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Document publié le Lundi 6 février 2023 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 06.02.2023)
Thèmes du document : Ruralité, Investissement et développement économique, Éducation,
ROUXMESNIL
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
MAIRIE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES 76370
Rue du Champ de Courses
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 FÉVRIER 2023
ARRONDISSEMENT 00000 DE DIEPPE
CANTON LISTE DES DÉLIBERATIONS DIEPPE-1
Numéro
| Objet de la délibération Nature du Vote Décision | délibération
: Pour 18 He Fa «01/23 Révision du loyer 38, Rue des Jardiniers Contre 0 DÉNBÉATEN AAGpIES ; l'unanimité Abstention 1
ares ; 3 7 Pour 19 Fe ie 02/23 Révision du loyer de la Maison des Assistantes Maternelles et Sr 0 Délibération adoptée à
facturation des fluides ; l'unanimité Abstention 0
Dossiers de demande de subventions DETR (Dotation|Pour 19 Délibération adoptée à 03/23 d’Équipement des Territoires Ruraux) — Dossier construction d’un |Contre 0 |; 2 piee € ; É Nes l'unanimité préau pour l’école maternelle « Les Farfadets » Abstention 0
Dossiers de demande de DSIL (Dotation de Soutien à|Pour 19 Délibération adoptée à 04/23 l’Investissement Local) — Dossier construction d’un préau pour|Contre 0 Putaniité ACOPIEE € l’école maternelle « Les Farfadets » Abstention 0 s
Pour 19 NL ë à
05/23 Convention SPA Dieppoise Contre 0 Bebe ation adoptée à ; l'unanimité Abstention 0
_. Indemnité forfaitaire aux frais de déplacement et téléphone des 4 A Ft Délibération adoptée à agents recenseurs Abstention 0 Punanimité
Détail des activités pouvant être inscrites en charge au compte Pour 19 Délibération adoptée à 07/23 623 (Publicité, publications, relations publiques) du budget Contre 0 À, ÉAUOP ROOPIEE A : l'unanimité primitif de la commune Abstention 0
Détail des activités pouvant être inscrites en charge aux comptes |Pour 19 Délibération adoptée à
08/23 65131 « bourses », 65132 « prix » du budget primitif de la Contre 0 : ie il PIE ; l'unanimité
commune Abstention 0
Liste publiée sur le site internet de la commune le 16 Février 2023.
Secrétaire de séance Le Maire Stéphanie LEVILLAIN LeeJean-Claude GROUT NE SZ, LE Lu
e
oi Bun
Tél. 02 35 84 30 55 Fax : 02 32 90 01 26 Email : accueil@mairie-rb.fr Site internet : www.rouxmesnil-bouteilles.fr