Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2170339
Convocation - 2170303
Déliberation - 1609331
Déliberation - 1132920
Déliberation - 2126411
Déliberation - 1818626
Déliberation - 1132915
Convocation - 2170304
Déliberation - 1275236
Convocation - 2170307
Compte-Rendu - 1328548
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coustouges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1328548)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Jeunesse,
République
Française
Liberté,
Egalité,
Fraternité
Q0O000
COMMUNE
de
COUSTOUGES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Vendredi
9
juin
2023
à
10
heures
00
-
EN
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MAIRIE-MAISON
TRANSFRONTALIERE
SEANCE
CONSACREE
à
L'ORDRE
DU
JOUR
SUIVANT
:
1*Compte
rendu
de
la
séance
précédente
2°
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
3°
Finances
communales :
-
Proposition
de
financement
sous
forme
de
prêt
à court
terme
du
Crédit
Agricole
d'un
montant
de
60
000.00
€
: travaux
du
presbytère
1°
phase
-
Proposition
de
financement
prêt
à
taux
fixe
classique
du
Crédit
Agricole
d'un
montant
de
40
000.00
€
pour
aménagement
du
presbytère
et
travaux
divers
d'investissement
4°
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Préfecture
de
la
région
Occitanie
Programme
d'investissement
: Aménagement
mobilier
du
presbytère
5°
Questions
diverses
Vu
pour
affichage
et
remise
à
partir
du
24
mai
2023,
Michel
Anrigo,
Maire
de
Coustouges