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Procès Verbal - 2bh41cjt60tjkaz
Conseil Municipal - ztxs0icxb2wz33x
Document publié le Vendredi 16 mai 2014 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ztxs0icxb2wz33x)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANçAISE
DEPARTEMENT DE
L’ISERE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 16 Mai 2014
Présents : MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, PRUDHOMME Julien, MOYROUD Nicolas, GENEVEY Jean-Noël, Mmes REYNAUD Françoise, MONTABON Marie- Christine, BUTTIN Véronique, GINET Véronique, DELEGUE Sandrine, CATINOT Anne-Lise. Excusés : Mme MAZET Elsa, M. ALBERT Etienne.
Pouvoirs : Elsa MAZET donne pouvoir à Françoise REYNAUD. Etienne ALBERT donne pouvoir à Julien PRUDHOMME.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique
Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme :
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme (Parcelles 60 et 62) Le Conseil Municipal a lancé cette procédure en séance du 2 avril 2014.
L’enquête publique, d’une durée de 1 mois, n’a apporté aucune remarque, les différentes administrations destinataires n’ont formulé aucune observation.
Le Conseil Municipal unanime approuve la modification simplifiée. Le dossier sera tenu à disposition du public en mairie, aux jours et heures d’ouverture, et à la Sous-Préfecture de Vienne - Bureau des Affaires Communales.
La présente délibération fera l'objet, d'un affichage en Mairie durant un mois. Elle sera publiée dans le journal « Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné ».
La présente délibération sera exécutoire après accomplissement de la dernière des mesures de publicité ; la date à prendre en compte pour l’affichage en mairie étant celle du premier jour où il est effectué. La délibération produit ses effets juridiques dès l’exécution de l’ensemble des formalités susvisées.
Elagage :
Le Conseil Municipal retient la proposition de l’entreprise CRETINON Michel au prix de : • 1.300 € H.T. pour le « passage de printemps »
• 3.600 € H.T. pour le « passage d’automne ».
Chauffage bâtiment Salle des Fêtes, Ecole... :
La chaudière en place est fuyante. Il y a lieu de la remplacer. Une chaudière à condensation, plus économe sera posée. Montant des travaux : 9.715,00 € H.T.
Projet d’étang : faisabilité
Monsieur le Maire a rencontré Monsieur Christian NUCCI, Vice-Président du Conseil Général, pour étude de l’aide possible.
Séance levée à 22 h 50.
COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE COMMUNE DE
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