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Document publié le Lundi 17 mars 2014 par la commune de Chapareillan.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 17 03 2014 pour site)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
2014-026
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2014
20 h 30 - en Mairie
Nombre de Conseillers en exercice 17
Présents 14
Votants 14
L'an deux mille quatorze, le dix janvier, le Conseil Municipal de la Commune de CHAPAREILLAN dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Daniel BOSA, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal : 10 mars 2014.
Présents : Daniel BOSA, Agnès DUMAX-VORZET, Christian COLLOUD, Marc LABBE, Catherine PLUNIAN, Denise COMBAZ, Véronique LOPEZ, Magalie CASSET, Gérard FERRAGATTI, Béatrice KASZLUK-CHALVET, Christelle FLOURY, Jean-Marc PORTAZ, Jean-Marc MOREL, Annie BILLION.
Absent (s) et excusé (s) : Michel BURGAT, Jean-Louis FOSSE, Bruno COLLIGNON.
Le quorum étant atteint, la séance est ouverte à 20 h 30 sous la présidence du maire en exercice, Monsieur Daniel BOSA.
Désignation du secrétaire de séance :
Il est proposé ensuite de désigner le secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales.
Le conseil municipal nomme à l’unanimité Jean-Marc PORTAZ secrétaire de séance.
Adoption à l’unanimité du procès-verbal du conseil municipal du 28/02/2014.
Décision municipale : signature avec la société Lumiplan Ville, 9 rue Royale, 75 008 PARIS, pour une durée maximale de 5 ans, d’un contrat d’un montant annuel de 1 450 € HT pour l’entretien du panneau lumineux.
OBJET : CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION « L’ATELIER PERCHE » – ORGANISATION D’UN FESTIVAL D’ARTS DE
RUE
01 – 17/03/2014
Madame Catherine PLUNIAN, adjointe au maire, indique aux membres de l’assemblée que l’association « l’Atelier Perché » propose d’organiser un festival d’arts de rue intitulé « Chap à Chap » du 10 au 13 juillet 2014.
Elle présente le projet de convention à intervenir entre l’association et la commune.
Le montant de la subvention versée par la commune pour l’organisation du bal et du spectacle pyrotechnique du 13 juillet s’élèverait à 7 000 €. 2014-027
Après avoir entendu le rapport de Madame Catherine PLUNIAN,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec l’association « l’Atelier Perché » pour l’organisation d’un festival d’arts de rue intitulé « Chap à Chap » du 10 au 13 juillet 2014.
OCTROIE une subvention exceptionnelle de 7 000 € à l’association « l’Atelier Perché » pour l’organisation du bal et du spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2014.
Le conseil adopte à l’unanimité
OBJET : CONVENTION AVEC LE PROPRIETAIRE DE LA PARCELLE C 716 – STATIONNEMENT A PROXIMITE DU RESERVOIR DE
BELLECOMBE
02 – 17/03/2014
Monsieur Marc LABBE, adjoint au maire, indique aux membres de l’assemblée qu’il est nécessaire de réaliser, sur la parcelle C 716, une aire de stationnement et de retournement à usage professionnel afin de faciliter l’accès au réservoir d’eau potable de Bellecombe.
Il présente le projet de convention à intervenir entre le propriétaire de la parcelle et la commune.
Après avoir entendu le rapport de Monsieur Marc LABBE,
Le conseil municipal, après en avoir délibéré,
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec le propriétaire de la parcelle C 716 pour créer un stationnement à proximité du réservoir de Bellecombe.
Le conseil adopte à l’unanimité
Monsieur le Maire remercie l’ensemble des conseillers municipaux pour le travail accompli au cours du mandat.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20 h 40.