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Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 08/10/2024
Reçu
en
préfecture
le 08/10/2024
pubiéle
08/10/2024
>
LOST
Département
du
NORD
ID
: 059-215904574-20240926-2024
CMO076-DE
Arrondissement
de
LILLE
COMMUNE
de
PERENCHIES
Conseil
municipal
du jeudi
26
septembre
2024
Délibération
n°
2024CM076
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-six
septembre
à dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Pérenchies,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
salle
Margerin,
Place
du
Général
de
Gaulle,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Karim
LOUZANI,
Maire,
à
la
suite
de
la
convocation
faite
le
seize
septembre,
et
affichée
à la porte
de
la Mairie.
Présents
: M.
Karim
LOUZANI
-— M.
Benoit
DELOBEL
—
Mme
Delphine
LOBBRECHT
-
Mme
Christiane
LEGRAND
-—
Mme
Séverine
VAN
DAEËLE
-—
M.
Daniel
BALLOY
—
Mme
Emilie
BALBO
—
M.
Bernard
PENET
-
M.
Eric
ARDUIN
-
M.
Rudy
PLATTEEUW
—
M.
Gérard
TRINEZ
-—
Mme
Maria-Fernanda
RODRIGUES
—
Mme
Sylvie
VERET
—
M.
Thierry
FACON
-— Mme
Christiane
AMMEUX
—
Mme
Mélanie
DELOBELLE
-— Mme
Hélène
GUILBERT
-— Mme
Audrey
SCABELLO
-— Mme
Marie-Pascale
MARCINIAK
—
M.
Mathieu
DAUCHY
-— Mme
Carole
GRUSON
-— M.
Philippe
DURIEU
-— Mme
Vanessa
DHOUDAIN
—
M.
Mathieu
BIENAIME
-— M.
Anthony
DUTHILLEUL
Absents
excusés
: M.
Valentin
ALSTERS
-— M.
Pierre
DUFOSSEZ
-— M.
Grégory
SAVAETE
-— M.
Jack-Yves
DELSERT Absents
:
Secrétaire
de
séance
: M.
Mathieu
DAUCHY
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 29
/Présents
: 25
/Votants
: 29
Objet
: Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
27
juin
2024
Aux
termes
de
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le procès-verbal
de
chaque
séance
du
Conseil
Municipal
est
arrêté
au
commencement
de
la séance
suivante.
Il est demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
27 juin
2024. En
ayant
délibéré,
le Conseil
Municipal
a décidé
à l’unanimité
d’adopter
le procès-verbal
de
la séance
du
27
juin
2024.
Cette
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lille
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l’État
et sa
publication.
Fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et an
susdits,
Pour
expédition
conforme,
Le
Secrétaire
de
séance
M.
Mathi
Publié
sur
le
site
Internet
de
la commune
le
08/10/2024
2024CM076
1/1