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Arrêté - 14 23 BP ANNEXE signatures émargement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Arrêté - 14 23 BP ANNEXE signatures émargement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Commune
de
MORNANT
- Budget
Communal
M14
- BP
(projet
de
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D14_23-BF
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 2€,
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 295
VOTES
:
Pour
:
Contre
: 0
Abstentions
: b
Date
de
convocation
: 07/03/2023
Présenté
par
Le
Maire
(1),
A
Mornant,
le
13/03/2023
Le
Maire,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Mornant,
le
13/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3),
BERRET
Patrick
BIOT
Loïc
BLANCHET
Anne
BONNET-GONNET
Patricia
BREJOT
Arnaud
CAFIERO
Serge
CECILLION
Christian
CHAPOT
Pascale
DANIEL
Pascale
DOUARD
Gaël
DUTEL
Alain
FONTROBERT
Jean-François
GUERIAUD
Raphaëlle
GUINAND
Julie
HAZOUARD
Dominique
MACHON
Jean-Marc
MAYOR
Dylan
MERLE
Véronique
OLTRA
Anne-Laurence
PFEFFER
Renaud
PIQUERAS
Laure
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D14_23-BF
Commune
de
MORNANT
- Budget
Communal
M14
- BP
(projet
de
PIVOT
Sophie
PONCET
Sébastien
PRIVAS-BREAUTE
Virginie
RODRIGUES
Dorothée
RULLIERE
Fatira
TACCHINI
Jocelyne
VALETTE
Anne-Catherine
ZIMMERMANN
Véronique
Certifié
exécutoire
par
Le
Maire
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le 14/03/2023,
et de
la publication
le 14/03/2023 A
Mornant,
le
14/03/2023
(1)
Indiquer
le maire
ou
le président
de
l'organisme.
(2)
L'assemblée
délibérante
étant :
le Conseil
Municipal.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
2