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Arrêté - 3031 236
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cours.
Lien du pdf (Arrêté - 3031 236)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT DU RHONE
========================
ARRONDISSEMENT DE COMMUNE DE COURS
VILLEFRANCHE ====================
======================
CANTON DE THIZY
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EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES
**************************************
CIRCULATION – STATIONNEMENT REGLEMENTATION TEMPORAIRE POUR MARCHÉ NOCTURNE – CAFES BARS
N°2024/236
Le Maire de la Commune de COURS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 2212-2, L. 2213-1 et L. 2213-2,
VU le Code de la Route,
VU l’arrêté interministériel du 24 Novembre 1967 relatif à la signalisation
routière, ensemble des textes qui l’ont modifié et complété,
VU la demande de l’association PROCOM
Considérant que, pour le marché nocturne du Vendredi 05 Juillet 2024, en raison de manifestations mises en place par les cafés-bars de la commune, il y aura lieu de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans le centre de la Commune, afin d’éviter tous risques d’accidents et de ne pas gêner la fluidité de la circulation,
A R R E T E
= = = = = = =
ARTICLE 1°/- La circulation sera interdite à tous véhicules, le Vendredi 05 Juillet 2024 de 16 Heures 00 à 01 Heures 00, sur toute la longueur des rues suivantes : - Rue GENERAL LECLERC dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue GAMBETTA,
- Rue HENRI TOUZET
- Rue MERCIERE
- Rue TRAVERSIERE
- Rue PIERRE SAUTET
ARTICLE 2°/- Le stationnement sera interdit de 16 heures 00 à 01 heures 00 dans les rues et sur les places suivantes :
- Rue GENERAL LECLERC dans sa portion comprise entre la rue G. CLEMENCEAU et la rue GAMBETTA
- Rue HENRI TOUZET dans sa portion comprise entre la Rue des GRANDES GARDES et la Rue MERCIERE
- Rue PIERRE SAUTET
- PLACE DE L’EGLISE
Tout véhicule en stationnement dans ces zones, sera verbalisé selon les textes en vigueurs et conduit en fourrière.
ARTICLE 3°/- Le Commandant de la Brigade de Gendarmerie, le Policier Municipal, le Directeur des services techniques et l’association PROCOM sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à COURS, le vingt juin deux mil vingt-quatre.
Le Maire,
Patrice VERCHERE