Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 10. CR CM 19 décembre 2024
Compte-Rendu - CR CM 10 09 2024
Déliberation - 3. CR CM 22 04 2024
Compte-Rendu - CR 09 10 2020
Déliberation - 4. CR CM 03 06 2024
Compte-Rendu - CR 13 09 2022
Déliberation - 7. CR CM 6 décembre 2023
Déliberation - 5. CR CM 14 septembre 2023
Déliberation - 6. CR CM 9 novembre 2023
Procès Verbal - 2. CR CM 12 03 2025 0
Compte-Rendu - 8.CR CM 10 09 2024
Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Chevenoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 8.CR CM 10 09 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Travail et emploi,
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2024
Date de convocation : 5 septembre 2024
La séance a débuté à 18h30 sous la présidence de Mme le Maire : BONTAZ Karole
Présents : Laurent BARATEAU (pouvoir de JC CARTAILLER), Karole BONTAZ, Raphaël CETTOUR-JANET (Pouvoir de E. MERCIER-GALLAY) , Paul CHARLES, Frédéric FESSON, Thierry GERARDIN, Stéphanie LACROIX (pouvoir de R NEGRE), Claude LAUSENAZ-GRIS, Patrick MORIZE, soit 12 voix.
Excusé : Jean-Claude CARTAILLER (Pouvoir à Laurent BARATEAU), Eric MERCIER GALLAY (pouvoir à Raphaël CETTOUR JANET), Robin NEGRE (Pouvoir à Stéphanie LACROIX)
Le « Quorum » étant atteint la mise en discussion des questions soumises à une délibération est possible.
1. Nomination du secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du CGCT.L. 2121-15
« Au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire ».
Laurent BARATEAU est désigné secrétaire de séance.
2. Approbation du compte rendu séance du conseil du 15 juillet 2024 Pas de remarque.
3. Tarif baudriers enfants
La commune va acquérir des baudriers enfants qui seront offerts à tous les enfants de l’école pour leur sécurité lors des trajets aller-retour domicile-école.
A réception, les parents viendront chercher les baudriers en mairie contre signature de remise d’un baudrier par enfant.
En cas de perte du baudrier, la famille pourra en commander un nouveau en mairie. Elle devra pour cela le payer. Il convient pour cela de fixer un tarif de revente des baudriers.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal approuve par 12 voix pour, le prix de 10 euros pour le remplacement du baudrier perdu et autorise Mme le Maire à établir et signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de cette délibération.
4. Modification du tableau des effectifs
Afin de permettre l’évolution de carrière d’un des deux agents des services techniques remplissant les conditions, il convient de transformer un poste d’adjoint technique en poste d’adjoint technique de 2eme classe.
Après avoir délibéré, le Conseil municipal par 12 voix pour approuve la modification du tableau des effectifs comme suit :
Aujourd’hui A compter de la date de
l’arrêté d’avancement de
grade
Adjoint technique 5 4 Adjoint technique C2 0 1 Rédacteur 1 1 5. Autorisation d’urbanisme
Autorisations délivrées depuis le 2 juillet 2024
Déclarations préalables
Mme MOTTIEZ Marie – route de pulvaz – pour la rénovation d’une ancienne ferme, isolation de la toiture et création d’ouverture – Refusé le 16 août 2024 au motif que cela nécessite un dépôt de PC. M RAMBAUD pour la création d’un balcon et d’un escalier extérieur- route du plan - accordé le 17 juillet 2024
Permis de construire
M BRON Alexandre – route du taillet- pour l’agrandissement d’un hangar agricole accordé le 30 août 2024.
M GALLAY Serge – route chez Pollien – pour la construction d’une habitation - accordé le 12 août 2024.
M KIZILKAYA Mustafa – route d’Abondance –Clos Gallay – pour la construction d’une villa jumelée – accordée le 29 août 2024.
6. Questions diverses
• Projet chemin circulation douce et déclassement d’une partie de la voie communale • Réunion publique PLU : 23 septembre 2024
• Organisation cantine et aménagement horaires agent technique école. • A prévoir avec commission vie associative : commande colis, préparation 11 novembre et préparation vœux 2025
Clôture de la séance à 19h40