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Compte-Rendu - CR 21072021 Document publié le Mercredi 21 juillet 2021 par la commune de Merdrignac. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 21072021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Jeunesse, Compte-rendu du Conseil Municipal du 21 juillet 2021

L'an deux mil vingt-et-un le 21 juillet à vingt heures, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 12 juillet 2021, s'est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Mr Eric ROBIN, Maire.

Étaient présents : ROBIN Eric, GORE-CHAPEL Isabelle, HESRY Michel, RIGOLLE Delphine, LE GALL Pascal, HAMON Isabelle, CHEVALIER Hubert, BADOUARD Allison, COLLETTE Abel, POILBOUT Marie, FAISNEL Valérie, POILVERT Cédric, BERNARD Nathalie, MENIER Sébastien, ROSSIGNOL Marie-Louise, DAUNAY Dominique, CHASLES Sandrine, CHIQUET Vincent.

Excusés : BAZIN Pascal (pouvoir à Michel Hesry), COMMUNIER Aurélien (pouvoir à Abel Collette), LE COZ Caroline (pouvoir à Nathalie Bernard), BELOT Sylvie (pouvoir à Dominique Daunay), CHARTIER Georges (pouvoir à Vincent Chiquet)

Secrétaire de séance : GORE-CHAPEL Isabelle

Mr Robin salue le retour de Mr Abel Collette après des soucis de santé, et se réjouit de le voir parmi l’assemblée. Mr Collette remercie les élus pour leur soutien et salue le personnel soignant qui l’a accompagné, qui a été très présent. Mr Robin rappelle que le contexte sanitaire se dégrade et appelle les élus à être très vigilants.

Mr Robin félicite aussi Mme Badouard pour son passage sur les Champs Elysées en tant que pompier pour le défilé du 14 juillet.

Il félicite enfin Mme Goré-Chapel pour son élection au conseil départemental, et remercie tous les élus, conjoints, familles pour l’organisation et la tenue des bureaux de vote.

Mr Robin soumet à l’approbation le compte-rendu de la séance du 9 juin 2021 qui est approuvé.

Mr Robin donne lecture de l’ordre du jour.

Mme Goré-Chapel, 1ère adjointe procède à l’appel des membres.

1. AFFAIRES GENERALES (ERIC ROBIN)

LCBC point sur le bureau de l’Entente du 30 juin

Jeunesse :

Mr Robin explique que le bureau de l’Entente a validé la mise en place d’une politique d’animation jeunesse. Celle-ci sera portée par l’AFR en faveur des jeunes du bassin de vie Hardouinais Mené, avec une volonté d’intervenir au plus près des jeunes au sein de l’ensemble des communes.

Cette politique reposerait sur le recrutement d’un animateur jeunesse à compter du 01/01/2022 et qui aurait comme missions d’animer / coordonner les actions, organiser des mini-camps, organiser des soirées à thème, proposer des temps d’animations sur les 9 communes. Mr Robin rappelle que des mini-camps ont déjà été organisés cet été et sont complets, le travail d’organisation a été une vraie réussite. Le reste du poste est aussi à construire. Le plan de financement prévisionnel de cette politique est le suivant :

Dépenses Recettes

Poste – 1607h 32 000€ Participation

familles

8 000€

Autres :

partenariats /

LCBC cinema

colleges

animations

intervenants

2 000€ Entente 25 336€

Mini Camp (2) 8 000€ FONJEP Jeunes (3

ans)

7 164€

Sorties (3) 3 000€ CAF – Déclaration

ALSH PSO ALSH

4 500€

TOTAL 45 000€ TOTAL 45 000€

Il nécessite un engagement des communes du bassin de vie à hauteur maximum de 3 € / habitant. Il est demandé que les communes donnent leur accord pour que l’AFR porte cette politique avec un engagement de financement basé sur une participation du reste à charge par habitant pendant les 2 premières années, avec une éventuelle clause de revoyure à l’issue de cette période. Un lieu officiel doit être trouvé pour déclarer une adresse à l’accueil de cette activité. Parallèlement, Mr Robin souhaite que le projet de la maison de la jeunesse à Merdrignac avance et est en attente de devis.

Après en avoir délibéré, les élus acceptent à l’unanimité de financer cette politique jeunesse à hauteur de 3€ / habitant sur une durée de deux ans.

ALSH : planification de l’opération.

Mr Robin informe que la publication des marchés de construction modulaire sera faite fin juillet. La remise des offres est demandée pour le 14 septembre, la commission MAPA fixée le 27 septembre et une validation des offres le 29 au conseil municipal. Le permis de construire serait déposé le 2 octobre, avec une durée des travaux sur site uniquement pendant 2 semaines puisque les modules sont fabriqués en usine. La réception pourrait avoir lieu fin avril 2022 si aucun retard n’est pris notamment sur l’instruction du permis.

Questions diverses

Petites Villes de Demain – compte-rendu de la réunion du 8 juillet.

Mr Robin explique qu’il a participé à une réunion en présence de Mme la sous- préfète et des services de la DDTM. Cela a été l’occasion de résumer les démarches des quatre communes de LCBC retenues par ce dispositif. Des points communs entre elles ont été mis en valeur : Etudes pre-opérationnelles par le biais de l’ANAH, Patrimoine à valoriser, Requalification de friches, Offre commerciale à soutenir, Liaisons douces, Lien avec agriculture et produits locaux. Des temps de concertation publique seront à organiser : impliquer les populations (habitants, commerçants, associations selon les projets), sur des modalités transversales à réfléchir (réunions, supports, internet, etc.). Les services de l’Etat ont été interrogés à plusieurs reprises pour avoir des réponses concrètes sur des aides ou des accompagnements sur des projets précis, mais les réponses restent encore assez floues.Mr Robin ajoute que même pour des dispositifs connus comme la défiscalisation en loi De Normandie, il semblerait que les objectifs ne soient pas toujours atteints. Des rencontres sont prévues en septembre pour continuer à travailler sur ce dossier.

Point sur l’installation des commerces

Mr Robin informe que le magasin rue du Dr Moisan appartenant à la commune sera

occupé dès début août par un photographe. Un local dans la même rue sera

occupé par de la vente de vêtements enfants et puériculture d’occasion. Une cave

à vin s’est installée en juin dans le centre, le magasin de fleurs a déménagé et son

ancien local suscite l’intérêt d’un autre porteur de projet.

Mr Robin souligne que la vacance de commerce dans la commune diminue, en

effet certaines vitrines fermées ne sont pas considérées « vacantes » car les loyers

restent payés. D’autres communes du territoire ressentent également ce

frémissement économique, et Mr Robin s’en félicite. Le dynamisme et l’attractivité

de la commune sont des arguments pour l’installation d’autres projets.

Mr Daunay engage tout le monde à fréquenter ces nouveaux commerces et les

soutenir.

Le conseil municipal souhaite pleine réussite à tous ces nouveaux commerçants.

Foncier et immobilier

Parcelle AE n°46 : Mr Robin présente la proposition d’achat d’une parcelle

cadastrée AE n°46 d’une superficie de 220m² au prix de 35€/m² soit 7700€. A

l’unanimité l’assemblée approuve cette proposition et autorise Mr le Maire à signer

tout acte s’y afférant.

Parcelle AE n°43 : Mr Robin présente la proposition d’achat d’une partie d’une

parcelle cadastrée AE n°43 au prix de 35€/m2. Un devis de bornage a été reçu de

la part du cabinet Nicolas pour 1 767€. A l’unanimité l’assemblée approuve cette

proposition et autorise Mr le Maire à signer le devis de bornage et tout acte

s’afférant à cette transaction immobilière.

Achat de l’ancienne crêperie : Mr Robin soumet à délibération l’achat de l’ancienne

crêperie, propriété de BIO 3G, qui s’élève après négociation à un prix net vendeur

de 80 000€. Cet établissement est en vente depuis plusieurs années, mais les

porteurs de projets abandonnent du fait de l’ampleur des travaux de réhabilitation

nécessaires dans ce bâtiment. Mr le maire préconise que la commune soit

l’élément déclencheur de la réhabilitation car sinon la vacance risque de durer. Le

rachat permettrait de relancer la dynamique dans cette entrée de rue, de garder

une vitrine commerciale au rez-de chaussée et des logements à l’étage avec accès

indépendant. L’estimatif des travaux n’est pas précis, mais une enveloppe

d’environ 400 000€ serait à envisager pour tour rénover et mettre aux normes.

Toutefois il y aurait des loyers (deux logements et bail commercial) qui pourraient

rembourser une bonne partie de l’emprunt.

Les services de l’Etat ont été sollicités pour l’accompagnement de ce projet dans le cadre du dispositif Petites villes de Demain, sans avoir de réponses pour le moment. De même que demeure l’interrogation de savoir si c’est du ressort de lacommune de porter ce type de projet dans le champ privé et concurrentiel. Mais c’est le rôle d’une commune de dynamiser la vie commerçante, et d’être en soutien pour offrir des opportunités.

Après en avoir délibéré, l’assemblée approuve à l’unanimité l’achat de cet immeuble à 80 000€ net vendeur, et autorise Mr le Maire à signer tout acte s’y afférant, sous réserve et après étude des différents diagnostics liés à cette transaction.

Attribution du fonds de concours de la société BayWA.r.e

Mr Robin propose une délibération fixant la répartition de 25 000€ pour les

menuiseries du restaurant scolaire et 25 000€ pour la salle de la madeleine. La

répartition précédente n’était pas possible du fait de délai dans la programmation

de certains travaux. A l’unanimité l’assemblée donne son accord pour cette

répartition.

Concernant les zones d’habitat Mr Robin informe de l’organisation d’une visite sur

le terrain le 27 juillet à 16h à Pontivy (Kerfourn).

2. COMMISSIONS ATTRACTIVITE RESIDENTIELLE, ECONOMIQUE ET TOURISTIQUE ET QUALITE DE VIE EN VILLE (HUBERT CHEVALIER)

Informations sur les travaux en cours

Signalétique : Mme Goré-Chapel informe que l’appel d’offre a été publié début juillet, la remise des réponses a été demandée le 10 septembre, pour une commission d’appel d’offre le 27 septembre.

Voirie urbaine : la réalisation du programme voirie est faite en totalité à part la rue des sertes et la signalétique horizontale (marquage au sol) à venir quand les températures seront plus clémentes.

Salle de la Madeleine : le ravalement de façade est fait, les menuiseries seront posées en septembre, l’extension en maçonnerie également en septembre. Toiture de l’Eglise : les travaux ont du retard, seulement un tiers de la matière première a été reçue par l’artisan qui prendra en charge les réparations intermédiaires si besoin.

Gymnase : les travaux commenceront en septembre.

Salle des fêtes : Mme Goré-Chapel propose une réunion début septembre pour la présentation de l’étude de l’ADAC et des choix de travaux à réaliser.

RN 164

Mme Goré-Chapel dresse un compte-rendu de la réunion tenue en juin sur les échanges parcellaires. Les promesses d’achat et d’échanges sont signées, le bornage des terres a eu lieu le 6 juillet, et une action bocage a eu lieu en parallèle. La fin de ces échanges sera effective au 30 juin 2022.

Il reste deux parcelles en réserve sur Gomené et Trémorel pour les travaux côté ouest et les nouveaux échanges à venir.

Informations diverses

• Assainissement :

Mme Goré-Chapel dresse un point sur les échanges avec des agriculteurs concernant des compensations sur des cultures qui n’ont pas pu être mises enplace, et elle informe aussi que la candidature de maitrise d’œuvre pour les travaux a été lancée, l’analyse des offres aura lieu à la rentrée.

Suite au transfert de compétences, Mr Robin donne lecture des biens meubles et immeubles et présente le procès-verbal de constat de l’actif, afin de le transmettre au service assainissement de Loudéac Communauté Bretagne Centre. A l’unanimité l’assemblée valide ce PV des biens meubles et immeubles.

• Labels :

Le dossier de renouvellement est en cours, les commerçants seront sollicités à la

rentrée pour avoir leur bilan et ressenti sur l’impact du label sur leur activité.

Mme Goré-Chapel rappelle que l’Assemblée Générale de Village Etape aura lieu du

29/09 au 1/10 à Barbezieux St Hilaire (Charente), et l’Assemblée Générale des

Stations Vertes aura lieu du 6 au 7/ 10 à Quilan (Aude).

3. COMMISSION FINANCES (PASCAL LE GALL)

Finances

Budget Général : Mr Le Gall présente la proposition de Décision Modificative n°2,

impactée par des différentiels entre des ajustements de devis, des achats

imprévus, et l’abondement des budgets lotissements, ainsi que des recettes

exceptionnelles. Mr le Gall soumet au vote la DM n°2 qui est approuvée à

l’unanimité.

Mr Robin félicite les agents de la médiathèque qui ont su alerter que des

subventions étaient envisageables, ce qui a permis de recevoir ces recettes

imprévues.

Zones d’habitat : Mr Le Gall soumet au vote la création des deux budgets pour les

deux hameaux.

Le Hameau de la ville Hubeau s’équilibre à l’ouverture à 64 902€ en investissement

et 64 904€ en fonctionnement. A l’unanimité l’assemblée approuve la création de

ce budget.

Le Hameau de la Héronnière s’équilibre à l’ouverture à 57 102€ en investissement

et 57 104€ en fonctionnement. A l’unanimité l’assemblée approuve la création de

ce budget.

Subvention exceptionnelle pour l’AS22

Mr Le Gall soumet à l’approbation de l’assemblée l’attribution d’une subvention

exceptionnelle de 100€ pour le club suite à la participation d’un athlète aux

championnats de France Espoirs. L’assemblée approuve cette subvention et

félicite Tanguy Lemoy pour ses résultats. Délibération pour les subventions versées à l’Entente

Mr Robin rappelle que la commission d’entente vote à la majorité de ses membres

les décisions soumises qui font l’objet ensuite d’une validation des 9 conseils

municipaux pour être exécutoires. L’Entente touche des attributions de

compensation pour des associations (ASEC AFR ADMR Tiers Monde Mains de

Demain). Après avoir délibéré, le Conseil valide cette décision et s’engage à verser

le montant de la somme demandée à savoir 43 743.79€.

Régie : Mme Ducher rappelle qu’il a été proposé au dernier conseil de clôturer la régie marché ; or celle-ci est rattachée à la régie cimetière. Il est donc proposé de prendre une délibération précisant qu’il est décidé d’accorder la gratuité aux exposants du marché. A l’unanimité l’assemblée approuve cette proposition.

Ressources Humaines

Mme Ducher explique qu’un agent a fait la demande de reprendre à temps plein suite à un temps partiel sur autorisation. A l’unanimité l’assemblée approuve cette demande.

Mr Robin rappelle que l’agent en appui au service comptabilité ne renouvelle pas sa mission pour des raisons personnelle, et il pense qu’un renfort permanent sera abordé à la rentrée pour étoffer le service finances et comptabilité en renfort de la responsable.

Il en profite pour saluer la qualité de son travail et lui souhaite pleine réussite dans ses projets

4. COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES, PETITE ENFANCE, JEUNESSE & ANIMATION (DELPHINE RIGOLLE)

Affaires scolaires

Mme Rigollé explique que le dispositif du repas scolaire à 1€ a fait l’objet de réunions et de différents échanges avec les services de l’Etat qui incitent fortement la commune à réfléchir à la mise en place de ce levier de lutte contre la pauvreté, et pour faciliter l’accès des enfants à une alimentation de qualité. Il est proposé de mener une réflexion pour sonder les familles usagers afin d’avoir, de manière anonyme, les quotients familiaux, et pouvoir estimer l’impact financier que ce dispositif aurait selon les seuils possibles. L’objectif initial est louable, pour soutenir une alimentation de qualité pour certains enfants. Mais il impose de créer au moins 3 tranches. Mr Robin estime qu’il ne faut pas non plus pénaliser des familles qui se retrouveraient dans l’entre-deux. Il est difficile de s’engager au-delà du coût déjà élevé de la restauration scolaire dans le budget communal. L’objectif sera de ne pas déséquilibrer les finances et de ne pas faire payer plus cher que les tarifs actuels. Mr Robin rappelle que le cout actuel du repas est de 4,25€ facturé 3.50€ aux familles, la commune abonde donc de 75 centimes chaque repas. Il en profite pour rappeler l’intérêt d’avoir créé le GIP qui permet de maitriser les couts de production. Le débat est sur la table, des études seront menées à la rentrée pour déterminer si la commune va vers ce dispositif ou non. 5. INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Dispositif Petit-déjeuner à l’école : Mme Rigollé rappelle qu’une réflexion est en cours avec la direction de l’école sur la faisabilité de l’organisation (stockage, distribution...). Mr Robin rappelle que la commune est sortie du réseau REP car elle était soit-disant au-dessus des critères, mais pour bon nombre de dispositifs elle est de nouveau ciblée.

Travaux au terrain de tennis : Mr Poilvert explique que la société de TP a fait l’enrobé et la clôture, mais la société poseuse de résine refuse le support pour défaut de planimétrie. La reprise de planimétrie pourrait se faire par une troisième entreprise pour 1800€ environ, mais la commune est dans l’attente des échanges et réponses de chaque interlocuteur. Mr Robin souhaite insister auprès de l’entreprise de TP avec qui la commune travaille beaucoup mais qui a été décevante sur ce chantier.

Concernant l’aire de fitness, le sol est prêt et les équipements seront peut-être livrés mi-aout, selon les aléas d’approvisionnement et de transport.

Pass Asso :

Mr Poilvert rappelle la finalité de ce dispositif de soutien aux associations locales fragilisées par la crise sanitaire. La commission s’est réunie pour définir des critères d’attribution (le territoire attribuait 3165€ pour Merdrignac et la commune 3241€) soit 6406€ de fléché. Mr Poilvert regrette le manque de recul à la date buttoir du 30 juin 2021 pour mesurer objectivement l’impact de la crise sur des activités qui n’avaient pas encore repris. Il a été décidé de verser 500€ pour tout ce qui est sport et culture, 600€ aux écoles. Pour information, cela représente : ASS22 – CSM Judo – CSM Football – CSM Tennis – CSM Basket – Handball 500€ chacune, APEL Ste Anne – APE Petit Prince 600€, Cinéma Le Studio : 500€, AS Yoga Pilates : 500€, Art floral 40€, Mené des Sons : 500€, Don du Sang : 300€, Chalonn 300€, ODCM 66€.

Communication :

Mme Badouard informe que le nouveau site est mis en ligne www.mairie- merdrignac.fr. Elle invite les élus à explorer le site pour faire remonter les éventuels bugs et manquements. Mme Badouard remercie les agents (Carole Ysope, Frédérique Rivallan et Sarah Ducher) pour leur travail sur le site, assez titanesque. Il y a encore un certain nombre de données à intégrer mais une grande partie est accessible. Mr Robin félicite également l’équipe pour l’aboutissement de cette réalisation qui était un objectif annoncé du mandat.

Mr Daunay annonce que le financement participatif du projet éolien est bouclé, une réunion le 16 septembre rassemblera les 64 associés. Une visite du site sera organisée au démarrage du chantier. Il regrette qu’il y ait peu d’élus des conseils de Merdrignac et d’Illifaut à avoir investi dans le projet.

Mme Chasles demande ce qui va être acté pour l’aménagement du cœur de bourg. Mme Goré-Chapel informe que cela sera vu lors de la prochaine commission en septembre.

Mr Robin informe les élus du départ de Maryline Poilvert de son poste au pôle de proximité pour une autre collectivité. Mr Robin la remercie au nom du conseil municipal de Merdrignac pour la bonne collaboration et son travail sur les plannings des salles, son lien avec les partenaires de l’ASEC et de l’AFR, son lienavec le champ médico-social et le CIAS... Les élus seront vigilants sur l’avenir du pôle de proximité après le départ d’Isabelle Le Gall et de Maryline Poilvert, il faut qu’un recrutement soit fait pour maintenir le fonctionnement de l’Entente qui marchait bien jusque-là.

Avant de conclure, Mr Robin souligne que beaucoup de projets ont été abordés aujourd’hui, avec des décisions prises aussi bien sur la politique jeunesse, le commerce, le foncier, l’habitat, le scolaire, etc. Cela illustre la richesse des actions sur la commune malgré le contexte, et le travail conséquent fourni par les élus et les agents pour que les dossiers avancent.

Mme Rigollé rappelle que la commémoration de la libération de la commune aura lieu le dimanche 1er août, dans le respect du protocole sanitaire.

L’ordre du jour étant terminé la séance est close à 21h46.