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Ordre du Jour - odj cm 17062021
Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Perreux-sur-Marne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 17062021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021
.APPEL NOMINAL
.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
.COMMUNICATIONS
.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 MARS 2021
ORDRE DU JOUR
1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire
2. Approbation du compte de gestion 2020
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
3. Vote du compte administratif 2020
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
4. Affectation du résultat 2020
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
5. Vote du budget supplémentaire 2021
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
6. Répartition de l’enveloppe allouée aux associations civiques et patriotiques pour l’année 2021
RAPPORTEUR : M. ROBLIN, conseiller municipal
7. Nettoyage des locaux administratifs et municipaux d’activités au public – année 2019-2020 – Modification n°1 au marché
RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint
8. Détermination des modalités de dépôt de listes pour l’élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission pour les Délégations des Services Publics (CDSP)
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire
9. Election des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission pour les Délégations des Services Publics (CDSP)
RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire10. Demande de subvention dans le cadre du FIM pour l’acquisition de véhicules propres
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
11. Demande de subvention dans le cadre du FIM pour l’implantation de bornes de recharges électriques
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
12. Approbation de la charte des chantiers propres
RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint
13. Convention de Projet Urbain Partenarial – Opération Les Nouveaux Constructeurs 4-10 boulevard d’Alsace Lorraine
RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint
14. Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (anciennement Contrat Enfance Jeunesse)
RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint
15. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre du BP 2021
RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint
16. Déploiement d’un conseiller numérique dans le cadre du plan France Relance et transformation numérique de l’État et de ses territoires
RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
17. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint
18. Questions diverses