Offres
API
Connexion
Documents similaires
Acte - DEL34 2025
Acte - DEL34 2026 tampon
Acte - DEL34 2024 Convention populations félines tampon
Acte - DEL04 2022
Acte - DEL39 2022
Acte - DEL32 2022
Acte - DEL35 2022
Acte - DEL64 2022
Acte - DEL45 2022
Acte - DEL 89 2022
Acte - DEL34 2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Pignans.
Lien du pdf (Acte - DEL34 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Mairie de Pignans EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du VAR
Arrondissement de BRIGNOLES DEL .34 / 2022
Nombre de Membres L'An deux mil vingt-deux le Jeudi 14 AVRIL ,
En exercice : 27
De Présents : 20
De votants : 27 Le Conseil Municipal étant assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de
séances après convocation légale, sous la présidence de M. BRUN Fernand,
agissant en qualité de Maire.
Etaïient présents :
M.ADAM Stéphane-M. AIGUESPARSES Cédric-M. ARCUCCI Patrick-Mme
BOUCHER Julie-M. FERRARI Fabien-Mme GACNIK Marie-France-Mme
NICODEMO Mélissia -M. ROSSI Patrick-M. SANTONTI Jean-Mme SCOTTO
Fabienne-M. TASSY Jacques-Mme THIERRY Martine-Mme TROISI Valérie-
Mme YZQUIERDO Laurence-Mme DEZ Marylène-Mme LECUREUXAurore-
Mme AURIOL Anne-M FRELIER Laurent- Mme DUPONTKarine-
ses
Procurations :
Mme ARNAL Estelle donneprocuration à M. BRUN l'ernanil
M. BENEDETTO Nicolas donne procuration à Mmz-D''PONT Karine.
M. CAMARA Célestin donneprocuration à Mme BOUCHER" dilie.
M. HERAUD Jean-François donne procuration à M: 1D4MS.
M. HURET David donne procuration à Mme LECUREUX Aucre.
Mme PRUNETSophie donne procuration à Mme YESUXERDO.Jaüreñce.
M. SEIGNOBOS Jean-Luc donneprocuration à M. FRELIER Lärent
-Etaient absents excusés- NEANT
Délibération portant octroi d’une subvention de fonctionrement 2922 par
la Commune à l'association les Amis du vieux PIGNANS.:..
anen
11 a été procédé, conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des
Collectivités Locales à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du conseil,
Mme SCOTTO Fabienne ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné
pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées
Vu le Code général des Collectivités Territoriales,
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal, qu’une demande de subvention de
fonctionnement a été sollicitée par l'association les Amis du vieux PIGNANS pour 2022, afin
de continuer ses actions sur la commune .( dossier 2022 complet et comptes transmis ).
Monsieur le Maire propose au conseil municipal d’octroyer à l’association les Amis du vieux
PIGNANS pour l’année 2022, une subvention d’un montant de 450 €.
Monsieur Le Maire demande au Conseil Municipal de bien vouloir délibérer. Le Conseil Municipal ouï l'exposé de Monsieur Le Maire et après avoir délibéré ; décide à la
l’unanimité d’octroyer à Aux Amis du vieux PIGNANS pour 2022 une subvention de
fonctionnement d’un montant de 450 €, et de prévoir ainsi la dépense au chapitre 65-Article
6574 du budget primitif 2022 de la commune.
Pour extrait conforme au registre des délibérations.
BRUN Fernand
Maire de PIGNANS