Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 16B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 15B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12a
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11C
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 10B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11B DEL2023YD070411 CA 2022 PERCQ PS
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11B DEL2023YD070411 CA 2022 PERCQ PS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
ZONE
D'ACTIVITES
DU
PERCQ
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2023
‘
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2023
CA
2022
Affiché/Publié
le
12/04/2023
ID
: 040-244000857-20230406-DEL2023YD070411-BF
Nombre
de
membres
en
exercice
:
à
Nombre
de
membres
présents:
si.
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES
-
Pour
:
Contre :
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 30/03/2023
Présenté
par
le Président,
A
SAINT-JULIEN-EN-BORN,
le 06/04/2023
le Président, Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en
session
Ordinaire
Le
Président
s'étant
retiré
lors du
vote.
dl
>»
A
SAINT-JULIEN-EN-BORN,
le 06/04/2023
Les
membres
du
Conseil
Comminautaire,
PO
V
en
Ûis
ARR
cha
”
M.
das
AU
Ducouf
TN tue
We
NIET
kz
Cane
ce
Léan
Lake
Poule
LSDATS
de
Eee
Meaua
lauxu
bide
AAMQ7
D
E—
T
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
!
/
, et de
la publication
le
/
!
A
CASTETS,
le
/
/
Page
1