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Compte-Rendu - cr05dec2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cerlangue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr05dec2017)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Institutions publiques,
Compte
rendu
de
la
séance
du
5 décembre
2017
L'an
deux
mille
dix-sept,
le
cinq
décembre
à vingt
heures
et
trente
minutes,
les
Membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués,
se
sont
réunis
au
siège
de
la
Mairie
de
la
Cerlangue,
sous
la
présidence
de
Monsieur
RATS,
Maire.
Etaient
présents
:M.
RATS,
M.DEHON,
Mme
CHAPELLE,
M.
LEGENTIL,
Mme
BENARD,
M.
LAIR,
Mme
DUMESNIL,
M.GUERIN,
M.RENAULT,
Mme
BRUMENT,
Mme
BUNEL,
M.
DRONY,
Mme
MEDRINAL,
M.BLONDEE,
Madame
Christel
BENARD
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
de
la
séance
précédente
est
adopté
à l’unanimité.
Ordre
du
jour
:
1)
Communications
- Exposition
Clos
Masure
- Vitesse
excessive
dans
la commune
(résultat
enquête
de
la Direction
des
Routes)
-
Plan
Local
d'Urbanisme:
désignation
d’un
commissaire
enquêteur
par
le
Tribunal
Administratif.
- Trail
du Tour
du
Canton
le 9 décembre
2017
- Rapport
annuel
sur
le Prix
et la qualité
du
service
public
d’assainissement
non
collectif et d’eau
potable,
(Syndicat
d'Eau)
2)
Protection
incendie
- Opération
de
vérification
des
poteaux
et des
bouches
incendie
(obligation
d’urbanisme)
3) SDE
76 - Estimation
de
répartition
des
dépenses
en
vue
d’une
inscription
budgétaire
pour
la 29%
partie
d'éclairage
public
du
« Clos
Vallois
».
4)
Ressources
humaines
- Proposition
de
mutualisation
de
contrat
« groupe
» pour
l’assurance
statutaire.
5)
Finances
- Décision
Modificative
n°1
au
budget
primitif
6)
Questions
diverses
COMMUNICATIONS
PORTRAIT
CLOS-MASURES
:
Monsieur
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
qu’une
exposition
sur
les
portraits
de
« Clos-Masures
» aura
lieu
dans
Îes
locaux
de
la
Mairie
du
11
mai
au
20
mai
2018.
Un
livret
de
présentation
a été
réalisé
par
le
Département
exprimant
la
philosophie
sur
le
Cios
Masures.
Monsieur
LEBOURGEOIS,
Historien,
trouve
cette
exposition
agréable
et
bien
faite.
Il
se
propose
de
faire
une
conférence
sur
les
clos
masures
à l’ouverture
de
cette
exposition
et
assurera
des
permanences
en
mairie
pour
expliquer
et
donner
des
informations
sur
ces
portraits
de
« Clos-Masures
».
Cette
exposition
fera
l’objet
également
d’un
projet
pédagogique
avec
l’école,
et
des
maquettes
seront
à
disposition
pour
les
élèves.
A
F'ouverture
de
cette
exposition,
un
exposé
sera
donc
fait
par
Monsieur
LEBOURGEOIS,
et
sera
suivi
d’un
vernissage
ainsi
que
d’un
pot
convivial.
Monsieur
LEBOURGEOIS
se
propose
également
de
refaire
des
conférences
pour
les
élèves
dans
la
semaine, Dans
cette
même
semaine,
il
sera
demandé
aux
membres
du
conseil
municipal
d’assurer
des
permanences. La
presse
sera
associée
à cet
évènement. La
Maison
Familiale
Rurale
se
propose
de
prêter
des
maquettes
pour
l'exposition
Monsieur
GUERIN
demande
s’il
y
aura
un
impact
pour
le
classement
mondial
au
patrimoine
de
l'UNESCO. VITESSE
EXCESSIVE :
Monsieur
Le
Maire
procède
à la
lecture
du
courrier
reçu
de
la
Direction
des
Routes
en
date
du
31
octobre
2017
concernant
la
vitesse
excessive
au
Hameau
de
la
Porte
Blanche.
En
effet,
la
Direction
des
Routes
a procédé
un
comptage
de
vitesse
au
droit
au
Hameau
concerné.
Cette
enquête
a été
réalisée
entre
le
13
et
le
19
septembre
et
fait
apparaitre
une
V85
(vitesse
pratiquée
par
85%
des
usagers)
qui
respecte
la
vitesse
maximale
autorisée
de
90km/h.
Cependant,
dans
les
détails
relevés
par
l'enquête,
nous
relevons
que
quelques
usagers
pratiquent
des
vitesses
bien
supérieures
à
la
vitesse
maximale
autorisée,
ce
qui
créé
un
sentiment
d’insécurité
auprès
des
riverains.
La
commune
constate
également
des
dépassements
dangereux
dans
cette
zone.
La
Direction
des
Routes
a demandé
à la
Gendarmerie,
dans
ce
même
courrier,
de
bien
vouloir
procéder
à des
contrôles
de
vitesse
au
droit
de
la
Porte
Blanche.
Un
rendez-vous
à la
mairie
s’est
déroulé
afin
de
faire
un
point
avec
la
Direction
des
Routes
sur
quelques
points
soit
:
-
Absence
de
signalisation
entre
notre
commune
et
celle
de
Tancarville,
à
revoir
afin
de
réduire
la
vitesse
à 50
km/h
entre
le
panneau
d’agglo
-
La
proposition
d’une
ligne
continue
au
Hameau
de
la
Porte
Blanche
La
Mairie
a également
adressé
un
courrier
au
Capitaine
de
la
Gendarmerie
de
Saint
Romain
pour
faire
un
état
des
lieux
des
problèmes
de
sécurité
sur
la
commune,
et
par
conséquent
de
pratiquer
des
contrôles
de
vitesse
ainsi
que
la
traversée
de
poids
lourds
dans
le
village.
La
Direction
des
Routes
nous
informe
également
qu’ils
procèderont
prochainement
au
remplacement
du
marquage
au
sol
au
Hameau
de
la
Porte
Blanche
par
une
ligne
continue.
Monsieur
Dehon
:je
vous
rappelle
que
l’on
a voté
3
programmes
d'éclairage
public
et
en
priorité
celui
de
la
MFR.
J'ai
interpellé
le
SDE
76
pour
avoir
des
dates
d’intervention
et
qu’un
ordre
de
service
était
en
cours.
Je
suis
en
attente
d’un
retour.
Les
ordres
de
services
pour
l'éclairage
de
la
Morinerie
et
de
la
Forge
interviendront
dans
le
premier
trimestre
2018.
Je
précise
que
l'éclairage
n’est
pas
géré
par
la
commune
sur
une
route
départementale,
PLU
:Le
tribunal
administratif
de
Rouen
nous
informe
que
le
commissaire
enquêteur
qui
a été
désigné
est
Monsieur
Laurent
HONDO.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
a
pu
rencontrer
le
commissaire
Enquêteur
et
lui
fournir
ainsi
les
documents
demandés,
Aussi,
Monsieur
le
Maire
lui
a
précisé
que
la
commune
essaie
de
se
battre
pour
garder
le
site
de
Millénium
car
nous
n'avions
pas
d’industrie
sur
la
commune.
Seul
le
site
de
Millénium
reste
industriable. Monsieur
DEHON
:Le
site
reste
pollué
et
personne,
pour
le
moment,
ne
pourra
le
dépolluer.
Ce
site
ne
pourra
certainement
pas
rentrer
dans
l'écologie.
Trail
du
canton
pour
le
téléthon:
il
se
déroulera
le
9
décembre
2017
et
un
avis
favorable
a été
donné
pour
le
passage
de
l’épreuve.
Qualité
de
l’eau
:Les
résultats
des
analyses
réalisées
par
ARS
montrent
que
l’eau
distribuée
sur
le
Syndicat
est
de
bonne
qualité
physico-chimique. Monsieur
LAIR
donne
quelques
chiffres
clés
sur
le
rapport
de
la
SIDESA
soit
:
-
6
communes
concernées
(La
Cerlangue,
la
Remuée,
les
Trois
Pierres,
Saint
Vigor
d’Ymonville,
Saint
Vincent
Cramesnil
et
Sandouville)
-
241]
abonnées
-
6049
habitants
desservis
Protection
incendie
:
La
mairie
a été
destinataire
d’un
édito
stipulant
une
réglementation
très
stricte
concernant
l’implantation
et
le
débit
des
bornes
incendie
«
Le
règlement,
ainsi
approuvé,
fixe
le
cadre
devant
être
intégré
par
les
élus,
les
services
instructeurs
des
autorisations
de
droit
du
sol
et
acteurs
du
développement
économique
dans
leurs
projets
de
développement
et
d’urbanisme
».
En
effet,
des
permis
ont
été
refusés
à cause
de
ces
2
nouvelles
règles.
Monsieur
Lair
précise
que
deux
bornes
ont
été
facturées
dans
le
marché
de
travaux
du
syndicat
d’eau
à
tort
et
doivent
être
prises
en
charge
par
la
mairie.
Monsieur
le Maire
propose
la délibération
suivante :
Acquisition
poteaux
incendie
Monsieur
le
Maire
précise
que
certaines
bornes
incendie
sont
défectueuses
et
qu’il
est
donc
nécessaire
de
les
remplacer.
Dans
le
marché
de
travaux
de
changement
de
canalisations
du
syndicat
d’eau,
figurent
dans
le
bordereau
de
prix,
deux
poteaux
incendie
prévues
à tort.
Les
poteaux
incendie
restant
une
compétence
communale,
le
syndicat
propose
de
refacturer
ces
poteaux
incendie
à la
commune
de
la
Cerlangue.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
À
l'unanimité
moins
2
absentions,
décide
:
-
D'accepter
la
proposition
du
syndicat
d’eau
pour
un
prix
de
2900
€
HT.
-
D’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
la
convention
de
mandat
pour
demander
au
syndicat
d’eau
de
réaliser
ces
travaux
pour
la
commune
de
la
Cerlangue.
-
Dit
que
les
crédits
budgétaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2017,
et
seront
reportés
en
restes
à réaliser
pour
le
budget
2018.
Estimation
de
la
répartition
des
dépenses
en
vue
d’une
inscription
au
programme
2017
du
SDE
76
Monsieur
le
Maire
présente
le
projet
préparé
par
le
SDE
76
pour
l'affaire
«Projet-EP-2017-0-
76169-7958
et
désigné
résidence
«
Clos
Vallois
2"
partie
»
dont
Le
montant
prévisionnel
s'élève
à 2693,50
TTC
et
pour
lequel
la
commune
participera
à hauteur
de
1
140,13
€
TEC.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
A
l'unanimité,
décide
:
-__
D’adopter
le projet
ci-dessus
;
-_
D'’inscrire
la dépense
d’investissement
au
budget
primitif
de
2018
pour
un
montant
de
1 140,13
€ TTC.
-
De
demander
au
SDE
76
de programmer
ces
travaux
dès
que
possible
;
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tout
acte
afférent
à
ce
projet,
notamment
la
convention
correspondante
à intervenir
ultérieurement. Monsieur
DEHON
précise
que
lors
de
la
première
programmation
la
deuxième
partie
du
Clos
Vallois
avait
été
chiffrée
mais
pas
stipulée
sur
la
convention.
Contrats
d'Assurance
des
Risques
Statutaires
- Vu
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
l’article
26
;
- Vu
le
Décret
n°
86-552
du
14
mars
1986
pris
pour
l'application
de
l’article
26
(alinéa
2)
de
la
Loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
et
relatif
aux
contrats
d’assurances
souscrits
par
les
centres
de
gestion
pour
le
compte
des
collectivités
locales
et
établissements
territoriaux
;
Le
Maire
expose
:
E
l’opportunité
pour
la
commune
de
la
Cerlangue
de
pouvoir
souscrire
un
où
plusieurs
contrats
d'assurance
statutaire
garantissant
les
frais
laissés
à
sa
charge,
en
vertu
de
l’application
des
textes
régissant
le
statut
des
agents
de
la
Fonction
Publique
Territoriale;
E
que
le
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Seine-Maritime
peut
souscrire
un
tel
contrat
pour
son
compte,
en
mutualisant
les
risques.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
À
l’unanimité,
décide
:
Article
1®":
Le
conseil
municipal
adopte
le
principe
du
recours
à
un
contrat
d’assurance
des
risques
statutaires
et
charge
le
Centre
de
Gestion
de
la
Seine-Maritime
de
souscrire
pour
le
compte
de
la
mairie
de
la
Cerlangue,
des
conventions
d’assurance
auprès
d’une
entreprise
d’assurance
agréée,
cette
démarche
pouvant
être
entreprise
par
plusieurs
collectivités
locales
intéressées.
Les
contrats
devront
couvrir
tout
ou
partie
des
risques
suivants
:
M
Pour
les
agents
affiliés
à
la
C.N.R.A.C.L.
:Congé
de
maladie
ordinaire,
congé
de
longue
maladie
et
congé
de
longue
durée,
temps
partiel
thérapeutique,
invalidité
temporaire,
congé
pour
accident
de
service
ou
maladie
professionnelle,
congé
de
maternité,
de
paternité
ou
d’adoption,
versement
du
capital
décès
M
agents
non
affiliés
à la
C.N.R.A.C.L.
:Congé
de
maladie
ordinaire,
Congé
de
grave
maladie,
congé
pour
accident
de
accident
travail
ou
maladie
professionnelle,
congé
de
maternité
ou
d’adoption.
Pour
chacune
de
ces
catégories
d’agents,
les
assureurs
consultés
devront
pouvoir
proposer
à la
commune
une
où
plusieurs
formules.
Ces
contrats
d'assurance
devront
présenter
les
caractéristiques
suivantes
:
°
La
durée
du
contrat
est
fixée
à 4
ans
à compter
du
1%
janvier
2019.
e
Ces
contrats
devront
être
gérés
en
capitalisation.
Au
terme
de
la
mise
en
concurrence
organisée
par
le
Centre
de
Gestion
et
en
fonction
des
résultats
obtenus
(taux,
garanties,
franchises
...),
le
conseil
municipal
_ demeure
libre
de
confirmer
ou
pas
son
adhésion
au
contrat.
Article
2:
Les
services
du
Centre
de
Gestion
assurant
la
gestion
complète
du
contrat
d'assurances,
en
lieu
et
place
de
l'assureur,
des
frais
de
gestion
seront
dus
au
Centre
de
Gestion
par
chaque
collectivité
assurée.
Ces
frais
s’élèvent
à 0.20%
de
la
masse
salariale
assurée
par
la
collectivité.
NOUVEAU
Article
3
:Le
conseil
municipal
autorise
le
Maire
à
signer
les
contrats
en
résultant
et
tous
document
se
rapportant
à ce
dossier. Décision
modificative
n°
1 au
budget
primitif 2017
Depuis
l’adoption
du
Budget
Primitif
2017,
lors
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
04
avril
2017,
il
apparaît
nécessaire
de
réaliser
les
modifications
suivantes
:
-
Effectuer
des
transferts
de
crédits
à l’intérieur
d’une
même
section,
Cette
modification
s’explique
ainsi
:
-
Les
quêtes
de
mariage
sont
encaissées
et
reversées
aux
associations.
-
Une
réduction
d’un
titre
de
recette
de
l’année
précédente
concernant
le
restaurant
scolaire.
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES
RECETTES
Chapitre
012
6218
— Autre
personnel
extérieur
- 500
€
Chapitre
67
678
— Charges
exceptionnelles
+500
€
Vu:
-
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
-
La
délibération
du
4 avril 2017
adoptant
le budget
primitif 2017 ;
Considérant
:
-
L'obligation
de
prévoir
des
crédits
supplémentaires
au
chapitre
67
pour
le
reversement
des
quêtes
« mariage
» aux
associations.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
À
l'unanimité,
décide
:
>
D'’autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
>
D’adopter
la
décision
modificative
n°
1 au
Budget
Primitif
2017,
résumée
comme
suit
:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitre
012
6218
— Autre
personnel
extérieur
- 500€
Chapitre
67
678
— Charges
exceptionnelles
+500
€
QUESTIONS
DIVERSES
1/
La
Mairie
a
été
destinataire
d’un
courrier
du
maire
de
Tancarville,
concernant
la
divagation
d'animaux.
En
effet,
ce
courtier
stipule,
que
le
maire
est
régulièrement
contacté
pour
l’alerter
de
la
divagation
de
bovins
sur
le
secteur
du
« Marais
».
À
cet
effet,
le
maire
de
Tancarville
sollicite
l’intervention
de
la
mairie
de
la
Cerlangue
auprès
du
propriétaire
des
bêtes
afin
de
remédier
au
problème
en
effectuant
une
remise
en
état
des
clôtures
du
propriétaire. 2/
Monsieur
le
Maire
adresse
ses
remerciements
au
syndicat
d’eau
pour
avoir
rebouché
les
trous
dans
Le
chemin
Lebahy
avec
la
récupération
de
grattage
de
route
suite
aux
travaux
réalisés
par
le
syndicat
d’eau.
Monsieur
DEHON
précise
qu’il
a eu
rendez-vous
avec
Mathieu
Canterel
(service
traitement
des
déchets
de
la
Communauté
de
Communes)
concernant
la
réorganisation
et
la
sécurisation
des
circuits
de
collecte. Les
voies
concernées
sont :
-
Parking
« Le
Clos
Vallois
»
panneau
existant
mais
mal
placé
(mauvaise
visibilité)
et
doit
être
déplacé.
-
Le
Clos
St
Jean
(au
niveau
de
la
placette
en
fin
de
voie)
: Mise
en
place
et
création
d’un
panneau
avec
la réglementation
Le
camion
pourra
ainsi
faire
demi-tour
dans
ces
voies.
3/ La
communauté
de
communes
a organisé
un
prêt
de
matériel
pour
application
de
la loi
pour
la non-
utilisation
des
produits
phytosanitaires.
Une
réunion
aura
lieu
au
Parc
Naturel
des
Boucles
de
la
Seine
Normande
jeudi
7 décembre
prochain,
Mme
Anne
Claire
MEDRINAL
a donné
un
pouvoir
car
elle
ne
pourra
pas
assister
à cette
réunion.
4/ Mme
Céline
LEFEBVRE
s’est
installée
en
tant
qu’infirmière
sur
la commune
de
Tancarville,
place
de
l'Eglise.
5/ Monsieur
le Maire
informe
les membres
du
conseil
municipal
que
la CODAH
réalise
une
enquête
sur
les déplacements
effectués
quotidiennement
par
les habitants
de
l’Estuaire
de
la Seine.
La
communauté
d’agglo
Havraise,
maître
d'ouvrage,
a
confié
à
la
société
TEST
SA
fa
réalisation
de
cette
enquête
qui
se
déroulera
du
9 janvier
au
14
avril
2018.
En
amont
de
cette
coliecte
de
données,
une
phase
de
repérage
des
adresses
se
déroulera
à partir
du
27
novembre
et se terminera
le 8 janvier
2018.
La
parole
est
donnée
aux
adjoints
:
Lionel
DEHON
: A
la
dernière
commission
PMR,
un
bilan
sur
l’année
2017
a été
fait.
Nous
somines
en
attente
de
devis
pour
l’année
2018,
Commission
communication
: le bulletin
communal
de
fin
d’année
est
presque
fini,
et je
remercie
pour
la
réactivité
des
personnes
qui
ont
participé
à
l'élaboration
de
ce
bulletin,
Les
articles
ont
été
fournis
rapidement, Le
bulletin
sera
mis
en
page
et imprimé
par
l'imprimerie
FERRIC
;
La
prochaine
commission
aura
lieu
lundi
pour
le finaliser.
La
distribution
sera
faite
le samedi
20 janvier
2018.
Françoise
CHAPELLE :
}/ Manifestations
et cérémonies
:
11
novembre
: Des
remerciements
particuliers
à Monsieur
DRONY
pour
l’organisation
et
l’animation
du
temps
de
recueillement
pour
la paix
à Église.
I y avait
eu
une
large
participation
des
administrés.
Repas
de Noël
des
anciens
:
100
anciens
d'inscrits,
et
au
total
110
avec
les
élus
et
l'animation.
Le
repas
sera
servi
par
Durande
Traiteur
de
Beaurepaire.
Le
menu
s’élève
à
30
euros
par
personne
avec
les
boissons
et
le
service.
Le
dessert
est fourni
par
la boulangerie
de
Saint
Nicolas
de
la Taille,
la part
de
bâche
sera
facturé
2,70
€ et
une
remise
de
20
%
est
accordée
soit 2,16
€.
L'animation
sera
assurée
par
Guillaume
Lasnon
pour
un
coût
de
650
€.
Cathy
Renault
et
Elisabeth
Legentil
ont
mis
en
place
la décoration
de
Noël
ce
matin.
Un
grand
merci
à
Cathy
pour
sa
créativité
et
l’originalité
de
la
décoration.
Jean
Paul
Blondel
et
les
employés
communaux
ont
accrochés
les
guirlandes
lundi
matin
sur
les
poutres.
Les
malades
auront
la visite
des
membres
de
la commission
pendant
le mois
de
décembre
et
recevront
un
bon
d’achat
de
25,00
€ pour
un
couple
et
15
euros
pour
une
personne
seule.
Les
résidents
en
maison
de
retraite
auront
également
une
visite. Spectacle
de
Noël
des
enfants
le
vendredi
22
décembre
2017
à
15h00
à
la
salle
polyvalente.
Les
enseignantes
sont
ravies
de
participer.
Initialement
le
spectacle
a
été
commandé
en
février
avant
le
changement
de
l’organisation
des
rythmes
scolaires.
Le
vendredi
après-midi
les
enfants
ont
classe
dorénavant.
Le
coût
du
spectacle
s’élève
à
1435
€,
et
sera
assurée
par
la
troupe
DUMAS,
sur
le
thème
du
cirque.
Les
enfants
repartiront
avec
un
sachet
de
chocolat.
2/ Ludisport
:
Le
2ème
cycle
est
en
cours
jusqu'aux
vacances
de
Noël
avec
des
jeux
d’opposition.
28
enfants
sont
inscrits
pour
les
2
cours,
3/ Cimetière : Jean
Michel
et
Bruno
ont
aménagé
le
jardin
du
souvenir
avant
la
Toussaint.
Désormais
les
cendres
des
défunts
seront
versées
sur
un
regard
rempli
de
galets
par
les
pompes
funèbres.
Une
réunion
s’est
déroulée
à Yvetot
le
10
octobre
concernant
l’utilisation
des
produits
phytosanitaires,
ceux-ci
ne
pourront
plus
être
utilisés
à partir
du
01
janvier
2019.
4/ Dates
à retenir :
9/12/2017
: Spectacle
de
danse
au
SIROCO
des
élèves
de
Karine
VALLIN
26/01/2018
:Vœux
de
la
municipalité
et
nous
faisons
appel
aux
bénévoles
pour
le
service,
des
efforts
doivent
être
faits
pour
réaliser
des
économies.
Se
proposent
:
Jean
Michel
LAIR,
Laetitia
BUNEL,
Jean
Paul
BLONDEL,
Jean
Marc
VATINE,
et
Monsieur
LEGENTIL
précise
qu’Elisabeth
participera
également.
Les
autres
volontaires
peuvent
donner
leur
réponse
avant
fin
décembre.
Georges
LEGENTIL
:
La
chaudière
à
la
salle
de
sport
est
souvent
arrêtée
et
se
met
en
sécurité.
Nous
avons
fait
la
vidange
des
bacs
incendie.
Une
fuite
importante
a été
trouvée
dans
le
logement
communal.
Christel
BENARD
:
Jardins
fleuris
:la
commission
a eu
lieu
le
11
octobre,
il
a été
décidé
d’une
nouvelle
organisation
pour
l’année
prochaine
afin
d'ouvrir
à davantage
de
personne
le
concours.
Dans
le
bulletin
de
fin
d’année
figurera
le
nouveau
règlement
ainsi
qu’un
bulletin
d’inscription
permettant
aux
habitants
de
s’inscrire
dès
à présent.
Tous
les
participants
auront
un
petit
cadeau
pour
redynamiser
cet
événement
et
les
bons
d’achat
sont
désormais
auprès
de
la
Pépinière
d’Epretot.
Conseil
d'école
s’est
déroulé
le
19
octobre
et
pour
cette
année
scolaire
il
n’y
a aucun
parent
d’élèves,
personne
ne
s’étant
présentés.
Les
maîtresses
se
sont
réinvesties.
Certaines
associations
n’ont
pas
répondu
pour
participer
à l'élaboration
du
bulletin
de
fin
d’année
dont
les
« enfants
d’abord
».
Le
spectacle
de
fin
d’année
pour
les
enfants
est
offert
par
la
mairie
Le
nouvel
inspecteur
académique
est
pour
le
bien-être
des
enfants
au
sein
de
l’école.
Le
goûter
périscolaire
aura
lieu
le
21
décembre
et
des
cadeaux
seront
achetés
pour
le
service
du
périscojaire. Le
remise
des
prix
aura
lieu
le
29
juin
2018
à
18h,
David
GUERIN
: demande
ce
qu’il
en
est
de
l’acquisition
de
l’herbage
à l’entrée
du
village.
1
faudrait
faire
un
broyage
deux
fois
par
an,
Monsieur
LAIR
précise
qu’il
entretien
ce
terrain
à
titre
gratuit. Nous
devrons
préciser
dans
la
convention
d’herbe
que
les
ânes
sont
interdits
sur
le
terrain.
Les
arbustes
plantés
sont
endommagés
car
les
ânes
les
mangent.
Jean
Pierre
DRONY
:Je
voudrais
savoir
s’il
existe
des
interdictions
de
fumer
dans
les
cimetières
?
Si
oui
pourrions-nous
mettre
un
panneau
?
Lionel
Dehon
:la
commune
de
la
Cerlangue
n’est
pas
concernée
et
les
allées
étant
faites
en
gravillons
aucun
danger
n’existe
dans
notre
cimetière.
Laetitia
BUNEL
:Les
habitants
de
Saint
Jean
d’Abbetot
sont
ravis
des
travaux
et
remercient
le
syndicat
d’eau. Jean
Michel
LAIR
:
Nous
nous
battons
pour
garder
notre
syndicat
d’eau
car
la
proximité
avec
les
administrés
est
primordiale
pour
régler
les
problèmes
rapidement.
Jean
Paul
BLONDEL
:Le
souci
rencontré
dans
la
cour
d’école,
suite
à l’aménagement
pour
les
PMR,
est
réglé,
en
effet
la
butée
qui
existait
a été
nivelée
gratuitement
par
la
société
ASTEVA
;
Des
plaques
PMR
ont
été
installées
dans
Les
toilettes
et
il reste
des
photos
à prendre
pour
continuer
notre
dossier. Pour
le
budget
2018,
des
crédits
devront
être
inscrits
pour
la
salle
de
sport
car
c’est
ce
qui
est
inscrit
dans
Le
calendrier
de
l’agenda
Ad’ap.
Nous
devons
faire
un
point
avec
Georges
pour
faire
la
demande
des
devis
dans
la
continuité
de
notre
dossier
d’accessibilité.
Le
bois
pour
le
feu
de
la
St
Jean
est
arrivé
et
merci
à Patrick
Dumesnil
pour
le
stocker
dans
ses
locaux.
Patricia
BRUMENT
:
Remerciement
pour
les
personnes
ayant
aidées
à
faire
la
vaisselle
pour
La
cérémonie
du
11
novembre.
Anne
Claire
MEDRINAL
:La
route
du
Bocquetal
est
souvent
inondée
avec
des
flaques
d’eau
très
importantes
et
cela
devient
dangereux.
Suite
aux
travaux
du
syndicat
d’eau,
l'installation
des
engins
provoquent
quelques
désagréments
au
niveau
de
la
route
et
en
particulier
des
routes
glissantes.
Jean
Michel
LAIR
précise
qu’ils
sont
dans
l’obligation
d’une
remise
en
état.
Sans
autre
question
la séance
est
levée
à 23h10