Ordre du Jour - odj cm 17062021

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Ordre du Jour - odj cm 17062021 Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Perreux-sur-Marne. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 17062021)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 JUIN 2021

.APPEL NOMINAL

.DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

.COMMUNICATIONS

.APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 MARS 2021

ORDRE DU JOUR

1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, Maire

2. Approbation du compte de gestion 2020

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

3. Vote du compte administratif 2020

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

4. Affectation du résultat 2020

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

5. Vote du budget supplémentaire 2021

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

6. Répartition de l’enveloppe allouée aux associations civiques et patriotiques pour l’année 2021

 RAPPORTEUR : M. ROBLIN, conseiller municipal

7. Nettoyage des locaux administratifs et municipaux d’activités au public – année 2019-2020 – Modification n°1 au marché

 RAPPORTEUR : M. BERRUEZO, maire-adjoint

8. Détermination des modalités de dépôt de listes pour l’élection des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission pour les Délégations des Services Publics (CDSP)

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire

9. Election des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la Commission pour les Délégations des Services Publics (CDSP)

 RAPPORTEUR : Mme ROYER, maire10. Demande de subvention dans le cadre du FIM pour l’acquisition de véhicules propres

 RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint

11. Demande de subvention dans le cadre du FIM pour l’implantation de bornes de recharges électriques

 RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint

12. Approbation de la charte des chantiers propres

 RAPPORTEUR : Mme ROUSSELIN, maire-adjoint

13. Convention de Projet Urbain Partenarial – Opération Les Nouveaux Constructeurs 4-10 boulevard d’Alsace Lorraine

 RAPPORTEUR : Mme MARETHEU, maire-adjoint

14. Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (anciennement Contrat Enfance Jeunesse)

 RAPPORTEUR : M. SCHREIBER, maire-adjoint

15. Attribution de subventions communales complémentaires allouées aux associations sportives au titre du BP 2021

 RAPPORTEUR : Mme RAYNAUD, maire-adjoint

16. Déploiement d’un conseiller numérique dans le cadre du plan France Relance et transformation numérique de l’État et de ses territoires

 RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint

17. Modification du tableau des effectifs permanents du personnel communal  RAPPORTEUR : M. MARC, maire-adjoint

18. Questions diverses