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Document publié le Mardi 25 mai 2021 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Déliberation - 5myc651yiqrzkw)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE
Es COMMUNE DE ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
auruas LE MOTTIER mairie-lemottier@wanadoo.fr www.lemottier.fr
Compte Rendu du Conseil Municipal
du Mardi 25 Mai 2021 à 20h15
Présents : Mmes RIVARD Isabelle, REYNAUD Françoise, GINET Véronique, ALBERT Céline, MM. MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, BARBIER Sébastien, ROUVIERE Yannick, DARBIGNAC Jean-Philippe, DURAND Anthony.
Excusés : DINCULESCU Marie-Laure donne pouvoir à BARBIER Sébastien. BOURY Anne-Lise
ALBERT Etienne
Absents : CHANVILLARD Karine
TITEUX Damien
Secrétaire de séance : GINET Véronique
> Point Trésorerie
Disponible au 25 Mai 2021 : 255 154,99 €
> Délibération Boulangerie : Proposition d’indemnité d’occupation des locaux Le 11 mai dernier, après un fort investissement de la Commune aussi bien financier, humain que matériel, la boulangerie a fermé définitivement ses portes.
Etant donné qu’aucun baïl commercial n’a été signé, et que la boulangerie « La Fontaine des Délices » a occupé les locaux communaux pour la période du 16 mars 2021 au 11 mai 2021, la Commune est en droit de lui demander une indemnité d’occupation des locaux. Cette indemnité sera calculée sur la base du
montant du loyer prévu soit 800 € par mois.
L’équipe municipale a décidé de demander au boulanger de régler cette indemnité. La date butoir pour effectuer ce règlement est fixée au 11 juin 2021.
Ainsi, après cette date, Mr COLLET récupèrera ses affaires personnelles.
D Accord unanime du Conseil Municipal
> Projet aménagement sécurité village : Présentation de l’étude de faisabilité et du coût de cette
étude
Le projet d’aménagement de la sécurité du village concerne :
- Le carrefour de la RD71D avec le « Chemin de Bauge » et le « Chemin aux Pierres »
- Et la suppression des quilles sur la RD71D devant le Groupe Scolaire et devant le Local Boulangerie
en aménagements en dur et paysagé.
La Société ALP’ETUDES prendra en charge cette étude de faisabilité car les aménagements d’une route
départementale sont réglementés.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER Cette étude comprend les relevés de terrain avec complément de topo, les réunions de travail, les chiffrages des différents aménagements. ALP’ETUDES prépare et transmet les dossiers de subvention auprès du Département.
Le coût de cette étude de faisabilité s’élève à 5100€HT soit 6120€ TTC.
D Accord unanime du Conseil Municipal pour donner pouvoir à ALP'ETUDES
> Projet Changement des ouvertures du bâtiment salle de fêtes
Deux devis distincts ont été établis auprès d'ESCAMANIA, un pour le rez-de-chaussée, et un pour
l’étage. Le devis pour le rez-de-chaussée (fenêtres avec volets et porte de la buvette) s’élève à 6745€HT. Considérant que les fenêtres de l’étage sont déjà en double vitrage, il semble inutile de les changer. Par contre, le conseil souhaite demander un devis pour qu’on puisse équiper ces fenêtres de volets roulants, en harmonie avec l’équipement des fenêtres du rez-de-chaussée.
> Organisation des élections du 20 et du 27 juin 2021 : Tenue des bureaux de vote
Elections Départementales et Régionales
Dimanche 20 juin 2021
Bureau de Vote 1
Présidente du bureau de vote : Isabelle RIVARD, Maire
Horaires Permanence assurée par
Céline ALBERT
8h00-11h30 Julien PRUDHOMME
Marie-Laure DINCULESCU
11h30-15h00 Sébastien BARBIER
Anne-Lise BOURY
15h00-18h00 Véronique GINET
En cas d'empêchement de l’un ou l’autre des conseillers,
Suppléance Jean-Luc MERCIER
assurera son remplacement
Bureau de Vote 2
Présidente du bureau de vote : Isabelle RIVARD, Maire
Horaires Permanence assurée par
Yannick ROUVIERE
8h00-11h30 Karine CHANVILLARD
Anthony DURAND
11h30-15h00 Françoise REYNAUD
Etienne ALBERT
15h00-18h00 Nicolas MOYROUD
En cas d'empêchement de l’un ou l'autre des
Suppléance conseillers, Jean-Luc MERCIER
assurera son remplacement
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’ Alambic 38260 LE MOTTIER Dimanche 27 juin 2021
Bureau de Vote 1
Présidente du bureau de vote : Isabelle RIVARD, Maire
Horaires Permanence assurée par
Marie-Laure DINCULESCU
8h00-11h30 Julien PRUDHOMME
Céline ALBERT
11h30-15h00 Véronique GINET
Anne-Lise BOURY
15h00-18h00 Damien TITEUX
En cas d'’empêchement de l’un ou l'autre des
Suppléance conseillers, Frédéric CHAUCHAT
assurera son remplacement.
Bureau de Vote 2
Présidente du bureau de vote : Isabelle RIVARD, Maire
Horaires Permanence assurée par
Yannick ROUVIERE
8h00-11h30 Françoise REYNAUD
Anthony DURAND
11h30-15h00 Karine CHANVILLARD
Jean-Philippe DARBIGNAC
15h00-18h00 Nicolas MOYROUD
En cas d'empêchement de l’un ou l'autre des
Suppléance conseillers, Etienne ALBERT
assurera son remplacement.
Jeudi 27 Mai se tiendra une commission de contrôle de la liste électorale, présidée par Karine CHANVILLARD. La commission est composée de Mmes Michelle ROLLAND et Laurence CARPANO en présence d’Isabelle RIVARD
> Point Travaux
> Le broyage des abords de chemins a été effectué dernièrement.
> Le marquage au sol est prévu par PROXIMARK.
> Point d’information sur l’occupation du stade par le FC Liers Les entraînements ont repris et dureront jusqu’à fin juin.
Un stage d’été est prévu du 6 au 9 juillet 2021 de 9h à 17h. Trente enfants seront présents. Les vestiaires seront mis à disposition sans utilisation des douches.
L’Assemblée Générale du Bureau est prévue le 20 Juin 2021.
> Travail des commissions
La commission Ecole se réunira Mardi 1° Juin 2021 à 20h00.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER > Questions diverses
SICTOM : La collectivité doit proposer à ses habitants des solutions pour gérer leurs déchets notamment par la mise en place de compostage.
Formation prévue au SICTOM le 5 Juin 2021.
Mairie de Le Mottier 10 Route de l’Alambic 38260 LE MOTTIER