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Convocation - convocation cm 12122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nant.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 12122024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République
Française
Département
de
l'Aveyron
Mairie
de
Nant
Place
du
Claux
12230
NANT
Nant,
le
03/12/2024
Mesdames,
Messieurs,
La
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Nant
se
tiendra
le
jeudi
12
décembre
2024
à
18h
dans
le
«
petit
hall
».
Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
:
L. 2. 3: sa 10. 11. 12.
Nomination
du
secrétaire
de
séance
; délibération
Approbation
PV
du
conseil
précédent;
Décisions
du
Maire
;
FINANCES
:
Budget
communal
2024:
Décision
modificative
; délibération
Budget
assainissement
2024
: Décision
modificative
; délibération
Budget
lotissement
2024
: Décision
modificative;
délibération
RESSOURCES
HUMAINES
:
Participation
en
prévoyance
dans
le cadre
d’une
procédure
de
labellisation
; délibération
ECOLE
DU
ROC
NANTAIS :
Convention
de
prestation
de
services
pour
le sport
; délibération
Convention
de
prestation
de
services
pour
la musique
; délibération
ASSAINISSEMENT
:
Fixation
des
contre-valeurs
au
titre
des
redevances
pour
la
performance
des
systèmes
d'assainissement
collectif;
délibération
RPQS
Assainissement
; délibération
Prise
en
charge
de
l'entretien
des
principaux
canaux,
par
la commune
; délibération
Questions
diverses
/ information
du
Maire
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs
les
membres
du
Conseil,
l'expression
de
mes
meilleurs
sentiments.
Le
Maire,
Richard
FIOL
Selon
l’article
L2121-17
du
CGCT
« Si,
après
une
première
convocation
régulièrement
faite
selon
les
dispositions
des
articles
L.
2121-
10
à
L.
2121-12,
ce
quorum
n'est
pas
atteint,
le
conseil
municipal
est
à
nouveau
convoqué
à
trois
jours
au
moins
d'intervalle.
II
délibère
alors
valablement
sans
condition
de
quorum
».