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Compte-Rendu - CR 09 10 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chevenoz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09 10 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Bois et produits du bois,
FOLIO
25
Sous
la présidence
de
Mme
DI
GLERIA
Karole,
Maire.
Membres
en
exercice
: 15.
Présents:
BARATEAU
Laurent,
CARTAILLER
Jean-Claude,
CETTOUR-
JANET
Raphaël,
CHARLES
Paul,
DI
GLERIA
Karole,
FESSON
Frédéric,
GERARDIN
Thierry,
LACROIX
Stéphanie,
LAUSENAZ-GRIS
Claude,
Absent
: VERNAZ-PIEMONT
Julien.
Absente
excusée
: FINKELSTEIN
Aurélie.
Secrétaire
de
séance
: LACROIX
Stéphanie.
MARIET
Pascal,
MERCIER-GALLAY
Eric,
MORIZE
Patrick,
NEGRE
Robin.
‘
I —
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
RELATIF
AUX
TRAVAUX
D'EXTENSION
DES
LOCAUX
SCOLAIRES
Le
conseil
municipal,
par
12
voix
pour
et
1 abstention
(Mr
NEGRE
Robin), o
après
avoir
pris
connaissance
des
résultats
de
la
consultation
concernant
le
projet
de
restructuration
et
d'extension
du
groupe
scolaire,
retient
les
entreprises
suivantes
pour
la
réalisation
des
travaux,
avec
le
choix
des
prestations
« base
+
options
»
:
o
autorise
Madame
le
Maire
à signer
les
pièces
du
marché.
LOT
TYPE
DE
TRAVAUX
NOM
DE
L'ENTREPRISE
|
MONTANT
HT
1
Terrassement
—
VRD
LEC
TP
34
493,40
€
2
Gros
œuvre
- Maçonnerie
PETIT-JEAN
Maçonnerie
88
542,07
€
3
Charpente/Couverture/Bardage
POLLIEN
53
817,10
€
4
Cuivrerie
POLLIEN
13
223,20
€
5
Etanchéité
EFG
8
754,13
€
6
Menuiseries
extérieures
aluminium
|
MARGAIRAZ
18
743,94
€
7
Menuiseries
intérieures
Menuiserie
TUPIN
Joseph
43
573,00
€
8
Cloisons/Doublages/Faux-plafonds
|
PETIT-JEAN
Peinture
44
383,50
€
9
Carrelages/Faïences/Chapes
DIEZ
CARRELAGES
13
078,75
€
10
Sols
souples
CHABLAISIENNE
DE
14
398,90
€
REVETEMENTS
11
Serrurerie
Gilles
MOUTHON
8
728,50
€
12
Peinture
PLANTAZ
23
366,50
€
13
Sanitaires/
Ventilation
MEYRIER
SAS
45
122,20
€
14
Electricité/Courants
faibles
MUGNIER
Electricité
49
636,80
€
TOTAUX
HT
459
861,99
€ II
- TRAVAUX
DE
VIABILISATION
D’UNE
PARCELLE
Madame
le
Maire
expose
que
des
particuliers
souhaitent
vendre
la
parcelle
cadastrée
section
À
n°
2477,
Route
de
Chez
Gallay,
en
vue
de
l'édification
d’une
habitation.
Cette
parcelle
n’était
pas
desservie
par
les
réseaux
d’eau
potable
et
d'eaux
pluviales
et
la
commune
à
dû
réaliser
la
construction
d’un
collecteur
d'eaux
pluviales
et
l'extension
de
la
conduite
d’eau
potable
sous
voirie
communale
entre
l’ancien
chemin
du
Mont
et
le
poteau
incendie
situé
au
pied
du
terrain
concerné.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
faire
participer
les
intéressés
au
surcoût
engendré
par
le
prolongement
de
ces
ouvrages
Sur
le
terrain
privé,
soit
une
quote-part
de
2
800,00
€.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
o
décide
de
faire
participer
des
particuliers
aux
travaux
de
prolongement
sur
terrain
privé
des
réseaux
d'adduction
des
eaux
pluviales
et
d’eau
potable
qui
desservent
la
parcelle
cadastrée
section
À,
n°
2477,
Route
de
Chez
Gallay,
pour
un
montant
de
2
800.00
€
;
o
précise
que
cette
participation
ne
sera
exigible
que
lorsque
la
vente
du
terrain
sera
finalisée
;
o
charge
Madame
le
Maire
de
préparer
une
convention
et
de
la
faire
signer
par
les
intéressés.
HIT
—
TRAVAUX
DE
RENFORCEMENT
DU
RESEAU
D'EAU
POTABLE
COMMUNAL
AU
HAMEAU
LE
FION
Madame
le
Maire
expose
qu’un
renforcement
du
réseau
d’eau
potable
au
hameau
Le
Fion
apparaît
nécessaire,
compte
tenu
de
la
vétusté
de
certaines
canalisations.
Elle
présente
au
conseil
municipal
l'estimation
des
travaux,
pour
un
montant
de
910
475,02
€
HT.
(1
092
570,03
€
TTC).
En
vue
de
la
programmation
de
ce
projet
pour
l’année
2021,
elle
propose
de
lancer
une
consultation.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
o
décide
de
lancer
une
consultation
au
titre
de
travaux
de
renforcement
du
réseau
d’eau
potable
communal
au
hameau
Le
Fion
;
©
charge
Madame
le
maire
de
demander
les
aides
prévues
pour
ce
type
de
travaux
auprès
du
Département
de
la
Haute-Savoie
et
de
l'Agence
de
l'Eau
Rhône-Méditerranée
Corse
et
autorise
le
Département
à
percevoir
pour
le
compte
de
la
commune
les
subventions
attribuées
par
l'Agence
de
l'Eau
qui
seront
reversées
à la
collectivité
;
o
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
tous
documents
nécessaires
à
cette
opération.
ji |! il ti . il EL
LOERS
x
Æ
IV
—
D.M.
N°
2 AU
BUDGET
PRINCIPAL
2020
Sur
proposition
de
Madame
le
Maire,
le
conseil
municipal
approuve
la
décision
modificative
n°
2
à
la
section
de
fonctionnement
du
budget
principal
de
l'exercice
2020.
ARTICLE
IMPUTATION
AUGMENTATION
DIMINUTION
DES
DEPENSES
DES
DEPENSES
6042
Achats
de
prestations
de
services
+
10
000,00
615211
Entretien
de
terrains
+3
500,00
6688
Frais
financiers
+
250,00
615231
Entretien
de
voirie
-
3 500,00
611
Contrats
de
prestations
de
services
-
10
250,00
TOTAL
+
13
750,00
-
13
750,00
V
—
ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION
N°
49/2019
RELATIVE
AU
PROJET
DE
CONSTRUCTION
D’UNE
MICROCENTRALE
HYDROELECTRIQUE
:
Sur
proposition
de
Madame
le Maire,
le
conseil
municipal
annule
la
délibération
n°
49/2019
du
22
novembre
2019
relative
au
projet
de
construction
d’une
microcentrale
hydroélectrique
par
l’entreprise
VALOREM,
les
arguments
en
faveur
de
ce
projet
n’apparaissant
pas
suffisamment
étayés.
VI
—
QUESTIONS
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
1°
- Frais
de
garderie
:
en
réponse
à
la
demande
de
certains
parents
d'élèves,
le
conseil
municipal
refuse
de
modifier
les
tarifs
de
la
garderie
durant
les
repas
à la
cantine. 2°
- Ferme
du
Plan :
suite
à
des
réclamations
concernant
les
nuisances
occasionnées
aux
riverains
par
la
ferme
de
Mr
VERNAZ-PIEMONT
Frédéric,
il
est
demandé
à l'intéressé
de
respecter
les
préconisations
suivantes
:
-_
le
passage
des
troupeaux
sera
effectué
par
l’arrière
du
bâtiment
;
-
mise
en
conformité
de
l'évacuation
de
l’eau
au
niveau
du
bassin
lors
du
remplissage
des
citernes
;
-_
végétalisation
à mettre
en
place
le
long
du
tunnel
;
-
aucune
pollution
visuelle
autour
des
bâtiments,
et,
dans
ce
but,
rangement
régulier
des
différents
matériels
et
évacuation
des
déjections
animales. le
conseil
municipal
prend
connaissance
du
message
de
Mr
Sylvain
BUFFET
l’informant
qu’il
souhaite
reconduire
la
convention
de
location
de
l’alpage
de
La
Crottaz,
celle-ci
expirant
en
2020.
4°
- Catastrophe
dans
les
Alpes
Maritimes
:
l'Association
des
Maires
de
la
Haute-Savoie
à
lancé
un
appel
aux
dons
suite
à
la
catastrophe
provoquée
par
les
intempéries
dans
les
Alpes
Maritimes. 5°
- 11
Novembre
:
la
cérémonie
sera
cette
année
limitée
au
strict
minimum.
Pas
de
vin
d'honneur,
pas
de
banquet.
Concernant
CHEVENOZ,
elle
se
déroulera
à 9
h.
6°
- Bus
France
Services
:
le
conseil
municipal
est
informé
qu’un
bus
passera
dans
les
villages
pour
apporter
une
assistance
à
la
population
dans
ses
démarches
administratives. 7°
- Site
internet :
le
conseil
municipal
prend
connaissance
de
l’état
d'avancement
du
futur
site
internet,
présenté
par
Mr
NEGRE
Robin.
DI
GLERIA
MORIZE
Patrick,
CHARLES
Paul,
|
LAUSENAZ-GRIS
MERCIER-
Karole,
Maire
2°
adjoint
Claude,
3°
adjoint
GALLAY
Eric
,
»
à
er
CETTOUR-
CARTAILLER
NEGRE
Robin
a
GERARDIN
JANET
Raphaël
Jean-Claude
TT
Thierry
F
AT
Le
|
ï
LACROIX
BARATEAU
VERNAZ-
FINKELSTEIN
FESSON
Frédéric
Stéphanie
Laurent
PIEMONT
Julien
Aurélie
Absente
rer
nt
Signature
Cachet