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Déliberation - DEL2025 81 Rapport Dactivite Sivom Maisons Mesnil Pour 2024
Document publié le Vendredi 12 décembre 2025 par la commune de Mesnil-le-Roi.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2025 81 Rapport Dactivite Sivom Maisons Mesnil Pour 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
DATE DE LA
CONVOCATION
12/12/2025
DATE D’AFFICHAGE
12/12/2025
DATE AFFICHAGE DE
LA LISTE DES
DÉLIBÉRATIONS
19/12/2025
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 29
PRESENTS : 17
VOTANTS : 25
COMMUNE DE MESNIL LE ROI
(Yvelines)
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n°2025/81
L'an deux mille vingt-cinq,
Le dix-huit décembre à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 12 décembre 2025 s'est réuni à la Mairie en
séance publique sous la présidence de M. Serge CASERIS, Maire.
PRÉSENTS : Serge CASERIS, Aline BILLET, Didier KENISBERG, Olivier ROBERT,
Christèle COLOMBIER, Achille CHOAY, Émilie DELAS, Sandrine MARCHAND, Claudette
DOS SANTOS, Jean-Claude GUEHENNEC, Martine POYER, Janick CHEVALIER, Suzy
MAYNE, Cyriac MILLOT, Michel MONTFERME, Anne-Lise AUFFRET, Françoise HALOT.
ABSENTS EXCUSÉS ET REPRÉSENTÉS : Éric FRANÇOIS donne pouvoir à Serge CASERIS, Pascal CRINCKET donne pouvoir à Achille CHOAY, Élisabeth GANDY donne pouvoir à Aline BILLET, Céline BRUISSON donne pouvoir à Claudette DOS SANTOS, Sylviane COLLES donne pouvoir à Suzy MAYNE, Laure MERY-BOSSARD donne pouvoir à Sandrine MARCHAND, Stéphane LEDOUX donne pouvoir à Anne-Lise AUFFRET, Marc LAUG donne pouvoir à Françoise HALOT.
ABSENTS : Monique CARUSO, Paul BITAUD, Bruno PAUL-DAUPHIN, Patrick SCHMITT
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Cyriac MILLOT
OBJET : RAPPORT D’ACTIVITE SIVOM MAISONS-MESNIL POUR 2024
LE CONSEIL MUNICIPAL ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU le rapport d'activité du SIVOM Maisons — Mesnil pour l'exercice 2024 ;
ENTENDU l'exposé du rapporteur ;
PREND ACTE, à l'unanimité, du rapport d'activité du SIVOM Maisons - Mesnil pour l'exercice 2024.
(PJ : Rapport d'activité SIVOM MAISONS-MESNIL 2024)
Pour extrait conforme,
CSST
Co SFELINE ass
Accusé de réception en préfecture
078-217803964-20251220-DEL2025-81-DE
Date de réception préfecture : 23/12/2025