Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 11 Subvention USM
Déliberation - 3 Subvention exceptionnelle a lassociation la Boul
Déliberation - 12 HG Les Diablotins approbation RI
Déliberation - 2024 23 Versement des subventions aux associations
Déliberation - 09 Subventions associations 2024
Déliberation - 02 Subventino exceptionnelle Club majorette Les Ed
Déliberation - 10 Demande de subvention FDEC colombarium
Déliberation - 10 Subvention Jardins du Paquier
Déliberation - 2 Subvention exceptionnelle La Gaule Mauriennaise
Déliberation - 1 Subvention Club de petanque Modane Fourneaux
Déliberation - 12 Subvention GeolEsperanza
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Modane.
Lien du pdf (Déliberation - 12 Subvention GeolEsperanza)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 09/04/2024 COMMUNE DE MODANE ( Reçu en préfecture le 09/04/2024 DELIBERATION DU CONSEIL M °°" ° ID : 073-217301571-20240402-DELIB20240412-DE MODANE Séance du 02 AVRIL 2024 VALFRÉJUS Le deux avril deux mille vingt-quatre, à 18h30, le Conseil municipal s’est réuni en Mairie de Modane en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Claude RAFFIN, Maire. Membres présents : Jean-Claude RAFFIN - Yann CHABOISSIER - Erica SANDFORD - Thierry THEOLIER - Laurence PETINOT- GAGNIERE - Humberto FERNANDES - Géraldine BOTTE - Christian SIMON - Daniel LOGER - Christa BALZER - Jean-Michel OSTORERO - Cornelia THEOLIER - Christophe CHAUVETON - Stéphanie KUSZINSKI - Bruno COBUS - Stéphanie LEFOULON - Véronique VISE Absent : Ludovic TISSIER Procurations : Gabrielle GINDRE à Yann CHABOISSIER - Hakan TAT à Humberto FERNANDES - Natacha BRENIER à Erica SANDFORD - Katia VIOLLEAU à Véronique VISE Conseillers en exercice : 22 Quorum : 12 Présents : 17 Pouvoirs : 4 Votants : 21 Date de la convocation : 26 mars 2024 Monsieur Thierry THEOLIER a été élu secrétaire Délibération N°2024/04/12 OBJET : Subvention exceptionnelle à l’association Geol’Esperanza pour le développement de l'éducation et de l’activité sportive dans diverses écoles de la région de Puno au Pérou Le rapporteur : Monsieur Humberto FERNANDES, adjoint aux solidarités, affaires scolaires, à la santé et aux transports L'association « Geol’Esperanza » interviendra en juillet 2024 dans plusieurs écoles au sud du Pérou, dans la région de Puno, afin de mettre en place des équipements d'éducation physique, de distribuer des kits éducatifs et de vérifier le bon fonctionnement des matériels mis en place lors des missions précédentes. L'association sera présente au collège de Modane pour présenter l'association, la géologie du Pérou et proposera pour les élèves volontaires un échange par correspondance avec les élèves péruviens. À cette occasion, l'association sollicite de la commune un concours financier. Il est proposé à l'assemblée de participer à hauteur de trois cents euros (300 €). En fonction de ces éléments, il vous est demandé de bien vouloir vous prononcer sur cette affaire communale. Le Conseil municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu l'avis de la commission des finances et des commissions sport, culture-animation et affaires sociales, Après avoir en avoir délibéré, à l’unanimité, > Approuve le versement d’une subvention exceptionnelle de trois cent euros (300 €) à l'association « Geol’Esperanza » pour le développement de l’éducation et de l’activité sportive dans diverses écoles au Pérou. Modane, le 02 avril 2024. Le Secrétaire de séance, Thierry THEOLIER La présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale, cette démarche interrompant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit : - À compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale - Deux mois après l'introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l'autorité territoriale pendant ce délai Acte certifié exécutoire compte tenu de sa transmission en Préfecture le 09/04/2024 et de sa publication ou notification le 09/04/2024