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Procès Verbal - pv du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Saint-Pée-sur-Nivelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
CON
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES
COMMUNE DE SAINT-PÉE-SUR-NIVELLE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 20 MARS 2026
L'an deux mille vingt-six le-vingt mars à dix-huit heures zéro minute, le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire sur la convocation régulière du seize mars deux mille vingt-six sous la présidence de Monsieur Bernard ELHORGA, maire. Présents
: Christophe
JAUREGUY,
Christine
PERUGORRIA,
Pascal
IRUBETAGOYENA,
Céline MUNDUTEGUY LARRAMENDY,
Peyo
BEHASTEGUY,
Cécile
MAQUIRAIN,
Manuel
LARROQUE,
Nathalie
POURTEAU-ZAMORA,
Jean-Bernard
JORAJURIA,
Joana
HARAMBOURE,
Pierre FALIERE,
Manon
BERHO,
Pasca DUHAU, Maider HAROCARENE,
Philippe
ITHURRIA,
Irène
LALAURETTE,
Txomin-Pierre
CARRICABURU,
Franck
DARRATÇAGUE,
Christine
ETCHEVERRY,
Hervé
AZZOLINO,
Maite
PEREZ,
Jérôme
CARRILLO,
Mariana
LAUGIER,
Guy
HEUGUEROT,
Bernard
ELHORGA,
Martine
ARHANCET, Hervé MAUROU BEURY. Pouvoirs : Séverine IRIGOYEN a donné pouvoir à Mariana LAUGIER. M. Bernard
Elhorga
salue
l'assemblée
et les
remercie
d'être
venu
si nombreux
pour ce
conseil d'installation. Il rappelle les résultats du premier tour des élections municipales 2026. Nombre d'inscrits : 5 832 Nombre de votants : 3 964 Nombre de suffrages exprimés : 3 854 Ont obtenu : La liste Hats Berri : 2 088 voix, soit 23 élus. La liste Elgarrekin Senpererentzat : 915 voix, soit 3 élus. La liste Agir pour Saint-Pée : 851 voix, soit 3 élus. Les résultats des élections permettent donc d'installer les élus suivants : Christophe
Jaureguy,
Christine
Perugorria,
Pascal
lrubetgoyena,
Céline
Munduteguy-
Larramendy,
Peyo
Behasteguy,
Cécile
Maquirriain,
Manuel
Larroque,
Nathalie
Pourteau-
Zamora,
Jean-Bernard Jorajuria,
Joana
Haramboure,
Pierre
Falière,
Manon
Berho,
Pascal
Duhau,
Maider Harocarene,
Philippe
Ithurria,
Irène
Lalaurette,
Txomin-Pierre
Carricaburu,
Caroline
Maillet,
Franck
Dorratçague,
Christine
Etcheverry,
Hervé
Azzolino,
Maité
Perez,
Jérôme
Carrillo,
Mariana
Laugier,
Guy
Heuguerot,
Séverine
Irigoyen,
Bernard
Elhorga,
Martine Arhancet, Hervé Maurou Beury.M.
Bernard Elhorga demande que l'on observe une minute de silence en la mémoire de M.
Christian Bercats qui est inhumé cette après-midi. Il laisse la parole au doyen de l'assemblée c'est-à dire M. Jean-Bernard Jorajuria. M. Jean-Bernard Jorajuria désigne Christine Perugorria en accord avec M.
Christophe
Jaureguy. Il fait ensuite l'appel. Délibération n°2026-04-20 Objet : Election du maire Rapporteur : Jean-Bernard Jorajuria. Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-8, L.2122-9 et L.2122-10 du Code Général des
Collectivités Territoriales,
a
invité le Conseil à
procéder à
l'élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
l'article
L.
2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités Territoriales. Un candidat s'est présenté ; Christophe JAUREGUY Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après : Nombre de votants :
29
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote :
0
Nombre de suffrages déclarés nuls :
0
Nombre de suffrage déclarés blancs : Nombre de suffrages exprimés : Majorité
absolue
:
Monsieur Christophe JAUREGUY ayant obtenu la majorité absolue dès le premier tout du scrutin, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. Délibération n°2026- 021 Objet : Fixation du nombre d’adjoints. Rapporteur : M. le maire. M. le Maire rappelle aux conseillers qu'en application
des articles
L.2122-1
à L. 2122-2 du
Code Général des Collectivités Territoriales,
la Commune peut disposer de huit adjoints au
Maire au maximum. Il est rappelé que le nombre d'adjoints était fixé à ce jour à huit. Après avoir entendu l'exposé de son rapporteur et en avoir délibéré, le Conseil municipal décide :-
de fixer le nombre d’adjoints à élire à huit.
6 abstentions Deliberatu ondoren, Herriko kontseiluak erabakitzen du :
hautatu behar diren axuanten kopurua zortzitan finkatzea.
6 abstenzio Délibération n°2026 - 022 Objet : Election des adjoints. Rapporteur : M. le maire. M. le Maire rappelle que désormais les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil municipal. Une seule liste de candidats conduite par M. Pascal IRUBETAGOYENA a
été déposée.
Il est procédé au vote : Nombre de votants
29
Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote :
0
Nombre de suffrages déclarés nuls :
0
Nombre de suffrage déclarés blancs :
6
Nombre de suffrages exprimés :
23
Majorité absolue :
15
La liste conduite par M. Pascal IRUBETAGOYENA, ayant obtenu la majorité absolue, est élue au 1° tour de scrutin. Composition de la liste d'adjoints élus : Premier adjoint : M. Pascal IRUBETAGOYENA Deuxième adjoint : Mme Christine PERUGORRIA Troisième adjoint : M.
Peyo BEHASTEGUY
Quatrième adjoint : Mme Celine MUNDUTEGUY-LARRAMENDY Cinquième adjoint : M. Manuel LARROQUE Sixième adjoint : Mme Cécile MAQUIRRIAIN Septième adjoint : Jean-Bernard Jorajuria Huitième adjoint : Nathalie POURTEAU-ZAMORA M. le maire lit la charte de l'élu local.CHARTE DE L'ÉLU LOCAL
(art. L.1111-12 du C.G.CT.
Art. L.1111-13 du C.G.C.T.
Dans l'exercice de son mandat, l'élu local s'engage à respecter les principes de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité ainsi que les lois et les symboles de la République. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité,
probité et
intégrité. Dans ce cadre, il poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui
lui soit personnel,
directement ou
indirectement, ou
de tout autre
intérêt particulier. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts réprimé par la loi. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote. L'élu local s'engage à ne pas utiliser à d'autres fins les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel. L'élu local
participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des
instances dans lesquelles il a été désigné. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et des décisions pris dans le cadre de ses fonctions. L'élu local déclare, dans un registre tenu par la collectivité territoriale, les dons, avantages et invitations d'une valeur qu'il estime supérieure à 150 euros dont il a bénéficié en raison de son mandat. Ne sont
pas
soumis
à
cette
obligation
déclarative
les cadeaux
d'usage et
les
déplacements effectués à l'invitation des autorités publiques françaises ou dans le cadre d'un autre mandat électif.
Art. L.1111-14 du C.G.C.T.
.
Les élus locaux peuvent bénéficier du versement d'une indemnité pour l'exercice effectif de leurs fonctions électives et de la prise en charge des frais exposés dans ce cadre, dans les conditions prévues par la loi. .
Les élus locaux sont affiliés, pour l'exercice de leur mandat, au régime général de la sécurité sociale dans les conditions définies à l'article L.382-31 du Code de la sécurité sociale et à des régimes spéciaux définis par le présent code. .
Les
élus
locaux
bénéficient,
à
l'occasion
de
leurs
fonctions,
d'une
protection
organisée par la collectivité territoriale,
conformément aux
règles fixées par le
Code pénal, les lois spéciales et le présent code.
.
Le droit à la formation est reconnu aux élus locaux. Il s'exerce dans les conditions fixées par le présent code.5.
Toute personne titulaire d'un mandat local bénéficie, dans des conditions prévues par la
loi,
de garanties accordées dans l'exercice du
mandat et à
son
issue et
permettant notamment de concilier celui-ci avec une activité professionnelle ou la poursuite d'études supérieures.
6.
Tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes mentionnés à l'article L.1111-13. Un décret en Conseil d'État détermine les modalités et les critères de désignation des référents déontologues.
M. le maire lit un texte. Hautetsi jaun-andereak, Jaun-andereak, Senpertar agurgarriak, Emozio
eta
harrotasun
handiz
hartzen
dut
hitza
gaur,
Senpereko
Herriko
kontseilu
berriaren
instalatzearen kari. Lehenik
eta
behin,
zinez eskertu
nahi ditut biztanleak,
parrastaka,
lehen itzuliko bozketan eman
diguzuen konfiantzagatik.
Konfiantza hau baliosa da.
Ohoratzen gaïitu, baina,
batez ere,
ezarritako
itxaropenen mailan egotera behartzen gaitu. Herriko kontseilu honetako hautetsi guziak ere agurtu nahi ditut, gehiengokoa edo oposiziokoa izanik. Gure herriaren aberastasun demokratikoa ikuspuntuen aniztasunean oinarritzen da. Gure trukaketak beti errespetuak, entzuteak eta interes orokorrak gidatuak izan daitezen nahi dut. Esker
on
horiek
herriko
langile
guziei
helarazi
nahi
dizkiet.
Duten
eguneroko
engaiamenduari,
profesionaltasunari
eta
zerbitzu
publikoaren
zentzuari
esker,
funtsezko
eragileak
dira
gure
kolektibitatearen funtzionamendu onean. Izigarri inportantea izanen da beraiekin lan egitea konfiantza eta ikustate izpiritu batekin. Gaur,
orrialde
berri
bat
idekiko
da
gure
herriarentzat.
Elgarrekin
eraikitzeko
ardura
dugu,
seriostasunez, umiltasunez eta erabakitasunez. Senpere jite indartsua duen herria da, bere tradizioei, bere hizkuntzari, bere euskal nortasunari atxikia, baina baïita etorkizunera begira ere. Gure anbizioa argia da: gure aberastasuna egiten duena zaintzea eta, aldi berean, beharrezkoak diren bilakaerak laguntzea. Erronka garrantzitsuei aurre egin beharko diegu: <
__gure lurraldearen garapena menperatzea, gure bizi ingurunea zainduz,
+
_etxebizitza beharrei erantzutea, bereziki gazteendako,
+
__gure kohesiorako hain funtsezkoa den elkarte, kultura eta kirol bizitzaren sustengatzea,
°
_gure ingurumena babestea,
*
_eta kalitatezko hurbileko zerbitzu publikoak atxikitzea.
Helburu horiek metodoz, gardentasunez eta, batez ere, biztanleekin etengabe mintzatzeko izpirituz eramanen ditugu. Erabaki hoberenak kolektiboki eraïkitzen direnak direla uste baitugu. Azkenik,
erran nahi dut osoki neurtzen dugula gaur egun gurea den erantzukizuna.
Herriko talde
guziarekin, gure energia guzia Senpere eta bere biztanteen zerbitzuko ezarriko dugu. Elgarrekin, konfiantzaz eta engaiamenduz, gure herri ederra biziarazten eta hazten segituko dugu. Milesker.Mesdames et Messieurs les élu(e)s, Mesdames et Messieurs, chers Senpertars, C'est avec une grande émotion et une profonde fierté que je prends la parole aujourd'hui, à l'occasion de l'installation du nouveau conseil municipal de Saint-Pée-sur-Nivelle. Je tiens avant tout à
remercier sincèrement les habitantes et les habitants pour la confiance qu'ils
nous ont accordée, massivement,
dès le premier tour de scrutin.
Cette confiance est précieuse. Elle
nous honore, mais elle nous engage surtout à être à la hauteur des attentes exprimées. Je souhaite également saluer l'ensemble des élus de
ce conseil municipal,
qu'ils siègent dans la
majorité ou dans l'opposition.
La richesse démocratique de notre commune repose sur la diversité
des points de vue. Je forme le vœu que nos échanges soient toujours guidés par le respect, l'écoute et l'intérêt général. Je
tiens
aussi
à
associer
à
ces
remerciements
l'ensemble
des
agents
communaux.
Par
leur
engagement quotidien,
leur professionnalisme
et leur sens
du service public,
ils sont des acteurs
essentiels du bon fonctionnement de notre collectivité.
Nous aurons à cœur de travailler avec eux
dans un esprit de confiance et de reconnaissance. Aujourd'hui,
une
nouvelle page
s'ouvre pour notre
commune.
Nous
avons
la
responsabilité
de la
construire ensemble, avec sérieux, humilité et détermination. Saint-Pée-sur-Nivelle est une commune au caractère fort, attachée à ses traditions, à sa langue, à son identité basque, mais aussi tournée vers l'avenir. Notre ambition est claire : préserver ce qui fait notre richesse tout en accompagnant les évolutions nécessaires. Nous aurons à relever des défis importants : + __ maîtriser le développement de notre territoire tout en préservant notre cadre de vie, + __ répondre aux besoins de logement, notamment pour les jeunes, +
soutenir la vie associative,
culturelle et sportive, si essentielle à notre cohésion,
+
protéger notre environnement exceptionnel,
+
_et maintenir des services publics de proximité de qualité.
Nous porterons ces objectifs avec méthode, avec transparence et surtout avec un esprit de dialogue constant avec les habitants. Car nous croyons profondément que les meilleures décisions sont celles qui se construisent collectivement. Enfin, je veux dire que nous mesurons pleinement la responsabilité qui est la nôtre aujourd'hui. Avec l'ensemble de l'équipe municipale,
nous mettrons toute notre énergie au service de Saint-Pée-sur-
Nivelle et de ses habitants. Ensemble,
avec
confiance
et
engagement,
nous
continuerons
à
faire
vivre
et
grandir notre
belle
commune. Je vous remercie. M. le maire laisse la parole aux élus de la minorité. Mariana Laugier Monsieur le maire, Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs, Ce soir est un moment important pour la vie démocratique de notre commune. Les Senpertar se sont exprimés, et en nous plaçant en deuxième position, ils nous ont confié une responsabilité que nous prendrons pleinement, avec sérieux et fidélité. Nous serons présents dans cette assemblée avec conviction, mais aussi avec un état d'esprit clair : travailler avec respect, dans le dialogue, et chaque fois que cela sera possible,
dans
l'intérêt commun de Saint-Pée-sur-Nivelle. Nous porterons avec attention les priorités que nous avons défendues devant les habitants, la possibilité
pour
chacun
de
vivre
à
Saint-Pée,
une
gestion
rigoureuse
des
finances
communales, et des investissements justes, utiles et adaptés à la réalité de notre commune. Nous saurons exprimer nos positions avec sérieux lorsque cela sera nécessaire,
mais sans
chercher la tension ni l'affrontement. Notre
souhait est que
cette mandature puisse être
utile aux habitants,
dans un esprit de
responsabilité, d'écoute et de respect mutuel.Car
ce
qui
nous
rassemble
doit
toujours
rester
plus
fort
que
ce
qui
nous
oppose,
l'amour
de
notre
commune
et
le
devoir
de
bien
la
servir.
Je
vous
remercie.
Milesker
anitz
Texte
lut
par
M.
Hervé
Maurou.
Monsieur
le
maire,
Mesdames,
Messieurs,
Le
groupe
Agir
pour
St
Pée
m'a
confié
cette prise
de
parole.
Ce
soir,
une
nouvelle
majorité
prend
les
commandes
de
notre
commune.
Nous
en
prenons
acte,
avec
le
respect
dû au
suffrage,
mais sans
naïveté.
Nous
remercions
celles
et
ceux
qui
nous
ont
accordé
leur
confiance.
Leur
soutien
nous
engage
pleinement
pour
la
suite.
Le
temps
des
promesses
est
désormais
révolu.
Vient
celui
des
responsabilités,
des
choix
assumés
et
des
résultats
mesurables.
Les
habitants
jugeront,
très
concrètement,
ce
qui
aura
été
fait
et
ce
qui
ne
le
sera
pas.
Pour
notre
part,
nous
serons
une
opposition
exigeante
et
lucide.
Rien
ne
sera
laissé
sans
analyse,
aucune
décision
ne
sera
acceptée
sans
explication.
Nous
serons
présents, constants,
et
déterminés
à défendre
une
autre
vision
lorsque
cela
sera
nécessaire.
Vous
venez
de
dire
que
vous
souhaitiez
travailler
avec
l'opposition
dans un
climat
d'écoute
et
de
respect.
C'est
aussi
notre
souhait.
Car
gouvemer,
ce
n'est
pas
annoncer,
c'est
tenir.
Et
sur
ce
terrain-là,
chacun
sera
attendu.
Je vous
remercie."
M.
le
maire
invité
l'assemblée
et le
public
a partagé
un
verre
de
l'amitié.
Guy
Heuguerot
demande
à M.
le
maire
si
les
jours
et
les
horaires
des
prochains
conseils
municipaux
pourront
se
tenir
plus
tard
que
18h
car
des
personnes
travaillent.
M.
le
maire,
indique
qu'il
a la
même
problématique,
le
calendrier
est
peu
serré
concernant
le
budget,
mais
on
fixera
les
dates
en amont
et
vous
les
ferasparvenir.