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Procès Verbal - Proces verbal CM du 24 janvier 2022
Document publié le Lundi 24 janvier 2022 par la commune de Diors.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM du 24 janvier 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Handicap et inclusivité,
P a g e 1 | 2
Séance du 24 janvier 2022 à 18h30
Procès- verbal – compte- rendu
Date de la convocation : 11 janvier 2022
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : Mesdames et Messieurs : Christian BARON, Sébastien RAUDIER, Claude BRIGAUD, Philippe DEVAULT, Jean-Marc VERRHIEST, Marie-Christine BREJAUD, Sabine CHARBONNIER Francis DAILLY, Nadine DELANNE, Nicolas DION, Christophe MOULIN, Agathe JOFFRE
Absents excusés : Cécile FILLAULT a donné procuration à Christian BARON ; Steven OTTAN a donné procuration à Christophe MOULIN ; Sandra HOGUILLARD
Secrétaire de séance : Agathe JOFFRE
Délibération n°2022-01
Recrutement à compter du 27 janvier 2022
Le conseil municipal décide de recruter un agent polyvalent en contrat Parcours Emploi Compétence du 27 janvier au 27 juillet 2022 renouvelable à raison de 23 heures par semaine.
Délibération n°2022-02
Avis sur le projet de schéma de mutualisation 2021-2026 de Châteauroux Métropole
Le conseil municipal donne un avis favorable sur le projet de schéma de mutualisation 2021-2026 de Châteauroux Métropole.
Délibération n°2022-03
Contrat de prestations de services SEGILOG
Le conseil municipal décide de reconduire, pour une durée de 3 ans, le contrat de prestations de services avec SEGILOG. Le coût annuel est de 3 372€ TTC.
Délibération n°2022-04
Salle polyvalente – changement des menuiseries extérieures et rénovation de l’éclairage intérieur
Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise BRUNEAU pour un montant de 11 047.50€ TTC pour la rénovation de l’éclairage intérieur et décide en outre de voter le plan de financement lors d’une prochaine séance, lorsque le devis pour les menuiseries extérieures aura été actualisé, et autorise le maire à faire toutes les démarches nécessaires au bon déroulement du projet.
Délibération n°2022-05
Installation de volets roulants solaires
Le conseil municipal décide de retenir l’entreprise A la belle fenêtre pour un montant de 7 139.52€ TTC pour l’installation de volets roulants solaires dans les classes de CE et CM.
Le plan de financement ci-après a été voté :
Montant HT des travaux 5 949.60€
Subvention DSIL (50%) 2 974.80€
Autofinancement 2 974.80€ P a g e 2 | 2
QUESTIONS DIVERSES
* Le conseil municipal a débattu sur la mise en place obligatoire de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents dès 2025 et 2026.
* Il est demandé aux conseillers municipaux de se rendre disponibles pour les permanences des élections présidentielles (10 et 24 avril 2022) et législatives (12 et 19 juin)
* Monsieur le maire fait part du montant de l’attribution de compensation qui sera reversé à la commune en 2022.
* Les travaux de la toiture de la salle des fêtes devraient débuter en février.
* Une borne de recharge de véhicule électrique sera installée en 2022. Le reste à charge pour la commune est de 1800€ et l’entretien annuel est d’environ 1050€
* Le conseil municipal souhaite reconduite la convention avec AXA pour la mutuelle communale.
* Agathe JOFFRE est nommée référente pour l’atlas réseau biodiversité.
* Les assistantes maternelles ont été invitées le 16/02/2022 à 20h.
Séance levée à 20h50.