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Document publié le Mardi 2 mars 2021 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+02+MARS+2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira à la salle municipale de Saint-Romain-la-Motte le
mardi 02 mars 2021 à 20 heures 30
(Secrétaire de séance : Mme Isabelle MARIDET)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
A Saint-Romain-La-Motte, le 24 février 2021
Le Maire, Gilbert VARRENNE
ORDRE DU JOUR :
(Documents en préparation du Conseil municipal consultables sur HUBIC)
Adoption du procès-verbal de la réunion précédente (19 janvier 2021)
1- Décisions prises par le Maire depuis le dernier Conseil municipal
2- Prise en charge des frais pédagogiques dans le cadre du règlement de formation
3- Résiliation partielle bail emphytéotique avec Cité Nouvelle concernant la parcelle AP 49
4- Information sur l’opération de désherbage du fond de la médiathèque municipale
5- Lettre de M. HUGUENIN concernant une parcelle communale
6- Vente d’un terrain pour la construction d’un cabinet médical
7- Signature d’une convention avec Loire Habitat pour la construction de la MARPA
8- Vente de la terrasse affectée à l’ Auberge « Les Sens’Ciel »
QUESTIONS DIVERSES :
- _ Ramassage des ordures dans les fossés
p.s.: En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat @stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr