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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024CM091 Adoption PV 26 09 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département
du
NORD
Arrondissement
de
LILLE
COMMUNE
de
PERENCHIES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
28
NOVEMBRE
2024
DELIBERATION
N°
2024CM091
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-huit
novembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Pérenchies,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Margerin,
Place
du
Général
de
Gaulle,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Karim
LOUZANI,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
faite
le
vingt-deux
novembre,
et
affichée
à
la porte
de
la Mairie,
Présents
:
M.
Karim
LOUZANI
-
M.
Benoit
DELOBEL
-Mme
Christiane
LEGRAND
-—
M.
Pierre
DUFOSSEZ
-
Mme
Séverine
VAN
DAELE
-M.
Daniel
BALLOY -
Mme
Émilie
BALBO
-
M.
Bernard
PENET
-M.
Rudy
PLATTEEUW -
M.
Grégory
SAVAETE -
M.
Gérard
TRINEZ -
Mme
Maria-Fernanda
RODRIGUES -
Mme
Sylvie
VERET -
M.
Thierry
FACON -
Mme
Christiane
AMMEUX
-—
Mme
Mélanie
DELOBELLE
-Mme
Audrey
SCABELLO -
M.
Jack-Yves
DELSERT -
Mme
Marie-Pascale
MARCINIAK
M.
Mathieu
DAUCHY -
Mme
Carole
GRUSON-
M.
Philippe
DURIEU
-M.
Mathieu
BIENAIME
Absents
ayant
donné
pouvoir
à
:
Mme
Delphine
LOBBRECHT
à Mme
Sylvie
VERET
M.
Valentin
ALSTERS
à Mme
Séverine
VAN
DAËLE
M.
Éric
ARDUIN
à M.
BALLOY
Mme
Hélène
GUILBERT
à Mme
Emilie
BALBO
Mme
Vanessa
DHOUDAIN
à M.
Philippe
DURIEU
M.
Anthony
DUTHILLEUL
à M.
Mathieu
DAUCHY
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: Mathieu
DAUCHY
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29 /
Présents
: 23 /
Votants
: 29
Objet
: Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
26
septembre
2024
Aux
termes
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
procès-verbal
de
chaque
séance
du
Conseil
Municipal
est
arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
adopter
le
procès-verbal
de
la
séance
du
26
septembre
2024.
En
ayant
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité,
d’adopter
le
procès-verbal
mentionné
ci-dessus.
Cette
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'État
et sa
publication.
Fait
et
délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
susdits,
Pour
expédition
conforme,
Le
Secrétaire
de
séance
Mathieu
DAUCHY
Publié
sur
le site
Internet
de
la commune
le
2024CM091
1/1