élémentaires que la crèche.

M. le Maire explique qu’il y a une compote et un laitage en plus dans le repas qui sont destinés au gouter.

Mme REIGNER demande si le repas de la crèche est facturé en plus aux parents. M. le Maire répond que non c’est compris dans le tarif horaire. Mme DEMANGEL indique que c’est la même chose pour le centre de loisirs, le tarif de la journée englobe le repas.

M. le Maire précise que pour les tous petits, ce sont les parents qui fournissent le lait. Mme REIGNER constate que le fonctionnement était différent il y a quelques années à la crèche.

Il est expliqué que la CAF a demandé, il y a une dizaine d’années aux crèches de fournir les repas et les couches en échange d’une augmentation de sa participation. Mme REIGNER est surprise que la Commission école n’ait pas été informée de ce travail sur le cahier des charges, par ailleurs les deux parents d’élèves présents n’ont pas bien suivi car il n’y avait pas de documents projetés.

M. le Maire répond que le document a été repris point par point, qu’il y avait peu de choses à modifier car le document intègre la loi Egalim. M. le Maire informe que les prestataires lui ont fait part que seulement 20% des restaurants scolaires respectaient cette loi. C’est impossible de la respecter à la lettre. Le cahier des charges a été fait en intégrant cette loi.

5. Subvention- Association GADZ’ARTS R’AID

M. le Maire expose au Conseil Municipal qu’il a reçu une demande de subvention de M. VALETTE Nathan, boésien, étudiant des Arts et Métiers, souhaitant participer au 205 Trophée, un Raid humanitaire dans le désert marocain dont le but est d’apporter du matériel scolaire et sanitaire à destination d’associations locales.

Le raid se déroulera du 05 au 14 mai 2025.

M. le Maire propose donc au Conseil Municipal de lui verser une subvention,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité,

-Décide de verser la somme de 300 € à l’association Gadz’Arts R’aid pour leur participation au 205 trophée du 05 au 14 mai 2025.

M. le Maire indique que le dossier aurait dû être examiné lors de la prochaine commission Finances, mais les participants ont besoin d’une réponse assez rapidement. M. le Maire explique que ce jeune a déjà participé à un rallye et qu’il souhaite en refaire un. Mme NDIAYE dit que cela aurait été intéressant qu’il fasse une petite présentation. M. le Maire annonce que cela est prévu, il fera un suivi pendant son raid. Mme NDIAYE souligne qu’il pourrait également faire un retour ou une animation aux écoles si les enseignants sont d’accord, que cela soit une sorte de contrepartie. Dans le cadre de sa démarche humanitaire, est-ce qu’il y a besoin que les écoliers se mobilisent, il y aurait peut-être pu avoir une collecte de matériel scolaire.

M. le Maire répond qu’il attendait la réunion de ce soir pour avoir l’avis du Conseil Municipal avant de le recontacter et pouvoir discuter de tout cela avec lui. Mme PRIEUR a pu constater que les enfants avaient beaucoup participé lors de la collecte de jouets pour le secours populaire, donc effectivement une collecte pourrait être organisée. M. le Maire et Mme NDIAYE précisent qu’il faut voir ses besoins car il ne part pas avec un camion.Mme NDIAYE s’est renseignée sur ce trophée où il est effectivement demandé aux participants d’amener plutôt que d’acheter sur place ce qui est un peu dommage, elle a travaillé au Maroc avec des ONG où elle essayait de faire acheter sur place. M. LARQUET demande quel est son budget.

M. le Maire précise qu’il attend 8000 € de sponsoring, son budget est de 10830 €. Mme REIGNER explique que les entreprises ont des abattements lorsqu’elles font du sponsoring.

M. le Maire va lui demander pour un retour aux écoles.

6. Métropole Rouen Normandie- Convention de mise à disposition de services-

Déchets

M. le Maire informe que la Métropole Rouen Normandie souhaite passer par les services communaux pour la distribution des documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés.

En compensation, la Métropole Rouen Normandie verserait une participation financière de 0.20 € par foyer.

M. le Maire propose au Conseil Municipal de signer cette convention.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition des services pour la distribution de documents d’information liés à la collecte des déchets ménagers et assimilés avec la Métropole Rouen Normandie

M. le Maire explique que cela concerne le calendrier des déchets. La métropole revient à ce qui était pratiqué il y a quelques années. Le calendrier était distribué en décembre. Actuellement, il n’est pas encore imprimé car il y a eu un changement de prestataire de collecte.

M. GRISEL Julien indique qu’il y a eu un sondage en déchetterie il y a quelques semaines sur ce calendrier.

Cela représente une somme de 350 € pour la Commune.

M. CAILLAUD se dit surpris de la démarche de la Métropole car elle supprime les vœux pour faire des économies ainsi que beaucoup de support papier donc pourquoi elle souhaite continuer à distribuer ce calendrier, alors qu’aujourd’hui on consulte tous le site pour avoir l’information.

M. le Maire souligne qu’il est tout à fait d’accord avec cette remarque. Mme DEMANGEL demande si c’est quand même la Métropole qui fournit les documents. M. le Maire répond que oui.

M.THUILLIER indique qu’il y en a à l’accueil.

M. le Maire répond que c’est peut-être l’ancien ;

M. THUILLIER indique que c’est écrit 2025, pourquoi le laisser s’il n’est pas bon. M. le Maire déclare que ce sont certainement les secrétaires qui en ont imprimés car le document est en ligne, ou bien il y en a eu quelques-uns déposés par la Métropole.7. Métropole Rouen Normandie- Convention de mise à disposition gracieuse de salle-

Festival SPING

M. le Maire informe que la Métropole Rouen Normandie, dans le cadre du festival « SPRING », dédié aux nouvelles écritures circassiennes, organisé du 11 mars au 6 avril 2025, souhaite organiser un spectacle dénommé « FRATELLO » par la Cie BÊSTÎA dans la salle la Gribotière, le 14 mars 2025.

M. le Maire propose au Conseil Municipal de signer la convention qui définit les règles d’organisation du spectacle et de mise à disposition de la salle polyvalente la Gribotière.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Après en avoir délibéré, à l’unanimité,

- Autorise M. le Maire à signer la convention de mise à disposition gracieuse et d’accueil de spectacles Festival Spring avec la Métropole Rouen Normandie.

M. MONNIER indique que la Commune a la charge de nourrir les techniciens. Mme PINEL répond que non la convention est modifiée, elle n’était pas d’accord pour prendre en charge la restauration.

Mme REIGNER souhaite savoir à quoi correspondent les 10 places réservées pour la commune puisque c’est gratuit.

Mme PINEL répond qu’il y a une réservation obligatoire même si c’est gratuit car il y a une jauge.

Mme REIGNER demande pour qui vont être les 10 places ?

Mme PINEL indique que les 10 places sont soit pour le Conseil, la Mairie….ça peut être pour les personnes qui participent à l’organisation. Les autres personnes doivent appeler pour réserver.

Mme REIGNER précise ça ne sert peut-être à rien de les prendre si on n’en a pas l’utilité. Mme PINEL signale que ça ne coûte rien de les laisser puisque c’est gratuit, elle est en contact régulier avec la Métropole et les avisera si les places n’ont pas été attribuées.

8. Informations diverses

Piscine

M. le Maire souhaite aborder le sujet de la piscine, puisqu’il a l’habitude de donner régulièrement les informations sur ce dossier, cela répondra en même temps à la question du « Groupe Ensemble pour Boos ».

M. le Maire explique que suite au changement du système de filtration, le marché a été

attribué à la société GUIBAN, c’est cette même société qui avait déjà installé l’ancien

système ; elle connait donc bien le système installé, au niveau de la garantie ce sera la même

entreprise.

L’appel d’offres pour la DSP a également été lancé, il y avait une visite obligatoire où 4

entreprises se sont déplacées.Au niveau planning, l’ouverture est toujours prévue cet été.

M. MONNIER demande quand les travaux de changement du système vont être faits.

M. le Maire répond qu’ils attaquent les travaux au mois de mars. Ils commencent par

démonter, les filtres ont été commandés.

Travaux de la Place :

M. le Maire annonce qu’il a été contraint de reporter les travaux suite à l’incapacité des

services de la Métropole. Ils ont omis, il ne sait pas très bien, de signer la notification du

marché à l’entreprise chargée d’effectuer les travaux. Comme les délais comprenaient un

mois de préparation, l’entreprise n’était plus en mesure de respecter le planning et ne

garantissait pas la fin des travaux pour le 30 mai, donc M. le Maire souhaitant que la fête

de Boos se déroule comme d’habitude, il a décidé de reporter les travaux. Cela est très

dommageable car cela va entrainer un retard sur l’aménagement de la Rue de la Chesnaie

et sur la Rue de Paris qui devait être faite pendant les vacances et qui sera réalisée en

octobre.

L’entreprise a garanti que les travaux du parking seront terminés pour la rentrée des classes.

Ils vont travailler tout l’été. C’est la même entreprise qui a travaillé Rue du Bois d’Ennebourg

l’année dernière.

Mme NDIAYE demande quelle est la société.

M. le Maire répond que c’est MBTP, elle est au courant qu’elle est retenue depuis plusieurs

mois mais le marché lui a été notifié que le 15 février.

Du coup face à cette modification de planning, MBTP devant aussi réaliser la Rue des

Canadiens, ils vont attaquer ces travaux plus tôt. Cela va permettre d’éviter (avec la

modification de circulation) les grosses perturbations vers la déchetterie aux mois de mai

juin. Il y en a pour 2.5 mois de travaux.

Monuments aux morts :

Une visite pour le déplacement du monument sera reproposée pour les personnes n’ayant

pas pu venir à la première courant mars, cela est moins urgent du fait du report des travaux.

- Questions du groupe Ensemble pour Boos

Piscine : documents non communiqués

Nous avons demandé aux maires de Boos et Belbeuf à avoir accès aux comptes-rendus du

SICAPER depuis sa création, ainsi qu’aux documents, présentés lors de ces réunions, qui

auraient permis d’éclairer l’évolution de la réflexion ainsi que les décisions successives. À

ce jour, aucune réponse ne nous a été adressée. Pourquoi ce silence ? Pourquoi ce refus de

nous communiquer ces documents que la loi nous autorise à consulter ?M. le Maire répond qu’il s’agit d’un syndicat de Communes et que c’est au Président du

syndicat de communiquer ou pas les documents.

M. le Maire ajoute qu’il a toujours été très transparent, et qu’il transmet toutes les

informations sur la piscine, il ne voit pas ce qu’ils vont apprendre d’autres.

Mme REIGNER répond qu’ils n’ont aucun cahier des charges.

M. le Maire indique que les premiers ont plus de 10 ans, et cela ne changera rien puisqu’elle

va ouvrir.

Consommations énergétiques

Nous réitérons notre demande des derniers conseils municipaux : serait-il possible d’avoir

un tableau clair ou à défaut les factures et relevés des consommations énergétiques des

bâtiments communaux (en kWh) ?

Pourquoi ces données nous sont encore et toujours refusées ? Pourquoi la commission

transition écologique ne s’empare pas de ce sujet afin de prioriser la restructuration des

bâtiments existants (amélioration énergétique) évoqué dans le Plan pluriannuel

d’Investissement du DOB ?

M. le Maire indique qu’il ne souhaite pas en donner plus surtout à un an des élections car vous vous en servirez trop, on fait ce que l’on veut avec les chiffres. Il ne veut pas qu’ils fassent n’importe quoi avec.

Mme REIGNER répond que c’est ce qui s’est passé avec les chiffres donnés, elle souligne qu’il y a une commission transition écologique, on ne sait pas ce qu’elle fait, elle ne se réunit jamais. Elle demande un simple relevé des consommations énergétiques de chaque bâtiment, en prenant les factures c’est facile de les avoir. Cela permettrait de prioriser les rénovations derrière. M. le Maire répond qu’il est capable de le faire aussi. Mme REIGNER demande pourquoi alors ce n’est pas communiqué. M. le Maire répond qu’il n’a pas envie de le faire.

Mme REIGNER indique que quand on veut faire des économies chez soi, on regarde les postes de dépenses.

M. le Maire lui répond que c’est ce qu’il fait avec ses adjoints.

Mme REIGNER déclare qu’on ne comprend pas pourquoi il y a 27 élus et seulement 3 qui décident.

M. le Maire lui rétorque qu’il n’y a pas 3 élus qui décident mais la majorité.

École

Pourquoi la pré-inscription en mairie se fait auprès de l’adjointe, à des horaires très

contraignants ? Pourquoi les parents ne peuvent-ils plus venir aux heures d’ouverture de la

mairie pour cette démarche administrative, qui d’habitude, se fait auprès de la secrétaire

de mairie ?M. le Maire indique que ce ne sont pas des horaires contraignants mais des horaires auxquels l’adjointe peut se libérer. L’adjointe passe beaucoup de temps sur les dossiers, quand ils sont simplement déposés, il y a beaucoup d’erreurs dessus. Donc, avec une permanence, elle les contrôle avec les parents quand ils arrivent, cela permet de rectifier les erreurs et de gagner beaucoup de temps ensuite pour préparer les dossiers. Les premiers dossiers sont déjà partis et les directrices ont commencé à organiser leur planning de rendez-vous.

Mme REIGNER indique qu’auparavant c’était la secrétaire qui recevait les dossiers. M. le Maire indique que la secrétaire ne faisait que recevoir le dossier. Elle ne contrôlait pas le dossier.

M. DELISLE indique qu’il comprend que la secrétaire n’a pas le temps de le faire. M. le Maire précise qu’elle n’a pas le temps et n’est pas chargée de le faire. Mme LION BOUCHER indique que depuis 2023, l’organisation avec les directrices a changé, auparavant il y avait un dossier à remplir à l’école et un dossier en Mairie. Maintenant il y a un dossier commun. Dorénavant c’est à la charge de la commune de créer sur ONDES (logiciel de l’éducation nationale) la fiche de l’enfant, avant c’était les directrices qui le faisaient. Donc quand il manque des informations c’est une grosse perte de temps.

Recensement de la population

Dans le courrier adressé aux habitants, il aurait fallu indiquer le nom de l’agent recenseur en plus de sa photo. Un avis de rappel a été mis dans la boite aux lettres d'habitants alors qu'ils avaient déjà répondu au recensement : était-ce une arnaque ou une erreur ? Comment ont été choisis les agents recenseurs ?

Quel pourcentage de foyers a répondu ?

M. le Maire tient à préciser tout d’abord que c’est l’INSEE qui fait le recensement. Tout est confidentiel, la commune n’a pas de chiffres, hormis ceux qu’il va donner. Pour information M. le Maire précise que nous sommes la seule commune à avoir mis la photo de l’agent. C’est la coordinatrice qui a souhaité la mettre, le nom était sur la première feuille distribuée. Quant aux rappels, il ne s’agit ni d’arnaques, ni d’erreurs, mais tout simplement les personnes ne vérifient pas systématiquement leurs boites aux lettres tous les soirs. Tous les jours les recenseurs avaient un état d’avancement et l’Insee demandait de relancer ceux qui n’avaient pas encore répondu, mais dans l’entrefaite certaines personnes pouvaient répondre par internet donc ils pouvaient trouver la relance le lendemain. 75% des personnes ont répondu par Internet.

Sur le choix des agents recenseurs, la Commune a fait passer un appel à candidature sur le journal et les réseaux, la Commune a eu peu de candidats, les 5 personnes qui ont postulé ont été prises (y compris une extérieure) et une 6ème personne a été trouvée au dernier moment.

99.2% des foyers ont répondu. Il y a 15 foyers sur 1680 qui n’ont pas répondu, c’est une très très bonne moyenne. Il y a sur les 6 communes du plateau, une commune qui a bénéficié de temps supplémentaire car elle n’était qu’à 55% des foyers collectés. Mme REIGNER constate que les données vont être fiables.

M. le Maire répond qu’elles ne seront prises en compte que dans 3 ans. Il y a 3980 habitants mais cela ne comprend pas les 15 logements qui n’ont pas répondu. Il y a aussi des logements avec des enfants de couples divorcés, s’ils sont là le jour du recensement, ils sont comptabilisés, s’ils ne sont pas là, ils ne sont pas pris en compte. M. DELISLE précise que pour le papier déposé dans la boite aux lettres, cela ne faisait pas très officiel.

M. le Maire répond que ce sont les documents de l’INSEE qui sont utilisés. M. le Maire ajoute que sur certaines communes il y pu avoir des arnaques.I2C

Pourquoi les citoyens ne peuvent-ils plus mettre de commentaires sur la page Facebook de

la mairie depuis plusieurs mois ?

M. le Maire indique que la page Facebook est là pour donner des informations, comme le

site de la Mairie et Instagram, mais pas pour avoir les discussions de voisins. Les gens qui

ont des questions peuvent les poser sur la page Facebook, la commune y répond.

Gens du voyage :

M. CAILLAUD demande si des procédures vont être mises en place pour éviter les rassemblements, l’année dernière les procédures mises en place ont été efficaces. M. le Maire craint malheureusement des rassemblements car cette année ils ont dit qu’ils allaient venir. Il y a l’entrée de la piste d’urgence qui reste libre avec un barreau, et il n’est pas possible de la condamner.

M. CAILLAUD demande si des cultures vont être plantées.

M. le Maire répond que oui mais ce ne sera pas du maïs mais du lin, il a néanmoins demandé à l’agriculteur de continuer à faire une bande de maïs.

Aéroport :

M. le Maire annonce qu’une nouvelle DSP (délégation de service public) a pris en charge la gestion depuis le 1er janvier 2025. C’est une alliance qui gère les aéroports normands. M. CAILLAUD demande si le déficit reste identique à savoir 500 000 € pour la CCI et la Métropole.

M. le Maire répond que c’est toujours pareil car personne ne dit rien.

Fermeture de classe

Mme REIGNER a entendu parler d’un risque de fermeture de classe sur l’école élémentaire. M. le Maire répond qu’effectivement la directrice va avoir une première approche la semaine prochaine avec l’éducation nationale mais on risque d’en perdre une, ce qui est dommage c’est que des classes dans les écoles aux alentours ont des effectifs plus bas et n’en perdent pas.

Mme REIGNER indique que la dernière fois avec la mobilisation, le projet avait été abandonné.

M. le Maire répond que là les effectifs sont plus bas, il y a 60-65 enfants qui partent en 6ème et 45-48 enfants qui rentrent en CP.

Contournement Est :

M. ROUX demande s’il y a du nouveau sur le contournement Est. M. le Maire répond qu’il n’y a aucune nouvelle.

Rue des Canadiens :

M. THUILLIER demande si les plans de circulation peuvent être publiés. M. le Maire répond qu’il le fera mais il ne les a pas encore. Les travaux devraient débuter côté Rue Carnot. Ils finiront par la descente Rue de la Porte des Champs et Rue des Valets, la rue sera totalement barrée.

M. THUILLIER demande si une signalisation peut être mise en place pour annoncer les travaux avant la date pour que les personnes en transit puissent la voir.

Voirie :

M. MONNIER annonce que des glissières de sécurité ont été posées Rue de Paris devant le cabinet médical en remplacement de la haie.

Des barrières de sécurité vont également être posées au niveau de l’arrêt de bus près de St Etienne.

Sur la Rue du Bois d’Ennebourg, les chicanes provisoires ont été matérialisées en dur, toutela zone va passer en zone 30 avec un marquage au sol dès l’entrée du hameau, toute la rue sera en zone 30

Mme DE LA FARE demande si une zone 30 ne pourrait pas être installée devant le collège. M. le Maire répond que oui, mais il faut attendre que l’atmosphère se réchauffe car les marquages zone 30 sont collés au sol.

Travaux :

M. BOURRELLIER annonce que le chemin qui relie les deux mares est en cours, le chantier est perturbé par les intempéries.

L’éclairage de la salle de sports N°2 a été refait en Led au niveau du terrain de tennis, il attend des retours.

Des travaux de peinture ont été faits à l’école maternelle suite aux infiltrations d’eau par l’entreprise MORIN, les travaux ont été pris en charge par l’assurance.

Carnaval :

Mme LION BOUCHER indique que le carnaval aura lieu samedi prochain, il n’y a pas beaucoup d’enfants inscrits.

Mme PRIEUR demande s’il y a des conseillers disponibles pour gonfler les ballons à partir de 9H30.

Centre de loisirs :

Mme DEMANGEL annonce que la session de centre de loisirs pour les vacances de février s’est bien passée avec 70 enfants la première semaine et une cinquantaine la 2ème semaine. Le thème de la première semaine était la sécurité routière avec une animation Kid au volant à la halle de sports avec des voitures électriques pour les petits et des karts à pédales pour les grands. Le thème de la 2ème semaine était sport et handicap avec l’intervention d’Edgar Empis, il y a eu des ateliers et jeux ludiques sur le tennis de table. Les directrices travaillent sur le thème de cet été, une réunion de la commission est prévue fin mars.

CCAS

Mme DEMANGEL indique qu’elle a beaucoup de demandes d’aides alimentaires de l’assistante sociale.

Culture :

Mme PINEL annonce qu’il y aura un concert de jazz le 08 mars avec une femme (un quartette).

Le 14 mars, il y aura le SPRING festival.

Mme PINEL annonce également que le 23 mars se tiendra le festival du livre avec 35 écrivains dont la moitié de nouveaux.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22H00.

Le Maire,

Bruno GRISEL