Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 3170 2025 11 13 deliberation 56
Déliberation - 3171 2025 11 13 deliberation 53
Déliberation - 3172 2025 11 13 deliberation 54
Conseil Municipal - 3238 cm 2025 11 13
Déliberation - 3015 2025 07 01 liste des deliberations ok
Déliberation - 3169 2025 11 13 deliberation 55
Déliberation - 25 11 13 Liste des deliberations
Déliberation - 3178 2025 11 13 deliberation annexe 54 convention
Déliberation - 3176 2025 11 13 deliberation annexe 55 convention
Déliberation - 3005 2025 07 01 deliberation 45
Déliberation - 3179 2025 11 13 liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Déliberation - 3179 2025 11 13 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Inégalités sociales, Intelligence artificielle et robotique,
Commune de
€
POUILLY
NONAINS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du JEUDI 13 NOVEMBRE 2025
Liste des délibérations
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 19
Nombre de Conseillers municipaux présents : 14
Nombre d’excusés avec pouvoirs : 2
Absents : 3
Secrétaire de séance : Pierrick MURCIER
DCM 2025-53 du
13/11/2025
Attribution de la délégation de service public (DSP) pour la gestion de la
crèche « Le Jardin aux Câlins » Approuvé à l'unanimité PDF Er) ED Annexe
DCM 2025-54 du
13/11/2025
Adhésion à la convention de participation « « Santé » proposée par le
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Loire au 1e
janvier 2026
Approuvé à l'unanimité nnexe
DCM 2025-55 du
13/11/2025
Adhésion à la convention du CDG42 avec le CDG17 pour le traitement des
dossiers de demande d'allocations de chômage Approuvé à l'unanimité Annexe
|
DCM 2025-56 du
13/11/2025
Roannais agglomération — Mutualisation du logiciel « Atelier fiscal » et
approbation de la charte d'utilisation de l'outil informatique de
l'Observatoire fiscal
Approuvé à l'unanimité +)
[Er)|
EF)
Affiché et Publié sur le site internet de la commune le lendemain.
Pour copie conforme en Mairie le 14 novembre 2025.
Pierrick MURCIER, secrétaire de séance,