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Ordre du Jour - Ordre du jour Seancedu conseil municipal du 17.10.2022
Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Nivillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Seancedu conseil municipal du 17.10.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 octobre 2022
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022 Page 1 sur 3
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 19 septembre 2022
- Désignation d’un secrétaire de séance par le conseil municipal conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)
- Compte-rendu des éventuelles décisions prises par Monsieur le Maire en vertu des délégations que lui a accordées le conseil municipal par délibération n°2022D4 en date du 7 février 2022 (article L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)
- Demande de subvention - CD 56 – Entretien de la voirie hors agglomération –
Travaux de voirie et de curage de fossé Truhel, Trévineuc et Izernac
- Demande de subvention - CD 56 – Aide exceptionnelle 2022 - Réalisation de la
voirie et des réseaux du lotissement de la Croix Jacques
- Monsieur le Maire soumettra à l’assemblée, qui devra les approuver, les éventuelles questions diverses qui se seraient présentées depuis l’envoi de la présente note de synthèse et qui ne pourraient attendre la réunion du conseil municipal suivant. -
PREAMBULE
Mise en œuvre de la collecte de l’extension des consignes de tri
FINANCES
1- GNDB Tennis Nivillac – Demande de subvention de fonctionnement
2- Règlement d’attribution des subventions communales aux associations
3- Budget principal – Décision modificative n° 2
4- Budget annexe supérette – Décision modificative n° 1
ENFANCE JEUNESSE
5- Coordination jeunesse – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG)
6- Renouvellement du dispositif « Argent de poche »
RESSOURCES HUMAINES
7- Centre de gestion du Morbihan – Convention d’adhésion à la mission de médiation
8- Fixation de la prime de fin d’année 2022
INTERCOMMUNALITE
9- Evolution du service mutualisé relatif au règlement européen relatif à la protection des
données (RGPD)
10- Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Rapport sur le prix et la qualité du
service – Année 2021 Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 octobre 2022
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022 Page 2 sur 3
QUESTIONS DIVERSES : le cas échéant et telles qu’éventuellement annoncées par Monsieur le Maire
en début de séance.
INFORMATIONS MUNICIPALES
1- COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
Compte-rendu de la commission urbanisme en date du 8 septembre 2022 : Rapporteur
Madame Jocelyne PHILIPPE – Adjointe à l’urbanisme
Compte-rendu de la commission subventions en date du 20 septembre 2022 : Rapporteur
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative
Compte-rendu de la commission transition écologique en date du 22 septembre 2022 :
Rapporteur Monsieur Eric ROZÉ – Adjoint aux finances et à la transition écologique
Compte-rendu de la commission des finances en date du 26 septembre 2022 : Rapporteur
Monsieur Eric ROZÉ – Adjoint aux finances et à la transition écologique
Compte-rendu de la commission enfance jeunesse affaires scolaires en date du 4 octobre
2022 : Rapporteur Madame Nathalie GRUEL – Adjointe aux affaires scolaires et à l’enfance-
jeunesse
Compte-rendu de la commission des ressources humaines en date du 7 octobre 2022 :
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative
2- Planning des échéances à venir
PIECES JOINTES :
- Procès-verbal du conseil municipal du lundi 19 septembre 2022
- Note de synthèse de la séance du conseil municipal du lundi 17 octobre 2022
- Annexes (transmises uniquement par mail)
Règlement d’attribution des subventions communales aux associations – Projet de
règlement
Coordination jeunesse – Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) -
Explication du dispositif et projet de convention
Centre de gestion du Morbihan – Convention d’adhésion à la mission de médiation –
Projet de convention
Evolution du service mutualisé relatif au règlement européen relatif à la protection
des données (RGPD) – Coût du nouveau service
Service public d’assainissement non collectif (SPANC) – Rapport sur le prix et la
qualité du service – Année 2021 – Rapport Commune de NIVILLAC
Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022
ORDRE DU JOUR
Lundi 17 octobre 2022
20H00
Mairie – Salle du conseil municipal
Commune de NIVILLAC- Ordre du jour - Conseil municipal du lundi 17 octobre 2022 Page 3 sur 3
COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS
Compte-rendu de la commission urbanisme en date dcu 8 septembre 2022 : Rapporteur
Madame Jocelyne PHILIPPE – Adjointe à l’urbanisme
Compte-rendu de la commission subventions en date du 20 septembre 2022 : Rapporteur
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative
Compte-rendu de la commission transition écologique en date du 22 septembre 2022 :
Rapporteur Monsieur Eric ROZÉ – Adjoint aux finances et à la transition écologique
Compte-rendu de la commission des finances en date du 26 septembre 2022 : Rapporteur
Monsieur Eric ROZÉ – Adjoint aux finances et à la transition écologique
Compte-rendu de la commission enfance jeunesse affaires scolaires en date du 4 octobre
2022 : Rapporteur Madame Nathalie GRUEL – Adjointe aux affaires scolaires et à l’enfance-
jeunesse
Compte-rendu de la commission des ressources humaines en date du 7 octobre 2022 :
Monsieur Patrick BUESSLER-MUELA – Conseiller délégué aux ressources humaines et à la
démocratie participative