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Compte-Rendu - sm3s9jxwuqh5ke
Document publié le Mercredi 15 mai 2019 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Compte-Rendu - sm3s9jxwuqh5ke)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Banque,
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Compte rendu du conseil municipal
du Mercredi 15 Mai 2019 à 20h15
Présents : Mmes RIVARD Isabelle, REYNAUD Françoise, GINET Véronique, MONTABON Marie- Christine, DELEGUE Sandrine, BUTTIN Véronique, CATINOT Anne-Lise, CHANVILLARD Karine. Mrs GONON Gérard, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, BARBIER Sébastien, ROY Philippe.
Excusés : ALBERT Etienne
PRUDHOMME Julien : pouvoir donné à CATINOT Anne-Lise
Secrétaire de séance : GINET Véronique
Visite Local Technique
Visite du local technique par les élus.
Point Trésorerie
139 415,67 € au 15 mai 2019.
Information sur les échanges électroniques avec la Trésorerie (Signature électronique)
L'abonnement à la signature électronique s'effectue via JVS-Mairistem. Cet abonnement permet ainsi de transmettre les flux financiers à la Trésorerie et de signer électroniquement les mandats et les titres.
Délibérations pour les échanges électroniques avec la Préfecture
Autorisant la collectivité à recourir à la transmission par voie électronique des documents budgétaires et des actes soumis au contrôle de légalité
Autorisant le représentant de la collectivité à signer le marché avec l'opérateur de télétransmission ou avec l'opérateur de mutualisation
Autorisant le représentant de la collectivité à signer la future convention avec le représentant de l'Etat dans le département
Il est demandé d'autoriser à la Mairie et au Maire d'échanger par voie électronique tous les documents budgétaires et délibérations. Ceci permettra un gain de temps.
→ Accord unanime du Conseil Municipal
COMMUNE DE
LE MOTTIER Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Points commerces
Boulangerie
La commune rencontre des difficultés de recouvrement des créances.
Charcuterie
Fermeture de la charcuterie le 11 mai 2019. Le bail court jusqu'à mi-août 2019 et le règlement des loyers sera effectif jusqu'à ce jour.
Un futur repreneur du local de la charcuterie vient prochainement rencontrer Madame Le Maire et les adjoints.
Local médical
Les Docteurs ZAMI et BANCHET, installées LA FRETTE, sont venues visiter le local médical afin d'envisager leur implantation sur la commune. Le projet est en cours d'étude.
Point travaux
Local technique
Il est pratiquement terminé. L’entreprise CARPANO doit venir tirer les fils pour le raccordement électrique.
Abri-bus
L'abri bus à l'arrêt "Bauges" a été installé la semaine dernière.
Croix vers le cimetière
Le socle a été enlevé. L'entreprise CHARVET a délivré un devis à hauteur de 864 €TTC afin de refaire le socle de cette croix. Le devis est en cours d'étude.
Chemin de Bocsozel Grand'Serve (2ème partie)
L’entreprise GACHET a envoyé un devis pour le revêtement de la route en bicouche à hauteur de 23 800 €TTC. Un devis sera demandé pour faire le reprofilage du "Chemin des Croix" jusqu'au carrefour de Rossatière.
Emplois partiels
Réception de deux devis, en cours d'étude :
GMTP 1.390 €HT /Tonne (en automatique)
GACHET 1.500 €HT /Tonne (manuel)
Elections Européennes du 26 mai 2019
Organisation de la tenue du bureau de vote
Le planning de tenue du bureau de vote a été mis en place.
8h - 10h30 : Véronique GINET
Julien PRUDHOMME
Philippe ROY
10h30 - 13h : Gérard GONON
Sandrine DELEGUE
Karine CHANVILLARD
13h - 15h30 : Françoise REYNAUD
Etienne ALBERT
Sébastien BARBIER
15h30 - 18h : Nicolas MOYROUD
Marie-Christine MONTABON
Jean-Noël GENEVEY
Véronique BUTTIN et Anne-Lise CATINOT sont suppléantes. Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER
Information sur la commission de contrôle des listes électorales
Les représentants de cette commission sont Karine CHANVILLARD, Michelle ROLLAND et Laurence CARPANO.
Leur action a permis de vérifier les personnes inscrites sur cette liste électorale. Après contrôle, la liste compte 557 inscrits. Huit personnes ont été radiées.
Questions diverses
Extincteurs à domicile
La révision de l'ensemble des extincteurs appartenant à la commune a été effectuée courant Avril. Il a été décidé de rétrocéder pour l’euro symbolique aux personnes hébergeant les extincteurs placés à leur domicile pour le compte de la commune.
→ Accord unanime du Conseil Municipal
Information : Bibliothèque école
Une petite réception, organisée à l'école par l’équipe enseignante avec la participation de Chloé CHENAVIER et des parents d’élèves volontaires, a été mise en place afin d’inaugurer la bibliothèque de l’école. Celle-ci a permis le démarrage des prêts de livres.
Chloé CHENAVIER est en service civique jusqu’à la fin de cette année scolaire. Il serait souhaitable qu’une nouvelle personne occupe ce poste pour l'année scolaire 2019/2020.
La fréquentation de la cantine est en augmentation.
Valérie GENEVEY effectuera son stage BAFA à CHABONS fin juin début juillet 2019.
Le conseil d'école est prévu Jeudi 20 juin 2019.
La commission Fleurissement a passé commande de différentes fleurs.
Cette commission organisera une matinée plantation.
L'Accueil Jeunes n'aura pas de permanence Vendredi 31 Mai 2019.