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Procès Verbal - proces verbal reunion cm 30 11 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Cyr.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal reunion cm 30 11 2021)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
30
NOVEMBRE
2021
Le
30
novembre
2021
à 19H00
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
SAINT
CYR
dûment
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Martine
OLLIVIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 24/11/2021
Étaient
présents
: Madame
Martine
OLLIVIER,
Maire,
Marc
LECOINTRE,
Sylvie
FRANCO,
Laurent
CELLARIER,
adjoints,
Pierre
SEUX,
Isabelle
PALLUVY,
Jean-Marc
JANIN,
Nathalie
SIDI-
ATMANE,
Christophe
CHEMEL,
Jean-Michel
SIMON,
Danielle
COURBON,
David
BARRALLON,
Emmanuelle
GAGNERE
Conseillers
Municipaux.
Pouvoirs
:
Mme
Alisson
SEGEALET
à Mme
Emmanuelle
GAGNERE
Mme
Isabelle
GONNARD
à M.
Laurent
CELLARIER
Excusé
:
Absent
:
Mme
Emmanuelle
GAGNERE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
KkkEAkRÉREÉ
Madame
le Maire
adresse
à Mme
Alisson
Ségealet
ses
félicitations
pour
la naissance
de
son
fils.
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la réunion
du
29
juin
2021
et signature
du
registre
des
délibérations. - Décision
Modificative
manque
de
crédits
chapitre
012:
suite
à l’augmentation
de
fréquentation
de
la cantine
et l’ouverture
d’une
nouvelle
classe,
le personnel
a dû
effectuer
des
heures
complémentaires,
un
nouveau
contrat
a été
également
conclu
pour
renforcer
l’équipe
déjà
en
place.
La
commune
a dû
aussi
faire
face
à des
remplacements
de
personnel
non
prévus
durant
l’année
2021.
De
ce
fait,
il manque
des
crédits
au
chapitre
012
charges
de
personnel.
Délibération
est
prise
à l'unanimité
pour
approuver
la régularisation
suivante
:
FONCTIONNEMENT
:
Dépenses 6411(012)
personnel
titulaire
: 1 550
€
6413(012)
personnel
non
titulaire
: 3 955
€
64168(012)
Autre
emplois
d’insertion
: 1 575
€
6413(012)
personnel
non
titulaire
: 776
€
6413(012)
personnel
non
titulaire
: 774
€
FONCTIONNEMENT
:
Recettes
:
6419
(013)
: Remboursements
sur
rémunération
: 8 150
€
6459
(013)
: Remboursements
sur
charges
sécurité
sociale
: 480
€
- Choix
prestataire
cantine
:
suite
à une
consultation
auprès
de
plusieurs
prestataires
cantine,
délibération
est
prise
à l’unanimité
pour
approuver
le contrat
avec
le Restaurant
Traiteur
Marmey
de
Saint-Victor. - Cantine
garderie
municipale
fixation
des
tarifs
: suite
aux
évolutions
de
coûts
du
fait
du
changement
de
prestataire
et d’une
hausse
de
la fréquentation
de
la cantine,
délibération
est
prise
à
lPunanimité,
pour
suivre
l’avis
de
la commission
vie
scolaire
qui
a étudié
ces
évolutions
et a
décidé
de
répercuter
les
2/3
de
ces
hausses
sur
le tarif
cantine
proposé
aux
parents.
Le
tarif
garderie
restant
inchangé
par
rapport
à l’année
2021.
A partir
du
1%
janvier
2022
les
tarifs
de
la cantine
et de
la garderie
seront
les
suivants
:
Forfait
cantine-garderie
pour
les
élèves
de
l’école
publique
et privée
: 5.40
€
Forfait
cantine-garderie
pour
les
élèves
domiciliés
hors
de
la commune
: 5.70
€
Forfait
repas
enseignants
: 5.40
€.
Tarif
pour
enfant
bénéficiaire
d’un
PAI
(Projet
d’Accueil
Individualisé)
: 1.50€
Tarif
pour
enfant
garderie
midi
repas
exceptionnellement
fourni
par
les
parents
: 1.50€
Tarif
pour
enfant
inscription
réservation
dernière
minute
: 7.50€
Forfait
garderie
du
matin
lundi,
mardi,
mercredi,
jeudi,
vendredi
(7h20/8h20)
: 1 €
par
#h
Garderie
du
soir
de
l’école
publique
(16h30/18h00)
: 1 €
par
2h
VYONNNNNN - Fixation
du
montant
de
la participation
pour
les
élèves
scolarisés
à l’école
publique
résidant
hors
de
la commune
: délibération
est
prise
à l’unanimité
pour
fixer
la participation
pour
les
élèves
scolarisés
à l’école
publique
résidant
hors
de
la commune
au
même
montant
que
le coût
de
fonctionnement
du
contrat
d’association
avec
l’école
privée
de
Saint-Cyr.
- Création
d’un
poste
d’agent
technique
dans
le cadre
du
dispositif
Contrat
Parcours
emploi
compétences
(PEC)
: délibération
est
prise
à l’unanimité
pour
créer
un
poste
d’adjoint
technique
à
compter
du
9/11/2021
dans
le cadre
du
dispositif
« parcours
emploi
compétences
» pour
une
durée
de
8 mois.
- Approbation
de
conventions
d’adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
PAYFTP
:
délibération
est
prise
à l’unanimité
pour
approuver
la convention
d’adhésion
au
service
de
paiement
en
ligne
des
recettes
publiques
locales.
- Décision
portant
institution
d’une
régie
de
recettes
: délibération
est
prise
à l’unanimité
pour
approuver
la décision
portant
institution
d’une
régie
de
recettes.
- Délibération
de
principe
autorisant
la signature
de
la Convention
de
mandat
avec
la
commune
de
Thorrenc
pour
le contournement
du
hameau
de
l’Eterpas
: Délibération
de
principe
est
prise
à l’unanimité
pour
autoriser
Madame
le Maire
à signer
la Convention
de
mandat
avec
la commune
de
Thorrenc
concernant
le projet
pour
le contournement
du
hameau
de
l’Eterpas.
La
commune
de
Thorrenc
prendra
en
charge
l’intégralité
de
l’ouvrage
tant
en
investissement
qu’en
entretien
courant.
La
maîtrise
d’œuvre
sera
assurée
par
le SDEA,
la commune
de
Thorrenc
assurera
la maîtrise
d'ouvrage.
Une
commune
a la
possibilité
de
confier
à une
autre
commune,
sous
la forme
d’une
convention
de
mandat,
la part
des
travaux
lui
incombant
sur
une
opération
d’investissement
commune.
Cette
fraction
des
investissements,
dont
la collectivité
opératrice
ne
devient
pas
propriétaire,
n’entrent
pas
dans
son
patrimoine.
Les
transaction
avec
les
riverains
seront
à la
charge
de
la commune
de
Thorrenc. Urbanisme
:
Déclaration
Préalable
:
SARI
Gokan-
Rue
des
Acacias
— division
de
terrain
BOYER
Françoise-
57
rue
de
Beauregard
— Réfection
toiture
GRANGE
Isabelle
— 6
rue
du
Razat
— réfection
de
façade
Certificat
d’urbanisme
:
Me
Claire
SAVIN-RIVIER
— B2509-2510
Me
GIRAUD
- B1483-1279
SCP
PARANT
CARNOT
-B2378-2374-2381-2377-2373-2383
Me
Benjamin
de
L’
HERMUZIERE
— B2516-2518-2514
Me
Benjamin
de
L’
HERMUZIERE
— B2474-2476-2477
Permis
de
construire
:
LARGERON
Christophe-
PICHON
Estelle
— 338
chemin
de
Signol
— Maison
individuelle
ANDRE
Nicolas-
rue
du
Rabier
-B2509-2510-
Maison
individuelle
BRUTIER
Martine
— 823
Route
de
Solore
— abri
voiture
ouvert
TELLIER
Emmanuel
— 18
Allée
Clos
Solange
— 23
résidences
Séniors
ENGLEBERT
Julien
— 20
impasse
du
Verger
— piscine
SEUX
Christine/
FLEURY
Eric
— 21
rue
de
l’Eglantine
— maison
individuelle
Permis
de
construire
MODIFICATIF
:
SASSOLAS
Julien
et THOUEZ
Carole
— 90
rue
de
l’Aubépine
— modification
fenêtres
et porte
garage
Madame
Sylvie
Franco
précise
que
le constructeur
en
charge
du
projet
de
construction
de
résidences
séniores
souhaite
commencer
les
travaux
mi
2021.
- Questions
diverses
:
- Secteur
jeunes
: Mme
Isabelle
Palluy,
présente
au
Conseil
Municipal
la proposition
d’adhésion
au
secteur
jeunes
dont
l’objectif
est
de
maintenir
une
offre
éducative
et un
accompagnement
à la
citoyenneté
en
direction
des
12
/ 17
ans
du
territoire.
Actuellement
12
communes
adhèrent
à ce
projet
organisé
par
Familles
Rurales.
La
commune
a déjà
le projet
d'aménagement
d'un
local
destiné
aux
jeunes
et,
de
ce
fait
ne
souhaitent
pas
adhérer
à ce
projet.
- Badminton
: Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
de
l’association
Badminton
pour
l’utilisation
des
douches
à la
salle
des
Môûriers.
Les
élus
s’interrogent
sur
le nettoyage
des
douches
et sur
l’éventuel
problème
de
légionellose
et la
facturation
éventuelle
du
nettoyage.
Une
réponse
en
ce
sens
sera
faite
à l’association.
- Salle
du
Campo
Santo
: Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
un
mail
concernant
la
propreté
de
la salle
du
Campo
Santo.
- Syndicat
des
eaux
Annonay,
Serrières
: Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
de
l’eau
potable.
- Guide
de
l’Ardèche
: Madame
Isabelle
Palluy
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
la proposition
de
participation
à l’édition
2022
du
guide
de
l’ Ardèche.
Les
élus
ne
voient
pas
la nécessité
de
renouveler
l'adhésion
pour
2022. - Tribunal
administratif
: Madame
le maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la totalité
de
la
somme
dû
au
titre
des
frais
du
litige
opposant
la commune
à M.
Magnin
a été
réglée.
- Biens
immobilier
rue
de
l’Aubépine
parcelle
B 867
et B1993
:
Madame
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la délibération
du
22
février
2021
concernant
l’acquisition
de
la parcelle
B 867
;
Dans
le cadre
de
cette
acquisition
la famille
Mical
s’était
engagée
à verser
500€
à la
commune
en
compensation
des
marches
d’escalier
que
la famille
avait
retirées
entre
la période
de
compromis
et la
vente.
À ce
jour
la commune
reste
toujours
en
attente
de
ce
versement.
Madame
le Maire
précise
que,
comme
convenu,
dans
la délibération
du
29
juin
2021
concernant
la
vente
des
parcelles
B867
et B1993,
rue
de
l’Aubépine,
les
travaux
de
mise
en
sécurité
ont
été
réalisés
par
l’acquéreur. - Projet
micro-crèche
: Madame
le maire
présente
au
Conseil
Municipal
une
demande
d’implantation
de
2 micro
crèches
par
la société
Verveine
et Citronnelle
. Les
élus
préfèrent
encore
attendre
pour
privilégier
la demande
d’un
professionnel
de
santé.
- Ardéchoise
: Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
suite
à l’Assemblée
Générale
de
association
Ardéchoise,
l’association
prévoit
de
solliciter
la commune
pour
l’organisation
du
passage
de
la course
cycliste
du
15
au
18
juin
2022
(mise
en
place
d’arrêté,
déplacement
containers
poubelles..).
Une
course
Ardèche
ultra,
620
kms
sur
2 jours
pour
vélo
électrique
est
prévue.
- Comité
des
fêtes
: l’assemblée
générale
du
comité
des
fêtes
aura
lieu
jeudi
2 décembre
2021.
- Cérémonie
11
novembre
: Madame
le Maire
remercie
les
élus
qui
ont
contribués
à l’organisation
de
la cérémonie
du
11
novembre.
- Pré
des
Saints
: Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
demande
de
rendez-vous
a
été
faite
par
plusieurs
riverains
du
Pré
des
Saints
concernant
des
troubles
de
voisinage.
- Goûter
de
Noël
: Suite
aux
nouveaux
chiffres
concernant
la propagation
du
Covid
19
en
Ardèche,
une
réflexion
est
en
cours
pour
l’organisation
du
goûter
de
Noël.
Il est
envisagé
de
garder
le spectacle
mais
pas
le goûter.
Les
enseignants
seront
sollicités
pour
connaître
leur
avis.
- Noël
des
employés
communaux
: Madame
le Maire
indique
que
le Noël
des
employés
communaux
aura
lieur
le mercredi
15
décembre
à 18h30,
un
bon
d’achat
à valoir
dans
les
commerces
du
village
leur
sera
offert.
- Feuillet
municipal
: Madame
Isabelle
Palluy
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
l’édition
du
feuillet
municipal
est
en
cours
pour
une
distribution
prévue
fin
décembre.
- Repas
des
aînés
et vœux
du
maire
: Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l’organisation
du
traditionnel
repas
des
aînés
normalement
prévu
le dimanche
6 février
2022
et
l’organisation
des
vœux
du
maire
restent
en
attente
des
évolutions
sanitaires.