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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du 27 mars 2024
Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal du 6 novembre 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Chaumont.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal Conseil municipal du 6 novembre 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Ville de
Ville
du
graphisme
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
6
NOVEMBRE
2025
PROCES
-
VERBAL Le
six
novembre
deux
mille
vingt-cinq,
à
18
heures
00,
les
membres
du
Conseil
municipal,
régulièrement
convoqués
Le
trente
et
un
octobre
deux
mille
vingt-cinq,
se
sont
réunis,
à
La
Salle
du
Conseil
Municipal
- Hôtel
de
Ville,
sous
La
présidence
de
Madame
Christine
GUILLEMY,
Le
Maire.
Monsieur
Olivier
CHANTIER,
Conseiller
municipal,
prend
place
en
qualité
de
secrétaire.
Membres
du
Conseil
municipal
: 35
Membres
du
Conseil
municipal
en
exercice
: 35
PRESENTS
: 22
Christine
GUILLEMY,
Paul
FOURNE,
Isabelle
FENAUX-
MILLOT,
Gérard
GROSLAMBERT,
Céline
BRASSEUR,
Pierre
ETIENNE,
Thierry
ALONSO,
Jessica
KACI,
Didier
COGNON,
André
Xavier
RESLINGER,
Catherine
SFEIR-
LAVIGNE,
Sylvie
CORDIER,
Laurence
AÏDAN,
Olivier
CHANTIER,
Olivier
DORE,
Karine
COLOMBO,
Nabil
CHAOUI,
Lise
COURTOIS,
Alexandre
PERNET,
Sylvain
DEMAY,
Catherine
POUGET,
JEAN
MARIE
JODER
EXCUSES
: 8
Véronique
NICKELS,
Sophie
NOEL,
Frédéric
ROUSSEL,
Patrick
VIARD,
Christophe
FISCHER,
Michèle
LEMAIRE,
Marie-Christine
MURGIDA,
Alexis
FRANZ
ABSENTS :5 Catherine
PAZDZIOR-
VIGNERON,
Arnaud
LAMOTTE,
Morgane
LENGRAND,
Khalid
BOUSABATA,
SANDRINE
LEDOUX PROCURATIONS
: 7
Véronique
NICKELS
pouvoir
à Christine
GUILLEMY,
Sophie
NOEL
pouvoir
à Pierre
ETIENNE,
Frédéric
ROUSSEL
pouvoir
à
Didier
COGNON,
Christophe
FISCHER
pouvoir
à
Olivier
DORE,
Michèle
LEMAIRE
pouvoir
à
Karine
COLOMBO,
Marie-Christine
MURGIDA
pouvoir
à
Isabetle
FENAUX-
MILLOT,
Alexis
FRANZ
pouvoir
à
Paul
FOURNIE, Table
des
matières
1.
Cession
de
La
baignade
située
à Chamarandes-Choignes...........................................
19
2.
Déclassement
suite
à
La
désaffectation
de
l'espace
vert
situé
rue
du
Val
de
Marne...
20
3.
Convention
de
financement
pour
La
construction
du
gymnase
Louis
Chaillot...
21
HU.
Avenant
n°l
au
Contrat
PPP
éclairage
public... iii
23
5.
Désaffectation
des
écoles
Prévert
et
PiLLOn
27
6.
Subventions
aux
associations...
29
7.
Aide
au
départ
"Classe
environnement"...
31
8.
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
2025-
2026-
2027
entre
Le
GIP
"Le
Signe,
centre
national
du
graphisme",
L'État,
La
Région
Grand
Est
et
La
Ville
de
Chaumont
34
9.
Conventions
des
mises
à
disposition
des
biens
immobiliers,
mobiliers
et
culturels
entre
la
Ville
de
Chaumont
et
Le
GIP
"Le
Signe,
centre
national
du
graphisme"
(Renouvellement).
39
10.
Organisation
du
concours
des
vitrines
de
Noël
destiné
aux
commerçants
Locaux
-
modalités
et
règlement...
ss
42
41.
Organisation
du
jeu
de
piste
"La
mission
de
Bobby
Le
lutin"
- modalités
et
règlement
43
12.
Forum
étudiant
de
Chaumont
- approbation
du
règlement
intérieur
44
13.
Avenant
financier
n°15
avec
Le
CMES
ui
iii
cossnnneeenrrreeesseerereereeee
45
14.
Convention
entre
La
Ville
et
l'Agglomération
de
Chaumont
relative
à
La
répartition
des
forfait
post-stationnement
(FPS)
2025
sise
48
15.
Convention
avec
Le
Restaurant
Inter-Administratif
de
Chaumont
50
16.
Convention
tripartite
avec
L'ADPEP
sise
50
17.
Désignation
membres
du
CCHM.........................
sine
53
18.
Compte-rendu
des
actes
passés
par
Le
Maire...
55 Madame
le
Maire
Je
vous
propose
de
commencer
puisque
Les
petites
10
minutes
habituelles
sont
dépassées.
Comme
je
vous
l'avais
indiqué
à
l'avant-dernier
conseil
municipal,
j'ai
proposé
à
M.
HUARD,
Directeur
du
centre
hospitalier
de
Chaumont,
et
à
M.
GICQUEL
du
CHU
de
Dijon
de
venir
présenter
Le
projet
concernant
Le
site
de
Chaumont.
Je
dis
bien,
c'est
Le
site
de
Chaumont.
Les
deux
autres
sites
que
sont
Bourbonne-les-Bains
et
Langres
ont
été
présentés
avec
celui
de
Chaumont
au
Conseil
Départemental
il y à
quelques
semaines.
Je
vous
propose
donc
que
M.
HUARD
et
M.
GICQUEL
vous
fassent
La
présentation.
La
maquette,
vous
l'avez
vue,
est
dans
Le
hall.
Ensuite,
si
vous
avez
des
questions
avant
qu'ils
partent,
bien
évidemment,
on
est
Là,
enfin,
ils
sont
Là
pour
vous
répondre.
Je
vous
propose
que
jusqu'à
19h
-
19h15,
une
bonne
heure,
et
puis
ensuite
nous
prendrons
Le
Fit du
Conseil
Municipal.
Je
Laisse
donc
et
Monsieur
HUARD
et
Monsieur
GICQUEL
à
La
manœuvre.
Oui,
on
va
Faire
comme
ça,
on
va
se
partager.
Xavier
HUARD
Madame
Le
Maire,
Madame
la
présidente
du
conseil
de
surveillance
de
l'hôpital,
je
vous
remercie.
Donc
je
suis
Xavier
HUARD,
Directeur
du
Centre
Hospitalier
depuis
un
petit
peu
plus
d'un
an
et
demi.
On
vous
présente
aujourd'hui
un
projet
d'ampleur
pour
Le
Centre
Hospitalier
de
Chaumont,
évidemment,
mais
aussi
pour
Le
territoire
dans
son
ensemble.
Alors,
en
général,
on
passe
vite
sur
Les
diapos
de
titres.
Je
voulais
juste
insister
sur
Le
Fait
qu'il
y
a
beaucoup
de
logos.
Ça
montre
que
c'est
un
projet
qui
est
Fait
de
Façon
quand
même
extrêmement
vaste.
Je
ne
vais
pas
tous
Les
citer,
mais
enfin,
peut-être
si
quand
même,
on
voit
que
c'est
un
projet
évidemment
dans
Lequel
il y
a
un
rôle
de
l'Agence
Régionale
de
Santé
qui
participe,
il
y
a
également
trois
collectivités
qui
interviennent,
la
Région
Grand
Est,
Le
Conseil
Départemental
et
Le
Syndicat
Nucléaire
si vous
me
passez
l'expression.
Bien
entendu
sous
Les
auspices
de
Madame
La
Préfète
et
des
autorités
préfectorales
depuis
déjà
très
longtemps
puisque,
ce
que
je
vous
présente
aujourd'hui
c'est
l'aboutissement
d'un
projet
de
territoire
en
santé
qui
aujourd'hui
se
transforme
en
une
action
concrète
qu'on
va
pouvoir
vous
désigner.
C'est
aussi
important
de
préciser
que
ce
projet
se
fait
en
partenariat
avec
d'autres
acteurs
hospitaliers
qui
sont
bien
entendu
Le
CHU
Dijon-Bourgogne,
puisque
Monsieur
SERVEAUX
que
je
représente
aujourd'hui,
est
Le
Directeur
du
Centre
Hôpital
de
Chaumont,
je
suis
son
Directeur
Délégué
sur
Le
site,
évidemment
Les
trois
hôpitaux,
et
sans
oublier
Le
groupe
ELSAN,
qui
gère,
vous
Le
savez,
Les
deux
cliniques,
à
Chaumont
et
à
Langres. Et
puis,
on
n'oublie
pas,
bien
entendu,
c'est
essentiel,
Les
trois
communes,
La
commune
de
Chaumont,
et
Les
deux
autres
communes,
puisque
vous
savez
que
c'est
un
projet
à
l'échelle
du
territoire.
On
va
pouvoir
passer
à La
diapo
suivante
qui
montre
un
petit
peu
ce
qu'on
veut
Faire.
Alors
ce
projet,
je
pense
qu'il
est
connu,
je
l'espère,
mais
enfin
ca
vaut
toujours
Le
coup
de
rappeler
un
petit
peu.
J'espère
que
vous
m'entendez
toujours.
Avec
quatre
grands
pôles.
Le
premier
pôle,
c'est
Le
CHU
de
Dijon,
que
vous
voyez
en
bas,
qui
est
désigné
comme
l'établissement
de
recours.
C'est
d'abord
également
aussi
Le
Lieu
de
La
direction
commune
de
ces
quatre
établissements.
C’est
Le
porteur
de
La
spécialité
ou
de
l'hyperspécialité
qui
va
pouvoir
irriguer
notamment
sur
Le
plan
médical
l'établissement
à
La
Fois
sur
Le
plan
de
ses
compétences
mais
aussi
en
nous
mettant
à
disposition,
ce
qui
est
déjà
Le
cas,
des
praticiens.
Je
rappelle
juste
que
sur
Le
CH
de
Chaumont,
il
y
a
une
vingtaine
de
praticiens
du
Centre
Hospitalier
Universitaire
de
Dijon
qui
interviennent,
à
Langres
il y en
a également
une
dizaine,
ce
sont
des
chiffres
qui
augmentent.
Pour
parler
de
Chaumont,
puisqu'on
est
à
Chaumont,
il
y
a
notamment
Le
professeur
BONNOTTE,
Le
professeur
ORNETTI,
Le
professeur
MIDULLA,
qui
sont
au
quotidien
dans
l'établissement.
Le
professeur
MIDULLA,
assurant
même
la
chefferie
du
service
de
radiologie.
Je
vous
remercie. Voilà,
après,
il y
a
Les
trois
établissements,
c'est
Là
que
c'est
vraiment
important
de
bien
comprendre
comment
ça
s'organise.
Au
niveau
de
Chaumont,
on
à
ce
qu'on
appelle,
ce
que
l'Agence
Régionale
de
Santé
a
nommé
un
établissement
de
référence
territoriale,
c'est-à-dire
un
établissement
qui
va
être
une
sorte
de
poids
Lourd,
à
t'échelle
bien
entendu
de
notre
ville,
mais
un
poids
lourd
au
niveau
sanitaire,
c'est-à-dire
qu'on
va
avoir
sur
ce
site-Là,
en
collaboration
avec
te
groupement
de
coopération
sanitaire,
avec
le
groupe
ELSAN,
la
médecine,
La
chirurgie,
l'obstétrique,
Le
SSR,
et
aussi
bien
entendu
une
présence
médico-sociale,
bien
entendu
un
service
d'urgence,
une
structure
qui
a
vocation
à
devenir
un
service
assez
lourd,
sans
évidemment
équivaloir
Le
CHU
de
Dijon,
bien
entendu,
mais
quand
même
un
service
assez
Lourd,
et
à
côté
de
ceci,
sur
Le
territoire,
deux
hôpitaux
de
proximité,
celui
de
Langres,
qui
est
hôpital
de
proximité,
et
ce
qu'il
est
déjà,
et
pôle
SMR
de
santé
publique,
et
Le
CH
de
Bourbonne-les-
Bains
qui
va
être
un
hôpital
de
proximité,
et
vous
Le
connaissez
certainement
de
réputation,
qui
a
une
grosse
présence
en
termes
de
réadaptation.
C'est
cet
ensemble
de
quatre
hôpitaux
qui
constitue
Le
projet,
et je
vais
maintenant
plutôt
me
concentrer
sur
Chaumont,
mais
il Faut
savoir
qu'on
Fait
partie
d'un
bloc.
Donc
vous
voyez
ici
une
première
image.
Je
sais
que
cette
image
sans
doute
ne
vous
est
pas
complètement
inconnue,
je
l'espère,
ca
voudrait
dire
qu'on
n'aurait
pas
complètement
raté
notre
communication,
mais
ce
qui
est
important
de
voir,
c'est
que
vous
repérez
un
site
qui
doit
être
bien
connu
en
arrière-plan
pour
vous,
qui
est
Le
site
de
L'IFSI,
et
puis
notre
nouvel
hôpital,
qui
est
composé,
pour
ceux
qui
connaissent
bien
l'hôpital,
du
bâtiment
qui
est
juste
à
côté
du
site
de
l'IFSI,
cette
espèce
de
bâtiment
tout
oblong,
qui
est
Le
bâtiment
actuel
des
urgences,
qu'on
va
réhabiliter,
et
puis
à côté,
Le
nouvel
hôpital.
On
va
rentrer
peut-être
un
petit
peu
maintenant
dans
Le
vif
du
sujet,
on
peut
passer
à
La
diapo
suivante.
Alors,
moi
je
suis
arrivé
récemment
dans
Le
département,
et je
me
suis
rendu
compte
que
c'est
un
projet
qui
avait
Fait
couler
beaucoup
d'encre.
IL y
a
eu
beaucoup
de
choses
dites,
il
est
important,
il y
a
des
choses
qui
ne
sont
pas
tout
à
Fait
exactes
et
ça
peut
être
compréhensible
parce
que,
Les
chiffres
peuvent
être
un
petit
peu
traîtres.
Vous
avez
Là
aujourd'hui
une
photographie
en
vert
du
nombre
de
Lits
et
de
places.
Les
places
c'est
par
exemple
de
l'hôpital
de
jour
comme
ca
qu'on
parle
des
hôpitaux,
Les
Lits
et
places.
On
peut
détailler,
on
sera
Là
pour
répondre
à
vos
questions
de
Façon
plus
précise.
Et
puis
ce
chiffre,
ce
document,
vous
l'avez.
Et
on
voit
qu'actuellement,
à Chaumont,
il y a 217
Lits
au
total.
Si
on
prend
Le
Centre
Hospitalier
au
sens
propre,
il y
a
159
Lits
qui
sont
aujourd'hui
gérés
par
Le
Centre
Hospitalier
que
je
représente.
Demain,
dans
notre
projet
d'avenir,
on
passe
de
159
Lits
à
203
Lits. Et
je
Fais
remarquer
que
sur
Le
groupe
global,
avec
Le
GCS,
de
toute
facon,
ça
augmente
globalement.
Ce
que
je
tiens
à
dire,
c'est
que
ce
qui
concerne
Les
établissements
publics,
que
ce
soit
Chaumont,
Langres,
Bourbonne,
on
a
partout
une
augmentation
des
Lits
publics.
Je
ne
vais
pas
forcément
décliner,
mais
ce
qu'il
Faut
comprendre,
c'est
qu'aujourd'hui,
on
est
à
50
Lits
d'hospitalisation
complète
de
médecine,
qui
sont
des
lits
absolument
essentiels
pour
que
l'hôpital
tourne
bien
puisque
c'est
eux
qui
assurent
d'abord
l'aval
des
urgences,
on
passera
à
87.
On
aura
également
deux
choses,
enfin
je
ne
vais
pas
vous
détailler
toutes
Les
Lignes
parce
que
j'ai
peur
d'être
un
petit
peu
ennuyeux,
mais
il y
a
deux
choses
que
je
voudrais
que
vous
reteniez,
c'est
qu’on
va
également
passer
actuellement,
concrètement,
à
l'unité
sur
l'hôpital,
en
plus
de
cette
question
de
médecine,
sachant
que
tout
ce
qui
existe
aujourd'hui
est
conservé
et
en
général
augmenté,
on
a
actuellement
un
capacitaire
de
12
box
de
médecine.
On
passe
à
8
Lits, je
me
permets
d'insister
là-dessus
parce
qu'en
termes
de
présentation,
actuellement,
nous
avons
4
Lits,
vraiment
des
Lits
aux
urgences,
et
puis
on
a des
box,
qui
sont
des
endroits
où
vous
pouvez
être
soignés.
Aujourd'hui,
géographiquement,
on
en
a
4,
demain,
on
en
aura
8.
Les
12,
c'est
Les
box,
également,
qui
sont
mis
dedans.
On
à
donc
une
augmentation
de
cela,
et
on
travaille
avec
Monsieur
GICQUEL
et
Les
urgentistes
de
façon
à
faire
en
sorte
que
les
urgences
que,
malheureusement,
je
pense,
beaucoup
d'entre
vous
connaissent,
puissent
permettre
d'accueillir
dans
des
conditions
d'intimité
et
de
dignité
bien
meilleures
Les
patients
que
ce
qu'on
a aujourd'hui.
Même
si
c'est
un
service
qu'on
réhabilite,
on
travaille
vraiment
là-dessus
et
c'est
quelque
chose
sur
lequel
on
à
une
grande
attention.
À
retenir,
159
à
203
lits,
augmentation
de
la
capacité
de
l'hospitalisation
de
médecine
et
également
de
l'hospitalisation
de
l'unité
d'hospitalisation
de
courte
durée,
qui
sont
Les
Lits
des
urgences. Et
pour
Faire
une
petite
dernière
chose,
on
aura
en
plus
qu'on
n'a
pas
aujourd'hui,
un
lit
kangourou
en
gynécologie
obstétrique,
ce
qui
permet
d'accueillir
avec
une
meilleure
proximité
La
Femme
et
son
enfant
dans
des
unités
spécialement
reconstruites.
Je
vais
passer
La
parole
à Monsieur
GICQUEL.
Je
voudrais
juste
dire,
parce
que
c'est
important,
qu'on
a
Monsieur
GICQUEL
ici,
qui
est
Le
représentant
d'une
équipe
portée
par
Le
CHU
de
Dijon
et
un
certain
nombre
d'acteurs
de
conseil,
cabinet
juridique,
assistance
à
maîtrise
d'ouvrage,
qui
sont
des
équipes
qui
ne
sont
pas
des
équipes
qui
découvrent
ce
genre
de
projet.
Ce
genre
de
projet
Fait
réfléchir
un
directeur
qui
se
renseignerait
sur
prendre
ce
poste
parce
que
c'est
une
complexité
et
c'est
des
choses
qui
peuvent
partir
un
petit
peu
dans
tous
Les
sens.
Je
peux
vous
dire
que,
de
mon
point
de
vue,
je
suis
extrêmement
rassuré
de
travailler
avec
Monsieur
GICQUEL
et
son
équipe
parce
qu’on
a
une
expertise,
on
a
l'expérience
qui
est
essentielle
là-dedans,
de
nombreuses
opérations
au
cours
de
La
carrière
de
Monsieur
GICQUEL,
mais
aussi
du
CHU
de
Dijon,
qui
mène
des
opérations
de
grande
ampleur
de
cet
ordre-là,
et
qui
Les
réussit,
enfin
voilà,
je
Le
laisserai
éventuellement
répondre
à des
questions
sur
Le
sujet,
mais
qui
Les
réussit
dans
un
timing
tout
à
Fait,
tout
à
fait
satisfaisant,
j'entends
même
de
grosses
opérations
qui
terminent
avec
quelques
semaines
d'avance. On
nous
dit
beaucoup,
ça
va
durer
5
ans,
6
ans,
j'ai
vu
des
projets
dériver
comme
ca,
mais
je
peux
vous
dire
que,
notamment
dans
La
pression
qu'on
met
aux
entreprises,
et
ça
je
ne
vais
pas
trop
m'éterniser,
mais
on
a
Les
moyens
contractuels
de
Faire
en
sorte
que
ce
projet,
tant
que
ce
n'est
pas
imputable
à
l'entreprise,
avance
de
façon
correcte
pour
arriver
dans
Les
délais.
Maintenant,
je vais
Laisser
La
parole
à
Christophe
pour
vous
désigner,
pour
vous
décrire
un
petit
peu
mieux,
en
tant
qu'architecte
cette
nouvelle
structure.
Christophe
GICQUEL
Merci,
ça
Fait
toujours
plaisir.
Alors,
oui, j'ai
un
petit
peu
l'habitude,
ceci
dit,
des
projets
comme
ça,
c'est
La
première
fois
que
j'en
Fais,
et je
ne
suis
pas
sûr
d'en
refaire
un
autre
dans
ma
vie.
Ce
n'est
pas
tous
Les
jours
qu'on
construit
deux
hôpitaux
sur
un
territoire
comme
celui-là.
Vous
voyez
La
photo
de
l'hôpital
actuel.
Gardez-la
en
mémoire
parce
que
ça
ne
va
pas
durer
très
Longtemps.
Donc
aujourd'hui,
à
savoir,
on
a
un
hôpital
qui
s'est
construit
au
Fil
du
temps
en
ajoutant
des
bâtiments
avec
des
circulations
très
Longues
donc
qui
a
perdu
toute
son
efficience.
L'idée,
c'était
de
rationaliser
tout
ça.
Aujourd'hui,
Le
bâtiment
Fait
un
peu
plus
de
50
000
m°
de
surface
dans
œuvre.
Le
SDO,
cet
acronyme
barbare,
donc
c'est
La
surface
de
plancher.
Demain,
on
va
Faire
un
hôpital
rationnel,
mais
qui
va
Faire
un
peu
plus
de
21
500
m°.
Mais
on
va
trouver
plus
de
services,
comme
ça
a été
dit par
Monsieur
HUARD.
Pour
La
procédure
de
marché
public
qui
a été
retenue,
c'est
un
marché
global
sectoriel,
c'est-à-dire
c'est
un
marché
où
on
retient
à
La
Fois
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre,
donc
Les
architectes,
Les
bureaux
d'études,
et
on
retient
aussi
l'entreprise,
et
en
l'occurrence
c'est
des
grosses
entreprises,
des
majors,
qui
ont
participé
à toute
La
procédure
de
concours,
donc
pendant
deux
ans,
enfin
un
an
et
demi,
on
a
élaboré
un
dialogue
compétitif
avec
trois
groupements
et
on
en
a
retenu
un
qui
est
Le
groupe
GTM
Hallé
qui
est
une
antenne
de
Vinci
et
avec
l'architecte
Chabanne
que
vous
connaissez
un
peu
sur
Le
territoire,
parce
que
c'est
eux
qui
ont
réalisé
Palestra,
donc,
c'est
une
autre
équipe,
Là
c'est
vraiment
une
équipe
spécialisée
dans
l'hospitalier,
mais
c'est
Le
même
groupement.
On
est
vraiment
très
rassurés,
à
La
Fois
par
l'équipe
de
maîtrise
d'œuvre,
avec
en
tête
Chabanne,
et
Le
groupement
d'entreprise,
GTM
Hallé.
Sur
Le
coût
prévisionnel
d'opération,
ça
va
coûter
110
millions
d'euros.
Quand
on
dit
110
millions
d'euros,
ce
n'est
pas
Les
travaux
hors-taxe,
c'est
Les
travaux
TTC,
donc
ça
comprend
tout.
C'est
vrai
que
souvent,
encore
cette
semaine,
on
m'a
dit,
mais
non,
Monsieur
GICQUEL,
c'est
beaucoup
trop
cher,
c'est
que
70
millions. Quand
on
parle
de
70
millions,
c'est
du
hors-taxe.
Là,
on
parle
du
TTC,
mais
on
compte
aussi
tout
ce
qui
est
maîtrise
d'œuvre,
on
compte
aussi
tout
ce
qui
est
démolition,
on
compte
Les
équipements,
on
compte
les
études
préalables,
enfin,
il
y
a
tout,
tout
Le
contexte
qui
contient
cette
opération,
Et
dans
3
ans,
quand
on
aura
fini
ce
projet,
Les
collectivités
auront,
j'espère,
respecté
cette
somme
qui
est
maîtrisée. Xavier
HUARD
J'essaie
de
tenir
Le
timing
donc
je
ne
vais
pas
forcément
beaucoup
m'étendre,
je
vous
ai
déjà
décrit
dans
ce
tableau
peut-être
un
petit
peu
austère
que
je
vous
ai
présenté
tout
à
l'heure,
on
va
retrouver,
pour
aller
un
tout
petit
peu
dans
Le
détail,
on
aura
deux
unités
et
demie
de
médecine,
une
unité
et
demie
d'oncologie
et
de
soins
palliatifs,
12
Lits
consacrés
à ces
missions-Là,
un
hôpital
de
jour
de
médecine
de
9
places
qui
aujourd'hui
n'existe
pas,
il y
a
des
Lits
un
petit
peu
dispersés
mais
on
n'a
pas
d'hôpital
de
jour
au
sens
propre,
une
unité
et
demie
complète
de
SMR
donc
ce
qu'on
appelle
soins
médicaux
de
réadaptation
ainsi
qu'un
hôpital
de
jour
de
15
places
donc
aujourd'hui
on
va
rajouter
des
Lits
de
SMR et
je
vous
ai
parlé
de
l'importance
d'avoir
des
Lits
de
médecine
pour
que
ça
ne
soit
pas
trop
La
crise
du
logement
aux
urgences.
On
l'aura
toujours
par
moment
mais
on
à
un
phénomène
un
peu
chronique
aujourd'hui
du
Fait
de
l'absence
de
Lits
de
médecine
et
derrière
pour
que
Les
Lits
de
médecine
tournent
bien
il Faut
qu'il
y
ait
des
tits
de
réadaptation
pour
que
Les
patients
qui
en
relèvent
puissent
sortir
du
soin
aigu
pour
aller
sur
Le
soin
un
peu
plus
long
de
réadaptation
donc
ça
c'est
une
unité
qu'on
va
développer
et
qui
va
nous
permettre
sur
certaines
unités
enfin
sur
toutes
Les
unités
mais
notamment
sur
Les
services
sur
lesquels
on
a
des
patients
qui
vont
avoir
des
troubles
type
AVC
de
pouvoir
Les
sortir
et
Faire
en
sorte
qu'ils
ne
stagnent
pas
dans
Les
unités
de
médecine.
IL
y
aura
toujours
une
unité
de
chirurgie
qui
n'est
pas
celle
de
l'hôpital
public
mais
on
continuera
à
héberger
celle
du
groupement
de
coopération
sanitaire
qui
est
partagée
entre
l'hôpital
et
La
clinique.
On
aura
également,
et
c'est
Le
plus
important,
quasiment
aujourd'hui,
une
unité
de
chirurgie
ambulatoire
de
20
places,
qui
est
en
augmentation,
donc
on
a
une
légère
augmentation
sur
La
chirurgie.
On
aurait
une
augmentation
de
20
places,
cette
unité-Llà
ayant
La
taille
suffisante
de
Façon
à
absorber
l'ensemble
des
journées
d'hospitalisation
que
l'on
Fait
actuellement
sur
Le
territoire.
Sur
La
gynécologie
obstétrique,
on
aura
toujours
La
même
organisation
mais
16
Lits
d'hospitalisation
complète
en
pédiatrie,
on
aura
14
Lits
alors
moins
que
ce
qu'on
a
aujourd'hui
d'installer
physiquement
mais
par
rapport
à
La
réalité
de
notre
activité
c'est
tout
à
Fait
suffisant,
8
Lits
d'hospitalisation
complète
et
8
Lits
du
SIP.
Alors
aujourd'hui
on
a
déjà
géré
par
Le
groupement
de
coopération
sanitaire,
une
unité
de
soins
continue.
L'unité
de
soins
intensifs
polyvalente,
c'est
La
même
chose,
mais
un
grade
au-dessus.
C'est-à-dire
que
vous
avez,
on
est
en
train
de
réorganiser
en
France
toutes
Les
soins
critiques,
mais
vous
avez
aujourd'hui
l'unité
de
médecine
classique,
l'unité
de
soins
continus,
qui
a
vocation
à disparaître,
au-
dessus,
l'unité
de
soins
intensifs
polyvalente,
et
encore
au-dessus,
La
réanimation.
Donc,
on
n'aura
pas
une
réanimation,
ça
c'est
clair,
ce
n’est
pas
adapté
au
territoire,
mais
on
aura
une
unité
de
soins
intensifs
polyvalents
qui
sont
absolument
indispensables,
qu'on
ait
cette
gradation
à
Faire
en
Lien
avec
Le
GCS
pour
qu'on
passe
d'une
unité
de
soins
continus
à
une
unité
de
soins
intensifs
polyvalents
qui
a
un
projet
médical
un
peu
plus
lourd
que
celui
de
l'unité
de
soins
continus,
même
s'il
y
a
des
recouvrements
très
importants,
évidemment.
Le
bloc
opératoire
sera
pour
résumer
à
peu
près
inchangé.
Le
service
des
urgences
comme
je
vous
l'ai
dit,
on
va
passer
de
4
Lits
à
8
Lits
pour
héberger
Les
malades,
aujourd’hui
on
met
déjà
Les
patients
dans
des
Lits
parce
qu'on
ne
veut
pas
Les
Laisser
sur
des
brancards
mais
ils
sont
dans
Le
fameux
couloir
des
urgences,
ce
qui
n'est
pas
bon
à
tous
tes
niveaux.
On
pourra
remettre
Les
gens
dans
des
chambres
et
surtout
on
espère
qu'on
pourra
les
Faire
grimper
dans
des
Lits
de
médecine.
En
radiologie,
on
aura
quand
même
un
équipement,
et
en
médecine
nucléaire,
on
aura
un
équipement,
alors
géré
en
collaboration
avec
Le
Secteur
privé
bien
entendu,
c'est
Le
cas
quasiment
partout,
mais
un
secteur
à
Faire
blanchir
beaucoup
d'hôpitaux,
de
taitle
parfois
plus
importante.
J'étais
au
CH
de
Roanne,
2 000
Lits,
c'était
une
très
grosse
boutique
et
une
activité
de
chirurgie,
on
n'avait
pas
tout
ça,
radiologie
conventionnelle,
qu'on
a
déjà,
échographie,
mammographie,
qu'on
n'a
plus,
deux
IRM,
ce
qui
est
beaucoup
et
qui
permettra
d'avoir
des
diagnostics
rapides,
et je
pense
parfois
plus
rapides
que
dans
beaucoup
de
grandes
agglomérations,
deux
scanners,
une
gamma,
enfin,
une
tomographie
à
émission
de
positons,
et
égatement,
c'est
cet
équipement-là
qui
est
géré
par
La
médecine
nucléaire,
pas
par
l'établissement
lui-même,
et
qui
sera
toujours
hébergé
dans
Les
mêmes
conditions
qu'aujourd'hui nous
permettra
d'améliorer
encore
Le
spectre,
notamment
en
oncologie,
de
ce
qui
peut
être
traité
localement. IL y
à
un
besoin
énorme
sur
Le
territoire
sur
ce
sujet-là,
on
est
obligé
d'aller
à
Dijon,
à
Troyes
et
ailleurs,
ça
permettra
de
pouvoir
traiter
énormément
de
patients.
Je
ne
suis
pas
du
tout
inquiet
sur
Le
remplissage
de
La
file
active
de
ce
nouvel
équipement.
Sur
La
pharmacie
et
La
biologie,
on
conservera
La
pharmacie
centralisée
à
l'échelle
des
trois
établissements
sur
Le
site
de
Chaumont,
iL en
est
de
même
sur
Le
Laboratoire,
à
l'issue
du
processus,
13
salles
de
consultation
de
médecine
pour
Les
équipes
transverses,
5
satles
de
gynéco-obstétrique,
un
espace
pour
Les
consultations
de
psychologues,
et
on
gardera
également
un
plateau
de
rééducation,
tel
qu'il
existe
aujourd'hui.
Je
Le
connais
bien,
il
est
pas
mal
mais
on
aura
des
nouveaux
Locaux
et
on
conservera
également
la
balnéothérapie
dans
une
optique
de
pouvoir
continuer
notamment
notre
hôpital
de
jour
de
médecine
physique
et
de
réadaptation.
Je
ne
vais
pas
trop
m'éterniser
sur
Le
reste.
La
blanchisserie
sera
externalisée
au
CHU
de
Dijon
dans
une
Logique
de
maîtrise
des
coûts.
La
restauration
sera
regroupée
sur
Chaumont.
On
aura
également
un
magasin
qui
permettra
de
centraliser
Les
commandes
et
on
conservera
évidemment
un
internat
de
20
places
de
facon
à
Faire
en
sorte
que
Les
médecins,
soit
Les
internes
qu'on
a
accueillis
tout
récemment
et
Les
médecins
qui
peuvent
venir
pour
des
courts
temps
parce
qu'on
a
quand
même
souvent
des
gens
qui
sont
contractuels
ou
intérimaires
qui
ont
besoin
de
s'installer
ou
qui
ont
besoin
de
juste
avoir
une
place,
qui
pourront
être
accueillis
dans
des
meilleures
conditions.
Je
vais
peut-être
te
laisser
La
parole
pour
Le
reste Christophe
GICQUEL
Oui,
donc,
Le
gros
sujet,
c'est
l'hélicitation,
bien
sûr,
qui
sera
sur
Le
toit
de
L'hôpital,
comme
on
Le
verra
plus
tard.
Je
pense
que
vous
allez
projeter
de
nouveau
Le Film
en
Fin de
séance.
Donc
oui,
ca
a été
un
gros
débat,
mais
vous
avez
réussi
à
gagner
cette
hélicitation.
Après,
Les
autres
Locaux,
ce
sont
des
Locaux
qui
existent
déjà,
qui
sont
conservés
sur
Le
site,
y
compris
Le
SSIAD.
Et
les
autres
activités,
maisons
médicales,
IFSI,
Les
Locaux
syndicaux,
enfin
tout
ce
qui
est
présenté
ici,
est
conservé
dans
Les
bâtiments
existants. Après,
on
va
peut-être
dérouter
Le
planning,
donc
c'est
une
opération
qui
va
s'étendre
sur
3
ans
maintenant.
Donc
La
prochaine
étape,
il
est
arrivé
aujourd'hui
sur
mon
bureau,
donc
Le
permis
de
construire,
je
Le
relis
pour
pouvoir
Le
déposer
dans
15 jours,
donc
ça
c'est
une
grosse
première
étape.
Et
là,
Les
services
sont
en
train
de
travailler
pour
Faire
Les
premiers
déménagements
et
permettre
ainsi
de
libérer
Les
premiers
bâtiments
qui
seront
déconstruits
à
partir
de
mars
2026.
Donc,
c'est
demain.
Et
c'est
Là
qu'on
s'accordera
une
première
pierre,
qu'on
verra
comment
on
La
cale
dans
l'agenda
en
Fonction
de
l'avancée
des
travaux.
Ensuite,
deux
ans
de
travaux
pour
Le
bâtiment
neuf,
en
même
temps
on
aura
Les
déconstructions
en
parallèle
qui
vont
se
Faire
de
façon
séquencée,
peut-être
qu'on
pourra
vous
présenter
de
Façon
plus
précise
ce
séquencement
qui
va
avoir
une
incidence,
peu
sur
l'activité,
mais
plutôt
sur
Les
accès
qui
seront
bien
signalés
mais
ça
va
être
une
modification
essentielle
de
La
vision
de
cet
hôpital.
On
pense
Livrer
Le
bâtiment
Fin
2028
pour
l'ouvrir
en
2029
et
permettre
de
Faire
Les
derniers
aménagements,
c'est
Les
abords
et
puis
quand
on
parle
de
La
réhabilitation
c'est
Le
bâtiment
qui
sera
réservé
pour
l'internat
qui
est
créé
sur
Le
site
dans
Le
bâtiment
qui
est
à
côté
de
L'IFSI
actuellement,
la
petite
maison
à
caractère
qui
est
inscrite.
Je
vous
propose
peut-être
de
projeter
Le
Film,
pour
se
Le
remettre
en
mémoire,
et
puis
après
on
pourra
passer
à l'échange.
Madame
Le
Maire
Voilà,
exactement.
Christophe
GICQUEL Peut-être
que
pendant
que
ça
s'installe,
l'image
qui
va
être
projetée,
c'est
l'image
du
concours.
Le
projet
va
un
petit
peu
évoluer
dans
ses
façades
parce
qu'on
retravaille
notamment
avec
L'ABF,
l'architecte
des
bâtiments
de
France,
pour
améliorer
encore
ce
projet.
Xavier
HUARD
Si
je
peux
me
permettre
juste
d'ajouter
un
point,
vous
verrez
à
un
moment
sur
La
vidéo,
sur
Le
parking
de
l'hôpital,
des
bâtiments
à
moitié
en
transparence.
Et
en
Fait,
ces
bâtiments-là,
c'est
parce
qu'on
avait,
quand
on
a
procédé
à
La
commission
de
choix,
c'était
des
options
qui
étaient
sur
La
table,
et
on
s'était
posé
la
question,
est-ce
qu'on
démolit
aussi
ces
bâtiments.
C'était
pour
des
questions
un
petit
peu
bassement
budgétaires,
mais
ces
bâtiments-là,
aujourd'hui,
on
n'a
pas
remis
à jour
La
vidéo,
mais
c'est
intégré
dans
Le
projet,
ils seront
complètement
détruits,
il Faut
imaginer
sans
ces
espèces
de
bâtiments
à
moitié
translucides.
Madame
Le
Maire
Voilà.
Le
débat
est
ouvert,
enfin
Le
débat,
Les
questions
que
vous
voulez
poser,
Monsieur
HUARD
et
Monsieur
GICQUEL
sont
Là
pour
y
répondre.
Qui
veut
ouvrir
Le
Feu
?
Je
vais
ouvrir
Le
Feu
alors
et
puis
après
vous
continuerez
alors,
moi
aussi
j'ai
entendu
beaucoup
de
choses
il
y
à
aussi
des
gens
qui
sont
donneurs
de
leçons
moi
je
voulais
dire
deux
choses
déjà,
je
voulais
à
nouveau
remercier
l'ensemble
des
acteurs
qui
se
sont
penchés
sur
ce
projet.
Bien
sûr,
l'État,
puisque
je
rappelle
que,
à
un
moment
où
Les
Finances
sont
rares,
nous
avons
été,
dans
Le
cadre
du
Ségur
de
La
santé,
Le
territoire
Le
mieux
doté
en
Grand
Est.
Ça
veut
dire
quelque
chose.
Ce
que
je
ne
pense
pas,
c'était
Le
ministre,
parce
qu'il
y
a
eu
quand
même
beaucoup
de
ministres,
et
tous
ont
tenu
d'ailleurs,
donc
ça
veut
bien
dire
que
tant
Monsieur
VERAN,
qui
était
Le
ministre
alors,
qui
a
tranché,
que
ses
successeurs,
ont
estimé
que
ce
projet
était
un
bon
projet,
un
projet
exemplaire.
Un
projet
exemplaire,
pourquoi
?
Parce
que
c'est
un
projet
d'aménagement
du
territoire,
je
me
permettrais
de
ré
insister,
et
puis
parce
qu'aussi,
l'État
a
un
partenaire
Local,
qui
est
Le
Conseil
Départemental,
qui
s'est
engagé,
et
si
Le
Conseil
Départemental
s'est
engagé,
ce
n'est
pas
uniquement
pour
se
Faire
plaisir,
ni
pour
que
te
Président
fasse
parler
de
Lui.
C'est
bien,
je
Le
dis,
parce
qu'il
a
pris
des
coups
Le
Président
du
Conseil
Départemental,
je
dois
dire
qu'il
a
Fait
un
choix
d'intérêt
général
il a fait
un
choix
d'aménagement
du
territoire.
Un
choix
d'aménagement
du
territoire
parce
qu'à
un
moment
où
on
se
plaint
trop,
quelquefois
à juste
titre,
que
Les
services
déménagent
de
nos
territoires,
que
Les
services
ne
sont
plus
en
proximité,
Le
comble
c'est
que
certains
se
battent
pour
qu'on
ferme
et
l'hôpital
de
Chaumont
et
l'hôpital
de
Langres
pour
créer
un
hôpital
dans
une
zone
industrielle
ou
commerciale,
disons,
alors
même
d'ailleurs
que
Les
zones
commerciales
ne
sont
plus
à
La
mode.
Donc
oui,
c'est
un
vrai
projet
d'aménagement
du
territoire,
un
projet
d'aménagement
du
territoire
de
santé,
puisque
quatre
sites
vont
travailler
ensemble
avec
des
complémentarités.
À
ce
sujet,
je
voulais
aussi
remercier
mes
collègues
de
Langres
et
de
Bourbonne,
on
a
travaillé
ensemble
aussi,
Les
trois
Maires,
parce
qu'on
a
fait
chacun
de
notre
côté
quelques
concessions.
On
a
conforté
Bourbonne,
ce
qui
me
semblait
logique,
dans
Le
domaine
de
La
réadaptation
fonctionnelle,
puisque
nous
avons
la
chance
en
Haute-Marne
d'avoir
une
station
thermale,
donc
c'est
La
spécialité.
Donc
oui,
et
Les
Chaumontais
ont
fait
cet
effort,
y compris
d'ailleurs
Les
équipes
chaumontaises
de
réadaptation
fonctionnelle.
Et
puis,
on
a
fait
en
sorte
que
Langres
soit
un
hôpital
qui
ne
soit
pas
qu'un
hôpital
Local
mais
bien
un
hôpital
avec
des
services
d'accueil
qui
correspondent
bien.
Je
crois
qu'il
y
a
peu
en
France
de
villes
de
moins
de
8000
habitants
qui
auront
ce
type
d'hôpital.
Donc, je
réinsiste,
c'est
bien
parce
que,
et
l'État
a
cru
dans
ce
dossier,
et
aussi
parce
que
le
Conseil
départemental,
je
tiens
à
remercier,
tout
particulièrement
son
Président,
Nicolas
LACROIX,
se
sont
investis,
Le
Président
et
Le
Conseil,
dans
ce
projet
d'aménagement
du
territoire.
Alors,
Le
reste,
c'est
un
projet
pour
l'instant
qui
est
encore
perfectible,
on
l'a
dit,
même
si, l'essentiel
est
fait,
mais
iL y
aura
encore
des
allées
venues.
Je
voulais
aussi
remercier
fortement
pour
Chaumont,
en
tous
Les
cas,
l'ensemble
de
La
communauté
de
cet
hôpital
actuel
de
Chaumont,
que
ce
soit
La
communauté
médicale,
que
ce
soit
les
soignants,
Les
administratifs
qui
travaillent
à
l'hôpital
de Chaumont,
contrairement
à
ce
que
certains
voudraient
faire
croire,
l'administration,
qui
ont
été
toujours
force
de
proposition.
Plutôt
que
de
simplement
critiquer,
ils
ont
été
toujours
Force
de
proposition
parce
qu'ils
ont
été
associés
dans
l'élaboration
du
programme
et
ils
seront
encore
associés
dans
Les
projets,
enfin,
dans
Les
programmations
à
venir
aussi
parce
qu'il
y
aura
toujours
des
choses
à
revoir,
on
en
est
bien
d'accord
Monsieur
Le
Directeur.
L'essentiel
est
Figé
mais
il
y
aura
aussi
des
petites
améliorations,
rien
n'est
parfait.
Alors,
je
suis
bien
consciente,
ce
n’est
pas
Forcément
l'idéal,
mais
ce
sont
quand
même,
pour
notre
territoire,
ces
trois
projets.
J'en
profite
aussi
pour
dire
que,
pour
Bourbonne,
ce
sont
des
crédits
supplémentaires
que
L'État
a
trouvés.
Puisqu'au
départ,
Bourbonne
n'était
pas
prévue
dans
Les
crédits
que
L'État
a
délégués
sur
Le
territoire.
Voilà,
et
maintenant
c'est
Fait,
pour
Bourbonne,
Le
projet
Financier
est
également
adopté.
Donc,
maintenant,
il Faut
que
tous
ensemble,
on
soit
digne
de
l'intérêt
qui
a été
celui
porté
et
par
L'État
et
par
Le
Conseil
Départemental
sur
notre
territoire
de
santé,
et
qu'on
arrête
Les
vaines
querelles,
et
que
maintenant,
on
avance,
et
on
avance
tous
ensemble.
C'était
Le
message
que
je
voulais
passer,
c'est
une
chance
sur
notre
territoire,
je
voulais
dire
avant
de
vous
laisser
La
parole,
que,
je
faisais
partie
du
jury
de
concours,
et
si
on
a
choisi
ce
projet
aussi,
c'est
parce
qu'il
respecte
aussi
l'histoire
des
lieux,
et
un
petit
peu
l'âme
aussi
de
ce
qu'est
l'hôpital.
La
preuve
c'est
que
ça
se
déroule
tout
autour
de
La
chapelle
et
de
l'hôpital
historique.
Là
aussi,
je
voulais
vraiment
remercier,
Là
ce
n’est
pas
de
la
flagornerie,
Le
Président
LACROIX,
parce
qu'il
m'a
aidée
à
ce
que
l'hôpital
soit
bien
construit
Là
où
était
l'hôpital
historique.
Parce
que,
après
Rolampont
certains
voulaient
que
ce
ne
soit
pas
au
centre
de
Chaumont,
mais
au
sud
de
Chaumont,
on
dit
gagner
un
quart
d'heure
pour
Les
médecins.
Ecoutez,
Les
médecins,
ok,
mais
il y
a
aussi
des
gens
qui
vivent.
IL y
a
aussi
Les
patients,
et
il y
a
aussi
Les
soignants.
Et puis, il y a L'histoire
de
cet
hôpital,
encore
une
fois, auquel
on
tient.
Ça
a été
important
d'ailleurs
parce
que
vous
Le
savez,
nous
avons
fait
travailler
l'école
de
Chaillot
sur
cet
hôpital
et
sans
copier,
mais
l'équipe
qui
à
été
retenue
s'est
inspirée,
mais
Monsieur
GICQUEL
sait
bien
parce
qu'il
a
participé
à
tous
Les
travaux
de
l'école
de
Chaillot,
s'est
inspiré
des
travaux
qu'avait
faits
l'école
de
Chaillot,
c'est-à-dire
de
développer
autour
de
l'hôpital
ancien,
l'hôpital
nouveau.
Voilà
ce
que
je
voulais
dire
sachant
que,
vous
voyez,
il y
a
La
verdure,
et
aussi
L'héliport,
vous
l'avez
dit,
on
s'est
battu
aussi
avec
Nicolas
LACROIX
pour
que
l'héliport
soit
au
centre
de
l'hôpital,
enfin
sur
Le
toit
de
l'hôpital,
et
qu'on
arrête
d'utiliser
notre
stade
Daniel
Louis,
au
grand
dam,
notamment
de
l'équipe
de
rugby.
Alors,
il
y
aura
certainement
La
question
des
murs,
mais
il
n'y
a
pas
que
Les
murs.
IL y
a
Le
projet
médical.
On
est
Là
aussi
pour
vous
y
répondre
sur
Le
projet
médical.
Mais
je
vais
Laisser
La
parole
à
La
première
question
qui
Fuse.
Monsieur
DEMAY. Sylvain
DEMAY
Vous
nous
avez
présenté
Le
projet
de
reconstruction
de
L'hôpital
mais
La
reconstruction
n'est
pas
en
elle-
même
suffisante
car
il est
évident
que
ce
qui
compte,
c'est
d'abord
d'avoir
suffisamment
de
monde
pour
assurer
à
tous
et
tous
Les
jours
des
soins
de
qualité
et
ce
n'est
pas
La
priorité
des
gouvernements
successifs.
La
priorité
n'est
pas
La
santé
mais
Le
réarmement
car
Le
capitalisme
nous
mène
à
La
guerre.
C'est
d'acheter
des
rafales
plutôt
que
de
consacrer
de
l'argent
aux
services
utiles
à La
population.
IL y a
quelques
mois,
un
exercice
a
mobitisé
Les
hôpitaux,
c'était
pour
interroger
Leur
capacité
à gérer
Les
blessés
d'un
conflit
de
haute
intensité,
je
cite.
Et
cela
alors
que
Les
services
sont
débordés
au
quotidien,
et
pendant
que
sont
préparés
de
nouveaux
reculs
en
matière
de
remboursement
de
médicaments,
de
prise
en
charge
des
affections
de
Longue
durée,
et
sans
doute
bien
d'autres
mesures.
De
plus
en
plus
de
territoires
sont,
comme
ici, des
déserts
médicaux.
Les
Fermetures
temporaires
de
services
d'urgence
se
multiplient,
non
seulement
dans
des
villes
moyennes
comme
Chaumont
ou
Saint-Dizier,
mais
même
dans
des
grandes
villes
comme
Toulouse
ou
Caen.
Quant
aux
maternités,
elles
Ferment
Les
unes
après
Les
autres,
sous
divers
prétextes.
Encore
La
semaine
dernière,
c'est
La
maternité
des
Lilas
qui
a
fermé
en
région
parisienne.
C'est
un
symbole
de
la
lutte
pour
Le
droit
à
L'IVG
et
pour
l'accouchement
sans
douleur
qui
est
ainsi
fermée.
Inscrire
l'IVG
dans
la
Constitution
mais
Fermer
La
maternité
des
Lilas,
voilà
sans
doute
Le,
en
même
temps,
macroniste.
10 Les
droits
existent
sur
Le
papier
mais
sont
combattus
dans
la
réalité.
En
Haute-Marne,
ces
objectifs
d'économie
nous
ont
conduits
à
une
guerre
de
territoire,
en
lieu
et
place
d'une
Lutte
commune
pour
plus
de
soins,
au
plus
près
des
patients
et
contre
Les
parasites
de
La
santé
que
sont
Les
structures
privées
qui
vont
jusqu'à
exploiter
Les
infrastructures
publiques.
Alors
sans
lutte
d'ensemble
des
travailleurs
contre
La
Logique
capitaliste
dans
La
santé,
je
crains
que
cette
réalisation
ne
soit
Finalement
rien
d'autre
qu'un
joli
contrat
pour
Les
géants
du
BTP
et
une
belle
opportunité
pour
Les
banques
qui
auront
une
occasion
de
pius
de
ponctionner
Les
Finances
publiques.
Madame
Le
Maire
Alors,
Monsieur
DEMAY,
je
ne
rentrerai
pas
dans
une
discussion
avec
vous,
simplement
dire
que
c'est
aussi
un
équipement
attendu
par
tous
ceux
qui
travaillent
à
l'hôpital
de
Chaumont
et
que
je
tiens,
encore
une
Fois,
à
remercier.
Alors
après,
sur
Les
recrutements
et
autres,
on
aura
l'occasion
peut-être,
Monsieur
HUARD
pourra
vous
dire,
que
l'administration
de
l'hôpital
de
Chaumont
ne
reste
pas
à
ne
pas
essayer
de
recruter,
bien
au
contraire,
et
que,
vous
l'avez
dit,
on
travaille
aussi
avec
Le
CHU
de
Dijon
fortement.
Voilà.
Sur
Le
reste,
je
vous
Laisse
libre
de
vos
propos.
Y
a-t-il
d'autres
interventions
? Alors,
il
y
en
a
deux
?
Deux
?
Trois
?
Quatre
?
Donc,
Monsieur
PERNET,
attendez,
je
donne
le
nom,
puis
après,
Monsieur
PERNET,
Monsieur
JODER,
Isabelle
FENAUX-MILLOT,
Olivier
CHANTIER.
Alexandre
PERNET
Oui,
bonsoir.
Donc
avant
de
poser
une
question
concernant
Le
nouvel
hôpital,
par
votre
présence,
je
voudrais
quand
même
avoir
une
petite
remarque.
Dans
un
département
où
des
milliers
de
personnes
manquent
de
médecins
traitants,
je
trouve
ca
assez
incompréhensible
qu'un
service
d'urgence
soit
fermé,
même
temporairement.
Je
trouve
que
c'est
un
mauvais
signal
qui
est
envoyé
aux
Chaumontais,
aux
Chaumontaises,
au
moment
où
vous
présentez
un
nouvel
hôpital.
Maintenant
ma
question
sur
Le
nouvel
hôpital.
Ça
a
été
un
sujet
effectivement
qui
a
amené
beaucoup
de
tensions,
notamment
avec
Le
sud
du
département.
Alors,
je
vais
Lire,
pour
être
sûr
de
ne
pas
dire
n'importe
quoi.
«Des
chirurgiens
Favorables
à
un
autre
site
et
travaillant
actuellement
à
Langres
menacent
de
refuser
de
venir
travailler
à
Chaumont
à
l'avenir
».
En
tout
cas,
c'est
ce
que
certains
laissent
entendre
aux
citoyens
et
citoyennes
qui
se
sont
mobilisés
avec
eux.
Si
cela
s'avère
être
vrai,
et
s'ils
allaient
au
bout
de
leur
démarche,
cela
peut
être
assez
Ffâcheux
pour
te
Fonctionnement
du
futur
hôpital.
Donc
ma
question,
malgré
Le
fossé
qui
s'est
creusé
entre
ce
projet
et
Les
professionnels
de
santé
qui
espéraient
un
autre
projet,
pourrons-nous
espérer
à
l'avenir,
renouer
Le
dialogue
avec
eux
pour
aller
vers
l'apaisement
?
Madame
le
Maire
Je
vais
Laisser
La
parole
à
Monsieur
HUARD,
je
voudrais
dire,
pas
tous
Les
professionnels
de
santé,
je
me
permets
de
Le
dire,
mais
ceux
qui
parlent
Le
plus
Fort.
Je
rappelle
quand
même
que
Les
chirurgiens
ne
dépendent
pas
de
l'hôpital
mais
de
La
clinique.
J'attends
La
réponse
d'ELSAN,
moi,
personnellement
c'est
à
Leur
patron,
si j'ose
dire
à
Leur
Faire
savoir
qu'ils
sont,
j'en
profite
pour
Le
dire
aussi
haut
et
Fort
encore
une
Fois,
moi
je
remercie
l'ensemble
des
personnels
de
l'hôpital.
Je
crois
que
c'est
Monsieur
DEMAY
qui
parlait
d'un
Fossé.
Je
voulais
remercier
Les
praticiens
hospitaliers
parce
que
vous
savez
quand
même
qu'un
praticien
hospitalier,
et
c'est
aussi
La
difficulté,
qu'on
a à
l'hôpital
: sa
rémunération
elle
est
deux
à
trois
Fois
moins
forte
que
celui
d'un
praticien
dans
Le
privé.
Voilà,
c'est
tout,
j'arrête
là.
Donc,
voilà,
et
puis,
même
dans
te
privé,
ils
ont
quand
même,
je
suppose,
quand
même,
des
obligations
éthiques.
Xavier
HUARD
Alors,
il y
a
une
chose
qui
me
gêne
dans
votre
question,
qui
est
tout
à
Fait
Légitime,
ce
n'est
pas
Le
sujet,
c'est
que
je
ne
suis
qu'à
moitié
qualifié
pour
répondre
sur
Le
sujet
des
chirurgiens,
puisque
moi
je
suis
Le
Directeur
de
l'hôpital
public,
il y
a des
cliniques,
et
il y a
surtout,
en
matière
de
chirurgie,
un
groupement
de
coopération
sanitaire
dont
je
ne
suis
pas
l'administrateur.
Néanmoins,
je
ne
vais
pas
en
profiter
pour
me
défiler,
ce
n'est
pas
Le
sujet.
La
personne
qui
est
La
plus
à
même
de
répondre,
c'est
l'administrateur
du
groupement
de
coopération
sanitaire.
11 Madame
Le
Maire
Et j'attends
sa
réponse.
Je
vais
l'interroger,
je
Le
dis,
je
vais
l'interroger,
parce
que,
comme
vous,
çà
me
heurte.Xavier
HUARD
Sur
ce
sujet-là,
en
Fait,
vous
posez
deux
questions.
Vous
posez
La
question
de
La
place
des
chirurgiens
de
Langres,
notamment
Les
chirurgiens
orthopédistes,
mais
aussi
tous,
par
rapport
au
projet.
Et
vous
posez
une
question
un
petit
peu
plus
vaste,
enfin
c'est
quelqu'un
d'autre
qui
l'a
posée,
mais
enfin
ça
va
ensemble,
qui
est
La
question
de
comment
est-on
capable
de
recruter
des
professionnels
sur
nos
territoires
?
Déjà,
il y
a
une
chose
qui
est
évidente,
c'est
que,
enfin,
qu'il
n'est
peut-être
pas
pour
tout
Le
monde,
mais
enfin,
je
me
permets
de
Le
redire,
iL n'y
a
pas
La
place
pour
deux
blocs
hospitaliers
sur
ce
territoire.
IL y
a
deux
blocs
opératoires,
il
ne
peut
y
en
avoir
qu'un
seul.
Ça
c'est
une
règle
qui
n'est
contestée
par
personne,
je
crois,
sur
Le
département,
La
question
étant
d'où
est-ce
qu'il
est,
et
ca
c'est
quand
même
une
première
chose.
Après,
évidemment,
j'ai
des
échanges
régulièrement
avec
Le
Directeur
de
La
clinique,
j'en
ai
parlé
aussi
avec
des
praticiens,
on
a
des
difficultés
immenses
pour
recruter
des
médecins
sur
tes
hôpitaux,
et
sur
Le
secteur
Libéral.
Et
je
pense
que
tous
ceux
qui
se
sont
frottés
à
cet
exercice
savent
La
difficulté.
Nous
sommes
également,
en
tant
qu'établissement
public,
corsetés
par
Les
règles
du
statut,
et je
suis
attaché
en
tant
que
Fonctionnaire
aux
règles
du
statut,
mais
il
Faut
quand
même
reconnaître
que
parfois,
par
rapport
à
La
concurrence,
ce
n'est
pas
Facile.
Donc,
travailler
en
coopération
avec
Le
secteur
privé,
pour
moi,
n'est
pas
un
gros
mot,
bien
au
contraire,
parce
que
cela
permet
de
Faire
l'alliance
des
deux
mondes,
de
Façon
à pouvoir
attirer
Les
professionnels.
C'est
une
corde
de
plus
à notre
arc,
et
l'objectif
est,
y
compris
sur
d'autres
spécialités
que
La
chirurgie,
de
travailler
en
collaboration
avec
Monsieur
TERRADE,
qui
est
Le
Directeur,
de
Façon
à
ce
qu'on
ait
Le
plus
possible
d'exercices
partagés,
car
nous
essayons,
à
l'hôpital
public,
de
proposer
ce
qui
intéresse
ces
praticiens
pour
qu'ils
puissent
venir.
Après,
évidemment,
quand
on
à
des
praticiens
de
valeur
quelque
part,
tout
directeur
responsable
d'un
bloc
opératoire
rêve
de
Les
voir
rejoindre
son
bloc
opératoire,
Lui,
enfin
eux,
avec
Leurs
compétences,
et
avec
leurs
patients.
C'est
l'intérêt
de
l'hôpital,
c'est
l'intérêt
de
La
clinique,
ce
n'est
pas,
semble-t-il,
quelque
chose
qui
est
envisagé
avec
un
enthousiasme
débordant
par
Les
praticiens
concernés,
en
tout
cas
pas
par
tous.
Je
Le
regrette,
mais
La
porte
est
grande
ouverte
au
CH
de
Chaumont.
Je
pense
que
la
porte
est
grande
ouverte
dans
La
Ville
de
Chaumont
pour
toutes
Les
bonnes
volontés.
Tout
ça,
je
ne
peux
pas
tellement
vous
dire
beaucoup
plus
que
cela.
Pour
ce
qui
concerne
Le
recrutement
médical,
La
difficulté,
elle
est
immense,
mais
on
arrive
à
des
résultats.
C'est
un
travail
acharné,
c'est
un
travail
extrêmement
coûteux
et
onéreux
et
très
Long
de
recruter
quelque
chose,
que
je
tiens
à
dire
parce
que
ça
peut
paraître
bête
mais
on
a
énormément
de
travail
pour
essayer
de
recruter
des
médecins,
savoir
qu'on
peut
compter
sur
La
conciergerie
du
Département
de
l'agence
d'attractivité
c'est
quelque
chose
qui
nous
permet
de
savoir
qu'on
va
avoir
des
gens
qui
vont
pouvoir
Faire
ces
choses-là
parce
qu'on
a
déjà
beaucoup
de
problématiques
autour
du
Logement
des
praticiens
quand
il Faut
accueillir
tout
Le
monde,
quand
c'est
un
soignant
on
sait
Faire,
des
affaires
médicales,
responsables,
donc
je
discute
avec
tous
Les
praticiens
qu'on
essaie
de
recruter,
et
aussi
avec
ceux
qui
sont
Là.
Je
n'ai
pas
de
difficultés.
En
réalité,
j'en
ai
quand
même,
mais
globalement,
à
part
quelques
spécialités
très
pointues,
j'arrive
sans
difficulté
à
Faire
venir
des
praticiens
qui
vont
venir
Le
matin
Faire
des
consultations
à
8h
et
partir
à
17h,
ce
que,
et je
remercie
Madame
Le
Maire,
et
d'ailleurs
j'en
profite
pour
dire
que
je
transmettrai
bien
entendu
vos
remerciements
aux
équipes
du
Centre
Hospitalier.
Ce
que
je
vois,
c'est
ce
dont
a
besoin
ce
territoire
en
termes
de
praticiens
hospitaliers,
c'est
de
quelqu'un,
et
c'est
12 pour
ça
que
c'est
important
d'être
ici et
de
Le
dire,
qui
vienne
s'installer
sur
Le
site
et
s'installer
sur
Le
site
ça
veut
dire
dormir
sur
Le site
et
pas
juste
une
nuit
sur
l'autre,
ça
veut
dire
vivre
à Chaumont,
mettre
ses
enfants
à
l'école
ou
au
collège
à
Chaumont
et
c'est
comme
ça
qu'on
a
quelqu'un
qui
peut
vraiment
veiller
sur
Les
unités
de
soins.
Dire
que
des
gens,
et
je
suis
très
mal
placé
pour
en
parler,
vont
faire
La
route
tous
Les
jours
mais
Les
directeurs
ne
s'installent
pas
sur
Les
mêmes
durées
que
Les
médecins.
Moi j'habite
à
côté
de
La
basilique,
je
reconnais
également
que
je
vis
ailleurs,
mais
ce
qui
est
possible
pour
un
directeur,
parce
que
vous
savez
que
Les
durées
de
vie
des
directeurs
dans
Les
établissements,
c'est
5-6
ans,
enfin
voilà,
sur
un
médecin
qui
vient
vivre,
on
ne
peut
pas
l'envisager,
ça
doit
être
au
moins
une
grande
tranche
de
vie,
et
c'est
quand
on
vend
l'hôpital
de
Chaumont,
c'est
pas
du
tout
pour
dire,
La
difficulté
eile
est
partout,
elle
est
à
Paris,
etc.
Mais
on
vend
tout
aussi,
tout
autant,
La
Vitle
de
Chaumont,
et
ce
qu'on
est
capable
d'offrir.
Et je
dois
dire
que,
on
à eu
un
petit
peu
de
mal
au
début,
enfin,
comme
moi
je
suis
arrivé,
d'être
capable
de
bien
vendre,
mais
on
arrive
aujourd'hui
à
convaincre
des
praticiens
aussi
par
La
ville
elle-même.
Mais
ceci
dit,
l'effort
est
monstrueux
parce
que
nous
devons
lutter
également
contre
une
démographie
qui
n'est
pas
à
notre
avantage.
Je
m'estime
même
en
bonne
position
par
rapport
au
secteur
libéral
parce
que
nous
sommes
en
train
d'essayer
de
regrimper
de
l'effectif.
Je
vois
que
tes
mécaniques
démographiques
qui
sont
à
l'œuvre
c'est
pas
du
tout
Le
mérite
du
département
ou
La
faute
des
praticiens
encore
moins
et
on
voit
bien
qu'on
est
dans
des
difficultés
qui
sont
très
Fortes
mais
Les
mécaniques
qu'on
réussit
à
faire
en
offrant
aux
praticiens
Le
statut
de
praticien
hospitalier,
en
Lui
permettant
d'avoir
un
exercice
diversifié
en
utilisant
tous
Les
ressorts
du
statut
de
La
fonction
publique,
en
Leur
donnant
des
primes,
ça
finit
par
réussir,
on
réussit
à avoir
des
résultats.
Mais
c'est
long,
ce
sont
des
efforts
sur
2
à
&
ans.
Par
ailleurs,
je
ne
voudrais
surtout
pas
gommer
l'apport
du
Centre
Hospitalier
Universitaire
de
Dijon-Bourgogne.
Ca
nous
apporte
énormément
d'avoir
une
qualité
de
soins
parce
que
si
vous
allez
dans
ces
services-là,
iL
y
a
des
services
dans
lesquels
c’est
quasiment
exclusivement
peuplé
de
praticiens
du
CH,
mais
allez-y
sans
crainte.
Nous
sommes
capables
de
Faire
une
médecine
du
même
niveau
que
celle
du
CHU,
simplement,
pas
parce
qu'on
est
très
bon,
mais
parce
que
c'est
Les
mêmes.
C'est
Les
mêmes.
Evidemment,
Les
consultations
sont
difficiles
à
avoir
partout,
au
CH
de
Chaumont
comme
ailleurs,
mais
nous
sommes
capables
de
Le
faire,
et
avec
Le
temps,
nous
allons
réussir
à
construire
progressivement
que
des
internes
finissent
par
revenir
dans
nos
établissements,
s'y
installent.
On
est
sur
du
Long
terme,
et
avec
un
taux
d'échec,
je
Le
reconnais,
qui
est
difficile,
mais
on
n'y
arrivera
pas
autrement.
Ce
n'est
pas
autrement
dans
les
autres
établissements,
malheureusement,
Chaumont-Langres-
Bourbonne
sont
dans
La
même
situation,
mais
quand
j'échange,
y
compris
avec
des
collègues
qui
sont
dans
des
zones
même
pas
si
mal
que
ça,
ils
se
retrouvent,
et
en
région
parisienne,
ou
dans
Les
très
grandes
agglomérations,
Les
difficultés
sont
du
même
ordre.
Je
voudrais
juste
terminer,
parce
que
vous
avez
raison,
vous
êtes
intervenu
tout
à
l'heure
sur
Les
lignes
d'urgence.
Effectivement,
on
a
été
obligé
de
Fermer
Le
service
des
urgences.
Je
ne
peux
pas
envoyer
plus
mauvais
signal.
C'est
vrai,
ce
n’est
vraiment
pas
bien.
Mais
Les
hôpitaux,
doivent
quand
même
réussir
à
fonctionner
avec
une
présence
de
minimum
de
praticiens,
et
c'est
plutôt
quatre,
aux
urgences,
24}
heures
sur
24,
365
jours
par
an.
Et
La
réalité,
c'est
que
quand
on
regarde
Les
Forces
disponibles,
eh
bien,
on
n'est
pas
forcément
capable
avec
Les
personnes
compétentes,
parce
qu'intervenir
au
CH
de
Chaumont
ou
au
CH
de
Langres,
Les
problématiques
ne
sont
pas
si
différentes
que
ca.
IL
faut
des
gens
qui
soient
capables
de
sortir
en
SMUR,
ca
demande
des
compétences
qui
Finalement,
quand
vous
comptez
Le
nombre
de
personnes
sur
Les
territoires
qui
sont
capables
de
Le
Faire,
et
que
vous
regardez
quel
est
Le
besoin
en
réel,
il y
a des
moments
où
ça
coince.
Ce
que
je
tiens
à
dire,
c'est
qu'il
y
a
eu
un
mécontentement,
mais
très
Fort,
de
La
communauté
des
urgentistes
sur
Le
sujet
d'en
être
arrivé
à
ce
niveau-là.
Ce
n'est
pas
arrivé
depuis
Le
début
du
fonctionnement,
je
pense,
enfin
en
tout
cas
depuis
très
Longtemps,
en
tout
cas
pas
depuis
que
je
suis
arrivé,
et
probablement
pas
depuis
des
années
qu'on
se
retrouve
dans
ces
situations-là.
On
voit
aussi
Les
limites
qu'on
a.
Le
territoire
est
suffisamment
petit
pour
que
vous
sachiez
que
ca
peut
toucher
d'autres
établissements. Et je
suis
tout
sauf
quelqu'un
de
moqueur
par
rapport
à Saint-Dizier.
13 Les
difficultés
que
peuvent
avoir
d'autres
établissements
un
peu
partout,
on
y
est
aussi
confrontés.
Malheureusement,
ce
qui
m'a
surpris,
voilà,
pour
ne
rien
vous
cacher,
c'est
que
ce
n’est
pas
arrivé
Le
23
décembre
à
minuit,
c'est
arrivé
dans
un
jour
comme
ça
où
on
avait
vu
venir
Le
problème,
on
a
cherché
des
intérimaires,
on
n'en
à pas
trouvé.
Et
si
on
enlevait
quelqu'un
du
planning,
ça
recréait
un
trou
quelque
part.
Donc
Finalement,
on
en
est
arrivé
devant
cette
situation-là,
on
aurait
pu
reculer,
mais
de
toute
Façon,
Le
problème
se
serait
posé.
Mais
en
tant
que
directeur,
je
suis
extrêmement
satisfait
de
cet
état
de
Fait,
et
Les
chefs
de
service
des
urgences
et
La
présidente
de
CME
Le
sont
tout
autant.
Les
difficultés
qu'on
a,
elies
sont
toujours
présentes,
on
y
travaille,
mais
malheureusement,
c’est
des
choses
qui
sont
parfois
un
petit
peu
inévitables
vu
La
tension
qu'on
a
sur
Les
hôpitaux.
Je
souhaite
juste
que
ça
he
se
reproduise
pas.
Juste,
pour
terminer,
mon
planning
est
complet
jusqu'à
La
Fin
du
mois
de
novembre.
C'est
un
combat,
c'est
un
combat
de
chaque
jour,
j'ai
eu
des
problèmes
ce
matin
sur
un
établissement
parce
que
quelqu'un
qui
devait
venir
ne
s'est
pas
présenté.
DU
coup,
il
y
en
a
un
qui
comble,
ça
crée
un
trou
Le
Lendemain
et
on
est
dans
ces
problématiques
Là.
Dernière
chose
sur
ce
sujet-là,
actuellement
Les
hôpitaux
publics
sont
dans
une
logique
de
maîtrise
des
dépenses
d'intérim.
C'est
une
mission
essentielle
que
se
sont
confiés
Les
hôpitaux
publics.
Nous
ne
pouvons
pas
avoir
des
gens
très
bien
payés
qui
travaillent
moins
puisqu'ils
sont
très
bien
payés,
c'est
un
petit
peu
aussi,
si vous
voulez,
plus
vous
payez
extrêmement
bien
Les
gens,
quelque
part,
si Leurs
besoins
financiers
ne
sont
pas
énormes,
n'augmentent
pas
proportionnellement,
ils
vont
travailler
un
petit
peu
moins.
Si
tous
Les
établissements
publics
s'amusent
à
prendre
des
intérimaires
partout,
et
à
Les
payer
en
faisant
La
course
à
l'échalote,
on
n'y
arrive
pas.
IL y a
eu
une
proposition
de
Loi, je
ne
sais
plus
si c'est
une
proposition
de
Loi
ou
un
projet
de
Loi,
qui
a
décidé
de
restreindre
Le
recours
à
l'intérim,
ça
s'est
resserré,
il y a, je
ne
voudrais
pas
vous
dire
de
bêtises,
mais
il y a quelques
semaines,
et
c'est
aussi
ça
qui
fait
que
des
gens
nous
ont
dit,
écoutez,
je
suis
désolé,
des
urgentistes,
des
médecins,
qui
nous
ont
dit,
nous
ce
n'est
plus
assez
payé,
on
ne
vient
plus.
Donc,
quand
on
se
retrouve
Face
à
cette
situation-là,
on
fait
avec
ceux
qui
restent,
ceux
qui
restent
Font
ce
qu'ils
peuvent
pour
combler,
et
malheureusement,
ça
ne
suffit
pas
toujours.
Mais
cette
mécanique
qui
est
une
souffrance,
aujourd'hui,
entre
guillemets,
pour
moi,
Les
soignants,
et
Le
territoire,
c’est
aussi
une
solution
qu'on
est
en
train
de
mettre
collectivement
pour
que
Les
établissements
publics
ne
se
concurrencent
pas
et
malheureusement
là-dessus,
enfin
malheureusement
et
heureusement,
il y
a
des
tractations
qui
se
font
et
on
est
en
plein
aussi
là-dedans.
Et
ça
génère
des
tensions
dans
Les
services
et
on
en
arrive
à
La
situation
à
Laquelle
on
s'est
retrouvé.
Je
me
permets
d'insister
parce
que
La
question
est
très
légitime.
Madame
le
Maire
isabelle
et Olivier,
ou
Olivier
et Isabelle.
Isabelle
FENAUX-MILLOT
Bonsoir,
moi
je
me
demandais
tout
simplement
comment
allait
se
passer
La
période
de
transition.
Xavier
HUARD
Je vais
passer
La parole
à mon
collègue.
Christophe
GICQUEL
Elle
va
bien
se
passer.
Non,
Forcément,
ce
serait
une
période
complexe.
Là,
comme
je
l'ai
évoqué
tout
à
L'heure,
on
est
en
train
de
déménager
Les
services
pour
pouvoir
Les
reloger
dans
des
situations
acceptables
enfin,
des
vraies
bonnes
situations
sanitaires
donc
ça
nécessite
certains
travaux
après,
c'est
sûr
qu'il
y
a
un
nouveau
bâtiment
qui
va
se
construire
devant
des
fenêtres
qui
sont
à
10-12
mètres
donc
effectivement,
ça
va
être
des
procédures
de
chantier
maîtrisées
mais
il y aura
du
bruit
et je
pense
que
vous
allez
être
appelés
Les
uns
Les
autres
pour
dire
que,
Ça
Fait trop
de
bruit.
14 Après
c'est
l'obligation
d'avoir
un
nouvel
hôpital
donc
ca
va
être
compliqué
pendant
trois
ans,
on
Le
sait,
on
va
essayer
de
maîtriser
tout
ça
mais
forcément
il
y
aura
des
insatisFactions.
Pour
La
question
du
stationnement
peut-être
pour
vous
rassurer
on
a
fait
en
sorte
que
pendant
toute
La
période
des
travaux,
l'ensemble
du
stationnement
enfin
Le
nombre
de
stationnements
sera
conservé
sur
Le
site
donc
il
n'y
aura
pas
de
problématique
en
tout
cas
pour
Les
patients
et
Le
personnel
sur
Le
site.
Madame
Le
Maire
C'était
aussi
un
des
atouts
de
ce
projet,
c'est
qu'on
n'était
pas
dans
l'obligation
de
trouver
des
stationnements
en
dehors.
Xavier
HUARD
IL
est
probable
que
de
toute
Façon,
on
va
refaire
une
communication
au
cours
du
chantier.
Ce
qu'on
peut
dire,
c'est
que
quand
même,
pour
parler
juste
très
concrètement,
là
aujourd'hui,
nous
sommes
en
train
de
déménager
des
ailes.
Aujourd'hui,
Là,
il y a des
gens
qui
changent
de
bureau,
il y a des
services
dont
on
est
en
train
de
préparer
Le
mouvement
puisqu'on
va
commencer
par
un
travail
de
démolition
pour
faire
de
La
place
au
centre
hospitalier
et
ce
travail-Là,
on
est
en
train
de
Le
Faire
dès
maintenant
et,
pour
des
raisons
que
je
ne
maîtrise
pas
complètement
mais
il Faut
Le
faire
de
Façon
anticipée.
Donc
d'ici
La
Fin
de
l'année,
on
va
déménager
des
services,
il y
aura
un
bout
de
l'hôpitat
qui
sera
vide,
et
qui
commencera
à être
préparé
à accueillir
Les
bulldozers,
ce
qui
demande
du
temps
et
du
travail,
et
des
audits,
etc.
Olivier
CHANTIER
Oui,
bonsoir,
est-ce
que
ce
projet
peut
bénéficier
du
1%
artistique,
et
si oui,
y
a-t-il
déjà
eu
des
réflexions
sur
La
forme
?
Madame
Le
Maire
Je
crois
qu'on
va
devoir
aussi
voir
si Le
1%
artistique,
il peut
être
utilisé
aussi
à
la
demande
des
agents
sur
un
certain
nombre
d'équipements
qui
n'ont
peut-être
pas
été
prévus
et
qui
n'étaient
pas
essentiels
mais
qui
sont
importants
pour
Les
agents.
Voilà,
pour
te
répondre.
D'autres
questions,
non
? Oui,
Catherine.
Catherine
POUGET
Oui,
il y
a
un
service
dont
je
n'ai
pas
entendu
parler,
ou
alors
je
n'ai
peut-être
pas
bien
entendu,
c'est
Le
service
gériatrie.
Xavier
HUARD
Alors
j'en
ai
parlé
mais
je
n'ai
pas
cité
Le
nom.
On
a
effectivement
des
Lits
de
médecine
et
dans
ces
Lits
de
médecine
on
a
différentes
spécialités
dont
Le
service
de
court
séjour
gériatrique
qui
va
être
maintenu
et
surtout
dont
la
capacité
va
être
portée
quand
le
projet
sera
terminé
de
21
à
32
Lits
ce
qui,
vu
Les
dynamiques
démographiques,
ne
me
semble
pas
complètement
absurde.
Madame
Le
Maire
Y a-t-il
d'autres
questions
?
Céline
BRASSEUR
Moi,
ce
n’est
pas
une
question,
mais
c'est
un
complément
par
rapport
à ce
que
Monsieur
HUARD
a
dit.
On
a
entamé,
alors
quand
je
dis
«
on
»,
c'est
au
niveau
de
La
conciergerie,
c'est
professionnel,
mais
on
a
commencé
un
vrai
travail
de
collaboration
avec
l'hôpital.
15 Aujourd'hui,
on
est
vraiment
dans
une
dynamique
de
collaboration
et
on
a, je
pense,
un
vrai
rôle
à jouer
effectivement
sur
l'installation
et
l'intégration
des
familles
qui
accompagneront
Les
professionnels
de
santé,
je
pense
que
c'est
essentiel.
On
a
chacun
notre
mission
je
crois
que
c'est
vraiment
très
clair,
d'un
côté
La
partie
vraiment
purement
médicale
et
professionnelle
mais
au
niveau
de
La
conciergerie
on
a
donc
nous
une
mission
sur
l'accompagnement
de
tout
ce
qui
va
autour,
on
dit
toujours
on
emploie
toujours
ce
terme
Là
mais
c'est
ce
qui
fera
aussi je pense
La différence
sans
qu'il y ait forcément
un
impact
financier
on
va
dire
ça
comme
ça. C'est
à dire
que
l’idée
dans
notre
communication
c'est
de
s'adresser
aux
professionnels
de
santé
mais
dans
son
cadre
familial,
Lui
Faire
comprendre
qu'ici
il
a
une
qualité
de
vie
qu'il
trouvera
difficilement
ailleurs
surtout
quand
il a des
jeunes
enfants
et
qu'il
a
besoin
d'installer
sa
Famille.
Ce
qui
fait
que,
on
entre
pas
du
tout
dans
La
course
à
l'échalote
comme
vous
disiez
tout
à
L'heure,
par
rapport
à
l'aspect
Financier
mais
nous
plutôt,
on
communique
autrement,
on
à
choisi
un
autre
créneau
de
communication
justement
pour
pouvoir
attirer
des
familles
sur
d’autres
critères.
Xavier
HUARD
Je
voulais
juste
dire
qu'on
a
une
collaboration
Fructueuse.
Qu'on
a
aussi,
on
profite
de
votre
aide
sur
Le
recrutement
avec
notamment,
Là
on
a
au
mois
de
novembre,
un
déplacement
sur
Paris
pour
essayer,
et
Là
j'ai
toutes
mes
équipes
qui
sont
là-dessus,
j'ai
Fait
une
présentation
La
dernière
fois
un
petit
peu
tout
seul
dans
un
grand
hall
chez
vous
où
je
palissais
un
peu
d'envie
à
voir
mes
voisins,
mais
je
pense
que
La
prochaine
Fois
mes
équipes
vont
arriver
bien
équipées
et
qu'on
aura
en
tout
cas
tout
ce
qu'on
peut
Faire
pour
essayer
de
tenter
des
Parisiens
pour
Les
convertir
à
la
vie
Chaumontaise
et
je
pense
qu'effectivement,
notamment
pour
des
jeunes
parents,
c'est
un
secteur
qui
peut
être
vraiment
un
argument,
qui
peut
vraiment
porter.
Céline
BRASSEUR
On
organise
un
job
dating
à
Paris.
On
en
a
Fait
un
à
Metz
au
mois
d'octobre.
IL y
en
aura
un
fin
novembre
à
Paris
qui
est
plutôt
tourné
sur
Les
services,
donc
effectivement
l'hôpital
et
La
clinique
seront
présents
et
on
espère
effectivement
pouvoir
recruter
d'éventuels
candidats
et
puis
on
aura
aussi
sur
2026
un
nouveau
week-end
d'accueil
des
professionnels
de
santé
comme
on
l'a
Fait
au
mois
de
mai,
donc
on
va
rééditer
Les
choses
avec
une
amélioration
parce
qu'il
n'y
a qu'en
pratiquant
qu'on
s'améliore.
Madame
Le
Maire
Voilà,
je
voulais
ajouter,
puisque
tu
viens
d'en
parler
et
que
vous
Le
dites,
vous
serez
aussi
avec
La
clinique,
par
rapport
à ce
que
j'ai
dit,
par
contre,
je
voulais
aussi
insister
sur
Le
Fait
que,
et
d'ailleurs,
c'est
aussi
pour
ça
que
nous
voulions,
avec
Le
Président
du
Conseil
Départemental,
que
cet
hôpital
soit
sur
Le
site,
parce
que
nous
voulions
être
à
côté
de
La
clinique.
Et
je
dois
Le
dire,
Monsieur,
on
peut
le
dire,
Monsieur
HUARD,
on
travaille
avec
votre
collègue
directeur
de
La
clinique
à essayer
d'améliorer
même
La
complémentarité
entre
Les
deux
établissements.
Xavier
HUARD
On
partage
des
équipements
communs
et
absolument
vitaux
pour
Les
deux,
notamment
je
pense
au
bloc,
à
l'unité
de
soins
continus,
ça
nécessite
un
travail
quotidien
avec
eux,
on
travaille,
il
Faut
Le
comprendre,
on
à
une
organisation
qui
est
assez
segmentée,
Finalement
on
est
peu
en
concurrence,
et
nous,
on
ne
cherche
pas
à
rentrer
en
concurrence
avec
eux,
et
dans
l'autre
sens,
je
n'ai
pas
l'impression
que
ce
soit
Le
projet
non
plus.
IL y
à, je
pense,
suffisamment
de
patients
à
soigner
sur
Le
territoire
pour
que
tout
le
monde
puisse
y
trouver
sa
place.
C'est
dans
cette
logique-là
qu'on
travaille,
on
a
des
problèmes
comparables,
sur
Le
Fonctionnement
du
bloc,
vous
savez
que
ce
sont
des
choses
extrêmement
normées,
extrêmement
techniques.
On
a
Le
même
bloc.
S'il
y
a
quelqu'un
de
l'hôpital
public
qui
arrive
et
qui
Fait
n'importe
quoi,
ça
peut
être
très
préjudiciable,
très
préjudiciable
évidemment
pour
la
clinique,
et
dans
l'autre
sens
également,
et
même
quand
tout
Le
monde
est
de
bonne
volonté,
il
faut
réussir
à bien
se
parler,
parce
que
c'est
d'abord
La
base,
donc
c'est
un
dialogue
qui
est
fructueux.
16 Je
ne
vais
pas
dire
quotidien
mais
c'est
plusieurs
fois
par
semaine
qu'on
a
des
échanges
moi
avec
Le
directeur
ou
mes
collègues
directeurs,
avec
Les
cadres
de
La
clinique
donc
pour
moi
c'est
un
non-sujet
aujourd'hui
dans
Le
mode
de
fonctionnement
et
vu
Les
moyens
dont
on
dispose
évidemment
dans
l'absolu
je
rêve
d'un
hôpital
public
conquérant
qui
écrase
tout
mais
je
ne
suis
pas
tout
à
Fait
sûr
que
finalement
on
vivrait
bien
de
cette
manière-là.
Céline
BRASSEUR
Je
voulais
Faire
juste
un
ajout,
il y
a
vraiment
une
catégorie
sur
Laquelle
de
Futurs
praticiens,
mais
qui
sont
déja
à
l'hôpital,
c'est
sur
Laquelle
it Faut
qu'on
travaille
absotument.
Au
niveau
de
l'accueil,
c'est
Les
internes.
Parce
que
Là,
on
a
un
train
de
retard
par
rapport
à Saint-Dizier,
par
exemple.
Xavier
HUARD
On
a
essayé
de
Les
accueillir
comme
on
à
pu
avec
vous,
mais
il Faut
alLer
plus
Loin,
évidemment.
Madame
Le
Maire
La
communication
dans
Le
nord
du
département,
elle
est
très
forte.
La
preuve,
c'est
que
Les
urgences,
il
n'y
avait
pas
de
problème
chez
eux.
Donc
je
relativise,
mais
oui,
il Faut,
on
l'avait
dit
d'aitleurs.
Ÿ
a-t-il
d'autres
questions
? Non
?
Pour
Les
internes,
il y
a
quand
même
un
sujet,
quand
même,
que
n'a
pas
Saint-Dizier,
c'est
que,
à
La
Fois,
c'est
une
chance
de
dépendre
du
CHU
de
Dijon,
et
on
remercie
Le
CHU
de
Dijon
qui
est
toujours
présent
à nos
côtés,
mais
d'un
autre
côté,
La
Faculté
de
médecine
de
Dijon
et
son
doyen
nous
disent,
nous,
c'est
toute
La
Bourgogne-Franche-Comté,
on
a
aussi
La
Nièvre,
et
Là,
et
vous,
normalement,
vous
dépendez
de
Reims
pour
l'internat.
Voilà.
C'est
un
vrai
sujet,
Là,
notre
positionnement
géographique,
tant
il peut
nous
aider
dans
certains
cas,
mais
Là,
il est
un
petit
peu
pénalisant.
Xavier
HUARD
Voilà.
Je
me
permettrais,
juste
effectivement,
on
a
cette
difficulté,
La
difficulté,
Le
CHU
de
Dijon,
enfin,
je
tiens
à
dire
que
Monsieur
SERVEAUX
qui
n'est
pas
Là
aujourd'hui,
mais
qui
se
déplace
régulièrement
sur
Le
territoire,
très
régulièrement.
Je
rendrai
compte,
évidemment,
à
mon
supérieur,
et
je
peux
vous
dire
qu'il
ne
suit
pas
ca
du
tout
d'un
œil
négligent.
C'est
vraiment
un
sujet
extrêmement
important
pour
lui,
Le
CH
de
Chaumont,
et
Les
autres
établissements
de
La
direction
commune,
ca
c'est
une
première
chose.
La
deuxième,
c'est
que
concernant
les
internes,
on
a
plutôt
des
difficultés,
en
Fait,
avec
l'Agence
Régionale
de
Santé
Bourgogne-Franche-Comté,
et,
effectivement,
c'est
un
travail
sur
Lequel
on
à
du
mal
à
avancer,
mais
on
va
finir
par
y
parvenir.
Pourquoi
on
a
du
mal
?
Parce
qu'il
Faut
réussir
à
aligner
Le
CHU
de
Reims,
Le
CHU
de
Dijon,
l'Agence
Régionale
de
Santé
de
Bourgogne-Franche-Comté,
l'Agence
Régionale
de
Santé
Grand
Est,
et
Les
facultés
de
médecine
respectives
pour
Faire
un
« changement
»,
qui
est
assez
Logique
Finalement,
mais
dans
lesquels
il y a des
arbitrages
un
petit
peu
complexes
à mener.
Si
je
peux
me
permettre
d'ajouter
une
chose,
je
ne
veux
surtout
pas
prendre
parti
parce
que
j'ai
bien
compris
que
ce
n'était
pas
toujours
extrêmement
consensuel
comme
sujet,
juste
vous
Faire,
moi,
mon
retour
d'expérience
en
tant
que
directeur
d'hôpital.
Je
suis
directeur
d'hôpital
depuis
2011.
Enfin,
pour
moi,
iL y
a
eu
deux
parties
dans
ma
carrière,
ou
plus
exactement,
il y
en
a
une
troisième
qui
est
en
train
de
s'ouvrir.
IL y
a
eu
2011-2019.
Si je
peux
La
résumer
en
un
mot,
ça
s'appelle
plan
de
retour
à
l'équilibre.
Avec
sa
litanie
de
difficultés
de
type
réduction
de
Lits,
difficultés
Financières,
compte
rendu
parfois
bien
difficile
avec
Les
Agences
Régionales
de
Santé
dans
un
rôle
de
régulateur
Financier.
IL y
a
eu
La
période
2020-2025
où,
subitement,
tout
d'un
coup,
plein
d'argent
est
arrivé
sur
Les
hôpitaux,
période
dont
je
me
félicite,
et
puis
on
voit
bien
qu'il
y
a aujourd'hui
un
changement
fort.
IL faut
dire
aussi
que
Les
hôpitaux
en
ont
quand
même
bénéficié.
IL y
a
eu
des
efforts
très
importants
Faits
par
tous
Les 17 professionnels,
notamment
Les
professionnels
soignants,
mais
pas
qu'eux.
Et
d'ailleurs,
il
y
a
eu
des
rémunérations
qui
ont
augmenté,
il faut
quand
même
Le
dire
aussi,
mais
aujourd'hui,
on
voit
bien
qu'il
y a
un
virage, et
j'ai
un
petit
peu
l'impression
de
Faire
« Welcome
Back
» en
2011.
Ce
projet-là,
de
ma
place,
j'ai
monté
quand
même
un
certain
nombre
d'autres
projets
architecturaux
dans
ma carrière,
j'ai
un
peu
l'impression,
vous
savez
quand
vous
êtes
à
Paris,
que
vous
arrivez,
que
vous
êtes
en
train
de
descendre
un
petit
peu
précipitamment
Les
marches
du
métro,
et
vous
voyez
La
porte
du
métro
qui
est
ouverte,
et
que
vous
entendez
La
sirène
qui
dit
ça
va
se
fermer,
j'ai
l'impression
Là
de
venir
juste
de
rentrer
dans
Le
métro
et
c'est
tout
juste si
j'y ai pas
Laissé
ma
manche.
Vous
voyez
?
Enfin,
c'est
peut-être
une
vision
Fausse
des
choses.
Rien
n'est
jamais
complètement
verrouillé.
IL
y
a
toujours
un
nouveau.
Mais
de
ma
place
de
directeur,
et j'ai
Fait
beaucoup
de
finances
dans
Les
hôpitaux,
en
tout
cas
d'ex-directeur
Financier,
c'est
un
petit
peu
Le
regard
que
je
porte.
Après,
ça
ne
veut
pas
dire
tout
est
toujours
possible
en
politique.
Mais
je
pense
qu'il
y
a
quand
même
quelque
chose
sur
un
financement
de
cet
ordre-là
que
je
n'ai
jamais
vu.
C'est
quand
même
quelque
chose
de
remarquable
et
d'intéressant
pour
Le
territoire.
Madame
Le
Maire
J'avais
dit,
même
si
tout
n'est
pas
parfait,
il
Faut
vraiment
y
aller,
parce
que,
en
effet,
comme
tu
dis,
Le
train
ne
repassera
pas,
et
pas
avant
très
Longtemps.
Donc,
ne
boudons
pas,
quand
même,
La
chance
que
nous
avons,
même
si,
encore
une
Fois,
tout
n'est
pas
parfait,
et
allons-y,
allons-y
tous
ensemble,
et
soyons
solidaires,
encore
une
Fois,
c'est
bien
ce
qui
nous
a aussi,
parce
qu'au
début,
ça
a été
compliqué,
quand
même,
Bourbonne,
Langres,
Chaumont,
voilà,
mais
si
on
a
bien
réussi
à
travailler
tous
Les
trois
ensemble
aussi,
Les
trois
villes,
c'est
bien
parce
qu'on
avait
compris
que
Le
train
ne
repasserait
pas,
que
c'était
une
opportunité
à saisir
d'urgence.
Vous
avez
tout
à
Fait
raison.
Y
a-t-il
d'autres
questions
?
Non
?
Est-ce
que
je
peux
considérer
que
vous
avez
eu
suffisamment
d'informations
?
De
toute
Façon,
comme
on
vous
l'a
dit,
on
vous
tiendra
informés
aussi
du
déroulement.
J'en
profite
pour
vous
rappeler
que
vous
m'avez
autorisé
à
prévoir
une
participation
Financière
de
La
Ville
de
Chaumont.
IL Faut
savoir
ce
qu'on
veut
aussi
dans
La
vie.
Et
vous
avez
peut-être
vu
que
Lors
de
La
présentation
au
Conseil
Départemental,
le
Président
de
l'Agglomération
à
dit
qu'il
proposerait
que
l'Agglomération
participe
à La
même
hauteur
que
La
Ville
de
Chaumont.
Nous
avons
rendez-vous
très
prochainement,
tous
Les
trois,
Monsieur
Le
directeur,
puis
avec
vous
aussi,
Monsieur
GICQUEL,
pour
voir
un
peu
comment,
et je vous
en
rendrai
compte
bien
sûr
après,
comment
ces
participations
pourraient
se
Faire,
sous
quelle
Forme,
et
pour
améliorer
peut-être,
c'est
aussi
Là
où
je
réponds
à
ton
1%,
pour
améliorer
aussi
peut-être
certaines
demandes
de
La
part
des
personnels
qui
n'auraient
pas
été
prises
en
compte
totalement
dans
Le
projet.
Ÿ a-t-il
d'autres
questions,
non
?
Xavier
HUARD
Je
voulais
juste
remercier,
en
tout
cas,
peut-être
de
facon
prématurée,
mais
en
tout
cas,
l'intention,
évidemment,
me
satisfait,
personnellement,
évidemment,
et
bien
entendu,
je
pense
que
Ça
plaira
beaucoup
aux
professionnels
également.
En
revanche,
je
trouve
ça
encore
mieux
également
parce
que,
enfin,
je
trouve
que
ça
peut
être
intéressant
au-delà
de
ce
que
vous
venez
de
dire
parce
que
on
s'insère
dans
un
paysage
qui
n'est
pas
neutre
et
Le
Fait
de
Financer
donne
aussi
un
petit
peu
un
droit
à
et
il y
a
peut-être
des
choses
auxquelles
nous
on
ne
pense
pas
et
où
je
pense
que
ça
peut
permettre
de
Fluidifier
certains
aspects
sur
Les
bords
ou
sur
Les
interfaces
qui
me
paraissent
tout
à
Fait
utiles.
Madame
Le
Maire
J'ajoute
que
La
Région,
j'avais
mis
en
relation
l'IFSI
avec
La
Région,
que
La
Région
est
en
train
de
travailler
un
programme
d'amélioration
des
locaux
actuels
de
L'IFSI
Voilà.
On
en
est
au
préprogramme,
Là,
Monsieur
GICQUEL.
J'espère
que
ça
pourra
se
faire.
Monsieur
HUARD
merci.
Véronique
qui
suit
ce
dossier
avec
moi,
je
Lui
demande
d'aller
raccompagner
nos
hôtes,
de
continuer
à discuter
avec
eux.
Merci.
Xavier
HUARD
18 Merci
de
votre
accueil.
Madame
le
Maire
Alors,
je
vous
propose
que
nous
ouvrions
La
séance
puisque
c'était
une
information
hors
séance
avec
ta
désignation
du
secrétaire
de
séance,
Olivier,
tu
peux
venir
ici,
si
tu
veux,
si
tu
es
candidat.
J'ai
une
candidature,
donc,
Olivier
CHANTIER.
Y
a-t-il
d'autres
candidats
? Non
? Tu
reprends
ta
place
et
tu
es
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Je
te
demande
donc
de
faire
l'appel,
s'il te
plaît.
Madame
Le
Maire
Patrick
VIARD
vient
de
nous
adresser
un
mail,
il a un
contre-temps,
donc
il ne
peut
assister
au
Conseil.
Olivier
CHANTIER
Merci. Madame
Le
Maire
Après
cette
présentation,
je
vous
propose
qu'on
rentre
tout
de
suite
dans
Le
vif
du
sujet,
avec
tout
d'abord
l'approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
25
septembre.
Ÿ
a-t-il
des
questions,
des
observations
sur
ce
procès-verbal
?
Non
?
Je
peux
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
Urbanisme,
aménagements,
Pierre.
1.
Cession
de
la
baignade
située
à
Chamarandes-Choignes
Pierre
ETIENNE
Merci
Madame
Le
Maire,
bonsoir
à tous.
Ce
premier
dossier,
nous
examinons
La
cession
de
La
baignade
située
à
Chamarandes-Choignes.
Vous
vous
souvenez
peut-être
qu'au
dernier
conseil
municipal
nous
avons
procédé
à
son
déclassement.
La
commune
de
Chamarandes-Choignes
ayant
manifesté
son
souhait
de
l'acquérir
et
La
ville
n'ayant
plus
d'usage
de
ce
bien
qui
coûte
même
en
entretien,
nous
sommes
tombés
d'accord
pour
une
cession
à
l'euro
symbolique
en
faveur
de
La
commune
de
Chamarandes-Choignes.
Madame
Le
Maire
Est-ce
qu'il
y a des
demandes
de
parole
? Non
? Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION La
Ville
de
Chaumont
engagée
dans
une
réflexion
d'optimisation
de
la
gestion
de
son
patrimoine,
souhaite
se
départir
de
certains
étéments
immobiliers.
Parmi
ces
éléments,
La
Commune
est
propriétaire
d'une
baignade
située
à
CHAMARANDES-CHOIGNES
(52000),
lieudit
« La
Village
»
cadastrée
section
AB
numéros
47
et
48
d'une
contenance
totale
de
1 811
mi. Dans
un
courrier
en
date
du
4
juitlet
2025,
La
Commune
de
Chamarandes-Choignes
a
Fait
part
de
son
intérêt
pour
acquérir
Les
parcelles
cadastrées
section
AB
numéros
47
et
48
d’une
surface
totale
de
1 811
m?
à
L'euro
symbolique.
19 Ces
terrains
ayant
été
extrait
du
domaine
public
de
La
Ville
de
Chaumont
en
vertu
d’une
délibération
du
conseil
municipal
en
date
du
25
septembre
2025,
il
est
dorénavant
possible
de
procéder
à
La
cession
desdites
parcelles.
Compte
tenu
de
l’ensemble
de
ces
éléments,
il y
a
lieu
de
procéder
à
La
cession
des
terrains
cadastrés
section
AB
numéros
47
et
48
d'une
surface
totale
de
1 811
m?
appartenant
à
La
Ville
de
Chaumont,
au
profit
de
La
Commune
de
Chamarandes-Choignes,
à l'euro
symbolique.
Vu
Les
articles
L 2241-1
et
L 2122-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
l'avis
de
La
commission
« Aménagement,
Urbanisme,
Environnement
» du
14
octobre
2025,
Vu
l'avis
de
La
commission
« Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à L’unanimité :
-
De
céder
à
La
Commune
de
Chamarandes-Choignes,
la
baignade
située
à
CHAMARANDES-
CHOIGNES
(52000)
cadastrée
section
AB
numéros
47
et
48
d’une
contenance
totale
de
1 811
m°
à
l'euro
symbolique
;
-
De
régulariser
l'acte
de
vente
et
de
procéder
Le
cas
échéant,
à
toutes
modifications
de
cet
acte
ne
remettant
pas
en
cause
l'économie
générale
du
projet
;
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Madame
Le
Maire,
ou
en
cas
d'absence
ou
d'empêchement
à
son
représentant,
pour
signer
Les
pièces
nécessaires
à La
régularisation
de
cette
opération.
2.
Déclassement
suite
à
La
désaffectation
de
l'espace
vert
situé
rue
au
Val
de
Marne
Pierre
ETIENNE
La
Ville
de
Chaumont
a
été
sollicitée
par
Monsieur
et
Madame
PETTINI,
propriétaires
voisins
d'une
parcelle
appartenant
à
La
commune
de
Chaumont,
un
petit
espace
vert
d'une
contenance
de
104
mètres
carrés
en
bordure
de
La
rue,
un
terrain
en
dévers
qui
n'a
pas
d'intérêt
particulier.
IL
n'y
a
pas
d'aménagement
particulier
qui
en
Fait
un
espace
vert
d'agrément,
d'usage
de
Loisir
ou
autre.
C'est
plutôt
un
délaissé,
on
va
dire,
en
bord
de
rue.
Hs
souhaitent
étendre
ainsi
leur
terrain
d'habitation.
Nous
sommes
tombés
d'accord
avec
eux
sur
le
principe
de
cette
cession.
Nous
avons
validé
avec
eux
Le
Fait
qu'ils
maintiennent
l'un
des
trois
arbres,
il y
en
a
deux
qui
sont
en
état
sanitaire
médiocre,
et
l'un
qui
est
plus
remarquable
et
en
bon
état.
Ce
principe
étant
entendu
avec
eux,
nous
procédons
pour
l'instant
donc
au
déclassement
de
cet
espace
vert
et
nous
vous
proposerons
au
conseil
municipal
suivant
sa
cession.Madame
Le
Maire
Des
questions
? Non
? qui
est
contre
? un
contre
? qui
s'abstient
?
Merci.
DELIBERATION La
Ville
de
Chaumont
est
propriétaire
d’un
terrain
situé
à
CHAUMONT
(52000)
rue
du
Val
de
Marne
cadastré
section
ZE
numéro
163
pour
une
contenance
totale
de
104
m°.
Cette
dernière
a
été
sollicitée
par
Monsieur
et
Madame
PETTINI,
propriétaires
voisins,
en
vue
de
l'acquisition
de
ce
terrain
actuellement
à
usage
d'espace
vert.
L’emprise
à
céder
dépend
actuellement
du
domaine
public
communal,
il
est
donc
nécessaire
de
procéder
au
déclassement
suite
à
La
désaffectation
de
La
parcelle
cadastrée
section
ZE
numéro
163
d'une
surface
de
104
m?
pour
être
intégrée
au
domaine
privé
communal
en
vue
de
sa
cession.
20 Vu
Les
articles
L 2241-1
et
L 2122-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
l’article
L2141-1
du
Code
général
de
La
propriété
des
personnes
publiques ;
Vu
L'avis
de
La
commission
« Aménagement,
Urbanisme,
Environnement
»
du
14
octobre
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
28
voix
pour
et
1 voix
contre
(Sylvain
DEMAY),:
-
De
constater
la
désaffectation
dudit
terrain
cadastré
section
ZE
numéro
163,
d’une
surface
de
104
m°;
-
De
constater
que
La
parcelle
cadastrée
section
ZE
numéro
163,
n’est
plus
affectée
à
l'usage
du
public
;
-
D'en
prononcer
Le
déclassement
du
domaine
public
pour
Le
Faire
entrer
dans
Le
domaine
privé
communal;
-
D'autoriser
Madame
Le
Maire,
ou
son
représentant
en
cas
d'absence
ou
d’empêchement,
à signer
tous
Les
documents
nécessaires
à
La
réalisation
de
cette
opération.
3.
Convention
de
Financement
pour
là
construction
du
gymnase
Louïis
Chaillot
Madame
le
Maire
Le
gymnase
Chaillot,
alors
je
pense
que
tout
Le
monde
est
bien
au
Fait
parce
que
Le
rapport
est
un
petit
peu,
au
départ,
pas
très
compréhensible,
mais
vous
êtes
tous
bien
au
Fait,
Vous
savez
que
ce
gymnase
a
été
construit
par
La
Région,
sur
des
Fonds
de
La
Région,
et
que,
en
contrepartie
du
Fait
que
Le
gymnase
n'est
pas,
contrairement
à
ce
qui
est
mis
dans
votre
rapport,
à
l'intérieur
du
lycée
Decomble
mais
bien
à
l'extérieur,
La
Vitle
de
Chaumont
ayant
mis
à
disposition
de
la
Région
gratuitement
le
Foncier
et
en
contrepartie
d'une
ouverture
en
dehors
des
heures
afférentes
au
lycée,
à
nos
associations,
La
Ville
de
Chaumont
par
convention
avec
la
Région
a
pris
en
charge
Le
Fonctionnement
du
gymnase
d'où
cette
nouvelle
convention
puisque
dans
Le
cadre
de
La
prise
en
charge
du
gymnase,
nous
avons
donc
à
notre
charge
Les
Fluides, et je
Laisse
La
parole
à Pierre.
Pierre
ETIENNE
Effectivement
Madame
Le
Maire.
Ce
gymnase
construit
par
La
Région
mais
géré
par
La
Ville
a
l'usage
donc
des
premiers
mois
depuis
un
an
maintenant
d'utilisation
de
l'équipement.
IL apparaissait
aussi
utile
de
faire
quelques
petites
modifications
et
donc
cette
convention
vise
ainsi
à
régler
vis-à-vis
de
La
Région
les
modifications
mais
aussi
Les
investissements
en
matière
de
photovoltaïque
qui
sont
Faits
sur
l'équipement
en
Faveur
de
La
Ville
quelque
part,
puisque
c'est
effectivement
elle
qui
assure
Le
fonctionnement
et
notamment
Les
charges
de
fonctionnement.
Vous
avez
Le
détail
dans
La
délibération
sur
Les
éléments
avec
ce
qui
concerne
Le
photovoltaïque
et
avec
ce
qui
concerne
d'autres
petits
équipements
ou
aménagements
à
l'intérieur
du
gymnase
pour
son
bon
fonctionnement.
Donc
pour
un
montant
de
35
332,10
€
HT.
Madame
le
Maire
Y a-t-il
des
questions
? Oui,
Monsieur
JODER.
Jean-Marie
JODER
21 J'étais
juste
étonné
en
voyant
Les
travaux,
c'est
Le
retraçage
des
terrains
et
tout,
alors
qu'il
est
quand
même
plutôt
assez
récent,
et
comme
en
plus
ça
rentre
dans
Le
gros
œuvre,
je
ne
comprenais
pas
pourquoi
c'est
La
Ville
qui
prend
en
charge
du
coup.
Pierre
ETIENNE
Parce
qu'il
y
a
un
usage
aussi
avec
des
associations
extérieures
qui
n'étaient
pas
forcément
prévues
au
départ,
suivant
Les
sports.
IL y a des
traçages
complémentaires.
Madame
le
Maire
Et
puis,
je
me
permets
d'insister,
on
l'avait
dit,
ce
photovoltaïque,
it
n'est
pas
uniquement
à
l'usage
de
Chaillot
puisque
c'est
un
système
qui
rayonne
sur
2
km,
je
ne
sais
jamais
si
c'est
2
ou
3
km,
donc
par
exemple. Jean-Marie
JODER
Non
mais
j'étais
sur
Le
traçage
des
terrains.
Madame
Le
Maire
Oui,
je
me
permets
de
préciser,
par
exemple
l'école
Baker
va
pouvoir
utiliser
l'électricité
du
photovoltaïque
aussi.
Je
Le
dis
aussi,
je
rappelle
d'ailleurs
qu'on
inaugure
La
maternelle
samedi
prochain,
vous
êtes
tous
cordialement
invités.
Alors
pour
Le
traçage,
je
te Laisse
répondre.
Pierre
ETIENNE
Bon, j'ai
répondu
succinctement
dans
Le
détail,
je
ne
sais
pas
si...
Madame
Le
Maire
Pierre,
sans
bien
préciser,
puisque
on
ouvre
aux
associations
qui
n'ont
pas
forcément
tout
à
Fait
Les
mêmes
besoins,
en
effet,
que
Le
scolaire.
D'autres
questions
? Je
peux
passer
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION Aux
termes
d'un
acte
administratif
en
date
du
15
octobre
2020,
La
Ville
de
CHAUMONT
à
cédé,
à
titre
gratuit,
l'emprise
Foncière
cadastrée
section
AT
numéro
608
et
section
AV
numéro
445
au
profit
de
La
Région
Grand
Est,
pour
l'implantation
du
nouveau
gymnase.
La
Région
Grand
Est
a
décidé
La
construction
d'un
gymnase
pour
Le
lycée
Eugène
Decomble
à
CHAUMONT
et
a affecté
à
l'opération
une
autorisation
de
programme
de
5,6
M£.
Une
convention
d'occupation
précaire
dudit
équipement
a
été
conclue
en
2021
entre
la
Ville
de
CHAUMONT
et
la
Région
Grand-Est
régissant
Les
conditions
d'occupation
par
la
Vitle,
et
permettant
surtout
aux
associations
d'utiliser
ce
site,
en
bénéficiant
de
créneaux
d'occupation,
sur
cette
infrastructure
neuve.
Dans
Le
cadre
de
cette
gestion,
Les
deux
parties
se
sont
rapprochées
afin
de
déterminer
Les
travaux
nécessaires
au
bon
Fonctionnement
Futur
du
bâtiment.
La
Région
Grand
Est
a
réalisé,
pour
Le
compte
de
La
Ville
de
Chaumont,
certains
travaux
qu'il
convient
aujourd'hui
de
prendre
en
charge.
Le
montant
des
travaux
réalisés
par
La
Région
Grand
Est
au
profit
de
La
Ville
de
CHAUMONT
s'élève
à
35.332,10€
HT
soit
42.398,52
€
TTC
avec
La
décomposition
suivante
:
LOT
Désignation
Montant
€
HT
22 VRD
Réseaux
additionnels
extérieurs
(3
concessionnaires
Fibre)
1457,50€
Gros
œuvre
Changement
traçage
terrain
et
équipements
1783,78€
Cloisons
Doublage
Encoffrement
photovoltaïque
735,00€
Menuiseries
Installations
informatiques
découplées
Ville
/
Lycée
-
1615.00€
intérieures
placard
supplémentaire
’
Electricité
Installations
informatiques
découplées
VilLe
/ Lycée
2259,82€
Electricité
Contrôle
d'accès,
matériel
compatible
Ville
1542,88€
Electricité
Réduction
nombre
sèche
main
+
uniformisation
modèle
Ville
175,50€
Electricité
Prise
Force
pour
évènementiel
salle
d'évolution,
2540,00€
Electricité
Photovoltaïque
- modification
puissance
électricité
12820,00€
Electricité
Coupure
différentielle
pour
implantation
photovoltaïque
5660,26€
Equipements
Changement
traçage
terrain
et
équipements
5262,74€
sportifs Plomberie
Remplacement
des
bâti
WC
-520,38€
Total
Tous
Les
lots
35.332,10
€
La
présente
convention
a
pour
objectif
de
définir
Les
conditions
de
Financement
par
la
Ville
de
Chaumont
des
travaux
effectués
par
La
Région
Grand
Est
pour
l’anticipation
de
travaux
dû
par
Le
gestionnaire
du
site.
Le
Financement
de
ces
travaux
est
entièrement
à
la
charge
de
ta
Ville
de
CHAUMONT.
Cet
apport,
sur
demande
de
ia
Région,
sera
versé
en
un
seul
paiement
sur
production
de
l’état
récapitulatif
des
dépenses
TTC,
payées
par
La
Région.
La
convention
est
valable
jusqu'à
l'accomplissement
des
engagements
respectifs
des
parties.
IL vous
est
proposé
d’acter
de
ces
conditions
transcrites
dans
Le
projet
de
convention
de
Financement,
annexée
à
La
présente
délibération.
Vu
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Le
Code
général
de
La
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
L'avis
de
La
commission
« Aménagement,
Urbanisme,
Environnement
» en
date
du
14
octobre
2025,
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» en
date
du
15
octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
-
D'approuver
La
convention
de
Financement
dont
Les
modalités
sont
consignées
dans
Le
projet
annexé
à
la
présente
délibération;
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Madame
Le
Maire,
ou
en
cas
d'absence
ou
d’empêchement
à
son
représentant,
pour
signer
les
pièces
nécessaires
à
la
régularisation
de
cette
opération.
4.
Avenant
n°4
au
Contrat
PPP
éclairage
public
Pierre
ETIENNE
Donc
pour
rappel,
La
ville
depuis
2011
a
conclu
un
contrat
de
partenariat
public-privé
avec
l'entreprise
Ineo
Equans
pour
La
gestion
et
La
rénovation
de
son
éclairage
public
et
il
s'agit
ici
dans
cet
avenant
numéro
4
de
régler
piusieurs
points
qui
sont
listés
ici,
donc
mise
à jour
de
l'inventaire
des
installations
avec
des
points
essentiellement
retirés,
enfin
des
points
Lumineux
en
diminution,
Le
solde
cumulé
de
l'ensemble
du
gros
entretien.
Renouvellement
jusqu'au
31
août
2024
c'est-à-dire
qu'on
Fait
Le
point
sur
les
sommes
qui
sont
prévues
pour
le
gros
entretien
avec
en
vue
du
programme
prévisionnel
de
renouvellement
qui
est
en
cours
voilà.
On
en
a
déjà
parlé
ici,
500
000
€
d'investissement
sur
notre
éclairage
public.
On
a
différents
GER,
différentes
sommes
qui
sont
prévues
pour
certains
sujets
et
en
vue
de
La
Fin
du
contrat
qui
est
dans
23 moins
d'un
an,
on
a
rassemblé
toutes
ces
sommes
pour
Les
concentrer
sur
de
La
rénovation
de
l'éclairage
public.
Le
point
3, des
montants
de
pénalités
applicables
au
titulaire
pour
Les
manquements
constatés
années
13
et
14,
vous
en
avez
Le
détail
dans
la
délibération
en
annexe,
ce
sont
essentiellement
des
retards
dans
La
remise
en
Fonction
de
points
Lumineux,
il y a
une
durée
et
puis
une
somme par
jour
de
retard
en
général,
c'est
des
choses
standard
de
pénalités.
IL
y
a
La
valorisation
des
certificats
d'économie
d'énergie
qui
peuvent
être
obtenus
via
Les
500
000
€
d'investissement
dont
je
parle.
Donc
Le
titulaire
du
contrat
nous
en
Fait
bénéficier
dans
une
remise
à
hauteur
de
23
600
€
sur
Les
travaux
de
renouvellement.
Les
économies
d'énergie
réalisées
de
l'année
1 à 15:
il y
avait
dans
Le
contrat
une
clause
d'intéressement
pour
Le
titulaire
au-delà
des
engagements
de
consommation
auxquels
il avait
souscrit,
c'est-à-dire
qu'il
avait
des
objectifs
d'atteinte
d'économies
d'énergie,
et
puis
s'il allait
au-delà,
il avait
un
intéressement
à
hauteur
de
20%
de
ces
économies
supplémentaires
Faites.
IL à
sollicité
pour
qu'on
Fasse
Le
point
sur
cet
intéressement
auquel
il
a
droit.
Nous
y
avons
soustrait
Les
années
au
cours
desquelles,
d'un
commun
accord,
nous
avons
éteint
l'éclairage
public
puisque,
bien
sûr,
iL
ne
pouvait
pas
se
prévaloir
de
ces
économies
substantielles
qui
ont
été
Faites.
Et,
donc,
Le
dernier
point
qui
est
l'intégration
au
bordereau
de
prix
unitaires
des
prix
relatifs
à
La
mise
à
jour
des
prix
des
Fournisseurs.
Les
prix
n'avaient
pas
été
revus
depuis
trois
ans
et
Le
dernier
avenant
avait
été
passé
en
juin
2022
et
à
ce
moment-là,
il n'y
avait
pas
encore
Les
effets
Liés
au
contexte
international
sur
des
prix
qui
ont
beaucoup
évolué.
Alors,
je
crois
qu'on
va
vous
projeter
La
différence
parce
que
vous
avez
dans
La
délibération
que
Les
nouveaux
prix,
mais
vous
n'aviez
pas
forcément
La
différence
avec
Les
anciens
prix,
je
m'en
excuse.
On
est
sur
des
hausses
qui
sont
assez
importantes,
puisqu'elles
vont
des
Fois
à
plus
de
moitié
plus,
si vous
en
voulez
Le
détail
par
rapport
à
ce
qui
est
dans
La
délibération,
je
vous
laisse
en
prendre
connaissance
si
vous
avez
des
questions.
Madame
Le
Maire
Y a-t-il
des
questions
? Oui,
allez-y,
je vous
en
prie,
Monsieur
PERNET.
Alexandre
PERNET
Donc
oui,
ça
vient
un
petit
peu
en
Lien
avec
ce
qu'est
en
train
de
nous
montrer
Pierre
ETIENNE,
c'est-à-
dire
qu'en
2023,
il y a à
peu
près
12
000
communes
en
France
qui
ont
décidé
d'éteindre
l'éclairage
public,
notamment
à cause
de
La
flambée
des
prix
de
l'énergie.
Depuis,
il y en
a à peu
près
1 000
qui
ont
rallumé.
Ça
va
un
petit
peu,
ça
s'éteint,
ça
se
rallume,
et puis
il y
a
d'autres
communes
qui
tentent
d'innover,
en
cherchant
des
solutions
meilleures
pour
le
porte-
monnaie,
pour
l'environnement,
et
puis
Le
Fameux
sentiment
d'insécurité,
alors
ca
peut
être
La
baisse
de
l'intensité,
ca
peut
être
Le
déclenchement
automatique
par
des
capteurs
de
présence,
ou
l'éclairage
assez
novateur,
d'ailleurs
l'éclairage
à La
demande
à travers
une
application
qui
est
prévue
pour
ça.
Et
puis
vous
avez
des
autres
villes
et
pas
des
petites,
par
exemple
Orléans,
120
000
habitants,
où
ils sont
passés
au
100%
LED,
ce
qui
a entraîné
une
baisse
de
consommation
de
50
à
60%
d'énergie.
Donc
ma
question,
en
fait,
ce
que
j'aimerais
savoir,
puisqu'on
arrive
à
La
Fin
du
mandat
et
que
c'est
un
peu
L'heure
des
bilans,
c'est
Le
pourcentage
d'ampoules
LED
actuellement
par
rapport
à
celui
du
début
du
mandat
2020.
Voilà,
simplement.
Madame
le
Maire
Même
depuis
2013...
Oui,
allez-y.
24 Pierre
ETIENNE
Alors,
Les
investissements
initiaux
avaient
permis
de,
quand
je
dis
initiaux,
c'est
au
début
du
contrat.
Le
contrat
démarre
en
2011,
il y avait
4
années
d'investissements
initiaux
qui
ont
permis
d'arriver
à
peu
près
à 8%
de
LED.
Là,
avec
Le
programme
d'investissement
qu'on
Fait
sur
500
points
lumineux,
on
va
atteindre
20%.
Donc
effectivement
on
l'a
augmenté
de
plus
de
moitié,
ca
reste
relativement
Faible
par
rapport
effectivement
à
l'ensemble
du
parc.
iL
Faut
savoir
cependant
qu’au
début
du
contrat,
une
grosse
moitié
des
points
lumineux
avaient
été
renouvelés,
mais
avec
Le
meilleur
des
anciennes
technologies
parce
qu'à
l'époque,
La
LED
n'était
qu'à
ses
débuts.
La
part
de
parc
qui
en
Fait
avait
été
mise
en
LED
n'était
pas
directement
liée
au
contrat
mais
avait
été
liée
au
projet
de
La
gare,
notamment.
Et
donc,
en
Fait,
on
a
des
gains
qui
sont
effectivement
importants
quand
on
passe
à
La
LED.
Là,
Les
500
points
Lumineux,
par
exemple,
qu'on
passe
en
LED,
on
prend
sur
Les
plus
vétustes,
donc
ceux
qui
n'ont
pas
été
renouvelés
au
début
du
contrat.
Donc
là-dessus,
effectivement,
on
Fait
des
gains
de
2/3,
voire
3/4
sur
ceux-là.
Par
contre,
sur
Les
sources
classiques
qui
ont
été
renouvelées
au
début
du
contrat,
on
ne
va
pas
aussi
loin.
On
fait
un
gain,
mais
qui
n’est
pas
substantiel.
Donc
aujourd'hui,
effectivement,
on
Flèche
d'abord
Les
économies,
Les
investissements
qu'on
Fait
sur
ces
500
points
Lumineux
sur
Les
plus
anciens.
Alors
sion
fait
un
ratio,
on
va
dire,
à
l'échelle
du
parc
de
La
ville,
ça
Fait
plusieurs
millions
quand
même,
si
on
veut
renouveler
La
totalité,
Là je
vous
dis
500
000
pour
10%
du
parc,
donc
vous
Faites
Le
calcul
vous-même.
Mais
effectivement,
sur
ce
parc
en
LED,
on
a
préprogrammé
une
baisse
d'intensité
au
Fur
et
à
mesure
de
La
nuit.
C'est-à-dire
que
vous
avez
des
sources
lumineuses
en
LED
qui
peuvent
descendre,
ça
a
été
préprogrammié,
jusqu'à
30%
au
milieu
de
nuit.
Donc
Là
où
on
rallume,
on
a
cette
baisse.
AU
début
du
contrat,
dans
Les
investissements
initiaux
qui
avaient
été
Faits,
il y
a
aussi
dans
des
sources
classiques
cette
possibilité
de
baisse,
alors
qui
est
moins
importante,
qui
est
de
40%.
En
Fait
quand
je
dis
pour
Les
LED,
on
va
jusqu'à
moins
70%
puisqu'on
atteint
30%
du
nominal.
Je
suis
désolé
pour
Les
chiffres,
c'est
un
peu
compliqué
à suivre.
On
avait
donc
déjà
dans
Les
investissements
initiaux
du
contrat
il y
a
15
ans,
une
baisse
sur
Les
sources
classiques,
on
l'a
encore
plus
Fort
sur
Les
LED
qu'on
met
en
place
aujourd'hui,
et
ce
qui
Fait
que,
dans
une
vision
théorique
où
tout
Le
parc
est
renouvelé
en
LED,
on
a à
peu
près
La
même
économie
d'énergie
que
si
on
coupe
des
sources
classiques
en
milieu
de
nuit.
Donc
après,
c'est
un
choix
d'arriver
à
progressivement
renouveler
Le
parc.
C'est-à-dire
que
demain,
effectivement,
en
ayant
tout
mis
en
LED,
dans
une
vision
théorique,
on
pourrait
avoir
Le
même
effet
qu'une
coupure
de
milieu
de
nuit
aujourd'hui,
sauf
qu'on
aura
de
l'éclairage
quand
même,
mais
un
éclairage
beaucoup
plus
Faible,
qui
gênera
moins
La
biodiversité,
qui
est
suffisant
si
on
marche
dehors,
puisqu'en
Fait
l'œil
s'adapte,
c'est
l'expérience
qu'on
a
Faite.
Pour
revenir
sur
ce
dont
tu
parles,
sur
du
pilotage
à
La
demande,
c'est
assez
complexe
à
mettre
en
œuvre
parce
que,
effectivement,
on
a
des
industriels
du
domaine
qui
nous
ont
présenté
La
solution.
La
difficulté,
c'est
qui
va
piloter
?
C'est-à-dire
qu'ils
nous
disent:
te
riverain,
il
va
pouvoir
allumer
ou
éteindre
son
lampadaire.
Vous
imaginez
bien
qu'en
ville,
c'est jour-nuit
tout
Le
temps.
L'autre
point
dont
tu
as
parlé
qui
est
La
détection,
elle
n'est
pas
satisfaisante
aujourd'hui,
on
à
certaines
allées
piétonnes
notamment
qui
en
sont
équipées
sur
Les
boulevards,
sur
Les
squares,
Le
problème,
c'est
que
ces
systèmes
aujourd'hui
ils
S'encrassent
avec
Le
temps,
et
vous
Faites
l'expérience
aujourd'hui,
vous
passez
sous
Le
point
des
Fois,
La
Luminosité
se
réhausse
quand
vous
l'avez
déjà
dépassée,
parce
que
Le
système
(La
cellule
photosensible)
s'est
encrassé
et
donc
ça
non
plus
ce
n’est
pas
satisfaisant.
Pour
dire
sur
toutes
Les
solutions
qu'on
entend
des
Fois,
Le 1 point
sur
2, alors,
ca
ne
Fonctionne
pas
pour
deux
aspects,
c'est
très
compliqué
pour
deux
choses,
c'est-à-dire
qu'it
Faudrait
recâbler
complètement
le
réseau,
puisqu'en
fait,
aujourd'hui,
vous
avez
des
armoires
de
commandes
qui
commandent
des
liaisons
continues,
donc
ça
veut
dire
qu'it
Faudrait
recàbler
pour
Faire
une
double
commande
pour
qu'il
y
ait
une
alimentation
1
point
sur
2,
donc
ce
sont
des
coûts
d'investissement
très
Forts
au
départ,
et 25 ensuite,
ce
n'est
pas
opérant,
c'est
même
dangereux
en
Fait
pour
La
circulation
automobile,
parce
que
vous
avez
des
effets
jour-nuit,
jour-nuit,
et
ça
peut
provoquer
une
inattention
du
conducteur,
vous
avez
un
piéton
qui
passe
dans
La
partie
nuit,
enfin
voilà,
donc
c'est
pas
du
tout
efficace,
c'est
même
dangereux. Les
choix,
je
pense,
seront
à
faire
pour
l'équipe
suivante
quelle
qu'elle
soit.
Aujourd'hui,
on
avance
sur
ia
modernisation
au
niveau
LED,
on
a
fait
déjà
beaucoup
d'efforts
au
début
du
contrat,
enfin,
l'équipe
précédente
avait
fait
déjà
beaucoup
d'efforts
avec
Les
modernisations
au
début
du
contrat
qui
avaient
permis
de
baisser
La
consommation
de
moitié, je
Le
rappelle.
On
est
allé
même
au-delà
puisqu'on
est
à
-53%,
ce
qui
explique
l'intéressement,
d'ailleurs,
qu'a
Le
titulaire
du
contrat.
Et
Les
investissements
qu'on
fait
sur
Les
500
points
lumineux
ça
devrait
nous
permettre
de
gagner
presque
4-5%
supplémentaires
encore.
Donc,
La
marge
se
réduit
forcément
progressivement
au
fur
et
à
mesure
qu'on
investit
sur
Le
gain.
Madame
Le
Maire
Je
voulais
préciser
à
Monsieur
PERNET,
que
Le
contrat,
je
pense
qu'il
avait
regardé,
se
termine...
Pierre
ETIENNE
En
août,
31
août
prochain.
On
a
une
étude
en
cours
au
niveau
des
services
pour
Les
différentes
modalités
de
gestion
du
sujet
qui
pour
des
raisons
calendaires
devront
être
prises
avant
La
fin
du
mandat
parce
qu'avec
un
contrat
qui
se
termine
en
août,
c'est
difficile
d'imaginer
Lancer
une
consultation
ou
même,
admettons,
parce
que
ça
fait
partie
des
pistes
gérées
en
régie,
il Faut
s'organiser,
il Faut
recruter,
Là
il y
a
un
poste
aujourd'hui,
ca
fait
un
an
qu'on
n'arrive
pas
à
Le
pourvoir,
par
exemple.
C'est
un
domaine
qui
est
assez
compliqué
à
gérer,
donc
voilà,
une
étude
en
cours,
on
en
parlera
en
commission
aménagement,
si vous
Le
souhaitez,
une
Fois
que
l'étude
technique,
sera
Faite.
Madame
Le
Maire
C'est
ce
que
j'allais
dire
à
Monsieur
PERNET,
vous
Le
savez,
on
vous
donne
Les
dates
des
commissions
?
Je
pense
qu'à
une
prochaine
commission
aménagement,
là,
vous
rentrerez
dans
Le
dossier
avec
Les
éléments
dont
vous
parlez.
Donc
je
vous
incite
à y
participer.
Ÿ
a-t-il
d'autres
questions
? Non
? Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Deux
abstentions.
Merci.
DELIBERATION Dans
Le
cadre
du
contrat
de
partenariat
public
privé
(PPP)
Eclairage
public,
un
avenant
n°1
a
été
signé
en
2013,
un
avenant
n°2
a
été
signé
en
2014
Le
et
un
troisième
avenant
à
été
signé
en
2022
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
titulaire.
Un
nouvel
avenant
n°4
est
aujourd’hui
proposé
à l'approbation
du
Conseil
municipal.
Ce
dernier
consiste
à acter
:
-
La
mise
à jour
de
l'inventaire
des
installations
;
-
Le
solde
cumulé
de
l'ensemble
du
GER
jusqu’au
31
août
2024,
ainsi
que
La
mise
à
jour
du
programme
prévisionnel
de
renouvellement
du
GER ;
-
Le
montant
des
pénalités
applicables
au
Titulaire
pour
Les
manquements
constatés
pour
l’année
13
et
l'année
14 ;
-
La
valorisation
des
Certificats
d'Economie
d'Energie
;
-
Les
économies
d'énergie
réalisées
de
l’année
1 à L'année
15 ;
-
L'intégration
au
bordereau
des
prix
unitaires
des
prix
relatifs
à
La
mise
à
jour
des
prix
des
fournisseurs.
26 1-
La
mise
à jour
de
l'inventaire
des
installations
consiste
à
actualiser
Les
quantités
de
chaque
matériel
pour
lesquels
La
maintenance
est
confiée
au
titulaire
du
contrat
PPP.
Le
coût
de
La
maintenance
est
différent
entre
chaque
type
de
luminaires
(«
standards
»,
« Tsanas
Gare
»,
« Tilts,
nouveaux
LED
»)
et
il
convient
qu'après
des
travaux
de
remplacement,
d'ajout
ou
de
retrait
de
luminaires,
Les
quantités
soient
ajustées
afin
que
Le
coût
de
La
maintenance
soit
au
plus
juste.
AU
01/09/2025,
Le
coût
de
La
maintenance
(en
tarif
de
base)
est
donc
abaissé
de
5
873
€HT/an
soit
un
montant
annuel
(non
actualisé
de
169486,00
€HT
au
lieu
de
175359
£€HT).
Cette
baisse
est
essentiellement
Liée
:
-
Aux
travaux
de
renouvellement
de
luminaires
standards
(maintenance:
28€/an)
par
des
luminaires
LED
(maintenance
: 14,50€/an).
-
À
La
dépose
des
luminaires
jugés
inutiles
(et
parfois
éteints
depuis
plusieurs
années:
retours
piétons
des
boulevards
Thiers
et
Gambetta,
Le
camping,
…)
2
—
En
accord
avec
Le
titulaire
du
contrat
PPP,
Les
loyers
versés
au
titre
du
Gros
Entretien
et
Renouvellement
(GER)
ont
été
rassemblés
afin
de
pouvoir
Lancer
une
opération
de
renouvellement
de
l'ordre
de
500
points
lumineux.
Le
montant
provisoire
de
ces
Loyers
est
de
530
208
€HT
en
prenant
en
compte
Le
solde
disponible
au
31/08/2024,
Les
Loyers
versés
au
titre
de
l’année
14
du
contrat,
Les
loyers
qui
seront
versés
au
titre
de
l'année
15
du
contrat
et
un
solde
Financier
de
26
549.36Æ€HT
issu
de
l’article
n°9
de
l'avenant
n°3.
3
-
Le
montant
des
pénalités
applicables
au
Titulaire
pour
Les
manquements
(retard
dans
la
maintenance)
constatés
pour
l’année
13
et
l’année
14
est
de
14
950
€HT.
4
-
La
valorisation
des
Certificats
d'Economie
d'Energie
à
permis
au
titulaire
de
proposer
une
remise
sur
Les
travaux
de
renouvellement
des
500
points
Lumineux
de
23
622
€HT.
5
- L'article
40.8,
instaure
un
intéressement
sur
La
consommation
électrique
et
décrit
Les
modalités
Liées
aux
écarts
de
consommation
:
-
«En
cas
de
surconsommation
entre
l'énergie
prévisionnelle
et
l'énergie
réelle
constatée,
Le
Titulaire
prend
en
charge
Les
dépenses
liées
au
dépassement
de
La
consommation ;
-
En
cas
de
sous-consommation
énergétique
entre
l'énergie
prévisionnelle
et
l'énergie
réelle
constatée
: 20%
de
La
non-dépense
sera
restituée
au
Titulaire
».
Chaque
26
septembre,
un
relevé
contradictoire
des
compteurs
électriques
des
armoires
de
commandes
d'éclairage
public
est
effectué
entre
Le
titulaire
et
La
Ville
de
Chaumont.
Toutes
Les
consommations
réelles
ont
été
inférieures
aux
consommations
prévisionnelles.
Le
titulaire
réclame
donc
l'intéressement
qui
Lui
est
dû.
Toutefois,
suite
à
La
mise
en
place
de
l'extinction
nocturne,
à
La
demande
de
La
Ville,
de
minuit
à
5h30,
pour
Les
années
12,
13
et
une
partie
de
l’année
14,
Les
parties
ont
convenu
d'exclure
ces
3
années
du
calcul
de
La
sous-consommation
et
donc
de
l’intéressement.
Ainsi
l’intéressement
cumulé
de
l’année
1
à
14,
compte
tenu
des
exclusions
des
années
12,
13
et
14,
calculé
à partir
de
tarif
du
kWh
de
l’année
correspondante,
est
de
43
892,08
€HT.
6
—
Un
nouveau
bordereau
des
prix
unitaires
(BPU)
vient
mettre
à jour
l’ancien
bordereau
de
prix
unitaire
afin
de
prendre
en
compte
Les
évolutions
tarifaires
des
Fournisseurs.
Ce
nouveau
BPU
est
donc
annexé
à
cet
avenant.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
26
voix
pour
et
2 abstentions
(Alexandre
PERNET,
Sylvain
DEMAY) :
-
D'approuver
ce
projet
d’avenant
n°4,
-
D’autoriser
Madame
Le
Maire
à signer
cet
avenant
et
toutes
Les
pièces
afférentes,
5.
Désaffectation
des
écoles
Prévert
et Pillon
Madame
le
Maire
27 Alors,
toujours
Pierre.
La
désaffectation
des
écoles
Prévert
et
Pillon.
Pierre
ETIENNE
En
effet,
comme
l'a
dit
Madame
Le
Maire,
l'école
Joséphine
BAKER
est
ouverte
pour
La
partie
maternelle
depuis
cette
semaine
et
donc
l'école
Prévert
et
La
maternelle
Pillon
n'ont
plus
d'usage
scolaire
et
il vous
est
proposé
ici
d'en
prononcer
La
désaffectation
afin
de
pouvoir,
Le
cas
échéant,
l'utiliser
pour
d'autres
usages.Madame
Le
Maire
Je
précise
qu'en
ce
qui
concerne
Prévert,
c'est
déjà
Le
cas
puisqu'on
y
à
installé
Le
centre
social
de
La
Rochotte,
qui
est
très
bien
installé.
Je
rappelle
donc
que
l'inauguration
de
La
première
partie
de
l'école,
c'est
samedi
8
à 10h30.
Y a-t-il
des
questions
?
Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
DELIBERATION À
La
suite
de
La
Fermeture
de
l’école
Prévert
et
de
l'école
élémentaire
et
maternelle
PilLon,
Le
Conseil
Municipal,
par
délibération
en
date
du
23
juin
2025,
a
sollicité
L’avis
de
Madame
La
Préfète
sur
La
désaffectation
des
Locaux
et
de
La
cour
compris
dans
ces
enceintes
scolaires,
respectivement
cadastrées
section
BO
numéro
230
et
section
AV
numéro
127.
Par
courrier
en
date
du
13
octobre
2025,
Madame
La
Préfète,
conformément
aux
textes
en
vigueur
et
après
avoir
consulté
Monsieur
Le
Directeur
académique
des
services
de
L’'Éducation
nationale
à
ce
sujet,
a
émis
un
avis
favorable
à La
désaffectation
de
ces
écoles.
À
ce jour,
une
partie
de
L'école
Prévert
est
réservée
à
l'accueil
du
centre
de
Loisirs
« club
1000
jeunes
» et
l’autre
partie
à
l'accueil
de
L’association
Le
Point
Commun.
Concernant
l'école
primaire
Pillon,
Ladite
désaffectation
prendra
effet
à
compter
de
La
rentrée
de
septembre
2026.
IL
vous
est
donc
proposé
de
procéder
à
La
désaffectation
des
locaux
et
de
La
cour
compris
dans
ces
enceintes
scolaires.
Vu
La
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23
juin
2025,
Vu
L'avis
favorable
de
Madame
La
Préfète
en
date
du
13
octobre
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
De
constater
dès
à
présent
que
Les
Locaux
et
cours
compris
dans
l’enceinte
de
L'école
Prévert
et
de
l'école
primaire
Pillon
(à
compter
du
1°
septembre
2026
concernant
l’école
élémentaire
spécifiquement)
ne
sont
plus
affectés
à
un
service
public
scolaire,
-
De
désaffecter
l'usage
scotaire
des
Locaux
et
cours
compris
dans
Les
enceintes
concernées,
cadastrées
section
BO
numéro
230
et
section
AV
numéro
127,
et
de
Lui
maintenir
son
utilisation
à
l'usage
du
public,
-
De
donner
tous
pouvoirs
à
Madame
Le
Maire,
où
en
cas
d'absence
ou
d'empêchement
à
son
représentant,
pour
signer
Les
pièces
nécessaires
à
La
régularisation
de
cette
opération.
28 6.
Subventions
aux
associations
Madame
le
Maire
Céline,
quelques
subventions
aux
associations,
celles
qui
ont
participé
à
Chaumont
Plage.
Céline
BRASSEUR
Voilà,
exactement,
donc
pour
un
total
de
1 520
€,
vous
avez
La
liste
des
associations
sportives
qui
ont
proposé
des
activités
Lors
de
Chaumont
Plage
et
donc
on
rémunère
en
Fonction
du
temps
passé
à
l'endroit
des
enfants
qui
venaient
à Chaumont
Plage.
Madame
le
Maire
Question
? Je
voulais
aussi
remercier
celles
d'entre
elles
qui
ne
sont
pas
dans
Le
domaine
sportif
mais
qui
viennent
bénévolement
sur
Chaumont
Plage
et
qui
ont
fait
des
belles
choses
aussi
avec
Les
enfants
et
Les
adultes
pendant
cette
période.
Y
a-t-il
des
questions
?
Non
?
Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
?
Non
prise
par
au
vote,
pardon.
Oui,
pardon,
excusez-moi.
Alors,
attends,
Olivier.
Le
Cercle
des
armes,
une
non
prise
part
au
vote.
Paul
FOURNIE.
Le
CFC,
une
non
prise
part
au
vote.
Pierre
ETIENNE.
Y
en
a-t-il
d'autres
? Non
? Alors,
je
Fais
voter
déjà
pour
Le
Cercle
des
armes.
Ÿ
a-t-il
des
contres
?
Des
abstentions
?
Ensuite,
pour
Le
Chaumont
Football
Club,
y
a-t-il
des
contres
?
Des
abstentions
?
Et
pour
l'ensemble
des
autres,
y a-t-il
des
contres
? Des
abstentions
? Merci.
DELIBERATION L'édition
2025
a
été
une
belle
édition
populaire
avec
plus
de
20.000
visiteurs
sur
5
semaines
d'activités.
Les
associations
chaumontaises
contribuent
depuis
La
création
de
Chaumont
Plage
à son
succès.
29 DEJ
Compte
budgétaire:
65748
DEJ
Crédit
voté
2868
€
100%
(subventions
de
Fonctionnement)
Déjà
attribué
0€
0%
Vote
en
cours
1520
€
53%
Solde
1348
€
47%
DENOMINATION
DE
L'ASSOCIATION
ACTIONS
SUBVENTIONS
2025
Observations
Montant
demandé
UE
Le
cercle
des
armes
Chaumont
Plage
560
€
560
€
ASsocHatIon
des
pétanqueurs
chaumontais
Chaumont
Plage
200
€
200
€
Judo
Club
Chaumontais
Chaumont
Plage
120
€
120
€
ECAC
triathlon
Chaumont
Plage
10
€
10
€
Chaumont
Football
Club
Chaumont
Plage
360
€
360
€
ECAC
Rugby
Chaumont
Plage
80
€
80
€
Sport
Loisirs
Chaumont-Brottes
Chaumont
Plage
160
€
160
€
TOTAL
1520
€
1520
€
En
complément
des
prestataires
et
des
associations
sportives,
Le
tissu
associatif
chaumontais
se
mobilise
pleinement
autour
de
Chaumont
Plage
pour
animer
Le
site
et
Faire
découvrir
La
richesse
des
activités
locales. Sont
notamment
à
saluer
Les
interventions
bénévoles
de
L’UDAF,
de
l'association
des
Chats
Libres,
de
Mandarine,
du
Centre
Social
Point
Commun,
de
La
Croix-Rouge
et
de
Médiévalys.
Chaque
association
est
invitée
à
prendre
part
à
l'évènement:
au-delà
du
Forum
des
associations,
Chaumont
Plage
constitue
une
belle
vitrine
pour
se
Faire
connaitre
auprès
des
Chaumontais
et
des
Brottais,
ainsi
que
des
visiteurs
venus
des
communes
voisines,
dans
un
cadre
à
La
fois
conviviat,
estival
et
propice
aux
échanges.
Vu
L'avis
de
La
commission
« Famille,
Éducation
et
Solidarités
» en
date
du
2 Octobre
2025;
Vu
l'avis
de
La
commission
« Ressources,
Administration,
Finances
», en
date
du
15
Octobre
2025.
30 Ci-après
Le
tableau
des
élus
ne
prenant
pas
part
au
vote
pour
certaines
subventions
présentes
dans
ce
document:
Association
ÉLU(s)
Chaumont
FC
ETIENNE
Pierre
Le
Cercle
des
armes
de
Chaumont
FOURNIE
Paul
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
-
De
verser
Les
subventions
ci-dessus
7.
Aide
au
départ
"Classe
environnement"
Madame
le
Maire
Alors,
à
nouveau
Céline.
Céline
BRASSEUR
Alors
donc
l'aide
au
départ
des
classes
environnement.
Cette
délibération
fait
suite
au
désengagement
financier
du
Conseil
Départemental
qui
à
donc
souhaité
recentrer
ses
aides
sur
Le
public
dont
il
est
responsable,
à
savoir
Les
collégiens.
Nous
avons
été
amenés
à
revoir
les
dispositifs
d'aide
en
collaboration
avec
l'Agglomération.
La
Ville
de
Chaumont,
via
son
CCAS,
souhaite
apporter
son
soutien
pour
Les
élèves
Chaumontais
et
Brottais
qui
pourront
partir
sur
des
séjours
classe
d'environnement.
Ces
séjours
sont
organisés
soit
par
Le
CCHM
pour
Pléneuf-Val-André,
la
Mazerie,
l'école
de
voile
du
Der,
l'école
de
voile
de
La
Liez,
La
Maison
de
Courceltes
à Courcelles-sur-Aujon,
la
ligue
de
l'enseignement
qui
gère
donc
Le
CNI
d'Auberive,
et
puis
La
Montagne
qui
est
à Villegusien.
Cette
aide
est
destinée
à
tous
Les
enfants
de
Familles
Chaumontaises
et
Brottaises,
on
insiste
bien,
qui
sont
scolarisés
en
maternelle
ou
en
élémentaire
à
Chaumont
ou
à
Brottes.
Elle
consiste
en
Fait
à
participer
aux
frais
journaliers
à
hauteur
de
20%.
C'est
un
calcul
qui
a
été
établi
de
cette
facon-là.
Vous
avez
dans
vos
délibérations
La
grille
avec
chaque
type
d'accueil,
Le
prix
de
journée
et
donc
l'aide
correspondante
qui
sera
versée
donc
par
La
Ville.
Pour
Les
modalités
pratiques,
Les
directeurs
d'établissements
devront
déposer
au
CCAS
La
Liste
des
enfants
qui
participent
au
séjour
en
justifiant
de
différents
renseignements
prouvant
Leur
appartenance
à
la
population
Chaumontaise
et
Brottaise.
L'aide
sera
ensuite
directement
versée
par
le
CCAS
de
Chaumont
à
l'établissement
après
vérification
des
informations
dans
La
timite
de
nos
crédits
budgétaires
qui
serontinscrits.
Cette
participation
sera
cumulable
avec
d'autres
aides
éventuelles,
notamment
celles
pour
lesquelles
nous
intervenons
sur
des
aides
aux
Familtes
qui
sont
en
difficulté,
donc
Là
sur
une
partie
plus
sociale.
Et
donc
du
coup,
il vous
est
proposé
d'acter
cette
aide
complémentaire
qui
viendra
alléger
Les
budgets
de
chaque
école
pour
Leur
permettre
de
partir.
Madame
Le
Maire
Ouestion
? Monsieur
JODER.
Jean-Marie
JODER
Déjà
je
voulais
effectivement
remercier
moi
La
Ville
de
prendre
en
charge
des
aides
puisque
Le
Conseil
Départemental
se
désengage.
Vous
dites
qu'il
se
recentre
sur
des
publics
dont
il a
La
charge.
Disons
aussi
qu'il
fait
des
choix
sur
d'autres
publics
dont
il n'a
pas
forcément
La
charge.
Ce
qui
m'embête
c'est
que
quand
même,
dans
cette
opération-là,
Les
aides
au
prix
journalier
vont
être
quasiment
divisées
par
deux
ou
pas
loin
et
du
coup
La
charge
qui
va
être
pour
Les
parents
d'élèves
va
donc
augmenter
quand
même
de
manière
significative.
Alors,
j'ai
déjà
entendu
dire
qu'on
pouvait
Faire
31 des
kermesses,
des
choses,
des
opérations
dans
Les
écoles
pour
récupérer
de
l'argent.
IL se
trouve
que
c'est
quand
même
toujours
Les
parents
d'élèves
qui
payent,
même
si c'est
de
manière
différée.
Donc
ça,
c'était
La
première
chose.
La
deuxième
chose
qui
m'embête
un
petit
peu,
c'est,
j'aimerais
des
précisions
sur
Le
Fait,
vous
dites,
dans
Le
descriptif,
vous
dites
qu'il
y
a
eu
une
réunion
des
maires
pour
répartir,
et j'aimerais
un
petit
peu
savoir
où
ça
en
est,
parce
qu'il
se
trouve
qu'on
scolarise
à Chaumont.
Madame
Le
Maire
Oui,
d'accord.
C'était
quelque
part
sur
ma
proposition,
Le
Président
de
l'Agglomération
à
Fait
ce
qu'on
appelle,
c'était
mal
mis
dans
votre
rapport
mais
ça
a
été
remis
là-dessus,
La
conférence
des
maires
de
l'Agglomération,
puisque
c'est
prévu
dans
Les
statuts.
Je
dois
dire
qu'il
y
a
eu
un
pourcentage
relativement
peu
important
de
maires
qui
ont
participé
à
cette
réunion,
et
que,
alors
ce
n'est
pas
à
moi
de
Le
dire,
parce
que
c'était
quand
même
sous
La
présidence
du
Président
de
l'Agglomération,
mais
qu'il
y
a très
peu
de
communes
qui
se
sont
portées
volontaires
pour
participer.
L'idée
c'était
de
dire,
iL y
a
un
montant,
vous
savez
au
niveau
de
l'Agglomération,
Le
pourcentage
n'a
pas
changé,
par
contre
il y a
une
enveloppe
maximum
plus
Le
Fait
qu'au
niveau
du
département
Le
choix
était
fait
de
cibler
Les
élèves
des
collèges
plutôt
que
des
élèves
des
maternelles
et
des
élémentaires.
On
avait
proposé,
Le
Président
de
l'Agglomération
et
moi-même,
qu'on
mette
en
place
une
espèce
de
règlement
intercommunal,
parce
qu'il
faut
quand
même
que
chaque
commune
intervienne,
j'allais
dire,
c'est
pas
un
règlement
d'agglomération.
C'est
un
règlement
intercommunal
qui
permettrait,
par
exemple,
comme
Chaumont
va
Le
faire,
que
chaque
commune
décide
de
porter
à
20%
son
aide
pour
Les
élèves
de
l'école,
quelle
que
soit
l'école,
parce
qu'il
y
a
des
communes
qui
n'ont
pas
d'école,
quelle
que
soit
l'école
fréquentée
par
l'élève.
Je
dois
dire
que
ça
n'a
pas
rencontré
un
vif
succès.
En
tous
Les
cas,
nous,
on
n'attend
pas
et
on
vous
propose
que
La
Ville
de
Chaumont,
peut-être
que
ça
déclenchera
d'ailleurs
d'autres
envies,
si
c'est
comme
pour
Le
chèque
sport,
j'en
doute,
mais
voilà,
donc
nous
on
vous
propose
cette
aide,
via
Le
CCAS
bien
sûr,
mais
c'est
quand
même
bien
des
crédits
de
La
Ville,
c'est
pour
ça
qu'il
faut
que
vous
donniez
votre
accord
ce soir.
Cette
aide,
on
verra,
comme
l'a dit Céline,
on
va
voir,
de
toute
Façon,
au
bout
d'un
an
ou
deux
de
Fonctionnement,
vous
verrez
comment,
même
avant,
on
pourra
faire
Le
bilan
et
voir
ce
que
ça
donne.
Mais
ça
n'empêche
pas,
Céline
l'a
dit,
que
La
Ville
continuera
ses
aides
sociales
pour
Les
Familles
en
difficulté.
Alors,
sur
La
demande
des
directeurs
d'école,
vous
Le
savez,
Jean-Marie,
puisque
vous
l'avez
pratiqué,
pour
Les
Familles
qui
ne
pourraient
pas
assumer
la
différence
entre
l'aide
globale
et
Le
coût
réel
de
La
sortie.
Jean-Marie
JODER
Mon
inquiétude
porte
sur
Les
enfants
des
dispositifs
Ulis
ou
autre
qui
sont
inclus
dans
Les
classes
et
forcément
pour
Les
enseignants,
L'objectif
c’est
de
partir
avec
La
classe
entière.
Madame
le
Maire
J'ose
espérer
qu'on
arrivera
à
Faire
un
peu
pression
sur
La
commune
d'origine.
Voilà,
j'ose
espérer.
Céline
BRASSEUR
Ce
sera
aussi
aux
parents
d'élèves,
des
élèves
concernés,
d'aller
voir
Leur
Maire
et
de
Leur
expliquer
La
situation
et
de
faire
pression.
Jean-Marie
JODER
J'ai
surtout
La
crainte
que
ça
repose
sur
Les
coopératives
scolaires
encore,
quoi,
qui
sont
très
riches,
comme
on
Le
sait.
32 Madame
le
Maire
On
verra
déjà,
oui,
cette
année,
ce
que
ça
donne.
Nous,
on
Fait
l'effort
pour
Les
élèves
de
Chaumont
et
de
Brottes.
Vous
connaissez
quand
même
aussi
La
situation
Fiscale
de
certaines
communes,
je
ne
veux
pas
Les
nommer,
qui
ont
eu
un
potentiel
Fiscal
plus
important
que
La
Ville
de
Chaumont.
Elles
peuvent
peut-être
Faire
un
petit
effort
pour
Un
ou
deux
élèves,
ou
trois,
qu'elles
auraient
à accompagner.
Céline
BRASSEUR
Surtout
qu'il
y
à
bon
nombre
de
CCAS
dans
ces
communes-là,
qui
savent
trouver
de
l'argent
pour
Les
personnes
âgées,
par
exemple,
pour
Les
seniors.
À
l'inverse,
il faut
peut-être
aussi
qu'ils
pensent
à
Leur
jeune
génération,
parce
que
c'est
aussi
un
facteur
d'attractivité.
Madame
le
Maire
La
proposition
qu'on
vous
fait
avec
La
commission
et
avec
Céline,
c'est
bien
une
aide
pour
Les
enfants
dont
les
familles
habitent
Chaumont
ou
Brottes.
Et,
encore
une
fois,
pour
Les
Familles
Les
plus
en
difficulté
Chaumontaises
ou
Brottaises,
pourra,
dans
Le
cadre
social,
s'adjoindre
une
aide
spécifique.
Celle-Là,
celle
dont
on
parle,
elle
est
pour
toutes
Les
Familles.
Je
Le
dis.
Celle
dont
on
parle,
elte
est
pour
toutes
Les
Familles.
IL n'y
a
pas
de
quotient
familial,
rien.
C'est
vraiment
La
part
qui,
avant,
était
prise
en
charge
par
Le
Conseil
Départemental.
Voilà.
Y
a-t-il
d'autres
questions,
d'autres
observations
? Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci. DELIBERATION Lors
de
La
Conférence
des
Maires
de
l’Agglomération
de
Chaumont
qui
s'est
déroulée
Le
30
juin
2025
à
Colombey-Lles-Deux-Eglises,
il
a
été
échangé
des
nouvelles
conditions
d'aides
versées
par
Le
Conseil
Départemental
de
La
Haute-Marne
pour
Les
départs
des
élèves
du
département
en
classe
d'environnement
et
La
possibilité
à chaque
collectivité
de
compenser
l'apport
moindre
du
département.
La
Ville
de
Chaumont
via
son
Centre
Communal
d'Action
Sociale,
souhaite
apporter
son
soutien
pour
Les
élèves
chaumontais
ou
brottais,
qui
partiraient
à
un
séjour
« classe
d'environnement
» organisé
par
:
-
Le
CCHM
(Château
Tanguy
à
Pléneuf-Val-André,
La
Mazerie
au
Grand-Bornand,
l'Ecole
de
voile
du
Der
à
Braucourt,
L'Ecole
de
voile
de
La
Liez
à Peigney),
-
La
Maison
de
Courcelles
à
Courcelles-sur-Aujon,
-
La
Ligue
de
l'Enseignement
52
pour
Le
Centre
d'initiation
Nature
d’Auberive,
-
Ou
autres
sites
d'accueil
du
département.
Cette
aide
sera
destinée
à
tous
Les
enfants
de
Familles
chaumontaises
et
brottaises,
scolarisés
dans
une
école
maternelle
ou
élémentaire
chaumontaise
ou
brottaise,
sans
condition
de
ressources.
Elle
consistera
à
participer
aux
Frais
journaliers
à
hauteur
de
20%,
soit
à
titre
indicatif
:
CENTRE
PRIX
DE
JOURNEE
ar nuitée)
Château
Tanguy
(Val
André)
79€
15.80
€
La
Mazerie
(Grand
Bornand)
72€
14.40
€
Ecole
de
voile
(Le
Der)
57 €
11.40
€
Ecole
de
voile
(La
Liez)
Actuellement
en
travaux,
réouverture
envisagée
courant
2027
33 Maison
de
Courcelles
61
€
12.20
€
Centre
Initiation
Nature
(Auberive)
65
€
ou
76€
13€
ou
15.20
€
Les
directeurs
d'établissements
devront
déposer
au
CCAS
de
La
Ville
de
Chaumont
La
Liste
des
enfants
participant
au
séjour,
en
justifiant
des
renseignements
suivants
:
-
Le
nom
de
l’école
et
La
classe
concernée
par
Le
départ
en
classe
d'environnement
;
-
Nom,
Prénom,
date
de
naissance
de
l’élève
;
-
Nom(s),
Prénom(s)
et
adresse(s)
des
parents ;
-
Numéro
d’allocataire
à La
Caisse
d'Allocations
Familiales
;
-
RIB
de
l'établissement
pour
Le versement
de
l’aide.
L'aide
sera
directement
versée
par
Le
CCAS
de
La
Ville
de
Chaumont
à
l'établissement,
après
vérification
des
informations
reçues
et
dans
La
Limite
des
crédits
inscrits
au
budget.
Cette
participation
sera
cumulable
avec
toutes
autres
aides
éventuelles
notamment
«
l'aide
aux
familles
en
difficulté
pour
Les
séjours
en
classe
d'environnement
au
Val
André
» versée
par
La
Ville
de
Chaumont.
Après
en
avoir
détibéré,
Le
conseil
municipat
décide
à l'unanimité
:
-
D'émettre
un
avis
favorable
sur
Le
versement
de
cette
aide
complémentaire
(estimation
à
35
000€)
qui
aura
un
impact
sur
Le
budget
du
CCAS,
et
donc
sur
Le
budget
de
La
Ville
de
Chaumont.
8.
Convention
pluriannuelle
d'objectifs
2025-
2026-
2027
entre
le
GIP
"Le
Signe,
centre
national
du
graphisme",
l'État,
la
Région
Grand
Est
et
la
Ville
de
Chaumont
Paul
FOURNIE
Alors,
deux
gros
dossiers
qui
vont
suivre,
mais
que
je
vais
tâcher
de
résumer.
Le
premier,
c'est
La
convention
pluriannuelle
d'objectifs
entre
Les
membres
constitutifs
du
groupement
d'intérêt
public
culturel
du
Signe
que
sont
l'État,
La
Région,
La
Ville
de
Chaumont,
et
évidemment
Le
Signe
pour
La
période
2025,
2026,
2027.
C'est
Le
cadre
contractuel
qui
permet
de
fixer
qui
paye
quoi
pour
le
fonctionnement
du
Signe
et
pour
quoi
Faire.
Chaque
membre
Fondateur,
ce
ne
sont
pas
des
partenaires,
ce
sont
Les
membres
constitutifs.
Le
Signe
a
bien
d'autres
partenaires
qui
participent
au
Financement.
Mais
Là,
ce
sont
les
trois
qui
sont
statutairement
membres
Fondateurs
avec
des
représentants
au
Conseil
d'Administration,
etc.,
et
donc
qui
s'engagent
sur
des
montants,
donc
sur
Les
3
ans.
Vous
avez
Le
montant
total,
c'est
l'objectif
du
pluriannuel,
c'est
d'avoir
une
visibilité
sur
Le
Long
terme,
et
d'être
capable
de
fonctionner
en
étant
à peu
près
sûr
des
montants
qu'on
va
pouvoir
obtenir,
je
dis
bien
à
peu
près
sûr,
on
verra
pourquoi
en
détail.
Évalué
à 6
271
000
€
sur
Les
3 ans,
donc
2025,
2026,
2027.
On
peut
continuer,
je
vais
vous
résumer
Le
plus
important,
alors
il y
à
énormément
de
pièces
annexes,
évidemment
Le
plus
important
pour
nous
c'est
Le
corps
de
La
convention
avec
Le
maximum
possible
des
subventions
publiques
qui
sont
notées.
Donc
vous
avez
notamment
Les
trois
partenaires,
Les
trois
membres
fondateurs
principaux,
donc
l'État,
qui
s'engage
sur
un
fonctionnement,
attention,
quand
on
à
un
million
d'euros,
c'est
sur
Les
trois
ans,
malheureusement,
ne
confondons
pas,
donc
400
000
€
par
an.
On
peut
avoir
un
petit
doute
au
départ
quand
on
lit,
parce
qu'on
a 300
000
€
plus
100
000
€
en
cas
de
biennale,
mais
en
Fait,
Les
années
où
il n'y
a
pas
de
biennale,
c'est
Le
même
montant,
c'est
400
000
€
aussi.
Pour
L'État,
un
montant
de
1,2
millions
d'€,
ce
qui
n'a
pas
été
forcément
Facile
à
obtenir
de
sa
part,
alors
on
est
d'accord,
on
en
a
déjà
parlé
à
chaque
fois,
tous
Les
ans,
évidemment,
on
trouve
que
ce
n'est
pas
assez.
Je
rappelle
quand
même
que
La
DRAC
a
multiplié
par
deux
sa
participation
et
que
quand
on
vient
34 toquer
à
l'Etat
central,
au
niveau
du
Ministère
Central,
on
n'a
pas
forcément
une
réponse
satisfaisante,
voire
pas
de
réponse
du
tout,
ce
qui
est
évidemment
très
Frustrant
et agacant,
on
Le
répète
à chaque
Fois
en
Conseil
d'Administration,
avec
Madame
Le
Maire
où
L'État
est
représenté.
La
Région
Grand
Est
qui
s'engage
donc
sur
une
contribution
égale
à celle
de
L'État,
donc
de
360
000
€
en
fonctionnement
plus
40
000
€
en
investissement,
ce
qui
fait
un
total
de
400
000
€.
La
Formulation
a
un
petit
peu
changé.
Contrairement
à
L'État
qui
s'engage
à
une
contribution
Financière
identique
tous
Les
ans,
La
Région,
elle,
précise
que
pour
Les
2e
et
3e
années,
donc
2026
et
2027,
ce
sera
déterminé
en
fonction
des
limites
de
ces
crédits
qui
sont
votés,
donc
en
fait,
on
n'a
pas
de
chiffres.
Alors
il
faut
savoir
que
ce
n'est
pas
propre
au
Signe.
La
Région
qui
Fait
Face
à
de
fortes
restrictions
budgétaires,
est
très
dépendante
des
dotations
de
L'État.
Madame
Le
Maire
qui
a siégé
à
La
Région
est
très
bien
placée
pour
Le
savoir,
c'est
une
collectivité
qui
Fait
Face
à
des
restrictions
qui
commencent
à
devenir
très
sévères,
on
a
pu
Le
voir
dans
d'autres
domaines,
dans
l'enseignement
supérieur
par
exemple,
avec
Ÿ
Schooi
par
exemple,
un
million
d'euros
qui
est
quand
même
passé
à
La
trappe,
vous
vous
en
rappelez,
Madame
Le
Maire
l'avait
évoqué
Lors
du
dernier
conseil
municipal.
Donc
Là,
il n'y
a
pas
de
chiffrage,
alors,
La
bonne
foi
de
La
Région,
effectivement,
s'engage
quand
même
à des
financements
qui
sont
équivalents
à
ceux
de
l'État
tous
Les
ans.
On
ne
peut
pas
présupposer
du
vote
de
Leurs
assemblées
délibératives,
mais
en
tout
cas
pour
l'année
2025
elle
s'est
engagée
au
montant
égal
et
il nous
reste
à
batailier
pour
Les
années
qui
viennent
pour
que
ce
soit
un
montant
égal.
Aussi,
je
précise
que
c'est
Le
cas
pour
tous
Les
organismes
dans
lesquels
La
Région
a
son
mot
à
dire
pour
La
scène
conventionnée
d'intérêt
national
du
Relax
par
exemple,
c'est
exactement
La
même
formulation.
En
Fait,
La
Région
Grand
Est
procède
de
La
même
manière
avec
tous
Les
organismes
de
cette
nature,
donc
Le
Signe
ne
fait
pas
exception.
Même
si,
à
l'oral,
Les
élus,
Les
cadres
de
la
Région
sont
rassurants,
il
n'empêche
que,
dans
Le
texte,
effectivement,
ça
n'est
pas
La
même
chose
que
dans
Les
conventions
qu’on
a pu
connaître
précédemment.
Et
puis,
La
Ville
de
Chaumont
s'engage
sur
Le
montant
habituel
qu'elle
a versé,
excepté
pour
cette
année,
où
il
y
avait
eu
une
baisse,
vous
vous
en
rappelez,
de
727
000
£€
à
la
place
de
750
000
€.
Donc,
nous
avons
fait
rajouter
une
petite
phrase
qui
est,
effectivement,
que
Le
montant
sera
versé
dans
Le
cadre
d'un
avenant
Financier,
mais
que
ce
sera
sous
réserve
des
inscriptions
budgétaires.
Donc,
La
Ville
peut
aussi
se
réserver
Le
droit
si
Le
budget
l'obligeait
à
Le
Faire,
de
réduire
quelque
peu
sa
participation,
comme
on
l'a
Fait
en
2025.
Alors
on
a
aussi
d'autres
pièces
annexes,
puisque
maintenant,
comme
on
est
évidemment
sous
convention
avec
l'État,
on
doit
s'engager
à
énormément
de
plans
d'actions,
par
exemple
dans
Le
cadre
de
La
Lutte
contre
Les
violences,
et
Le
harcèlement
sexiste
et
sexuel,
tous
Les
établissements
culturels
de
toutes
natures
qui
ont
des
conventions
avec
l'État
sont
obligés
de
Faire
ce
genre
de
texte,
mais
d'ailleurs
c'est
une
bonne
chose,
et
puis
on
est
aussi
engagé
dans
La
procédure
du
cadre
d'action
et
de
coopération
pour
La
transformation
écologique,
Le
CACTÉ,
donc
rien
à
voir
avec
Les
cactus,
c'est
tout
simplement
Le
texte
qui
engage
Le
Signe
à
avoir
des
consommations
d'électricité,
des
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
qui
sont
Limitées
pour
rentrer
dans
Le
cadre
de
La
logique
de
développement
durable.
Voilà,
je
vous
ai
un
peu
résumé
la
convention
et
je
suis
prêt
à
répondre
à
vos
questions
ou
vos
remarques.
Je
pense
que
je
peux
presque
à l'avance
prononcer
l'intervention
de
Lise
Courtois.
Lise
COURTOIS
Tout
à
Fait,
tu
as
raison
Paul,
je
te
remercie.
Madame
Le
Maire
Attendez,
alors,
qui
prendra
La
parole,
pardon,
que
je
sache
un
petit
peu
? Lise,
et
puis
personne
d'autre
?
Lise
COURTOIS
35 Et
ben
oui,
et
comme
d'habitude,
nous
ne
voterons
pas
cette
subvention,
en
tout
cas
Jean-Marie
et
moi,
pour
La
même
raison
que
d'habitude,
tant
que
l'État
n'est
pas
à
La
hauteur
de
La
Ville,
on
vote
contre.
C'est
juste
pour
protester,
c'est
tout.
Madame
le
Maire
Y
a-t-il
d'autres
demandes
de
parole
? Non
? Alors,
je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Deux.
Qui
s'abstient
?
Merci. DELIBERATION Considérant
l’arrêté
préfectoral
n°842
du
15
mars
2017
approuvant
la
convention
constitutive
du
Groupement
d'Intérêt
Public
« Le
Signe,
centre
national
du
graphisme
» ;
Considérant
l'orientation
artistique
et
culturelle
du
Signe,
centre
national
du
graphisme,
conforme
à
son
objet
statutaire;
Considérant
l'intérêt
public
Local
du
Signe,
centre
national
du
graphisme,
Considérant
que
Le
bénéficiaire
est
titulaire
du
Label
«
Centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
-
CACIN
» ;
Considérant
Le projet
artistique
et culturel
2025-2026-2027
initié
et concu
par
M.
Jean-Michel
GERIDAN,
directeur
général
du
GIP
Le
Signe,
centre
national
du
graphisme,
figurant
en
annexe
| et
conforme
à son
objet
statutaire,
et
répondant
à
une
Finalité
d'intérêt
général
en
Faveur
du
soutien
à
La
création,
à
La
production
et
à La
diffusion
des
arts
visuels
contemporains
auprès
des
publics
Les
plus
larges
;
Considérant
Les
axes
de
développement
du
projet
artistique
de
M.
Jean-Michel
GERIDAN
pour
Les
trois
années
à
venir
et
ses
engagements
artistiques,
culturels,
territoriaux
et
citoyens,
et
professionnels
conformes
au
cahier
des
missions
et
des
charges
du
label
CACIN
et
aux
objectifs
de
politiques
publiques
complémentaires
conduites
par
Le
Ministère
de
La
Culture,
La
Ville
de
Chaumont
et
La
Région
Grand
Est
Considérant
la
volonté
de
La
Ville
de
Chaumont
de
consolider
Les
dynamiques
culturelles
territoriales
inhérentes
aux
politiques
publiques
sociales
et
solidaires
qu’elle
met
en
œuvre,
pour
promouvoir
Le
droit
de
chaque
individu
d'accéder
aux
connaissances,
au
partage
de
l'imaginaire
et
à
l'expérience
sensible
;
Considérant
l'engagement
et
le
soutien
de
ta
Ville
de
Chaumont,
pour
laquelle
Le
Centre
national
du
graphisme
constitue
un
pôle
prioritaire
de
référence
en
matière
artistique
et
un
acteur
prépondérant
de
sa
politique
d'actions
culturelles
en
Faveur
du
vivre
ensemble,
conduite
en
direction
des
différentes
composantes
de
sa
population;
IL
vous
est
proposé
d'approuver
la
convention
pluriannuelle
d'objectifs
établie
entre
Le
Groupement
d'Intérêt
Public
«
Le
Signe,
centre
national
du
graphisme
»,
La
Ville
de
Chaumont,
La
Région
Grand
Est
et
État
(Ministère
de
La
Culture,
Direction
régionale
des
affaires
culturelles
du
Grand
Est)
pour
une
durée
de
trois
ans,
couvrant
La
période
2025-2026-2027.
Ce
document
vient
préciser
Le
cadre
contractuel
entre
Le
bénéficiaire
et
Les
partenaires
publics
pour
La
mise
en
œuvre
du
projet
artistique
et
culturel
conforme
à
l’objet
statutaire
de
l'établissement,
en
vertu
de
son
projet
global
d'intérêt
général,
ainsi
que
Les
modalités
de
Leur
contribution
financière.
Le
coût
total
du
projet
artistique
et
culturel
sur
La
durée
de
La
convention
est
évalué
à
6
271
676
€
conformément
au
budget
prévisionnel
figurant
en
annexe
il.
Les
différents
partenaires
Financiers
s'engagent
à
contribuer
Financièrement
au
Fonctionnement
et
au
projet
du
Signe
selon
Les
modalités
suivantes :
36 -
L'État
s'engage
à
contribuer
financièrement
au
projet
présenté
par
Le
Signe
par
l'intermédiaire
d’une
aide
au
fonctionnement
d’un
montant
maximum
de
1 200
000,00
€
au
regard
du
montant
total
estimé
des
coûts
éligibles
sur
La
durée
de
La
présente
convention,
établis
à
La
signature
de
la
convention.
Pour
l’année
2025,
une
subvention
d’un
montant
de
400
000,00
€
est
attribuée
au
Signe
dont
100
000,00
€
au
titre
de
La
Biennale
de
design
graphique.
Le
montant
de
la
contribution
Financière
sera
identique
en
2026
et
2027.
-
La
Région
Grand
Est,
au
titre
de
sa
politique
culturelle
en
faveur
des
grandes
institutions,
s'engage
à
contribuer
financièrement
au
projet
du
Signe
par
l'intermédiaire
d’une
aide
au
fonctionnement,
au
regard
du
montant
total
estimé
des
coûts
éligibles
sur
La
durée
de
La
présente
convention,
établis
à
La
signature
de
La
convention.
Pour
l’année
2025,
une
subvention
d'un
montant
de
400
000,00
€
est
attribuée
au
Signe
répartis
:
* d'une
contribution
en
crédits
de
fonctionnement
de
360
000,00
euros;
* d'une
contribution
en
crédits
d'investissement
de
40
000,00
euros.
-
Pour
Les
deuxième
et
troisième
années
d'exécution
de
La
présente
convention,
La
Région
déterminera
sa
contribution
Financière
dans
La
Limite
des
crédits
votés
au
budget
de
La
Région
et
du
respect
par
Le
bénéficiaire
des
obligations
mentionnées
aux
articles
6
et
7
de
La
convention
(relatifs
aux
justificatifs
et
autres
engagements).
-
La
Ville
de
Chaumont,
au
titre
de
sa
politique
culturelle,
s'engage
à
contribuer
financièrement
au
projet
du
Signe
par
l'intermédiaire
d'une
aide
au
fonctionnement
d’un
montant
maximum
de
2
227
000,00
€
au
regard
du
montant
total
estimé
des
coûts
éligibles
sur
La
durée
d'exécution
de
La
présente
convention,
soit
727
000,00
€
en
2025
et
750
000,00
€
en
2026
et
2027.
Cette
contribution
intervient
chaque
année
sous
réserve
des
inscriptions
budgétaires
et
du
respect
par
Le
bénéficiaire
des
obligations
mentionnées
aux
articles
6
et
7.
-
Le
versement
de
727
000,00
£
-
au
titre
de
l’année
2025,
est
conclu
au
moyen
d'une
convention
financière
signée
Le
12
décembre
2024
et
de
son
annexe
votée
Le
15
mai
2025,
et
qui
en
fixe
Les
modalités
de
versement
suivantes
:
-
_H mensualités
de
90
000,00
€ de
janvier
à avril
2025,
-
5 mensualités
de
48
000,00
€
de
mai
à septembre
2025,
-
2
mensualités
de
63
500,00
€
en
octobre
et
novembre
2025.
-
Pour
2026
et
2027,
La
contribution
Financière
annuelle
de
La
Ville
de
Chaumont
sera
versée
dans
le
cadre
d'un
avenant
financier
annuel
liant
exclusivement
La
Ville
de
Chaumont
et
le
bénéficiaire,
selon
Les
modalités
suivantes :
-
_H mensualités
de
90
000,00
€
de
janvier
à avril
2026
et
2027,
-
8
mensualités
de
48
750,00
€
de
mai
à décembre
2026
et
2027.
Ces
montants
prévisionnels
n’excluent
pas
La
possibilité
pour
Le
Signe
d'adresser
des
demandes
d'aides
complémentaires
à
ses
partenaires
institutionnels
-
liées
à
des
projets
particuliers
ou
nouveaux
-
n'entrant
pas
dans
Le
cadre
de
La
présente
convention.
Les
partenaires
n’attendent
aucune
contrepartie
directe
de
Leur
subventionnement.
L'application
de
La
présente
convention
fera
l’objet
d’un
suivi
régulier
dans
Le
cadre
du
Conseil
d'administration
du
Signe,
en
présence
de
La
direction
artistique
du
Signe
et
des
représentants
des
partenaires
signataires.
L'évaluation
portera
sur
La
réalisation
du
projet
artistique
et
culturel
et
sur
sa
conformité
au
regard
du
cahier
des
charges
du
Label.
Les
partenaires
publics
procèderont
à
une
évaluation
de
la
réalisation
du
projet
auquel
ils
ont
apporté
teur
concours,
sur
un
plan
quantitatif
comme
qualitatif.
Vu
L'avis
de
La
commission
«
culture
» en
date
du
08
octobre
2025,
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» en
date
du
15
octobre
2025,
37 Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
26
voix
pour
et
2
voix
contre
(Lise
COURTOIS,
JEAN
MARIE
JODER),
:
-
D'approuver
et
autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
La
convention
pluriannuelle
d'objectifs
relative
à
La
participation
Financière
de
La
Ville
de
Chaumont
au
profit
du
Groupement
d'Intérêt
Public
« Le
Signe,
Centre
National
du
Graphisme
»
pour
Les
années
2025,
2026
et
2027.
Paul
FOURNIE
Ators
si je
peux
me
permettre
Madame
Le
Maire,
une
Fois
que
Le
vote
est
passé,
juste
pour
préciser
que
Les
chiffres
de
fréquentation,
alors
il y
aura
un
rapport
du
Signe
qui
fait
son
rapport
annuel
bien
sûr,
mais
on
peut
quand
même
préciser
que
pour
La
première
Fois,
on
va
dépasser
Les
30
000
visiteurs.
Je
rappelle
que
l'année
dernière
on
était
à
21
000
visiteurs.
Et
que
Là
on
va
dépasser
Les
30
000
visiteurs
avec
notamment
une
biennale
qui
a
été
énorme,
18
000
visiteurs
pour
Là
semaine
de
La
biennale
avec
énormément
de
concerts,
d'activités
qui
ont
animé
la
Ville.
Un
des
objectifs
du
Signe
était
d'animer
la
Ville,
Là
avec
30
000
visiteurs
je
crois
qu'on
peut
être
très
fiers
de
ce
nombre
de
visiteurs
qu'on
n'avait
jamais
connu
et
qui
est
un
record
absolu
depuis
l'ouverture
du
bâtiment.
Lise
COURTOIS
Paul,
s'il te plaît.
Madame
Le
Maire
Alors,
il y a des
questions
ou
des
remarques.
Alors,
déjà
Lise
COURTOIS
et ensuite
Monsieur
PERNET.
Lise
COURTOIS
Paul,
pour
La
biennale,
tu
peux
me
donner
Les
chiffres
de
Fréquentation
des
Chaumontais,
enfin,
tu
peux
nous
donner,
et
puis
des
scolaires,
s'il te
plaît
?
Paul
FOURNIE
Oui, alors,
il Faut
que
je Les
recherche
dans
Le dossier,
ce
dossier-Là
n'est
pas
imprimé.
Madame
Le
Maire
Monsieur
PERNET,
pendant
que
tu
cherches.
Alexandre
PERNET
Je
n'ai
pas
bien
compris
Les
chiffres,
en
fait,
donc
La
biennate,
cette
année,
30
000,
enfin,
30
000
visiteurs
cette
année,
18
000...
Paul
FOURNIE
Non,
pas
la
biennale,
Le
Signe,
Le
Signe,
dont
18
000
de
La
biennale.
Alexandre
PERNET
Vous
m'aviez
dit
l'année
dernière,
21
000
oui,
21
000
donc
du
coup,
il
n'y
a
pas
eu
de
biennale
l'année
dernière
? Donc,
il y a eu
beaucoup
moins
de
personnes
hors
biennale
qui
sont
venues
au
signe
?
Paul
FOURNIE
38 Non,
en
fait,
il
ne
faut
pas
calculer
comme
ça.
Si
vous
voulez,
Le
Signe
a
des
expositions
qui
sont
symboliques
notamment
par
exemple
sur
Le
patrimoine
Chaumontais
qui
sont
du
Fonds,
qui
sont
Faites
notamment
Les
années
où
il n'y
a
pas
de
biennale
justement
pour
avoir
un
taux
de
fréquentation
qui
ne
fasse
pas
de
grands
écarts,
comme
ca.
Donc,
par
exemple,
il
Faut
savoir
qu'il
y
a
des
visiteurs
qui
ne
viennent
pas
Les
années
où
il
y
a
une
biennale
sur
certaines
périodes
parce
qu'ils
attendent
Le
mois
d'ouverture
de
La
biennale.
Vous
avez
aussi
des
visiteurs
qui
viennent
notamment
de
l'étranger
davantage
quand
c'est
en
biennale
et
moins
quand
il
n'y
a
pas
de
biennale.
La
fréquentation
des
étudiants
aussi
joue
énormément.
Ce
qu'il
faut
retenir
quand
même
c'est
que
l'augmentation
de
participants
et
de
membres
qui
viennent
du
public
d'écoles
d'art,
etc.,
est
en
constante
augmentation.
Alexandre
PERNET
Non,
mais
c'est
parce
que,
en
fait,
ça
faisait
12
000
pour
cette
année,
hors
biennale,
et
21
000
l'année
dernière
sans
biennale.
Paul
FOURNIE
C'est
ça,
exactement.
Madame
Le
Maire
Alors,
Lise,
est-ce
qu'on
peut
répondre
à La question
de
Lise
?
Paul
FOURNIE
Oui,
alors,
que
je
regarde,
parce
que
Là j'ai
une
énorme
quantité.
Alors,
donc
pour
La
semaine
inaugurale,
18
559
visiteurs,
14
234
sont
des
visiteurs
du
Grand
Est,
13
559
en
provenance
de
la
Haute-Marne,
on
a
demandé
Le
code
postal
52.
Alors,
Les
scolaires,
alors
Là,
c'est
dans
autre
chose,
je
vais
Les
avoir.
Les
scolaires
: ce
n'est
pas
tellement
sur
La
biennale,
c'est
sur
toute
l'année
où
on
Les
à,
Les
chiffres
des
scolaires.
Je
peux
vous
donner
ceux
de
cette
année,
je
ne
Les
ai
pas
encore,
parce
que
Les
scolaires,
on
n'a
pas
encore
calculé.
Sur
Les
années
d'avant,
je
peux
vous
Les
trouver
en
cherchant
dans
mes
dossiers.
Jeunes
publics
scolaires
et
étudiants,
vous
me
faites
vraiment
chercher.
Donc,
par
exemple,
sur
l'année
dernière,
donc
sur
Les
21
230
visiteurs,
et
on
en
avait
18
000
en
2022,
qui
était
une
autre
année
de
biennale.
Donc,
pour
répondre
à
Monsieur
PERNET,
si
on
prend
une
année
de
comparaison
de
biennale
2022,
par
exemple,
on
était
à
18
000.
Là,
on
est
à
30
000
cette
année.
Quand
je
vous
parlais
d'une
augmentation
qui
était
quand
même
très
conséquente.
9
477
visiteuses
et
visiteurs
de
moins
de
25
ans
qui
ont
bénéficié
des
actions
éducation
artistique
et
culturelle.
Exactement.
Et
pour
être
plus
précis,
5
405
pour
uniquement
Les
expositions
petits
spécimens
qui
sont
vraiment
consacrées
à l'enfance.
Voilà,
je
peux
encore
vous
donner
d'autres
chiffres,
mais
je
pense
qu'on
est
bon
là.
Madame
le
Maire
Non,
je
crois
qu'elle
a La
réponse
à ses
questions.
9.
Conventions
des
mises
à
disposition
des
biens
immobiliers,
mobiliers
et
culturels
entre
la
Ville
de
Chaumont
et
Le
GIP
"le
Signe,
centre
national
du
graphisme"
(Renouvellement)
39 Paul
FOURNIE
Alors
là,
autre
très
gros
dossier,
mais
alors
très
technique,
donc
je
vais
encore
plus
résumer.
Très
vite,
bien
sûr.
Convention
de
mise
à
disposition
des
biens
immobiliers.
On
Les
a
regroupés
dans
une
seule
délibération,
même
si en
réalité
c'est
trois
conventions.
Donc
elles
sont
pour
9
ans,
puisque
Là
on
est
sur
des
durées
d'amortissement,
etc.,
donc
c'est
vraiment
sur
Le
Long
terme.
Les
biens
immobiliers,
concrètement
Le
bâtiment,
qui
Fait
quoi,
qui
répare
quoi,
qui
entretient
quoi.
Les
biens
mobiliers,
Les
tables,
Les
chaises,
etc.,
qui
en
a
La
gestion,
qui
doit
racheter
quoi
quand
telle
chose
est
abîmée.
Et
puis
surtout,
Le
point
majeur,
Les
biens
culturels,
en
Fait
c'est
Le
Fonds
d'affiche
de
La
VilLe,
donc
Les
4
954
documents
du
Fonds
ancien,
fonds
Dutailly,
et
environ
Les
45
000
affiches
du
Fonds
à
partir
des
années
90,
à
partir
des
premières
rencontres
internationales
de
l'affiche,
comme
on
Les
appelait
à
l'époque,
biennale,
maintenant,
et
donc
ce
sont
Les
trois
conventions.
Le
point
Le
plus
important
pour
Les
biens
immobiliers
:
on
reste
sur
Le
Loyer
mis
de
manière
gracieuse
pour
Le
Signe.
On
a
un
tout
petit
peu
augmenté
l'évaluation,
on
était
à
99
000
€
par
Le
passé,
maintenant
on
est
à 103
000
€. Voilà,
ça
n'a
pas
énormément
évolué.
Et
puis
sur
Les
biens
culturels,
Le
plus
important
c'est
La
répartition
des
tâches
entre
Le
Signe
et
La
VilLe,
d'un
point
de
vue
des
droits
d'auteur
et
des
rôles,
notamment
dans
Le
domaine
de
La
conservation.
Je
peux
répondre
à vos
questions
si vous
en
avez
dans
Le
détail,
il faut
savoir
qu'on
s'affole
un
petit
peu
moins
maintenant
sur
la
question
de
La
conservation
des
affiches
puisqu'on
a
moins
d'affiches
qui
rentrent
dans
Le
fonds
maintenant,
pas
parce
qu'on
a
moins
de
participation
mais
parce
que
Le
Signe
a
mis
en
place
une
politique
depuis
quelques
années
qui
est
de
ne
pas
accepter
dans
Le
Fonds
toutes
Les
affiches
qui
sont
envoyées
parce
que
sinon
ce
n’était
pas
possible,
on
en
avait
trop.
Maintenant,
on
garde
celles
qui
sont
exposées
et
pour
Le
reste
ce
sont
Les
graphistes
qui
peuvent
venir
rechercher
celles
qui
n'ont
pas
été
sélectionnées.
Madame
Le
Maire
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
? Non
? Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION L'arrêté
préfectoral
n°842
du
15
mars
2017
est
venu
approuver
la
convention
constitutive
du
Groupement
d'Intérêt
Public
« Le
Signe,
Centre
national
du
graphisme
».
Les
dispositions
de
l’article
7
des
statuts
précisent
que
Les
biens
immobiliers,
mobiliers
et
culturels/artistiques
Font
l'objet
de
mises
à
disposition
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
Signe
dont
Les
modalités
sont
Fixées
par
voie
conventionnelle.
Le
Conseil
municipal
de
La
Ville
de
Chaumont
a
acté,
par
délibération
Le
15
Février
2018,
La
mise
à
disposition
du
Signe,
des
biens
mobiliers,
immobiliers
et
culturels,
pour
permettre
au
centre
national
du
graphisme
de
mener
à
bien
ses
différentes
missions.
Après
un
inventaire
exhaustif
des
moyens
et
des
Locaux,
Les
conditions
et
modalités
de
ces
mises
à
disposition
ont
été
fixées
par
conventions
spécifiques
signées
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
te
Signe
en
Février
2018,
pour
une
durée
de
neuf
ans,
avec
une
prise
d'effet
rétroactive
à compter
du
1%
avril
2017,
date
de
début
d'activité
de
l'établissement.
Compte-tenu
de
l'évolution
des
usages,
de
l'autonomie
de
gestion
du
Signe,
de
La
nature
de
ses
activités
et
du
fait
qu’il
particibe
à
La
conservation
du
domaine
public,
Les
conventions
initiales
de
mise
à
disposition
des
biens
mobiliers,
culturels
et
immobiliers
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
Signe
ont
Fait
l’objet
d’avenants
modificatifs
depuis
2018
afin
de
prolonger
Là
gratuité
du
Loyer
et
réviser
Le
nombre
de
licences
informatiques
partagées
avec
La
Ville.
Titulaire
depuis
du
Label
« centre
d’art
contemporain
d'intérêt
national
»
Le
Signe
se
démarque
pour
son
projet
artistique
et
culturel
d'intérêt
général
en
Faveur
du
soutien
à
La
création,
à
La
production,
à
La
diffusion
des
arts
visuels
et
à Leur
rayonnement
sur
Le
territoire.
a0 Le
renouvellement
de
La
mise
à dispositions
des
biens
permet
ainsi
aux
parties
de:
-
mettre
à jour
Les
responsabilités
en
matière
d'entretien
des
biens
meubles
et
immeubles
mis
à
disposition
et
de
confirmer
Les
conditions
de
Leur
occupation,
-
procéder
à
un
nouvel
inventaire
des
biens
meubtes,
suite
à
l'obsolescence
de
certains
ou
à
l'acquisition
de
nouveaux
- propriété
du
Signe,
-
procéder
à
un
nouvel
inventaire
des
biens
culturels
dont
Le
fonds
contemporain
s'est
enrichi
suite
à l’organisation
de
cinq
biennales.
Le
Signe
est
tenu
d'assurer
et
de
maintenir
pendant
toute
La
durée
des
conventions,
Le
parfait
état
d'entretien
de
l’ensemble
des
biens
immobiliers
et
mobiliers
mis
à
disposition
et
de
prendre
à
sa
charge
le
coût
lié
aux
différents
contrats
d'entretien
et
de
maintenance.
En
matière
de
sécurité
et
de
maintenance,
Les
responsabilités
respectives
de
La
Ville
de
Chaumont
et
du
Signe
résultent
des
principes
de
droit
commun.
Une
nouvelle
annexe
intitulée
« tableau
de
répartition
des
dépenses
» vient
confirmer
Les
responsabilités
de
chacun.
S'agissant
des
biens
culturels/artistiques,
Le
Signe
en
assume
La
conservation
préventive
ainsi
que
Les
éventuels
Frais
liés
au
déplacement
des
œuvres
et
s'assure
du
respect
des
droits
de
propriété
intellectuelle
avant
toute
utilisation.
Le
Signe
est
également
réguiièrement
sollicité
pour
bénéficier
de
dons
d'affiches.
Le
cas
échéant,
IL
conviendra
de
préciser
Les
modalités
d'intégration
des
dons
à
La
collection
d'affiches,
propriétés
de
La
Ville
de
Chaumont,
par
voie
d'avenant.
Le
renouvellement
des
conventions
est
proposé
pour
neuf
ans,
correspondant
à
La
durée
de
prorogation
du
Groupement
d'Intérêt
Public
«
Le
Signe,
Centre
national
du
graphisme
».
Vous
êtes
invité(e)s
à
vous
prononcer
sur
lesdites
conventions
permettant
de
formaliser
Les
droits
et
obligations
réciproques
des
parties.
Vu
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Le
Code
général
de
La
propriété
des
personnes
publiques,
Vu
La
convention
constitutive
du
Groupement
d'Intérêt
Public
(GIP)
à
vocation
culturelle
«Le
Signe,
centre
national
de
graphisme
»
en
date
du
1er
mars
2017,
approuvée
par
arrêté
préfectoral
n°842
du
15
mars
2017,
Vu
l'avenant
numéro
1 à
La
convention
constitutive
du
Signe,
centre
national
du
graphisme,
relatif
à
La
prorogation
de
La
convention
constitutive
pour
une
durée
de
9
ans,
Vu
Le
programme
d'actions
du
Signe,
centre
national
du
graphisme,
placé
sous
La
responsabilité
artistique
de
son
Directeur
général,
Monsieur
Jean-Michel
GERIDAN,
Vu
La
convention
de
participation
financière
conclue
entre
La
Ville
et
La
régie
personnalisée,
Vu
Les
conventions
de
mise
à
disposition
des
biens
mobiliers,
culturels
et
immobiliers
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
GIP
Signe
et
ses
annexes,
Vu
Les
avenants
n°1
et
n°2
à
La
convention
de
mise
à
disposition
des
biens
culturels,
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
GIP
Le
Signe,
Vu
l'avenant
n°1
à
La
convention
de
mise
à
disposition
des
biens
immobiliers
qui
prolonge
leur
mise
à
disposition
à titre
gracieux
jusqu’au
31
mars
2020,
Vu
l'avenant
n°2
à
la
convention
de
mise
à
disposition
des
biens
immobiliers
qui
prolonge
Leur
mise
à
disposition
à titre
gracieux
jusqu’au
31
mars
2024,
Vu
l'avenant
n°3
à
La
convention
de
mise
à
disposition
des
biens
immobiliers
qui
prolonge
Leur
mise
à
disposition
à
titre
gracieux
jusqu’au
31
mars
2026,
41 Vu
La
convention
pluriannuelle
d'objectifs
conclue
entre
L'État,
La
Région
Grand
Est,
Le
Signe
et
La
Ville
de
Chaumont,
pour
La
période
2025-2027,
Vu
l'avis
de
La
commission
«
culture
» du
08
octobre
2025,
Vu
L'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
»
du
15
octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
-
D’approuver
Les
modifications
apportées
aux
conventions
portant
sur
La
mise
à disposition
par
La
Ville
de
Chaumont,
des
biens
mobiliers,
culturels
et
immobiliers
et
ses
annexes,
avec
une
prise
d'effet
au
1°
avril
2026;
-
De
dire
que
Les
conventions
sont
conclues
pour
une
durée
de
9
années,
soit
du
1%
avril
2026
au
31
mars
2035,
-
D'autoriser
Madame
Le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
Les
conventions
ci-annexées
et
tout
acte
s’y
rapportant
ainsi
que
Les
éventuels
avenants
ultérieurs.
10.0rganisation
du
concours
des
vitrines
de
Noël
destiné
aux
commerçants
locaux
- modalités
et règlement
Madame
le
Maire
Alors,
Marie-Christine
MURGIDA
devait
rapporter.
Malheureusement,
elle
a
un
problème
de
santé,
je
Lui
souhaite
un
prompt
rétablissement.
Deux
rapports
sur
l'organisation
des
concours
de
vitrines
de
Noël
vous
les
avez
eus
ces
rapports.
Je
voulais
remercier
l'ensemble
des
acteurs
que
ce
soit
Le
service
culturel
mais
Là
pour
ces
deux
rapports
Là,
tout
particulièrement
notre
manager
de
commerce
avec
Marie-Christine
et
avec
l'UCIA.
Notre
manager
de
commerce
travaille
en
parfaite
collaboration
avec
L'UCIA.
Pour
inciter
Les
commercants
à
fêter
noël
avec
nous
tous,
par
des
vitrines
qui
Fassent
envie,
on
a
décidé
donc
d'organiser
ce
concours
de
vitrines.
Vous
en
avez
Les
modalités,
Le
règlement,
Le
vote
sera
bien
sûr
ouvert
au
Large
public,
Chaumontais
et
Brottais
puisque
c'est
sur
notre
site
que
se
Fera
Le
vote
du
1°
décembre
au
8
décembre,
ca
c'est
l'inscription
pour
Les
commerçants
et
ensuite,
du
15
au
31
décembre
pour
Les
Chaumontais
sur
jeparticipe.Fr
et
tout
début
janvier
Le
résultat
du
vote
sera
publié.
IL y
a
trois
prix,
vous
avez
vu,
dont
deux
premiers
prix
qui
sont
quand
même
appétissants.
IL
Faut
être
commerçant
pour
participer.
Et
Les
élus
n'ont
pas
Le
droit
de
s'auto-proclamer
commerçants.
Ceux
qui
Le
sont
ont
Le
droit.
Y
a-t-il
des
questions
? Non
? Je
tenais
à
remercier
Paul,
Marie-Christine
et
Les
services,
encore
une
Fois,
et
notamment
dans
ce
domaine,
Anthony
et
Émilie.
Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
Merci. Paul
FOURNIE
Une
abstention.
Madame
Le
Maire
Ah
pardon,
je
n'ai
pas
vu.
Monsieur
DEMAY.
Vous
l'avez
vu,
Là
? Tu
l'as
vu,
Olivier
?
DELIBERATION
42 Afin
de
dynamiser
Le
centre-ville
durant
La
période
des
Fêtes
de
Fin
d'année
et
de
renforcer
l'attractivité
commerciale,
La
Ville
de
Chaumont
souhaite
organiser
un
concours
des
vitrines
de
Noël
destiné
aux
commerçants
Locaux.
Ce
dispositif
à
pour
objectifs
:
-
D'encourager
Les
commerçants
à embellir
Leurs
vitrines
et
devantures,
-
De
créer
une
ambiance
festive
et
conviviale
dans
La ville,
-
De
valoriser
Les
commerces
chaumontais
auprès
des
habitants
et
des
visiteurs,
-
De
renforcer
la
notoriété
et
l'image
positive
de
Chaumont.
L'inscription
au
concours
est
ouverte
gratuitement
à
tous
Les
commerçants
installés
dans
La
ville
de
Chaumont.
(Commerce
physique)
Les
inscriptions
se
Feront
en
ligne,
via
un
formulaire
sécurisé
du
ier
décembre
au
8
décembre
2025.
Chaque
commerce
pourra
participer
avec
une
seule
vitrine.
Tout
le
monde
pourra
voter
sur
la
plateforme
jeparticipe.fr.
Les
Chaumontais
pourront
voter
du
15
décembre
au
31
décembre
2025.
Les
résultats
seront
publiés
sur
Le
site
de
la
Ville
de
Chaumont,
le
lundi 5
janvier
2026
à
14h00.
La
remise
des
prix
aura
lieu
Le
samedi
17 janvier
2026
à
l'Hôtel
de
Ville.
Les
prix
seront
attribués
aux
trois
premiers
lauréats
:
-
4er
prix
: Une
nuit
au
Château
de
Courban
d’une
valeur
de
300,00
€,
-
2e
prix
: Un
repas
pour
deux
personnes
au
restaurant
{a
Montagne
(Colombey-les-Deux-
Églises)
d'une
valeur
de
200,00
€,
3e
prix
: Un
panier
gourmand
composé
de
produits
Locaux
d'une
valeur
de
100,00
€.
Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
pour
La
Ville
de
Chaumont
à
600,00
€.
Le
règlement
ci-annexé
vient
définir
Le
cadre
et
Les
modalités
de
participation.
Un
bilan
sera
dressé
à l'issue
de
l'opération
et
communiqué
en
Conseil
Municipal.
Vu
l'avis
de
La commission
« Culture
» du
8 octobre
2025
Vu
L'avis
de
La
commission
« Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
octobre
2025,
Après
en
avoir
détibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
27
voix
pour
et
1 abstention
(Sylvain
DEMAY):
-__
D’approuver
Le
lancement
du
concours
des
vitrines
de
Noël
destiné
aux
commerçants
Locaux,
organisé
par
La
Ville
de
Chaumont,
du
4
décembre
au
4 janvier
2025;
-
D’approuver
Le
règlement
et
autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
Les
documents
relatifs
à
La
mise
en
place
et
au
suivi
de
cette
opération
lancée
dans
Le
cadre
des
Festivités
de
Noël
2025.
11.
Organisation
du
jeu
de
piste
"La
mission
de
Bobby
le
lutin”
-
modalités
et
règlement
Madame
le
Maire
Et
dans
La
même
veine,
cette
fois-là
pour
tout
public,
un
jeu
de
piste,
Bobby
Le
Lutin.
Là
c'est
pour
Les
enfants,
donc
Les
prix
ne
sont
pas
Les
mêmes.
YŸ a-t-il
des
questions
? Non
? Je
passe
au
vote,
on
est
déjà
à
Noël
presque.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION
43 La
Ville
de
Chaumont
a
souhaité
profiter
de
la
période
des
Festivités
de
Noël
pour
proposer
aux
chaumontais,
un
jeu
de
piste
intitulé
«
La
mission
de
Bobby
Le
lutin
»,
du
12
décembre
2025
au
janvier
2026. Ce
jeu
de
piste
comporte
sept
étapes.
Le
but
est
de
retrouver
Les
sept
ingrédients
magiques
perdus
pour
préparer
Le
grand
Gâteau
du
Père
Noël.
Les
participants
doivent
marcher
dans
Le
centre-ville
de
Chaumont
pour
suivre
Les
indices,
résoudre
Les
énigmes
et
compléter
Leur
carnet
de
route
Un
lot
sera
attribué
aux
participants
sous
La
forme
d’un
paquet
de
bonbons
acheté
par
La
Ville
de
Chaumont
auprès
d’un
commerce
du
centre-ville
d’une
valeur
de
5€
(sur
une
base
maximale
de
200
personnes). Le
coût
total
de
l'opération
s'élève
à 1 000,00
€.
Le
règlement
ci-annexé
vient
définir
Le
cadre
et
Les
modalités
de
participation.
Vu
l'avis
de
La
commission
« Culture
» du
8
octobre
2025,
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
:
-
D'approuver
Le
lancement
de
ce
jeu
de
piste
organisé
par
La
Ville
de
Chaumont
du
12
décembre
2025
au
4 janvier
2026,
-
_D'approuver
Le
règlement
et
autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
Les
documents
relatifs
à
La
mise
en
place
et
au
suivi
de
cette
opération
Lancée
dans
Le
cadre
des
Festivités
de
Noël
2025.
12.
Forum
étudiant
de
Chaumont
-
approbation
du
réglement
intérieur
Olivier
CHANTIER
Pour
La
deuxième
fois,
nous
avons
mis
en
place
en
partenariat
avec
l'Agglomération
Le
deuxième
Forum
de
l'orientation
qui
a
pour
vocation
de
proposer
à
tous
Les
lycéens
une
offre,
notre
offre
de
formation
supérieure
sur
notre
territoire,
pas
en
partenariat
avec
Le
CROUS
cette
année,
ça
c'est
pour
Laurence.
Et
donc
cette
convention
vise
un
petit
peu
à
cadrer
Le
Fonctionnement
de
ce
forum
d'orientation.
Sur
Le détail,
ça
se
passera
sur
une
journée
et
une
soirée,
puisque
l'année
dernière
nous
avons
écouté
Les
acteurs
qui
participaient
à
ce
Forum
et
qui
nous
avaient
retourné
que
sur
deux
jours
c'était
un
petit
peu
trop
et
qu'une
journée
et
une
soirée
c'était
bien
suffisant.
C'est
un
partenariat
sur
l'inscription
du
Forum,
il est
prévu
des
subventions
qui
émanent
du
Département,
de
La
Région
et
de
l'Europe.
Madame
le
Maire
Est-ce
que
vous
avez
des
questions
?
Non
?
Je
pense
qu'on
aura
La
même
chose
au
niveau
de
l'Agglomération.
Pas
de
questions,
pas
d'observations
? Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
?
Merci. DELIBERATION Dans
Le
cadre
de
l'élaboration
de
la
stratégie
Locale
sur
l’enseignement
supérieur,
Les
établissements
d'enseignement
(Lycées
et
universités)
ont
exprimé
Le
besoin
de
pouvoir
Faire
découvrir
aux
lycéens
du
territoire
haut-marnais
l’ensemble
de
L'offre
de
Formations
locales
dispensées
après
Le
baccalauréat.
44 Dans
ce
contexte,
l'Agglomération
et
la
Ville
de
Chaumont
ont
décidé,
à
l'issue
d’un
travail
de
concertation
avec
Les
établissements
d'enseignement,
Les
acteurs
de
L'orientation
et
de
La
Formation,
de
porter
conjointement
l'organisation
d’un
Forum
Étudiant
visant
à
promouvoir
L'offre
de
Formations
en
matière
d'enseignement
supérieur
du
département
de
La
Haute-Marne
ainsi
que
L'offre
de
services
dédiée
aux
étudiants
sur
Le
territoire.
Pour
cette
deuxième
édition,
Le
Forum
Étudiant
se
tiendra
à
Chaumont
Le
vendredi
5
décembre
2025
à
Palestra
de
9h
à 20h.
IL comportera
une
cinquantaine
de
stands.
Cette
journée
sera
principalement
consacrée
à
l'accueil
de
groupes
de
lycéens
dont
La
venue
est
organisée
avec
Les
établissements,
aux
Familles,
aux
adultes
en
reconversion
ou
en
reprise
d'études.
De
manière
à
pouvoir
rendre
Le
salon
attractif
dans
Le
respect
des
règlementations
en
vigueur
(notamment
celle
relevant
des
établissements
recevant
du
public),
l'Agglomération
et
La
Ville
de
Chaumont
ont
élaboré
un
règlement
intérieur
du
Forum.
En
rappelant
Le
caractère
non
commercial
du
Forum,
Le
règlement
intérieur
vise
notamment
à
régir
:
-
Les
conditions
d'inscription
et
de
participation
au
Forum;
-
Leshoraires;
-
L'installation
et
Le
démontage
des
stands;
-
Latenue
du
stand;
-
La
communication
de
l'évènement;
-
La
restauration;
-
Le
stationnement;
-
Les
assurances.
Vu
l'avis
de
La
commission
« Culture
» en
date
du
7 octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
27
voix
pour
et
1 abstention
(Sylvain
DEMAY) :
-
D’approuver
Le
règlement
intérieur
du
Forum
Étudiant
qui
se
tiendra
à Chaumont
Le
5
décembre
2025
à Palestra.
13.A
venant
financier
n°15
avec
Le
CMES
Madame
le
Maire
Alors,
Le
CMES,
dont
on
est
partenaire
depuis
un
certain
nombre
d'années.
La
Ville
de
Chaumont
est
Le
seul
partenaire
en
dehors
du
Conseil
des
partenaires,
en
tant
que
commune.
Je
voulais
préciser
qu'en
tant
que
commune,
on
est
Le
seul
partenaire.
Jessica
KACI
La
vitle
de
Chaumont
soutient
l'activité
du
CMES
depuis
plusieurs
années,
qu'elle
considère
comme
un
acteur
majeur
dans
La
vie
sportive
et
des
associations
puisqu'il
y
a
des
partenariats
avec
Les
associations
qui
se
font.
Le
CMES
est
labellisé
donc
Maison
Sport
Santé
depuis
2020
par
Le
Ministère
des
Sports
et
de
La
Santé.
Elle
a
différents
projets
et
puis
des
activités
dans
te
champ
des
activités
physiques
adaptées,
de
La
santé,
de
l'éducation
thérapeutique,
du
patient.
Le
CMES
intervient
dans
Le
cadre
du
dispositif
Prescrimouv,
des
visites
de
non
contre-indication
à
La
pratique
sportive,
des
conférences
d'information,
des
préparations
physiques
et
d'entraînement,
des
programmes
d'éducation
thérapeutique
du
patient,
et
également
programmes
relatifs
à
l'obésité
du
jeune
enfant
qui
a
été
mis
en
place
cette
année,
et
qui
touche,
donc
en
Fait,
des
collégiens,
des
jeunes
Chaumontais
collégiens
en
situation
de
surpoids
et
d'obésité.
Et
ce
programme
est
reconnu
par
L'ARS.
L'éducation
thérapeutique
du
patient,
ca
s'appelle,
et
Les
séances
d'activités
physiques
adaptées
sont
mises
en
place
pour
eux
et
une
réhabilitation
pour
Leur
apprendre
à
manger
sainement
et
correctement.
Donc
ça
a
quand
même
son
succès,
ça
a
été
mis
en
place
cette
année,
donc
c'est
à
souligner.
IL 45 accompagne
également
Les
sportifs
de
haut
niveau
puisqu'on
a
une
convention
avec
Le
CMES
où
comme
vous
Le
savez
nous
donnons
une
bourse
de
haut
niveau
locale
à
tous
nos
athlètes
de
haut
niveau
et
du
coup
ils peuvent
bénéficier
en
Fait
de
cette
visite
qui
est
obligatoire
pour
eux.
La
Ville
considère
que
Les
missions
de
l'association
sont
d'intérêt
général.
Donc
offrir
aux
Chaumontais
de
tout
âge
un
outil
d'évaluation
et
de
suivi
médico-sportif.
IL
y
a
à
peu
près
ce
qui
représente
des
examens
de
Chaumontais
qui
sont
à
peu
près
65%
du
volume
global
des
examens.
Je
l'ai
dans
Les
justificatiFs
de
La
subvention
que
vous
avez
tous
reçus
et
que
je
vous
invite
à
Lire.
Et
effectivement,
c'est
quand
même
65%
de
La
population
Chaumontaise
qui
est
touchée.
Utiliser
des
pratiques
sportives
comme
vecteur
de
prévention
des
risques
sanitaires
liés
à
une
pratique
inadaptée
ou
inexistante.
Structurer
et
développer
un
réseau
Local
de
promotion
de
La
santé
par
Le
sport
en
collaboration
avec
d'autres
associations
chaumontaises.
Donc,
il y
à
pas
mal
de
collaborations
avec,
par
exemple,
L’'AJPC,
beaucoup
de
courses
à
pied,
etc.,
aussi
avec
Le
Hand
Adapté,
enfin,
il y
a
beaucoup
de
partenariats
avec
nos
associations
pour
Faire
un
Lien
entre
ce
que
Le
CMES
peut
mettre
en
place
et
puis
continuer
à
ce
que
Les
gens
aient
de
La
pratique
sportive
avec
nos
associations
et
assurer
Le
suivi
médico-sportif
des
athlètes
de
haut
niveau.
On
Leur
verse
une
subvention
de
8
000
€,
enfin
on
vous
propose
une
subvention
avec
La
convention
qui
est
liée
de
La
somme
de
8
000
€,
à savoir
que
ça
permet,
en
Fait,
de
maintenir
un
tarif
adapté
pour
Les
patients. Si je
prends
un
exemple,
normalement
une
consultation
a
un
coût
total
de
39
€,
avec
tous
Les
frais
qui
sont
liés,
et
en
Fait
ils
Le
font
payer
25
€.
Et
ils
Font
aussi
payer
moins
cher
aux
associations
Chaumontaises,
plus
ils
viennent
nombreux,
moins
c'est
cher,
c'est
adapté
aussi
à
ça
et
effectivement
on
disait
que
Les
partenaires
du
CMES
sont
La
Ville
de
Chaumont
mais
il y
a
aussi
Le
Conseil
Départemental,
L'ARS
et
surtout
L'ARS.
D'ailleurs,
vous
avez
vu
dans
Le
projet
du
nouvel
hôpital
ils ont
été
cités
et
l'hôpital
Leur
offre
effectivement
une
infrastructure
qui
Leur
est
indispensable
à
La
pratique
de
Leur
activité.
Ils
sont
intégrés
au
nouveau
dispositif
de
l'hôpital.
On
vous
propose
de
voter
cette
subvention
qui
est
très
utile
à
notre
population
que
ce
soit
en
raison
de
La
santé
ou
effectivement
pour
Les
gens
de
tout
âge
et
c'est
intergénérationnel.
Alexandre
PERNET
Oui,
j'aurais
une
petite
question
par
rapport
à
cette
nouvelle
activité
que
je
trouve
formidable
de
lutte
contre
l'obésité,
et
notamment
qu'on
cible
tout
de
suite
des
jeunes
enfants.
C'est
au
niveau
de
la
communication
qui
est
Faite
aux
enfants.
Est-ce
que,
par
exemple,
c'est
une
communication
globale
qui
est
donnée
dans
Les
collèges,
ou
est-ce
que
c'est
des
enfants
« qui
sont
ciblés
par
Les
médecins
scolaires
»
et
qui
sont
envoyés
vers
Le
CMES
? Je
sais
qu'il
manque
de
médecins
scolaires.
Jessica
KACI
Non
mais
je
pense
qu'il
y a Les
deux
? En
Fait,
iL y a Les
deux,
parce
que
comme
ça vient
juste
d'être
mis
en
place. Madame
Le
Maire
Pardon,
après
je
Laisse
La
parole
Jessica.
Les
collèges,
c'est
aussi
à
La
main
des
collèges.
Mais
il y
en
a
qui...
…
Est-ce
que
c'est
vers
Les
élèves
uniquement
ou
est-ce
que
c'est
aussi
vers
Les
parents
?
Jessica
KACI
Alors
justement
comme
Le
dispositif
vient
juste
d'être
mis
en
place
effectivement
il était
plus
Facile
pour
eux
de
commencer
par
Les
colièges
rapport
aux
visites
médicales.
Petit
à
petit,
iL compte
se
développer
aussi
avec
Les
médecins
de
Famille
et
effectivement
sensibiliser
aussi
Les
parents
quand
il y
à
un
enfant
46 qui
est
en
situation
d’obésité,
que
Les
médecins
de
Famille,
à
ce
moment-là,
fassent
aussi
Le
Lien
avec
Le
CMES,
mais
c'est
en
cours.
Sachant
qu'il
a
recruté
cette
année
un
nouveau
médecin,
puisqu'il
avait
perdu
son
médecin,
et
Le
Docteur
PETITFOUR
est
venu
remplacer
Le
médecin
qui
partait
à
La
retraite,
donc
c'est
quelque
chose
qui
va
se
développer
au
fil
des
années.
D'ailleurs,
Marc
DUVAL
était
venu
en
commission
pour
présenter
Les
résultats
et
puis
Les
projets
d'avenir.
Madame
Le
Maire
Y
a-t-il
d'autres
questions
? Ÿ
a-t-il
d'autres
questions
? Non
? Je
peux
passer
au
vote.
Qui
est
contre
?
Qui
s'abstient
?
DELIBERATION La
ville
de
Chaumont
soutient
l’activité
exercée
par
Le
C.M.E.S
qu'elle
considère
comme
un
acteur
majeur
dans
La
vie
sportive
de
La
cité
et
des
associations.
Association
labellisée
en
2020
MAISON
SPORT
SANTE
par
Les
Ministères
des
Sports
et
de
La
Santé,
Le
CMES
porte
des
projets
dans
Le
champ
des
activités
physiques
adaptées,
de
ta
santé
et
de
l'éducation
thérapeutique
du
patient.
ILintervient
notamment
dans
Le
cadre
du
dispositif
PRESCRIMOUV,
de
visites
de
non
contre-indication
à
La
pratique
sportive,
conférences
d’information,
préparation
physique
et
entrainement,
programme
d'éducation
thérapeutique
du
patient
et
également
programme
relatif
à
l'obésité
du
jeune
enfant.
IL accompagne
également
Les
sportifs
de
haut-niveau
chaumontais
et
brottais
bénéficiant
d’une
bourse
de
La
Ville
de
Chaumont.
Ses
partenaires
sont
hormis
La
Ville
de
Chaumont,
l'Agence
régionale
de
La
Santé,
Le
Conseil
Départementat,
et
L'hôpital
pour
la
mise
à disposition
des
Locaux.
La
Ville
de
Chaumont
considère
que
Les
missions
de
l'association
sont
d'intérêt
général.
À
ce
titre,
iL convient
d’aider
l'association
à assurer
ses
missions
dans
Le
cadre
des
objectifs
suivants
:
-
Offrir
aux
chaumontais
de
tous
âges
un
outil
d'évaluation
et
suivi
médico-sportif
-
Utitiser
des
pratiques
sportives
comme
vecteur
de
prévention
des
risques
sanitaires
liés
à
une
pratique
inadaptée
ou
inexistante
-
_Structurer
et
développer
un
réseau
Local
de
promotion
de
La
santé
par
Le
sport
en
collaboration
avec
d'autres
associations
chaumontaises
-
Assurer
Le
suivi
médico-sportif
des
athlètes
de
«
haut
niveau
local
» aidés
par
La
ville
À
ce
titre
il vous
est
présenté
l'avenant
ci-annexé,
à
La
convention
signée
avec
l'association
suivante
:
-
CMES
pour
La
subvention
totale
de
fonctionnement
au
titre
de
l’année
2025,
pour
un
montant
de
8000
€.
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Sport
et
Vie
associative
» en
date
du
8
octobre
2025,
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
octobre
2025,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-
D’autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
l’avenant
financier
n°15
ci-annexé,
à
La
convention
signée
avec
l'organisme
suivant
: Centre
de
Médecine
et
d'Évaluation
Sportive
47 14.Convention
entre
la
Ville
et
l'Agelomération
de
Chaumont
relative
à
la
répartition
des
forfaits
post-stationnement
(FPS)
2025
Thierry
ALONSO
Oui,
alors
il s'agit
d'une
délibération
miroir
de
celle
qui
a
été
prise
au
dernier
Conseil
de
l'Agglomération
et
qui
est
donc
relative
à
l'absence
de
reversement
à
l'Agglomération
des
forfaits
post-stationnement.
On
rappellera
juste
que
depuis
2018
et
La
réforme
du
stationnement
payant,
Le
produit
des
amendes
qu'on
appelle
Forfaits
post-stationnement,
doit
être
affecté
à des
opérations
de
mobilité.
La
communauté
d'Agglomération
à
La
compétence
mobilité,
ceci
étant,
La
Ville
de
Chaumont
gère
son
stationnement
avec
un
coût
de
10
000
€
qui
est
relatif
aux
contributions
de
Fonctionnement
de
l'ANTAI
et
aux
abonnements,
et
surtout,
La
Ville
de
Chaumont
a
des
dépenses
de
Fonctionnement
qui
sont
liées
aux
équipements
et
aux
rémunérations
des
agents
de
contrôle.
Donc,
il
a
été
convenu
entre
Les
deux
collectivités
qu'il
n'y
aurait
cette
année,
comme
Les
années
précédentes,
aucun
reversement
du
produit
des
amendes
de
stationnement
à
l'Agglomération.
Vous
avez
dans
la
délibération
Les
montants
en
question
qui
étaient
importants
en
2024
de
116
O48
€
qui
seront
moins
importants
pour
l'année
2025
comme
Les
augures
Le
laissent
penser,
il est
donc
demandé
au
conseil
municipal
d'approuver
cette
absence
de
reversement
et
d'autoriser
Madame
Le
Maire
à signer
La
convention
correspondante
et
tous
Les
documents
y afférent.
Madame
Le
Maire
S'il
n'y
a
pas
de
questions,
je
passe
au
vote
qui
est
contre,
qui
s'abstient
merci.
Monsieur
DEMAY,
une
abstention
ou
contre
?
DELIBERATION Dans
Le
cadre
de
La
mise
en
œuvre
de
La
réforme
du
stationnement
payant
sur
voirie
entrée
en
vigueur
Le
1
janvier
2018,
l’Agglomération
et
La
Ville
de
Chaumont
sont
amenées
à
conclure
un
accord
local
définissant
La
répartition
des
recettes
des
Forfaits
de
post
stationnement
(FPS).
En
application
des
dispositions
de
l’article
R
2333-120-18
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
cet
accord
doit
prendre
La
Forme
d’une
convention
fixant
La
part
des
recettes
issues
des
FPS
reversée
à
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale,
pour
l'exercice
de
ses
compétences
en
matière
d'organisation
de
La
mobilité
et
de
voirie
d'intérêt
communautaire.
AUX
termes
de
ces
dispositions,
cette
convention
revêt
un
caractère
obligatoire,
étant
entendu
que
la
convention
signée
pourra,
Le
cas
échéant,
formaliser
l'absence
de
reversement
de
La
commune
à
l’EPCI,
participant,
de
ce
fait,
au
principe
de
bonne
administration.
Comme
c'était
Le
cas
avant
la
réforme
avec
Le
produit
des
amendes,
Les
recettes
des
FPS
conservent
Le
principe
d’affectation
à
des
opérations
en
Lien
avec
Les
politiques
de
mobilité
(article
L.
2333-87,
Ill.
1er
alinéa
du
CGCT).
Pour
rappel,
Le
Conseil
municipal
de
Chaumont
s'était
prononcé
initialement
Le
13
novembre
2017
sur
Les
conditions
de
mise
en
œuvre
(barème
tarifaire,
zonage,
montant
du
FPS).
IL
est
rappelé
que
Le
Conseil
municipal
à
décidé
d’aligner
Le
montant
du
FPS
sur
une
amende
de
1*"
classe
(17
€)
afin
de
poursuivre
La
politique
de
relance
de
l'attractivité
du
centre-ville.
48 Au
cours
du
premier
semestre
2021,
dans
Le
but
de
relancer
l'attractivité
commerciale
du
centre-ville
fortement
touché
par
La
crise
sanitaire,
La
Ville
a
défini
de
nouvelles
orientations
pour
Le
stationnement
payant. À
cet
effet,
Le
Conseil
municipal
s'est
prononcé
Le
11 juin
2021
en
Faveur
de
l'augmentation
du
FPS
à
25
€
pour
Favoriser
Le
turn-over
sur
voirie
et
augmenter
La
Fréquentation
des
parcs
en
ouvrage.
Cette
mesure
est
entrée
en
vigueur
Le
20
octobre
2021.
Pour
Les
6
années
de
fonctionnement,
Les
recettes
des
FPS
se
sont
arrêtées
aux
montants
indiqués
ci-
dessous
: Année
Montant
2018
40
599
€
2019
48
378
€
2020
33
Hu
€
2021
74
250
€
2022
75275€
2023
80
862
€
2024
116
048
€
Pour
l’année
2025,
l’état
des
recettes
FPS
au
01
octobre
est
de
32
076
€.
Le
coût
annuel
de
traitement
des
FPS
est
de
l’ordre
de
10
000
€
(ANTAI
+
abonnement
logiciet).
Le
coût
annuel
ne
prend
pas
en
compte
Les
dépenses
de
Fonctionnement
des
équipements
et
des
agents
de
contrôle. Par
conséquent,
au
vu
de
l'ensemble
de
ces
éléments,
il
est
proposé
de
poursuivre
l'absence
de
reversement
des
recettes
des
FPS
à
l’Agglomération,
dans
La
continuité
des
années
2018
à 2024.
Ainsi,
La
Vilte
conserve
Les
recettes
et
Les
affecte
à
des
opérations
de
mobilité.
Cet
accord
est
valable
pour
l’année
2025
et
doit
être
délibéré
chaque
année
Vu
Les
dispositions
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
La
loi
MAPTAM
n°2014-58
du
24
janvier
2014
et
notamment
ses
dispositions
portant
réforme
du
stationnement
payant
sur
voirie
;
Vu
La
délibération
du
Conseil
Municipal
du
13
novembre
2017
fixant
Les
conditions
de
mise
en
œuvre
de
la
dépénalisation
au 1° janvier
2018 ;
Vu
La
délibération
du
Conseil
Municipal
du
11 juin
2021
sur
Les
modifications
du
stationnement
payant
;
Vu
L'avis
de
La
Commission
«
Mobilité
et
Intermodalité
»
du
11
Septembre
2025 ;
Vu
l'avis
de
La
Commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
Octobre
2025;
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
27
voix
pour
et
1
abstention
(Sylvain
DEMAY):
-
D'approuver
l’absence
de
reversement
des
recettes
de
FPS
de
La
Ville
à
L’Agglomération
pour
l’année
2025
;
-
D'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
correspondante
et
tous
documents
afférents.
49 15. Convention
avec
le Restaurant
Inter-Administratif
de
Chaumont
Isabelle
FENAUX-MILOT
Là
aussi,
il
s'agit
d'une
délibération
qui
a
été
prise
déjà
à
l'Agglomération,
puisque
l'Agglomération
a
conventionné
avec
Le
restaurant
inter
administratif
pour
permettre
aux
agents
de
se
rendre
dans
ces
structures.
IL se
trouve
qu'il
y
a
au
niveau
de
La
Ville
quelques
personnels
non
mutualisés,
c'est-à-dire
essentiellement
Les
agents
de
police
municipale
et
du
cabinet
de
Madame
Le
Maire,
et
donc
par
souci
d'équité,
La
ville
souhaite
conventionner
aussi
avec
Le
restaurant
administratif
pour
que
ces
agents
non
mutualisés
puissent
bénéficier
des
mêmes
prestations
que
Les
agents
mutualisés.
Madame
Le
Maire
Est-ce
qu'il
y
a
des
questions
? Vous
l'avez
tous
voté
au
conseil
d'agglomération,
donc
je
pense
que
vous
aliez
Le voter
en
conseil
municipal.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION L’agglomération
de
Chaumont,
par
délibération
du
30
septembre
2025,
a
souhaité
conventionner
avec
le
restaurant
inter-administratif,
afin
de
permettre
au
personnel
d'utiliser
Leurs
titres
restaurants
au
sein
de
cet
établissement,
permettant
ainsi
une
offre
complémentaire
concernant
La
restauration.
IL vous
est
rappelé
que
si
la
majorité
des
personnels
municipaux
sont
mutualisés,
certains
services,
de
par
La
réglementation,
ne
peuvent
l'être
(police
municipale,
cabinet
de
Madame
Le
Maire,
..).
Par
souci
d'équité
de
traitement
des
personnels,
il
vous
est
proposé
d'autoriser
Madame
Le
Maire
à
signer
cette
convention.
Vu
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Le
projet
de
convention
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
restaurant
inter-administratif
de
Chaumont,
annexé
à La
présente
délibération
(Annexe
1);
Considérant
que
l'Agelomération
de
Chaumont
a
Fait
Le
choix
de
mettre
à
disposition
des
agents
de
l'Agglomération
de
Chaumont
un
service
de
restauration
accessible
et
conforme
aux
règles
sanitaires
en
vigueur
;
Considérant
Le
souhait
de
garantir
une
équité
de
traitement
entre
Les
agents
de
l'Agglomération
de
Chaumont
et
Les
agents
de
La
Ville
de
Chaumont
;
Considérant
que
ta
convention
Fixe
Les
modalités
de
Fonctionnement
du
service
de
restauration
ainsi
que
Les
obligations
respectives
des
parties
;
Vu
l'avis
de
La
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
Octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité :
-
d'approuver
La
convention
entre
La
Ville
de
Chaumont
et
Le
restaurant
inter-administratif
de
Chaumont
pour
5
ans;
-
d'autoriser
Madame
Le
Maire
de
Chaumont
à
signer
La
convention
annexée
à
La
présente
délibération
ainsi
que
tous
documents
afférents
à son
exécution.
16.Convention
tripartite
avec
lL'ADPEP
Madame
Le
Maire
Alors,
la
désignation
des
membres
du
CCHM,
non,
pardon,
L'ADPEP.
Je
voulais
rappeler
que,
donc,
en
2013,
La
Ville
de
Chaumont
avait
encore
La
main
sur
Les
éducateurs
de
rue,
puisque
La
compétence
était
50 encore
Ville.
Nous
avions
à l'époque
quatre
éducateurs
de
rue,
La
compétence
est
passée
vous
Le
savez
à
l'Agglomération
et
à
l'heure
actuelle
il y
a
deux
éducateurs
de
rue
en
poste
donc
il y
a
des
besoins
vous
Le
savez,
sauf
qu'il
en
est
de
La
Fonction
pubtique
territoriale
comme
dans
d'autres
domaines
comme
dans
La
fonction
publique
aussi
hospitalière,
Les
difficuités
de
recrutement
d'une
part,
des
statuts
qui
sont
peut-être
aussi
pas
bien
adaptés
aux
nouveaux
besoins
que
nous
avons,
aux
nouveaux
métiers
des
éducateurs
de
rue,
Font
que
l'Agglomération
a
regardé
avec
intérêt
ce
que
La
Ville
Faisait
dans
Les
domaines
où
La
compétence
n'a
pas
été
transférée.
Et
vous
savez
qu'on
avait
passé,
nous,
une
convention
avec
l'ADPEP
52.
Donc
avec
l'Agglomération,
d'un
commun
accord,
nous
avons
décidé
de
passer
une
convention,
cette
Fois
tripartite,
ADPEP,
Agglomération,
Ville.
La
Ville
continue
ce
qu'elle
faisait
avec
l'ADPEP,
paiement
du
loyer,
mise
à
disposition
d'un
certain
nombre
de
moyens,
et
l'ADPEP
avec
l'Agglomération.
L’Agglomération
donne
une
somme
à
L'ADPEP
qui
recrute
un
éducateur
supplémentaire
qui
sera
donc
sur
Le
territoire
du
contrat
de
ville,
c'est-à-dire
des
quartiers,
voilà.
Ça
permet
un
recrutement
plus
Facile
puisque
L'ADPEP
a
une
convention
coilective,
ca
permet
surtout
des
horaires
sur
Le
terrain
qui
ne
sont
pas
Les
mêmes
que
ceux
d'un
Fonctionnaire
territorial,
encore
une
fois
grâce
à La
convention
cotlective
que
L'ADPEP
a.
Donc,
il nous
Faut
à
La
Fois
renoncer
à
La
convention
bipartite
que
nous
avions,
La
dénoncer,
et
que
vous
m'autorisiez
à
signer
La
convention
tripartite.
Pour
nous,
Ville,
ADPEP
ça
ne
change
rien,
on
continue
comme
avant,
mais
ça
permet
que
l'Agglomération
recrute
indirectement
un
éducateur
et
qu'on
passe
de
deux
à
trois.
Je
rappelle
que
La
Ville
de
Chaumont
paye
Les
AC
de
toute
Façon.
Ça
ne
sera
pas
une
charge
nette
dans
Le
budget
de
l'Agglomération.
Y
a-t-il
des
questions
? Oui,
Monsieur
JODER.
Jean-Marie
JODER
Alors,
vous
dites
qu'il
y
a
deux
éducateurs
de
rue,
mais
sur
Le
terrain,
effectivement,
il
n'y
en
a
plus
qu'un,
et
Là,
donc,
il y
en
avait
quatre,
et
il y
en
a
un
qui
va
être
recruté,
donc,
pour
moi,
ça
Fait
deux
sur
Le
terrain.
Le
deuxième
point,
j'ai
Lu
qu'en
Fait,
l'intervention,
ce
serait
sur
tout
Le
territoire
de
La
ville,
et
donc,
parler
de
politique
de
La
ville,
Là,
bon...
Madame
le
Maire
C'est
pour
être
en
cohérence
avec
-
alors
Là
c'est
plutôt
un
pas
en
avant
par
rapport
à
La
ville,
par
rapport
à
l'Agglomération
-
La
première
convention
que
nous
on
a
avec
L'ADPEP,
puisque
nous
avec
l'ADPEP
ça
concerne
l'intégralité
du
territoire
de
La
ville.
À
y
aura
un
pôle
d'éducateurs
en
Fait,
donc
un
pôle,
c’est
mieux
qu'actuellement.
C'est
un
premier
pas.
Jean-Marie
JODER
La
Ville
reverse
à
l'Agglomération,
en
Fait,
pour
Les
quatre
éducateurs,
actuellement.
Madame
Le
Maire
Oui,
je
vais
vous
répondre.
Les
AC
de
La
ville,
c'est
125
000
€.
Les
125
000
€,
ça
ne
représente
plus,
à
l'heure
actuelle,
que
trois
éducateurs,
avec
l'inflation,
avec
Le
GVT
et
tout,
parce
que
c'était
en
2013.
C'était
en
2013
Les
125
000
€
donc
ça
correspond
à
trois
éducateurs
alors
vous
allez
me
dire
oui
c'est
un
raisonnement
comme
un
autre
alors
quand
vous
dites
il n'y
a
plus
que
deux
éducateurs
mais
ça,
ce
n'est
pas
de
La
Faute
de
l'Agglomération
il
y
a
un
des
deux
éducateurs
qui
est
en
Longue
maladie,
il
est
toujours
sur
son
poste
oui.
Non,
mais
il
pourrait
y
en
avoir
deux
de
recrutés
quoi,
voilà
c'est
déjà
bien,
voilà,
déjà
mieux.
Et
puis
on
demande
plus
aux
éducateurs,
c'est
plus
Les
mêmes
missions,
vous
Le
savez,
Le
public
est
différent,
c'est
plus
Les
mêmes
missions.
Depuis
Le
départ
d'un
des
éducateurs,
La
mission
que
Lui
avait
développée,
c'est-à-dire
d'être
sur
Les
réseaux
sociaux,
elle
n’est
plus
assumée.
Alors
que
lL'ADPEP,
ils assument
cette
mission. Jean-Marie
JODER
51 C'est
quand
même
un
mieux,
on
ne
va
pas
bouder
notre
plaisir.
Madame
Le
Maire
Oui
et
non,
parce
que
Les
éducateurs
qu'il
y
avait
avant,
c'était
Les
éducateurs,
et
ce
n'était
pas
de
Leur
faute,
c'est
Leur
statut,
mais
d'il y a 20,
25
ans,
c'est-à-dire
de
9h
du
matin
à 12h,
et
14h
à 18h.
Jean-Marie
JODER
Oui,
mais
je
pense
que
Les
autres
métiers
ont
évolué
aussi
en
25
ans,
donc
voilà.
Madame
Le
Maire
Oui,
mais
sur
Le
statut,
grâce
à
L'ADPEP,
qui
était
en
fait,
parce
que
vous
Le
savez,
L'ADPEP
a
repris
L'ADPJ,
en
Fait,
c'était
L'ADPJ,
qui
s'est
fusionné
avec
l'ADEP.
Ils ont
des
conventions
collectives
qui
permettent.
Moi,
Les
éducateurs
de
l'ADPEP,
Le
soir,
quand
je
Fais
ma
petite
tournée,
je
Les
rencontre,
ils
sont
après
20h,
ils sont
dans
La
rue.
Et
puis
c'est
un
autre
métier
maintenant,
l'éducation.
Les
jeunes
ont
évolué,
notre
société
a
évolué,
voilà.
Et
notamment,
un
élément
que
Nicolas,
un
des
éducateurs
qui
est
parti,
Faisait
très
bien,
et
qui
ne
se
Faisait
plus
du
tout,
et
L'ADPEP
va
Le
refaire,
c'est
Le
suivi
des
réseaux
sociaux.
On
sait
que
Les
difficultés,
elles
sont
quand
même
beaucoup
via
Les
réseaux
sociaux. Didier
COGNON
Je
voulais
dire
quand
même
que
ce
ne
sont
des
éducateurs
à
La
Ville,
ce
sont
des
animateurs
de
rue,
ce
sont
deux
métiers
totalement
différents,
aves
des
activités
qui
ne
sont
pas
du
tout
Les
mêmes
que
Les
éducateurs.
Les
éducateurs
effectivement
sont
des
personnes
qui
sont
diplômées,
sur
des
horaires
un
tout
petit
peu
différents.
Les
animateurs
de
rue
ne
sont
pas
du
tout
dans
cette
tranche
d'activité.
Madame
Le
Maire
C'est
difficile
de
Faire
évoluer.
Le
statut
de
La
fonction
publique
ne
nous
permet
pas
de
Faire
évoluer
dans
ce
sens.
Le
statut
est
quelquefois,
difficile
avec
l'évolution
des
métiers.
Est-ce
qu'il
y
a
d'autres
questions
? Moi
je
trouve
que
c'est
bien,
je
me
réjouis
qu'on
ait
pu
négocier
dans
ce
sens
avec
l'Agglomération
et
puis
qu'on
passe
tous
Les
deux
ville-agglomération
avec
L'ADPEP,
qui
est
une
association
avec
Laquelle
on
travaille
bien.
Je
passe
au
vote.
Qui
est
contre
? Qui
s'abstient
? Merci.
DELIBERATION Depuis
plusieurs
années,
La
Ville
de
Chaumont
conventionne
avec
l'association
départementale
prévention
jeunesse
devenue
ADPEP52.
Cette
association
joue
un
rôle
primordial
sur
Le
territoire
en
assurant
sur
La
Ville,
La
Prévention
Sanitaire
et
Sociale
et
La
Prévention
Spécialisée,
avec
des
actions
particulières
concernant
La
prévention
des
conduites
à risques
des
adolescents
et
des
jeunes
adultes.
En
raison
de
La
compétence
politique
de
La
Ville
exercée
par
l’Agglomération
de
Chaumont
au
sein
des
quartiers
prioritaires
de
La
Ville,
et
en
continuité
du
partenariat
solide
initié
par
La
Ville
de
Chaumont
pour
Faire
Face
aux
évolutions
sociétales,
La
vitle
de
Chaumont
et
l'Agglomération
de
Chaumont
souhaitent
affirmer
Leur
engagement
auprès
de
de
L’ADPEP
52
avec
La
mise
en
place
d'une
convention
spécifique
s’intégrant
dans
Le
contrat
d'engagement
quartiers
2030,
et
permettant
un
accompagnement
spécialisé
auprès
des
jeunes
sur
Le
territoire
de
La
Ville
de
Chaumont.
Le
Service
de
Prévention
Jeunesse
géré
par
V'ADPEP
52
joue
un
rôle
primordial
sur
Le
territoire
en
assurant
sur
La
Ville
de
Chaumont,
Le
Point
Accueil
Écoute
Jeunes
et
La
Prévention
Spécialisée.
52 Compte
tenu
de
l'intérêt
que
présentent
les
actions,
La
Ville
de
Chaumont
et
l’Agglomération
de
Chaumont
décident
d'en
Faciliter
La
réalisation
en
allouant
des
moyens
financiers
à
l’association
et
s'engagent
à
verser
chaque
année
une
subvention,
sous
réserve
de
l'inscription
au
budget
primitif.
Pour
permettre
à
L’ADPEP
52
d'accomplir
ses
missions,
La
Ville
de
Chaumont
versera
une
subvention
au
titre
du
fonctionnement
du
Service
de
Prévention
Spécialisée
et
une
subvention
au
titre
du
fonctionnement
du
Point
Accueil
Écoute
Jeunes,
et
prendra
sa
charge
Les
loyers
et
charges
d’un
logement
occupé
par
l'Association.
L'Agglomération
quant
à
elle
prendra
en
charge
une
subvention
de
Fonctionnement
permettant
l'intervention
complémentaire
de
ses
effectifs,
en
complémentarité
de
l'animateur
de
rue
en
poste
à
l’Agglomération,
afin
d'intervenir
sur
Le
périmètre
de
La
Ville
de
Chaumont,
exclusivement.
ILest
proposé
que
L’ADPEP
52
interviennent
sur
deux
thématiques
: Le
point
d'accueil
écoute
jeunes,
et
La
prévention
spécialisée.
Vu
Le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
Le
Code
de
l’action
sociale
et
des
familles,
et
notamment
ses
dispositions
relatives
à
La
prévention
spécialisée
et
aux
missions
socio-éducatives
auprès
des
jeunes
;
Vu
ta
convention
de
partenariat
proposée,
et
ci-annexée,
entre:
-
La
Ville
de
Chaumont,
-
_ l'Agglomération
de
Chaumont,
-
et
l'Association
Départementale
des
Pupilles
de
l'Enseignement
Public
(ADPEP
52),
relative
au
fonctionnement
du
Service
Prévention
Jeunesse,
incluant
notamment:
-
Le Point
Accueil
Écoute
Jeunes,
-
La
prévention
spécialisée
(travail
de
rue,
actions
collectives,
accompagnements
individuels),
-
l'intervention
d’un
poste
d'«
Animateur
de
rue
» en
appui
de
l'équipe
éducative.
Considérant
l'intérêt
d’un
partenariat
renforcé
et
cohérent
entre
La
Ville
de
Chaumont,
l'Agglomération
de
Chaumont
et
L’ADPEP
52
pour
assurer
une
action
efficace
auprès
des
jeunes
de
10
à
25
ans
et
de
Leurs
Familles
;
Considérant
La
nécessité
d’encadrer
juridiquement
et
financièrement
ce
partenariat
par
La
signature
d’une
convention
tripartite
;
Vu
L'avis
de
ta
commission
«
Ressources,
Administration,
Finances
» du
15
octobre
2025.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité :
-
Approuver
La
convention
tripartite
entre
La
Ville
de
Chaumont,
l'Agglomération
de
Chaumont
et
U'ADPEP
52,
d'une
durée
de
3 ans,
à compter
du
1% janvier
2026
-
Autoriser
Madame
le
Maire
de
Chaumont
à signer
ladite
convention
-
Inscrire
Les
crédits
nécessaires
au
budget
primitif
de
La
collectivité.
17. Désignation
membres
du
CCHM
Madame
Le
Maire
Alors,
Les
désignations
des
membres
du
CCHM.
Alors
Là, je
vais
vous
demander,
c'est
une
régularisation.
J'aurais
pu
d'ailleurs,
c'est
dans
mes
délégations,
ne
pas
vous
demander
de
valider
Les
délégations
qui
ont
été
faites,
mais
Le
CCHM
avait
une
réunion
exceptionnelle
de
son
Conseil
d'Administration
il y
a
15
jours,
il
Fallait
que
La
Ville
soit
représentée
puisque
vous
Le
savez,
compte
tenu
des
efforts
que
nous
avons
Faits
et
notamment
de
La
subvention
d'équilibre
que
La
Ville
a
voté
envers
Le
CCHM,
nous
avions
demandé
que
La
ville
soit
mieux
représentée
au
sein
du
CCHM
puisque
nous
avions
jusqu'à
présent
eu
un 53 seul
siège.
Donc,
Le
CCHM
a
changé
ses
statuts
et
a
procédé
à
ce
changement
de
statut
en
assemblée
générale. IL Fallait
que
Les
représentants
de
La
Ville
soient
présents
donc
je
vous
propose
des
représentants
de
La
commission
ad
hoc
plus,
une
représentante
de
La
commission
des
Finances
parce
qu'il
y
aura
quand
même
aussi
toujours
à
suivre
Les
budgets
donc
Céline
BRASSEUR,
Laurence
AÏDAN,
Olivier
CHANTIER
et
Isabelle
FENAUX
qui
ont
donc
participé
à La
première
réunion
exceptionnelle
du
Conseil
d'Administration.
Ÿ a-t-il
des
contres,
Monsieur
PERNET.
Des
abstentions
? Trois
abstentions
?
Et
on
termine
par
Le
compte-
rendu
des
actes.
DELIBERATION L'Association
dite
«Centre
Culturel
Haut-Marnais»
Fondée
en
1953,
a
pour
butde
favoriser
le
développement
de
l'Éducation
Populaire,
du
plein-air
et
des
activités
sportives
dans
Le
département.
Ces
derniers
mois,
l'association
s’est
engagée
dans
une
démarche
visant
à
réinterroger
et
consolider
son
modèle
économique
devant
permettre
de
garantir
La
pérennité
de
l'association.
La
Ville
de
Chaumont,
membre
de
droit
de
l'association,
a
réaffirmé
son
soutien
à
La
structure
par
Le
vote
d’une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
120
000
euros
Lors
de
La
séance
du
conseil
municipal
du
15
mai
2025.
Un
audit
ayant
pour
objet
d'assurer
La
modernisation
de
l'accueil
et
La
gestion
du
site
du
Château
Tanguy
a
par
ailleurs
été
confié
à l'Agence
d’attractivité
de
La
Haute-Marne.
Dans
La
cadre
de
la
révision
de
ses
statuts
approuvée
Lors
de
l’Assemblée
Générale
Extraordinaire
du
23
septembre
2025,
l'association
à
proposé
un
réajustement
de
sa
gouvernance
avec
une
nouvelle
représentation
de
La
Ville
de
Chaumont
au
regard
des
enjeux
identifiés
sur
Le
site
du
Val
André.
Conformément
aux
dispositions
de
L'article
5 des
statuts,
La
Ville
de
Chaumont
bénéficie
de
4
représentants
au
sein
du
Conseil
d'administration
et
de
l’Assemblée
générale
(au
lieu
de
1représentant
précédemment
au
Conseil
d'administration
et
3
représentants
au
sein
de
L'Assemblée
Générale).
IL appartient
au
conseil
municipal
de
désigner
en
son
sein
Les
4
représentants
ayant
vocation
à
siéger
au
sein
du
Conseil
d'administration
et
de
l’Assemblée
générale
de
l'association.
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Le
conseil
municipal
peut
décider
à
l'unanimité
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
à
bulletin
secret
pour
ces
nominations. Vu
La
délibération
du
Conseil
municipal
n°2020/102
du
06
juillet
2020
portant
élection
des
représentants
de
La
commune ;
Vu
Assemblée
Générale
Extraordinaire
de
l'association
du
Centre
Culturel
Haut-Marnais
du
23
septembre
2025
et
ayant
approuvé
Les
nouveaux
statuts
;
Vu
Le
projet
de
statuts
ci-annexé
et
notamment
son
article
V
fixant
à
4
Le
nombre
de
représentants
de
La
Ville
de
Chaumont
au
sein
du
conseil
d'administration
de
l'association ;
Vu
Les
propositions
de
La
commission
« Famille,
Éducation
et
Solidarités
».
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à
raison
de
24
voix
pour
et
{ voix
contre
(Alexandre
PERNET),
et
3 abstentions
(Lise
COURTOIS,
Sylvain
DEMAY,
Jean-Marie
JODER)
:
-
De
déroger,
à
l'unanimité,
au
scrutin
secret
pour
cette
élection
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
;
-
De
procéder
à
l'élection
de
4
représentants
de
La
Ville
de
Chaumont
au
sein
du
Conseil
d'administration
et
de
L'Assemblée
générale
de
l'association
-
Madame
Laurence
AÏDAN,
54 -
Madame
Céline
BRASSEUR,
-
Monsieur
Olivier
CHANTIER
-
Madame
Isabelle
FENAUX-MILLOT.
Lise
COURTOIS
Pardon.
Oui.
Excuse-moi.
J'ai
vu
que
Le
poste
de
directeur
de
La
MDA
était
à
pourvoir,
donc
je
me
suis
étonnée. Madame
Le
Maire
Oui,
j'aurais
pu
vous
donner
Les
informations,
mais
comme
on
est
rentré
directement
dans
Le
sujet,
Merwoine
nous
a
Fait
savoir
qu'il
souhaitait
retrouver
son
département
d'origine,
c'est-à-dire
Le
93.
IL y a
un
délai
mais
pour
ne
pas
qu'il
y
ait
trop
d'interruption,
on
Lance
d'ores
et
déjà
Le
recrutement.
Mais,
pour
l'instant,
il est
en
congé
de
maladie.
Merwoine
a
des
problèmes
de
santé
qui
l’obligent
à
aller
régutièrement
dans
un
hôpital
qui
est
dans
Le
93,
et
il se
trouvait
qu'il
y avait
un
poste
libre
dans
Le
93
qui
correspond
aussi
à
ses
missions
ici, donc
il se
rapproche.
Et
donc,
je
ne
sais
pas
à
partir
de
quand
il part,
Le
1er
janvier.
Et
comme
il Faut
un
certain
délai
pour
recruter,
on
a Lancé
l'appel
à candidatures
sans
attendre
Le
1°’ janvier,
voilà.
Je
voulais
vous
dire
aussi,
c'est
vrai
que
je
n'avais
pas
voulu
parce
qu'on
à
eu
une
heure
quand
même
d'information,
que
de
même,
nous
avons
décidé
de
ne
pas
attendre
Le
départ
de
Marie-Pierre
CANGI,
qui
donc
part
en
retraite,
vous
Le
savez,
et
donc
on
a
lancé
Le
recrutement
et
on
a
recruté,
il y
a
deux
mois
ou
trois
mois.
Elle
sera
Là
au
1° janvier
et
Marie-Pierre
partira,
elle,
Fin
mars.
18.Compte-rendu
des
actes
passés
par
Le
Maire
Madame
Le
Maire
Y
a-t-il
d'autres
questions
? Non
? Je
prends
acte
que
vous
avez
pris
acte.
DELIBERATION Madame
Le
Maire
rend
compte
des
actes
qu'elle
a
accomplis :
l'en
vertu
de
ia
délibération
du
conseil
municipal
du
28
mai
2020
et
prises
en
application
de
l’article
L.
2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
Alinéa
3
-
Emprunts
destinés
au
financement
des
investissements
25
Septembre
2025:
Contractation
auprès
du
Crédit
Mutuel
d'un
prêt
de
1300000
€.
N°Finances/2025-01. 25
Septembre
2025:
Contractation
auprès
de
la
Banque
Postale
d’un
prêt
de
800000
€.
N°Finances/2025-02. 25
Septembre
2025:
Contractation
auprès
de
La
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
d’un
prêt
de
1800
000
€.
N°Finances/2025-03.
Article
L
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
-
Alinéa
4
-
Préparation,
passation,
exécution
et
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
55 Marché
2025V18.02
- Travaux
Boureau
-
1 Hameau
de
DSJCP/VDC/2025-
d'emménagement
de
voirie
- Rue
Bellevue
- 52000
MP
.
|
:
50
LES
du
Bois
Rollin
(Lot
2)
CHAMARANDES-
182
967,40
CHOIGNES
Marché
2025V19
- Travaux
DSJCP/VDC/2025-
d'aménagement
d'un
parc
urbain
P
51
01/10/2025
M
- Quartier
de
La Rochotte
EUROVIA
Champagne
Ardenne
-
ZA
de
525
007,29
€
HT
Semoutiers
—- BP2001
-
(630
008,75
€
Lot
01 -
Terrassement
- voirie
-
52901
CHAUMONT
TTC)
Reseaux
secs
- AEP
CEDEX
9
Lot
02
- Aménagement
paysagers
MARTEL
—
Route
de
335
565,80
€
HT
- équipements
ludiques
et
Neuilly
—- 52902
(402
678,96
€
mobiliers
urbains
CHAUMONT
CEDEX
TTC)
Accord-cadre
2023V13
-
Impression
du
magazine
ROTOCHAMPAGNE
- 11,
d'informations
de
La
Ville
de
rue
des
Frères
Garnier
DSP
DE
2028
29/08/2025]
AV
| Chaumont
- avenant ‘pour
- Zi de La Dame
re
prolonger
La durée
d'exécution
Huguenotte
- 52000
jusqu'au
31 décembre
2025
CHAUMONT
Marché
2025V21
- Distribution
du
.
montant
.
.
!
Tremplin
52
-11rue
Lo:
.
DSJCP/VDC/2025-
29/08/2025
MP
magazine
d'informations
de
La
Robespierre
-
52000
minimum
: 4940
€
53
Ville
de
Chaumont
CHAUMONT
montant
maximum
: 7410
€
Marché
2023V17
- Prestations
S.M.A.B.T.P.
(Société
d'assurances
pour
Le chantier
de
Mutuelle
d'Assurance
DSJCP/VDC/2025-
construction
du
groupe
scolaire
du
Bâtiment
et des
54
05/02/202 |
AV
Joséphine Baker - Lot n°2 -
Travaux Publics) -26 |
503276 € HT
Avenant
n°1
rue
André
PINGAT
-
51059
REIMS
CEDEX
.
S.M.A.B.T.P.
(Société
one
de | Mauete 'surane
-
:
ne
:
!
du
Bâtiment
et
des
DSP
PE
2025
04/09/202
AV
réhabilitation
de
l'ancienne
école
Travaux
Publics)
- 26
947,11
€
HT
5
Michelet
- Lot n°2 - Avenant
n°2
rue André
PINGAT
-
51059
REIMS
CEDEX
Marché
2025V20
- Entretien
des
cimetières
de
La
Ville
: pose
de
Société
EUROVIA
bordures,
remise
en
état
des
Champagne
Ardenne
-
DSJCP/VDC/2025-
allées
en
stabilisé
dans
Les
Route
de
Paris
—
RNH
-
56
05/02/202
MP
cimetières
de
Clamart,
travaux
de
Blacy
- BP
50039
-
59
800,00
€
HT
revêtements
type
« Perméo
» sur
51302
VITRY
LE
Le site de Saint Aignan
FRANCOIS
Marché
2025V09
- travaux
sur
l'Hôtel
de
Ville
de
Chaumont
:
couverture,
charpente
et
chéneaux
société
ALTRAD
ARNHOLDT
-
Agence
4
Hauts-de-France
- 13
DSJCP/VDC/2025- |
C5/09/202 |
MP
Lot1 : échafaudage
bis, Chemin du Moutin |
125 685,00 € HT
57
5
du
Nord,
59114
STEENVOORDE
société
CHARPENTIER
Lot
2:
maçonnerie
- pierre
de
taille
PM
- 27-29
rue
de
Valenton
- 94000
CRETEIL
144
872,20
€
HT
Lot
3
: couverture
ardoise
- tuile
plate
- zinguerie
groupement
composé
des
sociétés
HDH
778
793,13
€HT
56 Couvreurs
/ Martin,
92
Rue
de
La
Division
Leclerc,
52700
ANDELOT
Lot
4:
charpente
- plancher
-
isolation
groupement
composé
des
sociétés
HDH
Couvreurs
/ Martin,
92
Rue
de
La
Division
Leclerc,
52700
ANDELOT
189
739,38
€
HT
Lot
5
: menuiserie
bois
société
ART
ET
TECHNIQUE
DU
BOIS,
14F
avenue
des
Chenevières,
51370
SAINT
BRICE
COURCELLES
17
223,48
€
HT
Lot
6
: horlogerie
société
JM
FROTEY,
ZI
Les
Giranaux
50
Rond-
Point
du
1er
Mai,
70100
ARC-LES-GRAY
3
740,00
€
HT
DSJCP/VDC/2025-
Marché
2025V18.01
- Travaux
d'aménagement
de
voirie
- Rue
de
COLAS
France
-
ETABLISSEMENT
HAUTE-MARNE
- 26
40ù
985,20
€
HT
58
02/10/2025
MP
La
Chavoie
(Lot
1)
Route
de
Neuilly
-
BP
-S
€
2043
- 52902
CHAUMONT
Cedex
9
Marché
2025V22
- Réalisation
d'un
audit
du
site
éducatif
et
SPL
Agence
DS2CP/ o
2025-|
48/09/2025 |
MP
ne
qu “e qu Château À
d'attractivité dela
|
5460, 00 € TTC
anguy
situé
sur La
commune
de
Haute-Marne
Pléneuf-Val-André
S.M.A.B.T.P.
(Société
Mutuelle
d'Assurance
DSJCP/VDC/2025-
Marché2023V25.02
- Assurance
du
Bâtiment
et
des
186,31€
HT
60
19/09/2025
AV
TRC
Michelet
Travaux
Publics)
- 26
(203,08
€ TTC)
Avenant
3 - Lot 02
rue André
PINGAT
—
51059
REIMS
CEDEX
Marché
2025V23
- Travaux
de
DSJCP/VDC/2025-
25/09/2025
MP
réhabilitation
du
Pôle
Emilie
du
61
Chatelet
CENTRALE
DEPANAGE
-
lot
06
- Plomberie
chauffage
5
avenue
de
Turennes |
72
931,05
€
HT
(87
ventilation
—
52200
LANGRES
517,26
€
TTC)
MASIELEC
SARL
-
5
route
de
Contrexéville
57
377,94
€
HT
Lot
07
-
Electricité
-
88260
DARNEY
(68
853,53
€
TTC)
Marché
2021V20
- Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
La
Lee
,
Le
.
Société
E&F
ARCHITECT
DSICP AD /2025- | 30/09/202 |
Av
[mp
nPare een
= 12rue Aristide Briand |
27 400€
5
réhabilitation
de
l’ancienne
école
_
10000
TROYES
Michelet
- Avenant
n°2
Marché
2025V06.06
- Marché
de
Der ouPE | | can couronr
DSJCP/VDC/2025-
:
ur
.
HABITAT
SARL
-
ZI
La
6u
Octobre
AV
Couverture,
étanchéité,
zinguerie
dame
Huguenotte
-
2 331,09
€
- Avenant
n°1
(descente
EP
en
PVC
maternelle)
52000
CHAUMONT
S? 58 Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
—
Alinéa
15
-
Exercice
du
droit
de
préemption
-
Renonciation
Date
:
ee
,
Référence
Lee
décision
Numéro
décision
Adresse
bien
cadastrale
Nom
propriétaire
CHAMPS
DE
MANEOUVRE
DE
LA
.
24/09/2025 |
DIAO5212125A0145
VENDUE
52000
CHAUMONT
121078BX0003
|}
HORIOT
Françoise
0046
rue
PIERRE
CURIE
52000
DIRECTION
DEPARTEMENTALE
DES
18/09/2025 |
DIAO5212125A0148
CHAUMONT
121000AB0076
FINANCES
PUBLIQUES
CHAMPS
LA
CHEVRE
52000
13/10/2025
|
DIAO5212125A0152
CHAUMONT
121078BV0007
|
SPEED
REHAB
121000AX0589,
18/09/2025 |
DIAO5212125A0154
CHAUMONT
CHALETS
52000
121000AX0656,
|
GELINEAU
Cyrille
et
RAMOS
Isabelle
121000AX0657
18/09/2025 |
DIAO52121254A0155
0011
rue
DES
COQUELICOTS
52000
121078BT0048
|
DUTHIL
Valérie
CHAUMONT
GARCIA
(François,
Carmen,
Antoinette,
Sandra,
Samuel)
29/09/2025 |
DIAO5212125A0156 |
0009
674
52000
CHAUMONT
121000AL0015
|
BRANDOLINI
Paola,
NAVARRO-
JIMENEZ
Stéphane,
NAVARRO-
GARCIA
Sébastien
14/10/2025
|
DIAO5212125A0157
0033
rue
TOUR
CHARTON
52000
121000BE0261
|
HAUBENSACK
Frédéric
CHAUMONT 0008
rue
DU
BIEF
52000
29/09/2025 |
DIAO5212125A0158
CHAUMONT
121000410267
|LAMIRAL
Jocelyn
0046
rue
DES
TENNIS
52000
14/10/2025
|
DIAO5212125A0159
CHAUMONT
121000AM0104
|
GUENIN
Thomas
14/10/2025
|
DIAO5212125A0160
0002
rue
AUGUSTE
RENOIR
52000
121000BK0442
|
SA
FTIMMO
H
CHAUMONT 0003
rue
EDME
BOUCHARDON
SCI
PERNOT
INVESTISSEMENTS
13/10/2025
|
DIAO5212125A0164
52000
CHAUMONT
121000BE0149
PERNOT
René
13/10/2025
|
DIAO5212125A0165
CROONT
52000
121000AE0072
|
MATHIEU
Gilles
VAUTRIN
Christine
0002
rue
DU
HAMEAU
DE
13/10/2025
|
DIAO5212125A0166 |
CHAUMONT
LE
BOIS
52000
121000AH0287
|
PLIQUE
Roland
ROUSSE
Monique
CHAUMONT
BRUCHARD
(Francis,
Bruno,
Jean-
13/10/2025 | DIAO5212125A0167
DAMON
CURIE 52000
1210008E0012 | Pierre, Michelle, Claude, Brigitte,
Françoise,
Mireille)
0006
rue
DU
PRIEURE
52000
121000410094
.
.
13/10/2025
|
DIAO5212125A0168
CHAUMONT
121000A10283
ROBERT
Karine
CAMPION
Cindy
0050
rue
PIERRE
CURIE
52000
.
13/10/2025
|
DIAO5212125A0169
CHAUMONT
121000AB0453
|
MOROSINI
Sandrine
0025
rue
AVENUE
ET
MARIE
13/10/2025
|
DIAO5212125A0170 |
GEORGES
DEBERNARDI
52000
121000AD0102
|
ATARZADEH
Fardin
HAYDARI
Fatima
CHAUMONT
Article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriates
—- Alinéa
26
-
Attribution
de
subventions 2
Septembre
2025
: Demande
de
subvention
pour
te
projet
de
création
d’un
parkour
park
à
proximité
du
centre-ville
de
Chaumont
pour
un
montant
total
de
20
833
€
HT.
DVICDGC_2025_07
8
Septembre
2025:
Demande
de
subvention
pour
Le
projet
«
Chaumont
s'enflamme
pour
Les
J0
»
-
complément
pour
un
montant
total
de
38
168
€
HT.
DVICDGC_2025_08
8
Septembre
2025
: Demande
de
subvention
pour
Le
projet
d'aménagement
d'une
voie
douce
Rue
de
La
Chavoie
à
Chaumont
pour
un
montant
total
de
265
286,60
€
HT.
DVICDGC_2025_09
59 22
Septembre
2025:
Demande
de
subvention
pour
Le
projet
d'aménagement
des
espaces
publics
à
La
Rochotte
-
Parc
urbain
Phase
1 pour
un
montant
total
de
1 211
000€
HT.
DVICDGC_2025_10
Article
L
2122-22
du
code
Général
des
Collectivités
territoriales
—
Alinéa
16
—-
Constitution
de
La
partie
civile
Septembre
2025
: Décision
de
défendre
-
Constitution
de
partie
civile.
Dégradation
par
incendie
sur
Le
site
de
l'école
CASSIN.
DJSCP/VDC/2025-62
Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Alinéa
5
—
Conclusion
de
révision
du
Louage
de
choses
pour
une
durée
n’excédant
pas
douze
ans
60 Délibération
n°
2020/1414
du
6
novembre
2020
portant
sur
Le
règlement
budgétaire
et
financier
et
fongibilité
des
crédits.
6
Octobre
2025
:
Décision
budgétaire
de
l’ordonnateur
portant
virement
de
crédits
dans
Le
cadre
de
La
fongibilité
des
crédits.
Certificat
n°FONG2025-B01-003
Jrral
des
céperces
réelles :
SECTION
OINVESTISSEMENT
tengitihté.
29
691
484
18
€
Sotds
de
le foratalté
avast
certificat
Soi de de
la fonciné
après
certe
2227qt31€ 674
01,31
€
24
661.31
€
lip
Atie
Libellé
sé
Fa
fon
NEO
HA
ANT
Lomplement
28-845
- 1062
|
Zihié
+ EH
- 183
2128
- B4d
- 1294
BiBE - OZO
- 1434
ASGH
- Si
- 10H
FAI
- ii
- 1265
2182
- 647- 100
2152
- 47
- 060
é158
RAR -
1240
21415 - UPS - 281 3148-2-
ét
2416-84 I-1CÉ0 2318
- 845
- 1060
2THNE
- 325 - 1H
231
- O2)
- NYF
TÔTAUK
#
182 009,00
€
go
.
ë.
52000,00
€
5
11800,00 €
ë 5
3550.90
€
Ë Ê
20 900.0
€
ë
20090,9C
€
E
10 099.90
#
Ê
10 000,00 €
&
60
090.00
€
de £
30 090.00
€
ï £
52 UCO,CO
€
CT E
30 000,00
€
£
120 000,00
€
Q ë
209 350,00
€
Y
92
0C0,00
€
-
€
Chibér ation
du
Loi
Muncinel
nt
Au
96402920
&
SUIS
LEETT
5-6
du
CGCT
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
:
De
prendre
acte
Madame
Le
Maire
Je
vous
souhaite
une
bonne
soirée
et
je
vous
dis
rendez-vous
samedi
10h30.
Prochain
conseil
municipal
jeudi
11 décembre.
61 Le
Maire
Christine
GUILLE
Le
secrétaire
de
Séance
Olivier
CHANTIER
62