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Procès Verbal - 2025CM001 Adoption PV du 19 12 2024 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2025CM001 Adoption PV du 19 12 2024 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/02/2025
7
Reçu
en
préfecture
le
13/02/2025
Département
du
NORD
_
[
G
Arrondissement
de LILLE
Publié le
[14/02/2025
S
COMMUNE
de
PERENCHIES
ID
: 059-215904574-20250206-2025CM001-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
6 FÉVRIER
2025
DÉLIBÉRATION
N°
2025CM001
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
six
février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Pérenchies,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Margerin,
Place
du
Général
de
Gaulle
sous
la
présidence
de
Monsieur
Karim
LOUZANI,
Maire,
à la suite
de
la convocation
faite
le trente
et un janvier,
et affichée
à la porte
de
la Mairie.
Présents
: M.
Karim
LOUZANI
—
M.
Benoit
DELOBEL
-— Mme
Delphine
LOBBRECHT
-— M.
Valentin
ALSTERS
-
Mme
Christiane
LEGRAND
-
M.
Pierre
DUFOSSEZ
—
M.
Daniel
BALLOY
—
Mme
Émilie
BALBO
-
M.
Bernard
PENET
-— M.
Rudy
PLATTEEUW
-— Mme
Maria-Fernanda
RODRIGUES
-— Mme
Sylvie
VERET
— M.
Thierry
FACON
-— Mme
Christiane
AMMEUX
— Mme
Mélanie
DELOBELLE
-— Mme
Hélène
GUILBERT
-—
M.
Jack-Yves
DELSERT
—
Mme
Marie-Pascale
MARCINIAK
—
M.
Mathieu
DAUCHY
-
Mme
Carole
GRUSON
—
Mme
Vanessa
DHOUDAIN
-—
M.
Mathieu
BIENAIME
—
Mme
Fabienne
URLI
Absents
excusés
: Mme
Séverine
VAN
DAELE
-— M.
Éric
ARDUIN
-
M.
Grégory
SAVAETE
-
Mme
Audrey
SCABELLO
- M.
Philippe
DURIEU
-— M.
Gérard
TRINEZ
Absents : Secrétaire
de
séance
: M.
Valentin
ALSTERS
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
/ Présents
: 23
/ Votants
: 29
Objet:
ADOPTION
DU
PROCÈS-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
DÉCEMBRE
2024
Aux
termes
de
l’article
L
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
procès-
verbal
de
chaque
séance
du
Conseil
Municipal
est arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante.
Il est demandé
au Conseil
Municipal
de bien
vouloir
se prononcer
sur le procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2024.
En
ayant
délibéré,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
à
l’unanimité
d’adopter
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
décembre
2024
Cette
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’Etat
et sa
publication.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
susdits,
Pour
expédition
conforme,
Le
Secrétaire
de
séance
dl M. Valentin
ALSTERS
Publié
sur
le
site
Internet
de
la
commune
le
[14/02/2025
2025CM001
1