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Document publié le Lundi 17 juin 2024 par la commune de Rouxmesnil-Bouteilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 17.06.2024)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Démocratie, Éducation,
DÉPARTEMENT
DE LA SEINE-MARITIME
MAIRIE DE ROUXMESNIL-BOUTEILLES 76370
Rue du Champ de Courses
ARRONDISSEMENT
DE DIEPPE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2024
CANTON
DIEPPE-1 00000
LISTE DES DÉLIBERATIONS
[= È T I | Numéro : 1 | se
| Objet de la délibération Nature du Vote Décision | délibération Ra
ne ; Pour 17 Ho us 27/24 Tarif cantine scolaire — Année scolaire 2024-2025 Contre 0 Re ASP Abstention 0
Pour 16 ta ni
28/24 Tarif garderie scolaire — Année scolaire 2024-2025 Contre 0 SR AdpIÉSR î Abstention | 1 |? "al
= rt . i 2 ; Ho pl Délibération adoptée à 29/24 Règlement intérieur cantine scolaire — Année scolaire 2024-2025 |Contre 0 Éunarémité
Abstention | 0 °
30/24 Règlement intérieur garderie périscolaire — Année scolaire pr L Délibération adoptée à 2024-2025 Dises l'unanimité Abstention 0
3124 Convention entre la commune et M. Laurent FROMENTIN, pro- ne io Délibération adoptée à
fesseur de tennis, pour la mise à disposition d’un local communal à lunanimité Abstention 0
Soi Demande d’acquisition par M. GILLES d’une portion de l’an- a J Délibération adoptée à
cienne route de la rue des prairies ï l'unanimité Abstention 0
Pour 17 SRE CU La
33/24 1 S.I.E.A.B.V.V. — Participation financière de la commune Contre 0 RS RARES Abstention | 0 u
2. . Peur 17 lbélibération adoptée à 34/24 Révision loyer appartement n°3 — Résidence Bernesault Contre 0 Punanimité Abstention | 0 :
Pour 17 nr Ps
35/24 Révision loyer local esthéticienne - Espace des Saulniers Contre 0 ! nn Rae pIERà Abstention | 0 :
Pour 17 ppp et x
36/24 Révision loyer local coiffeur - Espace des Saulniers Contre 0 Re AAA PIEeE Abstention | 0 :
Tél. 02 35 84 30 55 Fax : 02 32 90 01 26 Email : accueil@mairie-rb.fr
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Site internet : www.rouxmesnil-bouteilles.fr Liste publiée sur le site internet de la commune le 24/06/2024.
Secrétaire de séance Le Maire Florence COSSARD Jean-Claude GROUT
EE
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