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Déliberation - dcm2023 117
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Châteauneuf-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - dcm2023 117)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 novembre
Feuillet n°
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DELIBERATION N°DCM2023_117
NOCTURNES DES HAUTS-D’ANJOU – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RECOMPENSEES
L’an deux mil vingt-trois, le 7 novembre, le Conseil Municipal de la Commune des Hauts- d’Anjou dûment convoqué le 31 octobre 2023, s’est réuni en salle du conseil de la commune déléguée de Champigné, sous la présidence de Madame Maryline LÉZÉ, Maire.
Conseillers en exercice : ............43
Conseillers présents : .................28
Pouvoir(s) : ................................... 6
Votants : ......................................34
Conseillers présents :
LÉZÉ Maryline, BASTARD Estelle, POMMOT Michel, LANGLAIS Véronique, DRIANCOURT Marc-Antoine, SANTENAC Rachel, THEPAUT Michel, BURON Christelle, FRANCOIS Marie-Jeanne, MASSEROT Christian, FOUIN Dominique, LAURIOU Jean-Yves, CHIRON Jacky, LETHIELLEUX Jean-Michel, BERNIER Catherine, PERTUISEL Roselyne, CHABIN Nathalie, BRICHET Stéphane, RIVENEAU Annie, JOUANNEAU-FERRON Laetitia, JAMIN Grégoire, PAULY-MOREAU Noémie, MASSE Stéphane, FOUIN Marion, KLEIN Bernadette, BOULLIER Marine, LEMAIRE Hélène, AUBRY François,
Conseillers absents ayant donnés pouvoir :
BOUDET Marie-Christine a donné pouvoir à FRANCOIS Marie-Jeanne, NOILOU Jean- Claude a donné pouvoir à LÉZÉ Maryline, RICHARD Maud a donné pouvoir à BASTARD Estelle, BODIN Freddy a donné pouvoir à LEMAIRE Hélène, BRIAND Tony a donné pouvoir à JAMIN Grégoire, DESPORTES Philippe a donné pouvoir à SANTENAC Rachel
Conseiller excusé :
BOURRIER Alain, MARTIN Alain,
Conseillers absents :
BERTIN Jérémy, CHATILLON Jean-Yves, LEOST Marie-Hélène, FLAMENT Sophie, GUILLOT Jean-François, BESSON Bernard, POLPRÉ Charlène,
Secrétaire de séance :
SANTENAC Rachel DELIBERATION N°DCM2023_117
NOCTURNES DES HAUTS-D’ANJOU – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RECOMPENSEES
Commune des Hauts-d’Anjou
Séance de conseil municipal du 7 novembre 2023
Feuillet n°
DELIBERATION N°DCM2023_117
Nocturnes des Hauts-d’Anjou – Attribution de subventions aux
associations récompensées
Rapporteur : Michel THEPAUT
Lors des Nocturnes des Hauts-d’Anjou qui se tiendront le 15 décembre prochain, il est proposé de mettre à l’honneur et de récompenser des associations sportives pour leur investissement au sein de la commune.
La commission Animation territoriale et Citoyenneté du lundi 23 octobre 2023 a sélectionné les cinq associations suivantes :
o AGC Basket
o Basket club Castelneuvien
o Châteauneuf Athlé
o Les randonneurs du Haut-Anjou
o EPA (Education Physique Adaptée).
Il est proposé de leur accorder une subvention exceptionnelle de 300 € qui sera versée en même temps que les subventions classiques en mai/juin.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L2311-7 prévoyant que l’attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget, Vu l’avis favorable de la commission Animation territoriale et Citoyenneté,
Il est proposé au Conseil Municipal :
• D’accorder à chacune de ces associations une subvention exceptionnelle de 300 € aux associations suivantes :
o AGC Basket
o Basket Club Castelneuvien
o Châteauneuf Athlé
o Les Randonneurs du Haut-Anjou,
o EPA (Education Physique Adaptée).
• D’autoriser Madame la Maire ou son représentant à signer toute pièce et prendre toute mesure se rapportant à ce dossier.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, adopte la présente à l'unanimité
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus
Pour extrait certifié conforme
A Champigné, le 13 novembre 2023
Maryline LÉZÉ,
Maire des Hauts-d’Anjou
Certifié exécutoire par le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le 13 novembre 2023
Et de la publicité par voie d’affichage, publication ou notification le 13 novembre 2023
Mention des voies et délais de recours : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes – sis 6 All. de l'Île Gloriette, 44000 Nantes – dans le délai de deux mois à compter de la plus tardive des dates précédentes. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique " Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr.