Procès Verbal - n6cvag8uk4vitxb

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Procès Verbal - n6cvag8uk4vitxb Document publié le Jeudi 20 septembre 2018 par la commune de Trun. Lien du pdf (Procès Verbal - n6cvag8uk4vitxb)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Eau et assainissement, COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 20 septembre 2018

Convocations du 06 septembre 2018

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Réunion du

20 septembre 2018

Convocations du

6 septembre 2018

Convocations adressées individuellement le 6 septembre 2018 à chaque Conseiller Municipal afin de délibérer une séance ordinaire.

Le 20 septembre deux mil dix-huit à 20 heures 30, le Conseil Municipal de TRUN s’est réuni sous la Présidence de Monsieur Jacques PRIGENT, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : 06 septembre 2018

Présents : M. Jacques PRIGENT, Mme Florence ECOBICHON, M. Eric RIEDINGER, M. Daniel DELAUNAY, Mme Renée SAUSSAIS, M. Hervé BROC, M. Fabien JOUADE, Mme Séverine ROLLAND, M. Vincent LEBRETON, Mme Anita LEVALLOIS, Mme Céline HAMON.

Absents excusés : M. André DEBEVE, M. Joël MALECANGE, Mme Anne- Marie TREUIL.

Secrétaire de séance : Monsieur Daniel DELAUNAY.

Le procès-verbal de la précédente séance est lu et approuvé

___________________

Ordre du jour :

1- CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES délibération Présentation du projet

2- RACCORDEMENT RESEAU EAU POTABLE délibération -Etude

3- TRAVAUX CLOCHES EGLISE délibération -Etude de devis

4- ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG délibération -demande de salle

5- CONCOURS DES MAISONS FLEURIES délibération -Organisation remise des prix

6- REPAS DES ANCIENS délibération -Organisation

7- SMICO délibération -Modification des statuts

Questions diverses

ORDRE DU JOUR

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Convocations du 06 septembre 2018

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1 -

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe avoir reçu en mairie un groupe de jeunes Trunois désireux de mettre en place un Conseil Municipal des Jeunes à Trun.

Le Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) émane d’une volonté politique locale d’instaurer une instance de dialogue avec les jeunes, de prendre en considération leurs avis sur le fonctionnement de leur village et de leur permettre ainsi de proposer des actions encouragées par des jeunes.

La création d’un conseil de jeunes s’inscrit dans une dynamique citoyenne, où la participation des jeunes à la vie démocratique de la commune prend toute sa mesure.

S’il n’existe aucun cadre juridique qui régit ces instances participatives, deux textes de référence permettent de leurs donner toute légitimité :

 la Convention Internationale des Droits de l’Enfant (articles 12/13/14/15) ;

 la Charte Européenne révisée de la participation des jeunes à la vie locale et régionale.

Si chaque commune a le libre choix de créer un CMJ avec un fonctionnement propre au contexte local, une définition générale des conseils d’enfants ou de jeunes est donnée par l’association nationale de référence l’ANACEJ.

Il apparaît clairement des fonctions et des rôles incontournables pour les protagonistes qui seront à définir clairement par les jeunes et les élus avant la mise en place définitive du CMJ :

→ Fonction institutionnelle : le CMJ doit être situé dans le contexte institutionnel de la municipalité.

→ Fonction éthique : le CMJ doit permettre une clarification des motivations à être jeune conseiller. Il doit permettre aux jeunes de repérer le sens de leur action en tenant compte de l’intérêt général. Il doit éviter les projets particuliers et de groupe restreint.

→ Fonction de représentation : le CMJ doit relayer les préoccupations et propositions des jeunes à travers une bonne représentativité de ses acteurs.

C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DE ES S J JE EU UN NE ES SCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 20 septembre 2018

Convocations du 06 septembre 2018

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→ Fonction de relation et communication : le CMJ doit favoriser les relations entre les élus, les différents services municipaux, les jeunes et les partenaires…

Il doit aussi rechercher et diffuser l’information nécessaire aux actions, en mettant en place des moyens et en organisant des réunions de travail.

→ Fonction de gestion de projet : Le CMJ doit être associé ou porter un projet dans toute sa dimension, qu’elle soit administrative ou financière.

Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré :

 ACCEPTE la création d’un CMJ à Trun ;

 PRECISE que les modalités de fonctionnement du CMJ seront à déterminer par les jeunes, avec l’aval des élus, avant sa mise en place.

2 -

&&&&&&&&&&

Par délibération en date du 28 juin écoulé, le Conseil Municipal a autorisé le Maire à mandater un cabinet d’étude qui pourra évaluer la faisabilité du raccordement au réseau public d’eau potable des habitations situées les Mares et les Tuileries à Trun.

Monsieur Prigent informe avoir reçu le montant de cette étude, qui sera réalisée par la société SOGETI INGENIERIE, pour un montant de 3000 € HT.

3 -

&&&&&&&&&&

Monsieur Prigent informe que l’appareil de tintement de la cloche de l’église est hors service.

Il fait part d’un devis de réparation de l’entreprise BIARD-ROY d’un montant de 1131€ HT soit 1357.20€ TTC. Le devis est accepté.

R RA AC CC CO OR RD DE EM ME EN NT T R RE ES SE EA AU U E EA AU U P PO OT TA AB BL LE E E Et tu ud de e d de e f fa ai is sa ab bi il li it té é

T TR RA AV VA AU UX X

C Cl lo oc ch he es s é ég gl li is se es s

30COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 20 septembre 2018

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4 -

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe avoir reçu un mail de l’Etablissement Français du sang (site d’ALENCON), sollicitant l’engagement civique de la commune de Trun à leurs côtés afin de faciliter l’accès au don du sang aux Trunois.

Si la commune l’accepte, L’EFS propose d’organiser sur le territoire une à deux collectes annuelles et souhaite ainsi avoir une salle mise à leur disposition.

Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré :

 ACCEPTE de s’engager civiquement auprès de l’EFS en mettant à disposition une salle qui leur permettra d’organiser des collectes sur la commune de Trun.

5 -

&&&&&&&&&&

La date de remise des prix du concours des maisons fleuries 2018 est fixée au lundi 5 novembre 2018, 18h30, salle de réunion de la mairie de Trun.

6 -

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe l’Assemblée que le repas des anciens se déroulera le 21 octobre prochain. Comme chaque année, les élus sont invités à participer à l’organisation de cette journée. Dans le cadre de la confection du repas, Monsieur le Maire précise que Monsieur Steeve PIERRE s’est proposé pour aider la collectivité à organiser cette rencontre annuelle.

De ce fait, Monsieur PRIGENT propose aux membres du Conseil Municipal d’attribuer une rémunération de 550€ brute à Monsieur Steeve PIERRE qui peut bénéficier, du fait de cette participation occasionnelle au fonctionnement du

E ET TA AB BL LI IS SS SE EM ME EN NT T F FR RA AN NÇ ÇA AI IS S D DU U S SA AN NG G D De em ma an nd de e d de e s sa al ll le e

C CO ON NC CO OU UR RS S D DE ES S M MA AI IS SO ON NS S F FL LE EU UR RI IE ES S R Re em mi is se e d de es s p pr ri ix x

R RE EP PA AS S D DE ES S A AN NC CI IE EN NS S

C CO ON NF FE EC CT TI IO ON N D DU U R RE EP PA AS SCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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service et dans un but d’intérêt général, de la qualité de « collaborateur occasionnel du service public ».

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

 DECIDE d’octroyer une rémunération forfaitaire de 550€ brute à Monsieur Steeve PIERRE ;

 PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2018 ;

7 -

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune de Trun est membre du Syndicat Mixte pour l’Informatisation des Collectivités. Monsieur le Maire fait savoir ensuite au Conseil Municipal que :

Les communes de Périers sur le Dan et de Verson ont sollicité leur adhésion au SMICO et que la commune de Barou en Auge a sollicité sont retrait du SMICO. Lors de la réunion du 9 juin 2018, le comité syndical du SMICO a donné son accord pour les adhésions et retraits souhaités, sans condition financière particulière.

Monsieur le Maire indique ensuite qu’en application des articles L.5211-18 et L.5211-19 du Code Général des Collectivités Territoriales, il y a lieu que le Conseil Municipal émette un avis sur les adhésions et retrait sollicités. A défaut de délibération dans un délai de trois mois à compter de la notification par le Président du SMICO, l’avis de la commune est réputé favorable pour les adhésions et défavorable pour les retraits.

Monsieur le Maire invite le Conseil Municipal à bien vouloir en délibérer.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 Emet un avis favorable :

 à l’adhésion des communes de Périers sur le Dan et de

Verson ;

 au retrait de la commune de Barou en Auge.

 Charge Monsieur le Maire de communiquer la présente

délibération tant à Mr le Président du SMICO qu’à Mr le Préfet de

l’Orne.

 Charge enfin Monsieur le Maire d’effectuer toutes démarches, de

signer toutes pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente

délibération.

S SM MI IC CO O

M Mo od di if fi ic ca at ti io on n d de es s s st ta at tu ut ts s

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Réunion du 20 septembre 2018

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P PE ER RS SO ON NN NE EL L C CO OM MM MU UN NA AL L : :

Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe

Contractuel

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur Prigent informe l’Assemblée qu’en raison de l’accroissement d’activité lié aux manifestations du centenaire et du travail à effectuer sur la mise en place des archives de la mairie, il y a lieu de créer un poste d’adjoint administratif de 2ème classe pour les 2 périodes suivantes :

-Une première période de 2 mois allant du 1er octobre au 30 novembre 2018 ; -Une seconde période de 12 mois allant du 1er décembre 2018 au 30 novembre 2019.

Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré :

 ACCEPTE de recruter temporairement un agent contractuel sur le grade d’adjoint administratif de 2ème classe, 1er échelon, IB 347, IM 325, à raison de 7h hebdomadaires, à compter du 1er octobre 2018 jusqu’au 30 novembre 2018 ;

 ACCEPTE de recruter temporairement un agent contractuel sur le grade d’adjoint administratif de 2ème classe, 1er échelon, IB 347, IM 325, à raison de 7h hebdomadaires, à compter du 1er décembre 2018 jusqu’au 30 novembre 2019 ;

 AUTORISE toutes les démarches, les signatures de toutes les pièces relatives à la conduite à bonne fin de la présente délibération ;

 PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2018 et seront inscrits au budget primitif 2019.

QUESTIONS DIVERSESCOMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 20 septembre 2018

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P PE ER RS SO ON NN NE EL L C CO OM MM MU UN NA AL L – – E EC CO OL LE E D DE E M MU US SI IQ QU UE E AVENANT CONTRAT DE TRAVAIL

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a délibéré, le 6 novembre 2015, sur la création d’un poste d’Assistant Territorial d’Enseignement Artistique à raison de 4h hebdomadaires pour assurer les cours de clarinette, saxophone et formation musicale.

Le 29 janvier 2016, en raison d’une augmentation des effectifs, un avenant a été signé afin que l’agent effectue 5h30 hebdomadaires.

Le 26 octobre 2017, un deuxième avenant a été signé suite à une baisse d’effectifs, passant l’agent de 5h30 à 4h hebdomadaires.

Les effectifs 2018/2019 ont une nouvelle fois diminués. Ainsi, Monsieur Prigent propose de contracter un nouvel avenant afin de réduire le nombre d’heures hebdomadaires de l’agent à 2h.

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 DECIDE de prendre un avenant pour modifier le temps hebdomadaire prévu de 4h à 2h ;

 PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget primitif 2018.

R RE EG GU UL LA AR RI IS SA AT TI IO ON N D D’ ’E EC CR RI IT TU UR RE ES S

SIVR / SIVOS

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe que la balance comptable de la collectivité fait apparaître des soldes anormaux aux comptes 1687 et 2763.

En effet, le compte 168751 présente un solde créditeur de 115 959.41€, et le compte 276351 présente un solde débiteur de 227 806.97€.

Ces soldes correspondent à des écritures d'affectation d'emprunts du SIVR et du SIVOS, tous les deux dissous.

Les compétences de ces deux syndicats ont été reprises pour l’une, par notre collectivité et pour l’autre, par la CDC ARGENTAN INTERCOM.

Pour autant, les écritures pour solder ces comptes n'ont pas été effectuées.

Compte tenu, du caractère ancien des soldes (soldes identiques depuis 2006), il convient de passer des écritures de régularisation non budgétaires.

32COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 AUTORISE le comptable à passer les écritures de régularisation non budgétaires : d'une part à solder le c/168751 par le 276351 et d'autre part à solder le 276351 pour le solde, soit 111847.56€ par le débit du compte 1068.

B BO OR RN NA AG GE E D DE E T TE ER RR RA AI IN N

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe qu’une parcelle de terrain, desservant des champs entre la route de Chambois et Magny, n’est plus utilisée en tant que chemin d’accès aux parcelles depuis la vente des différents terrains la longeant.

Cette parcelle n’est même plus visible au niveau cadastral et doit être bornée afin d’être cédée au propriétaire qui l’utilise actuellement.

Monsieur Prigent demande donc à l’assemblée d’autoriser le bornage de cette parcelle afin que la commune puisse ensuite procéder à sa vente.

Après avoir ouï cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

 AUTORISE le bornage de la parcelle précitée, située section C, entre la rue de Chambois et Magny ;

 AUTORISE le Maire à signer tous les documents relatifs à cette décision.

E EC CL LA AI IR RA AG GE E G GY YM MN NA AS SE E

&&&&&&&&&&

Monsieur Prigent informe que l’éclairage du gymnase doit être refait. Il présente un devis de la société RENOV’ AMENAGEMENT d’un montant de 10 620€ TTC.

Ce projet sera étudié en 2019 et les crédits seront inscrits au budget.

A AC CH HA AT T D D’ ’U UN N B BR RO OY YE EU UR R

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Monsieur Prigent présente un devis de l’entreprise DEROUET de TRUN, pour l’achat d’un broyeur, d’un montant de 1902.50€ HT soit 2283€ TTC.

Ce devis est accepté.COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Réunion du 20 septembre 2018

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C CI IM ME ET TI IE ER RE E – – P PR RO OC CE ED DU UR RE E D DE E R RE EP PR RI IS SE E D DE ES S C CO ON NC CE ES SS SI IO ON NS S E EN N E ET TA AT T D D’ ’A AB BA AN ND DO ON N – – I IL LO OT T A A

&&&&&&&&&&

Monsieur Prigent informe que suite à la procédure de reprise des concessions en état d’abandon, les exhumations débuteront dans deux semaines.

Afin de commencer la procédure de reprise dans l’ilot F, Monsieur Prigent propose que celui-ci soit numérisé. Un plan à jour facilitera les démarches.

Anita LEVALLOIS suggère d’attendre la fin des travaux de l’ilot A afin de numériser aussi cette partie du cimetière et avoir un plan à jour. L’idée est retenue.

T TR RA AV VA AU UX X I IM MP PA AS SS SE E

R RU UE E B BE EG GU UI IN N

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe que Madame Capelle, nouvelle ostéopathe à Trun, vient d’acquérir une maison rue Béguin et a besoin que la ruelle, située le long de sa propriété, soit réhabilitée afin de pouvoir entreprendre des travaux d’accessibilité, indispensables pour ouvrir son cabinet.

Monsieur Prigent présente un devis de l’entreprise Claeys pour refaire le revêtement de cette ruelle. Il s’élève à 5 369.30 €HT soit 6 443.16€ TTC.

Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé :

 ACCEPTE le devis de l’entreprise CLAEYS pour un montant de travaux de 5 369.30€ HT soit 6 443.16€ TTC ;

 PRECISE que les crédits sont inscrits au budget primitif 2018.

A AC CH HA AT T D D’ ’U UN NE E T TE EL LE EV VI IS SI IO ON N

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Afin de diffuser les documents des réunions sur un support télévisuel, Monsieur Prigent propose d’acheter un ensemble meuble et télévision. Ce matériel permettra aussi de retransmettre les différentes vidéos de l’exposition du centenaire.

Il présente un devis de la société LANTECH pour l’achat d’une télévision, d’un meuble et d’un système de transmission. Le devis s’élève à 1912€ HT, soit 2294.40€ TTC.

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Le devis est accepté.

C CO OM MM ME EM MO OR RA AT TI IO ON N D DU U C CE EN NT TE EN NA AI IR RE E D DE E L L’ ’A AR RM MI IS ST TI IC CE E 1 19 91 18 8

&&&&&&&&&&

L’organisation de la commémoration du centenaire de l’armistice 1918 avance. Monsieur Prigent fait un point sur le programme prévu :

Une exposition aura lieu du 10 au 25 novembre

Elle sera scindée en deux. Une partie sera installée au sein de la salle des fêtes (mairie de TRUN et autres communes participantes). On y trouvera des photographies, des panneaux explicatifs, quelques vitrines, la diffusion d’une vidéo et le travail des collégiens de Trun. On y trouvera également, à partir du 15 novembre, des costumes d’époque, prêtés par Monsieur JONOT.

La deuxième partie de l'exposition se situera dans le Garage de la Place du Canada. Cet espace sera consacré aux écoles qui réalisent un travail sur la vie quotidienne de l'époque. Le but est de recréer une ambiance à l'aide de mobilier d’époque et par la diffusion de musique guinguette. La MFR participera en faisant déguster des recettes d'antan.

La cérémonie

Elle aura lieu le samedi 10 novembre, à 11h, au Monument. Le but est de faire intervenir les collégiens. Chaque collégien représentera un Poilu de Trun. Il s'avancera et déclinera son identité. Le Cérémonial sera orchestré par une personne nouvellement arrivée au collège de Trun, ancien militaire. La musique sera assurée par le conservatoire de musique d'Argentan Intercom.

A la suite de la cérémonie, un vin d'honneur sera servi dans la salle de réunion. A 13h, un repas déjeunatoire se déroulera au collège (uniquement sur invitation).

A 17h, l’association Méli-Mélo jouera son spectacle « Ah Dieu que la Guerre est Jolie », dans la salle de cinéma.

Monsieur PRIGENT ajoute qu’il souhaite, dans le même temps, inaugurer une rue avec un nom en référence à cette guerre ou renommer le garage André.

C CE ER RE EM MO ON NI IE E D DE E R RE EM MI IS SE E D DE ES S M ME ED DA AI IL LL LE ES S D DE E L LA A F FA AM MI IL LL LE E

&&&&&&&&&&

Monsieur Prigent informe que 6 familles ont été désignées pour recevoir la médaille de la famille.COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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Il propose de fixer la date de la cérémonie au mardi 28 mai 2019, 19h, salle du Conseil Municipal.

Il ajoute que les médailles, dont peuvent bénéficier les élus et le personnel communal, seront remises aux personnes concernées lors de la prochaine cérémonie des vœux du Maire.

B BA AI IL L

MAISON F5 – 5 RUE LAURENT MOUTIER

Délibération

&&&&&&&&&&

Monsieur le Maire informe que Monsieur AUBOIRON Vincent et Madame Emilie DARTHENAY, locataires du logement communal situé 5 rue Laurent Moutiers, se séparent.

Monsieur Vincent AUBOIRON, avec l’accord de Madame DARTHENAY, souhaite continuer à louer le logement à son seul nom, à compter du 1er octobre 2018.

Le Conseil Municipal, après avoir ouï cet exposé :

 ACCEPTE de modifier le bail actuel au seul nom de Monsieur Vincent AUBOIRON ;

 PRECISE que l’ensemble des conditions du bail actuel restent applicables au nouveau.

T TE EL LE ET TH HO ON N 2 20 01 18 8

&&&&&&&&&&

Daniel Delaunay informe que le concours hippique, organisé dans le cadre du téléthon, se déroulera le 14 octobre prochain, zone d’activités de Trun.

La date officielle du téléthon reste celle du 1er week-end de décembre (7 et 8 décembre 2018).

Toutes les personnes intéressées pour participer au téléthon sont les bienvenues.

34COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

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M MA AR RC CH HÉ É D DE E N NO OE EL L

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Vincent LEBRETON informe que cette année, le marché de Noël de la MFR se déroulera le vendredi 14 décembre. Il se tiendra, comme l’an passé, dans le garage Place du Canada.

La séance est levée à 22h10

Le secrétaire Les Membres Le Maire Daniel DELAUNAY Jacques PRIGENT