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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Meyrargues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib du CM du 15 12 2022 Affichage du 16 12 2022)
Thèmes du document : Tourisme, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE CANTON DE TRETS
ne A ein LISTE DES DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES
+ LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 15 DÉCEMBRE 2022.
(Article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales)
CXZX]
COMMUNE DE MEYRARGUES
1/ Délibérations adoptées.
- N° D2022-126AM : Définition de l'intérêt métropolitain — Voirie et espaces publics
- N° D2022-127AM : Convention de gestion relative à la compétence « Création,
aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire,
artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire » avec la Métropole d’Aix-Marseille-
Provence — Avenant n°5
- N° D2022-128AM : Avenant 1 à la convention relative à l'instruction des autorisations
du droit des sols entre la commune et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence (AMP)
- N° D2022-129AM : Avenant 2 à la convention relative à l'instruction des autorisations
du droit des sols entre la commune et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence (AMP)
- N° D2022-130JM : Délégation de service public par affermage de la gestion de la
crèche «La Farandole » et de la micro-crèche «Le jardin des sens » situées sur le
territoire de la ville de Meyrargues pour la période 2022-2027 — Approbation de la
convention
- N° D2022-131FS : Décision modificative n° 3 au budget principal (exercice 2022)
- N° D2022-132T : Etat d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2023
- N° D2022-133RH : Création de plusieurs emplois à temps complet
2! Membres de l’assemblée délibérante présents (et, pour information, ceux absents représentés et absents sans pouvoir).
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ABSENTS
ELUS EN EXERCICE PRESENTS
AYANT DONNE POUVOIR A
POUSSARDIN Fabrice x
GREGOIRE Philippe X
THOMANN Sandra X
MOREAU Jean-Michel x
HALBEDEL Sandrine X
GIANNERINI Eric X
ROSADO-MARCHENA Maria-Isabel X
MORAIN Gérard x
LALAUZE Andrée *
DAILCROIX Brigitte X
DURAND Gilles X
BARBIER Daniel X DAILCROIX Brigitte
BERTRAND Pierre X
JOUVE Mireille X LALAUZE Andrée
BLANC Frédéric X
MICHEL Béatrice x
MAGNETTO Peggy x GREGOIRE Philippe
BURLE Louis X
FRUTTERO David x
GIRAUD Dominique x
KACHKACH Emilie X
DEPAUX Stéphane x BOUGI Gilbert
BOUGI Gilbert X
NAHON Philippe X GIRAUD-CLAUDE Dominique
REMEDIOS-BRUN Audrey X SMATI Sabrina
GIRAUD-CLAUDE Dominique X
SMATI Sabrina X
27 17 6
Evolution des présents et pouvoirs en cours de séance - synthèse
Arrivée/Départ| Heure Elu PRESENTS | Pouvoirs, Pouvoir à
Arrivée 19H49 |HALBEDEL S. 18 6
Fait à Meyrarques le : 16 décembre 2022. Affiché aux portes de l'Hôtel de Ville le : 16 décembre 2022. Publié sur le site internet_https://www.mevyrarques.frllistes-deliberations-adoptees/ le : 16 décembre 2022.
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