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Déliberation - DCM2023 57
Document publié le Mercredi 24 mai 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - DCM2023 57)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 30 mai
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_57
TERRE DE JEUX 2024 – CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE MAINE-ET- LOIRE POUR LE PRET D’UNE JOËLETTE
L’an deux mil vingt-trois, le 30 mai, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 24 mai 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................32
Pouvoir(s) : ................................... 7
Votants : ......................................39
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc- Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, ERMINE Benoît, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, NOILOU Jean- Claude, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, PAULY- MOREAU Noémie, FOUIN Marion, RICHARD Maud, KLEIN Bernadette, BOURRIER Alain, CHATILLON Jean-Yves, BESSON Bernard, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
DESNOËS Estelle a donné pouvoir à FOUIN Dominique,
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne,
BOULEAU Pascal a donné pouvoir à LAURIOU Jean-Yves,
FLAMENT Sophie a donné pouvoir à BOURRIER Alain,
GUILLOT Jean-François a donné pouvoir à BESSON Bernard,
BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène,
BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire,
Conseillers excusés :
MARTIN Alain
Conseillers absents :
MASSE Stéphane, BERTIN Jérémy, LEOST Marie-Hélène,
Secrétaire de séance :
Jean-Claude NOILOU DELIBERATION N°DCM2023_57
TERRE DE JEUX 2024 – CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE MAINE-ET- LOIRE POUR LE PRET D’UNE JOËLETTE
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 30 mai 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_57
Terre de jeux 2024 – Convention avec le département de Maine-et-Loire pour le prêt d’une joëlette
Rapporteur : Marie-Jeanne FRANCOIS
Dans le cadre des animations Terres de Jeux 2024, il est prévu pour la journée inaugurale qui se tiendra le 3 septembre un relais de Brissarthe à Châteauneuf-sur-Sarthe avec la participation du Club d’Athlétisme de Châteauneuf-sur-Sarthe. Pour permettre la participation de personnes à mobilité réduite à cet évènement, la commune des Hauts d’Anjou a sollicité le Département de Maine-et-Loire pour bénéficier d’une joëlette nouvelle génération mono roue à bras pliable avec appui tête complet et un kit de sécurité.
Il convient d’établir une convention avec le Département de Maine-et-Loire pour le prêt gratuit de ce matériel pour la période du 18 août au 5 septembre 2023.
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu l’avis favorable de la Commission Animation Territoriale et Citoyenneté,
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’approuver la convention relative au prêt gratuit d’une joëlette par le
Département de Maine-et-Loire pour la période allant du 18 août jusqu’au 5
septembre 2023 dans le cadre des animations Terres de Jeux ;
- D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 14 juin 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 14 juin 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 14 juin 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.