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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Arrêté - liste deliberations
Déliberation - Délib 24 08
Déliberation - Délib 23 43
Déliberation - délibération 2023 06
Déliberation - DELIBERATION 2022 072
Déliberation - Délib 24 39
Déliberation - DELIBERATION 2022 077
Déliberation - liste delibs cm18.10.22
Document publié le Mardi 18 octobre 2022 par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - liste delibs cm18.10.22)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département du Nord République Française
CONSEIL MUNICIPAL 18 OCTOBRE 2022
LISTE DES DELIBERATIONS
Étaient Présents :
Jean-Noël VERFAILLIE, Maire – Céline PLATEEL-THUIN, 1er adjointe – Serge MOREAU, Isabelle DUPONT, Patrick LEMAIRE, Laurence MOREL, Thomas JORIEUX, Alice DUPONT- DONNET Adjoints –Jean-Yves NAVA, Joël BOUTE, Jeanne-Marie BINOT, Joël QUENTIN, Nathalie KOSOLOSKY, Frédérique VISTE, Hélène MARTIN, Aurore FARENEAU- FOURNIER, Priscilla DZIEMBOWSKI, Mathilde BARBIEUX, Florence ANDERLIN, Jean- Claude VILLAIN, Estelle BOUTE, Bruno LECLERCQ, Conseillers Municipaux délégués – Serge LEKADIR, Marie-Thérèse HOUREZ, Virginie MELKI-TETTINI, Christian CHATELAIN, Thérèse ZAOUI, Valérie CAPELLE, conseillers municipaux.
Arrivée de Christian HANQUET à 18h30.
Étaient Absents excusés :
Assia COSTANZO, adjointe au Maire, avait donné procuration à Céline PLATEEL-THUIN, 1ère Adjointe au Maire.
Maria CORDONNIER, conseillère municipale, avait donné procuration à Jean-Noël VERFAILLIE, Maire.
Yves FLOQUET, Adjoint au Maire, avait donné procuration à Serge MOREAU, Adjoint au Maire.
Christian HANQUET, conseiller municipal délégué, avait donné procuration à Thomas JORIEUX, Adjoint au Maire.
Bernard EVRARD, conseiller municipal, avait donné procuration à Serge LEKADIR, conseiller municipal.
Secrétaire de séance : Laurence MOREL
En exercice : 33 Présents : 29 Votants :33
2022-056 : Délibération portant sur l’adhésion de la Commune de Marly au Système National d’Enregistrement des demandes de logements sociaux. ADOPTEE à l’unanimité
1/2 Département du Nord République Française
2022-057 : Subvention exceptionnelle – TENNIS CLUB DE LA RHONELLE. ADOPTEE à l’unanimité
2020-058 : Délibération portant sur les dépenses incluses au compte 6232 « fêtes et cérémonies ». ADOPTEE à l’unanimité
2020-059 : Décision modificative n° 3 : ajustements budgétaires concernant la reprise d’amortissement de l’année 2021. ADOPTEE à l’unanimité
2022-060 : Décision modificative n° 4 : ajustements budgétaires à destination de la section de fonctionnement. ADOPTEE à l’unanimité
2022-061 : Délibération portant modification du tableau des effectifs. ADOPTEE avec 26 voix pour et 7 absentions (Bernard EVRARD, Serge LEKADIR, Marie-Thérèse HOUREZ, Virginie MELKI-TETTINI, Christian CHATELAIN, Thérèse ZAOUI, Valérie CAPELLE)
2022-062 : Dérogation au règlement intérieur pour le personnel. ADOPTEE à l’unanimité
2022-063 : Convention Territoriale Globale. ADOPTEE à l’unanimité
2022-064 :. Projet Éducatif De Territoire (PEDT). ADOPTEE à l’unanimité
2022-065 : Fusion du Jardin d’enfants et du Multi-Accueil La Perdriole, avec développement de l’offre existante de 5 places d’accueil - Règlement de Fonctionnement – Au 1er Janvier 2023. ADOPTEE à l’unanimité
2022-066 : Désignation des délégués siégeant aux conseils d’école. ADOPTEE à l’unanimité
2022-067 : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres. ADOPTEE à l’unanimité
2022-068 : Désignation des délégués au sein du Syndicat Intercommunal pour la Gestion du Centre de Vacances « Les Grangettes » (SIGCVG). ADOPTEE à l’unanimité
A Marly, le 20.10.2022 le Maire
Jean-Noël VERFAILLIE
2/2