Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 11B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 16B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 15B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 09B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13b
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 8 DE
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 31B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 14B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 12B
unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13B DEL2023YD070413 CA 2022 HILLOTAN PS
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Côte Landes Nature - 13B DEL2023YD070413 CA 2022 HILLOTAN PS)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
ZAE
D
HILLOTAN
CA
2022
Envoyé
en
préfecture
le
12/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/04/2023
Affiché/Publié
le
12/04/2023
ID
: 040-244000857-20230406-DEL2023YD070413-BF
IV="ANNEXES
IV
ARRÊTÉ
ETSIGNATURES
D2
Présenté
par
le
Président ,
À
SAINT-JULIEN-EN-BORN,
le 06/04/2023
le
Président,
Délibéré
par
l'Assemblée
délibérante
en
session
Ordinaire
Le
Président
s'étant
retiré
lors
du
vote.
À
SAINT-JULIEN-EN-BORN,
le 06/04/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents:
Nombre
de
suffrages
exprimés :
VOTES
-
Pour
:
Contre :
Abstentions :
Date
de
convocation
: 30/03/2023
TP
Po
dl
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
LAGOEYTE YORSTIPO COS
GI)
Jokanx
cc
FRAMLQUET
Laure
Tonsou
CHirivys
M6
VER
NtEn
caler chance Aa
Cocnve
ms
ji
RaFew
arte
_DvUtEW
AC
DIE
quilIL
Hp
onu
À
aude
L'aule
Len
2e
PEU
(ain
eue
[Didier
CURRY
D-<
—
fenis
Veux
ASS
>
pal.
lAvieue
Al.
Jrou
la
SAMUSLE
Gb
Ducos
À
&
Tears
.
TS
A
Coke
560 D—
pubAQ
=
/
/
, et de
la
publication
le
/
/
A
CASTETS,
le
Certifié
exécutoire
par
le
Président,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le
1
Page
1