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unknown - 11 23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habi
unknown - 11 23 ANNEXE maquette CA commune plus de 3500 habi
Déliberation - 05 23 Modification des membres élus au CA du CCAS
unknown - 107 23 ANNEXE Création 5e bureau de vote
Arrêté - 11 23 CA ANNEXE signatures émargement
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Arrêté - 11 23 CA ANNEXE signatures émargement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Commune
de
MORNANT
- Budget
Communal
M14
- CA
- 4
ÿ
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D11_23-DE
IV — ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
Nombre
de
membres
présents
: 26
Nombre
de suffrages
exprimés
: 2
VOTES
:
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
: 06/03/2023
Présenté
par
(1)
Le
Maire.
A
Mornant,
le
13/03/2023
Le
Maire
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
ordinaire.
A
Mornant,
le
13/03/2023
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
(2),
BERRET
Patrick
LL
À
LL.
LL.
“L.
.
re
BIOT
Loïc
BLANCHET Anne
hr
BONNET-GONNET
Patricia
LA,
pou
V'èt
DAVID
BREJOT
Arnaud
CAFIERO
Serge
CECILLION
Christian
CHAPOT
Pascale
DANIEL
Pascale
DOUARD
Gaël
DUTEL
Alain
FONTROBERT
Jean-François
|
CL
Z
GUERIAUD
Raphaëlle
NE
A.
GUINAND
Julie
LÉ
HAZOUARD
Dominique
MACHON
Jean-Marc
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Lu
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É
MERLE
Véronique
al
Le
Î
—
Ce.
OLTRA
Anne-Laurence
Z
PFEFFER
Renaud
pet
ES
PIQUERAS
Laure
mn,
Page
1 Envoyé
en
préfecture
le
20/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/03/2023
Commune
de
MORNANT
- Budget
Communal
M14
- CA -
4
Publié
le
ET
ID
: 069-216901413-20230313-D11_23-DE
IV
—- ANNEXES
7
ARRETE ET
SIGNATURES
[_D2
|
PIVOT
Sophie
CAL
PONCET
Sébastien
PRIVAS-BREAUTE
Virginie
RODRIGUES
Dorothée
RULLIERE
Fatira
TACCHINI
Jocelyne
VALETTE
Anne-Catherine
LL
=
ZIMMERMANN
Véronique
es
==
Re
——
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Maire,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
14/03/2023,
et de
la publication
le 14/03/2023 A
Mornant,le
14/03/2023
(4) Indiquer le maire ou le président de l'organisme. (2) L'assemblée délibérante étant : le Conseil Municipal.
Page
2