Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024 tamponne 1
Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024
Procès Verbal - 2025CM001 Adoption PV du 19 12 2024 tampon
Procès Verbal - 2024CM091 Adoption PV 26 09 2024
Procès Verbal - 2024CM091 Adoption PV 26 09 2024
Procès Verbal - 2024CM116 Adoption du PV Conseil du 28 11 2024
Procès Verbal - 2025CM049 Approbration PV 27 03 2025 PV tampon
Déliberation - 22CM0416 DeliberationrapportactivitesSIVOMANO tamp
Déliberation - 22CM0417 DeliberationrapportactivitesSIVOMLPV tamp
Déliberation - 22CM0411 Deliberationdecisionmodificativen°1 tampo
Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024 tamponne
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pérenchies.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024CM076 Adoption PV 27 06 2024 tamponne)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 04/10/2024 Reçu en préfecture le 04/10/2024 ubiéte 04/10/2024 © LOST ID : 059-215904574-20241003-2024CM076-DE Département du NORD Arrondissement de LILLE COMMUNE de PERENCHIES EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS Séance du jeudi 26 septembre 2024 Délibération n° 2024CM076 L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de Pérenchies, régulièrement convoqué, s'est réuni salle Margerin, Place du Général de Gaulle, sous la présidence de Monsieur Karim LOUZANI, Maire, à la suite de la convocation faite le seize septembre, et affichée à la porte de la Mairie. Présents : M. Karim LOUZANI - M. Benoit DELOBEL - Mme Delphine LOBBRECHT -— Mme Christiane LEGRAND — Mme Séverine VAN DAËLE -— M. Daniel BALLOY - Mme Emilie BALBO -— M. Bernard PENET -— M. Eric ARDUIN - M. Rudy PLATTEEUW -— M. Gérard TRINEZ - Mme Maria-Fernanda RODRIGUES - Mme Sylvie VERET - M. Thierry FACON - Mme Christiane AMMEUX -— Mme Mélanie DELOBELLE — Mme Hélène GUILBERT - Mme Audrey SCABELLO - Mme Marie-Pascale MARCINIAK -— M. Mathieu DAUCHY — Mme Carole GRUSON - M. Philippe DURIEU - Mme Vanessa DHOUDAIN -— M. Mathieu BIENAIME - M. Anthony DUTHILLEUL Absents excusés : M. Valentin ALSTERS - M. Pierre DUFOSSEZ — M. Grégory SAVAETE - M. Jack-Y ves DELSERT Absents :Secrétaire de séance : M. Mathieu DAUCHY Nombre de Conseillers en exercice : 29 /Présents : 25 /Votants : 29 Objet : Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024 Aux termes de l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, le procès-verbal de chaque séance du Conseil Municipal est arrêté au commencement de la séance suivante. Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir adopter le procès-verbal de la séance du 27 juin 2024. En ayant délibéré, le Conseil Municipal a décidé à l’unanimité d’adopter le procès-verbal de la séance du 27 juin 2024. Cette délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa transmission au représentant de l’État et sa publication. Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits, Extrait certifié conforme pour expédition, Karim LOUZANI Publié sur le site Internet de la commune le 04/10/2024