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Procès Verbal - pv registre 1118
Procès Verbal - pv registre 03 18 REGISTRE (1)
Procès Verbal - pv registre 25062019
Déliberation - oj
Procès Verbal - ojcm 07072020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aydoilles.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 07072020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Aydoilles,
le 06
Juillet
2020
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
D'AYDOILLES
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
LE
VENDREDI
10
JUILLET
2020
à
20H00
à
la
salle
des
fêtes
d'Aydoilles
et
à
huis
clos.
N°
de
Objet
Domaine
Code
délibération
matière
56/2020
Procès-verbal
de
la
désignation
des
délégués
du |
Institutions
et
vie
politique
5.3.6
conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
57/2020
Election
d'un
délégué
communal
au
sein
du
Syndicat |
Institutions
et
vie
politique
5.3.6
Mixte
pour
l'Informatisation
Communale
58/2020
Exercice
du
droit
de
préférence
pour
la
vente
de |
Domaine
et
Patrimoine
3.2
deux
parcelles
boisées
indissociables,
dont
une
située
sur
Epinal
lieu-dit
« Le
rein
de
cheville»
C
n°302
et
l'autre
située
à
Aydoilles
lieu-dit
« Le
Pré
brelot
>
B
1485
59/2020
Adhésion
au
contrat
groupe
2021-2024
pour |
Fonction
publique
4.1.2
l'assurance
statutaire
60/2020
Versement
d'une
prime
exceptionnelle
dans
le cadre |
Fonction
publique
4.5.1
de
l'état
d'urgence
sanitaire
pour
faire
face
à
l'épidémie
de
Covidi9
61/2020
Délibération
ponctuelle
portant
création
d'un
emploi | Fonction
publique
4.2.1
non
permanent
pour
faire
face
à
un
besoin
lie
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
(en
application
de
l'article
3
-
I
-
1°
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984)
62/2020
Création
et
recrutement
de
contrat
d'engagement |
Fonction
publique
441
éducatif
(contrat
de
droit
privé)
63/2020
Convention
de
partenariat
Voisins
Vigilants
et | Domaines
de
compétences
8.5
Solidaires
par
thèmes
Questions
et
informations
diverses
Le
Maire
d'AYDOILLES,
#
—
Stéphane
CHRISM
ENT
ES
5
4,
rue
de
la
Mairie
- 88600
AYDOILLES
Tél.
: 03
29
65
78
79
- Fax :
03
29
65
76
44
- Courriel
: Aydoilles-vosges&wanadoo.fr