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Compte-Rendu - CR 03 03 23 5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corvées-les-Yys.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 03 03 23 5)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Département
d'Eure
et
Loir
Canton
de
NOGENT
LE
ROTROU
Commune
de
LES
CORVÉES-LES
YYS
REUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
vendredi
03
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
vendredi
03
mars
à
20h30,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
légalement
convoqués
par
convocations
faites
le
24
février
2023,
se
sont
réunis
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie
sous
la
présidence
de
Monsieur
David
MONNIER,
Maire
des
CORVEES-LES
YYS.
” Étaient
présents
: M.
David
MONNIER,
M.
Patrick
LE
DORLOT,
M.
Edouard
MICHEL,
M.
Joël
BOURNISIEN,
Mme
Nadine
NANTEUIL,
M.
Jérôme
BETOULLE,
Mme
Monique
CLAY.
Était
absente
excusée
: Mme
Sophie
MULLER
(pouvoir
à
Mme
Nadine
Nanteuil),
M.
Clément
LEKEUX
(pourvoir
à
M.
Jérôme
BETOULLE)
Etait
absente
: Mme
Emilie
FOSSEPREZ
Secrétaire
de
séance
: Mme
Nadine
NANTEUIL
Présents
: 7
Votants
: 9
Absents
excusés
: 2
Monsieur
le
Maire
sollicite
l'assemblée
pour
ajouter
1 point
à
l’ordre
du
jour.
Il concerne :
-
L'approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
27
janvier
2023.
1)
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
27
janvier
2023
Monsieur
le
Maire
soumet
à
l'approbation
le compte-rendu
de
la séance
du
27
janvier
2023
Aucune
remarque
n'étant
apportée,
le compte-rendu
est
adopté
à
l'unanimité.
2)
Délibération
autorisant
le
Maire
à
engager
25%
des
dépenses
d'investissements
du
BP
2022
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
l'assemblée
a
la
possibilité
d'autoriser
le
Maire
à engager
25%
des
dépenses
d'investissement
ouverts
aux
budgets
de
l'exercice
précédent
dans
l'attente
du
vote
des
budgets
2023.
Aussi,
il
est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
qui
pourraient
intervenir
d'ici
le vote
des
budgets.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
de
25%
des
investissements
ouverts
au
budget
de
la
commune
de
l'exercice
précédent,
soit
:
BP
2022
: 182
540.29€
Soit
25%
=
45635.08
€
Délibération
N°2023/02
3)
Délibération
révision
des
tarifs
de
la
salle
des
fêtes
Monsieur
le
Maire
signale
que
les
tarifs
de
la
location
de
la salle
des
fêtes
n'ont
pas
été
révisés
depuis
2020.
Afin
d'établir
de
nouveaux
tarifs,
il
est
proposé
de
comparer
les
tarifs
des
salles
de
fêtes
des
communes
alentour,
à
services
équivalents.
De
plus
des
problèmes
de
consommation
électrique
ont
été
remarqués,
aussi
avant
de
réviser
les
tarifs,
il
convient
d'analyser
la
source
des
problèmes
électriques.
Pour
ces
raisons
la délibération
est
reportée
à
un
prochain
conseil
municipal
après
une
étude
plus
approfondie.
4)
Salle
des
fêtes
(pose
d’un
compteur,
analyse
de
la
consommation
électrique) M.
le
maire
souhaite
la
pose
d'un
compteur
d'eau
à
la
salle
des
fêtes
afin
de
contrôler
la
consommation
d’eau.
Cette
pose
de
compteur
n'impliquera
pas
de
facturation
aux
locataires
de
la
salle
des
fêtes.
Comme
évoqué,
précédemment,
dans
le
point
N°2,
des
problèmes
de
surconsommation
électrique
ont
été
remarqués.
Il
convient
donc
de
faire
appel
à
un
électricien
afin
de
procéder
à
une
expertise
du
système
électrique
et
envisager
les
travaux
éventuels
pour
pallier
à d'éventuels
dysfonctionnements.
5)
Projet
d'investissements
2023
M.
le
Maire
informe
qu'il
n'y
aura
pas
de
subventions
pour
l'année
2023
(État,
Département)
car
ces
subventions
n'ont
pu
être
demandées
dans
les
temps
impartis
faute
de
devis.
Seuls
les
restes
à
réaliser
du
projet
«
Cœur
de
bourg
»
de
39
095.00
€
(DETR/DSIL/FDI)
seront
versés
au
titre
de
2022.
Néanmoins,
il est
envisagé
d'installer
le
défibrillateur
acquis
en
2022,
de
terminer
l'aménagement
extérieur
de
la
salle
des
fêtes
et
de
la
cuisine,
de
faire
l'acquisition
d’un
tracteur
Il
est
proposé
aussi
l'aménagement
du
garage
communal,
l'aménagement
des
locaux
de
la
Mairie,
l'achat
de
matériel
(motoculteur,
nettoyeur
haute
pression,
groupe
électrogène)
et
la
réparation
de
la
fosse
septique
de
la
salle
des
fêtes.
Il
convient
d'établir,
le
plus
rapidement
possible,
les
devis
nécessaires
pour
les
projets
reportés
ou
prévus
de
l'année
2024, Certains
investissements
resteront
possibles
sur
les
fonds
propres
de
la
commune
et
seront
étudiés
lors
du
budget
primitif
2023.
M.
Patrick
LE
DORLOT,
Mme
Nadine
NANTEUIL,
M.
Joël
BOURNISIEN
et
M.
Edouard
Michel
seront
en
charge
d'étudier
le
projet
de
réfection
du
garage
communal.
M.
Patrick
LE
DORLOT,
Mme
Nadine
NANTEUIL,
Mme
Monique
CLAY
et
M.
Joël
BOURNISIEN
étudieront
le
projet
d'aménagement
de
la
cuisine
de
la
salle
des
fêtes.
6)
Révision
du
règlement
d’eau
M.
le
Maire
demande
la
révision
du
règlement
d'eau
potable.
La
mise
en
place
d'un
contrat
d'abonnement
est
indispensable
en
complément
du
règlement
d'eau.
Afin
d'éviter
les
nombreux
retards
de
relevés
d'index,
qui
entrainent
un
décalage
dans
l'établissement
de
la facturation,
il est
envisagé
de
mettre
en
place
un
système
de
pénalités
financières
à
l'encontre
de
retardataires.
Lors
du
départ
d'un
abonné,
il est
envisagé
de
fermer
la
bouche
à
clef
afin
que
les
nouveaux
arrivants
se
présentent
en
Mairie
et
signent
les
documents
nécessaires
à
l'ouverture
d’un
nouveau
contrat.
Pour
éviter
certaines
fraudes,
il est
proposé
le
plombage
des
compteurs
d'eau.
Ces
nouvelles
dispositions
seront
à
entériner
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal.
7)
Bouclier
tarifaire
énergétique
Le
dossier
de
demande
d'étude
d'éligibilité
au
bouclier
tarifaire
énergétique
a
été
déposé
auprès
de
notre
fournisseur
d'énergie.
8)
Dossier
amélioration
« Éclairage
public
»
M.
le
Maire
signale
que
l'éclairage
urbain
demande
une
étude
afin
de
d'optimiser
l'implantation
et
la
consommation
électrique
de
la
commune.
Plusieurs
options
s'offrent
à
la
commune
en
collaboration
avec
Territoire
Energie
d'Eure-et-Loir.
L'examen
de
ces
options
est
en
cours.
9)
Installation
du
défibrillateur
M.
Le
Maire
informe
que
le
défibrillateur,
après
l'étude
de
l'installation
technique
et
pratique,
sera
implanté
au
pignon
du
garage
municipal.
10)
Attribution
des
subventions
aux
associations
communales
Le
Conseil
Municipal
accorde
une
subvention
de
250,00
€
à
l'association
«
Notre
église
».
Concernant
l'attribution
de
la
subvention
de
l'association
«
La
cédille
»,
M.
LE
DORLOT,
président
de
cette
dernière,
ne
prend
pas
part
au
débat.
Le
Conseil
Municipal
accorde
une
subvention
de
250,00
€
à
l'association
«
La
cédille
».
11)
Examen
des
demandes
extérieures
de
subventions M.
le
Maire
présente
une
demande
de
subvention
du
«
ACB
football
Bailleau-le-Pin
».
Après
examen
de
cette
demande
le
Conseil
décide,
à
l'unanimité
de
ne
pas
accéder
à
la
demande
de
cette
dernière.
Une
seconde
demande
émanant
de
Radio
Grand
Ciel
est
examinée.
Après
étude,
le
Conseil
décide,
à
l'unanimité
de
pa
accéder
à
cette
demande.
12)
Point
sur
le
site
Internet
M.
BETOULLE
informe
que
le
site
internet
de
la
commune
est
en
ligne.
Il
est
régulièrement
alimenté
des
information:
concernant
la
commune
et
ses
environs.
Le
système
de
petites
annonces
est
en
place
et
génèrent
des
dépôts.
Le
développement
reste
en
cours
afin
d'affiner
le
site.
De
nombreux
retours
positifs
des
Corvésiens
nous
parviennent,
ce
qui
encourage
à
continuer
dans
cette
démarche.
13)
Questions
diverses
-
Mme
CLAY
informe
que
le
concours
de
pêche
à
la
truite
aura
lieu
le
samedi
1°
avril
au
Panama.
Les
tarifs
sont
de
10
€
pour
les
plus
de
10
ans
et
5 €
pour
les
moins
de
10
ans.
Le
concours
sera
suivi
d’un
barbecue,
10
€
pour
les
plus
de
12
ans
et
5 €
pour
le
moins
de
12
ans.
-
M.
LE
DORLOT
informe
que
«
La
cédille
»,
en
collaboration
avec
la
commune,
organise
une
chasse
aux
œufs,
le
samedi
8
avril
à
15h00,
pour
les
enfants
de
la
commune,
dans
le
jardin
de
la
Mairie.
-
Le
vide-greniers
sera
organisé
le
dimanche
28
mai
2023.
Le
tarif
sera
de
2
€
le
mètre
et
5 €
par
véhicule.
Un
café
sera
offert
aux
exposants
et
un
croissant
à
1.10
€
leur
sera
proposé.
La
restauration
prévue
sera
saucisses,
merguez,
jambon,
frites
et
boissons.
-
Le
samedi
24
juin,
à
l'occasion
de
la
fête
des
Voisins,
la
Municipalité
mettra
à
disposition
des
Corvésiens,
qui
souhaitent
organiser
ce
divertissement,
le
Pré
de
l’Amical
ainsi
que
des
bancs
et
des
tables.
Toute
personne
intéressée
devra
en
faire
la
demande
auprès
de
la
Mairie
15
jours
avant
l'événement.
-
Lors
des
festivités
du
vendredi
14
juillet
un
buffet
froid
ou
un
cochon
grillé
(sangria
blanche,
salade,
fromage
et
dessert)
sera
organisé
au
prix
de
20
€
pour
les
plus
de
11
ans
et
10
€
de
6
à
10
ans
et
sera
suivi
d'un
spectacle
pyrotechnique.
Concernant
ce
spectacle,
M.
le
Maire
souhaite
la
recherche
d'un
nouveau
prestataire,
de
qualité
équivalente,
afin
de
réduire
les
coûts
qui
ont
sensiblement
augmentés
suite
à
la
crise
actuelle.
-
M.
le
Maire
informe
que
l'achat
d’un
barnum
est
envisagé
pour
permettre
de
simplifier
l’intendance
de
certaines
manifestations.
M.
le
Maire
signale
que
5 devis
ont
déjà
été
établis.
-
Le
repas
des
Anciens
sera
organisé
le
dimanche
8
octobre
2023
pour
les
Corvésiens
de
plus
de
65
ans.
Ce
repas
se
déroulera
au
restaurant
«
La
Croix
Blanche
»
à
Combres.
-
Le
samedi
16
décembre
aura
lieu
l'arbre
de
Noël
des
enfants
des
Corvées-les
Yys
et
de
Saint-Denis-des-
Puits
sous
forme
d'une
après-midi
animée
dont
les
activités
restent
à
déterminer.
-
Les
diverses
manifestations
nécessitant
la
diffusion
de
musiques,
il conviendra
de
se
tourner
vers
la
SACEM
afin
de
déterminer
les
modalités
de
règlement
des
droits
d'auteurs.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23h50
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
précités,
et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
Le
Maire,
David
MONNIER
La
secrétaire
de
séance,
Nadine
NANTEUIL