Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Att
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Att
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ave
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Dem
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Attribution des lots 3 6 et 10 Rehabilitation des ateliers communautaires
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Attribution des lots 3 6 et 10 Rehabilitation des ateliers communautaires)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
: 40
Présents
: 30
Votants
: 37
Résultat
du
vote
Pour
: 33
Contre
: 2
Abstention
: 2
OBJET
: ATTRIBUTION
LOTS
3,
6
ET
10
DU
MARCHE
REHABILITATION
DES
ATELIERS
COMMUNAUTAIRES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire-
ZI
Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
9102
“AON
+ -
[4381130 3N19343yd
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
seize,
le trois
novembre
à
19
heures,
Le
Conseil
Communautaire,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
réunion
du
Pôle
tertiaire
-
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à
Entre-deux-Guiers
sous
la
présidence
de
Denis
SEJOURNE.
Date
de
la convocation
: 26
octobre
2016
Présents
les
délégués
avec
voix
délibérative
:
Jean
Michel
FERTIER,(Corbel)
; Denis
SEJOURNE,
Christel
COLLOMB
(Entre-deux-Guiers)
;
Jean-Paul
CLARET,
Susy
REY
(Entremont-le-Vieux)
;
Roger
VILLIEN,
Alain
LECLERCQ
(La
Bauche)
; Myriam
CATTANEO
(Les
Echelles)
; Philippe
QUINTIN,
Elisabeth
SAUVAGEON,
Gilles
PERIER
MUZET
(Miribel
les
Echelles)
;
Jean-Pierre
ZURDO
(Saint-Christophe
la
Grotte)
;
Gérard
D'’ALLIN,
Nicole
VERARD
(Saint-Christophe
sur
Guiers)
;
Christian
LORIDON
(Saint-Jean
de
Couz)
;
Christiane
GONTIER
(Saint
Franc)
;
Patrick
FALCON,
Martine
MACHON
(Saint-Joseph
de
Rivière)
; Jean-Louis
MONIN,
Cédric
MOREL,
Christian
ALLEGRET,
Christiane
MOLLARET
(Saint-Laurent
du
Pont)
;
Yves
GUERPILLON,
Céline
BURLET
(Saint-Pierre
de
Chartreuse);
Louis
BOCCHINO
, Brigitte
BIENASSIS
(Saint-
Pierre
d’Entremont
73)
; Jean
Paul
PETIT,
Frédéric
CALVAIRE
(Saint
Pierre
d’Entremont
38) :
Denis
BLANQUET
(Saint-Thibaud
de
Couz)
; Jacques
RICHEL
(Saint
Pierre
de
Genebroz)
Pouvoirs
: Nathalie
HENNER
à
Cédric
MOREL,
Cédric
VIAL
à
Myriam
CATTANEO,
Pierre
Auguste
FEUGIER
à Christiane
GONTIER,
Pierre
BAFFERT
à Christel
COLLOMB,
Eric
GRUBY
à
Jean-Pierre
ZURDO,
François
LE
GOUIC
à
Christian
LORIDON,
Roger
CHARVET
à
Jean-
Michel
FERTIER,
CONSIDERANT
la
Commission
d’appels
d'offres,
qui
s’est
tenue
les
23
et
30
juin
concernant
le
marché
de
réhabilitation
des
ateliers
communautaires.
CONSIDERANT
que
suite
à
l’appel
d'offre
infructueux
la
Communauté
de
Communes
a
relancé
une
consultation
pour
les
lots
manquants;
CONSIDERANT
les
réponses
reçues
et
l’analyse
des
offres,
les
entreprises
ci-dessous
sont
proposées
:
Lot
Objet
Entreprise
retenue
re
tel
Estimation
3
Menuiseries
extérieures
GB
Bois
6
420,00
€
6
500
€
6
Plomberie/sanitaires
SARL
Crossey
Chauffage
5
998,28
€
12
000
€
10 |
Photovoltaïque/couverture
TerretLac
180
058,00
€
200
000
€
Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Président,
le conseil
communautaire,
à la
MAJORITE :
>
AUTORISE
le
Président
à signer
les
marchés
ci-dessus.
Le
Président,
e
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
ce
jour
au
siège
de
la collectivité
e
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le
3
novembre
2016,
Denis
S
ù
O8
PUR