Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 08 decembre 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 08 decembre 2021 Document publié le Mercredi 8 décembre 2021 par la commune de Boulay-Morin. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM du 08 decembre 2021)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports, - 1 -

REPUBLIQUE FRANCAISE

MAIRIE DU BOULAY MORIN

COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 08 décembre 2021

Le Conseil Municipal de cette commune, convoqué le 01 décembre 2021, s’est réuni au nombre prescrit par la loi dans la salle des délibérations sous la présidence de Monsieur Olivier RIGAL-ROY, Maire.

Étaient présents : Mesdames ANGOT Magali, BOSCHER Christine, DUBUISSON Magali, LALANDE Claire. Messieurs BAGOT Gaëtan, EUDIER Alain, GARÇON Yannick, GRESSENT Terence, PROVOT Sébastien, ROUSSEL Dominique, VADCARD Francis

Étaient absents excusés :

Madame BOURIENNE Alexandra – pouvoir à Mr RIGAL-ROY Olivier,

Madame MOUÏSEL-HUARD Céline

Monsieur AUGER Samuel – pouvoir à Mr RIGAL-ROY Olivier

Monsieur BAGOT Gaëtan a été élu secrétaire de séance

Monsieur le Maire ouvre la séance puis soumet à l’approbation du Conseil Municipal le compte rendu de la dernière réunion en date du 20 octobre 2021.

Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est approuvé et signé par l’ensemble des Conseillers Municipaux présents.

DB 2021-027 – CONFECTION D’UN BATEAU ROUTE DE LOUVIERS

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’un permis de construire a été déposé en mairie en début d’année pour le 26 route de Louviers avec une prescription émise par le Département quant à une sortie sur la ligne droite de la D155 et non plus dans le virage comme auparavant, sortie jugée trop dangereuse.

La confection d’un bateau est à la charge de la commune, mais un fonds de concours pourrait-être sollicité auprès d’Evreux Portes de Normandie.

Des devis ont été demandés aux sociétés SEGTRA, EUROVIA et GUÉRIN TP.

Seule la société SEGTRA a établi un chiffrage qui s’élève à la somme de 2 773,80 €.

Le plan de financement pourrait-être alors :

Coût achat HT 2 773,80 € HT

Fonds de concours (50%) 1 386,90 € HT

Autofinancement (50%) 1 386,90 € HT- 2 -

Le conseil municipal, accepte le plan de financement prévisionnel tel que décrit ci-dessus,

AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis de la société SEGTRA.

CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer la demande de fonds de concours afférente et d’inscrire la dépense au budget 2021 à l’article 2152.

DB 2021-028 – VIDÉO PROTECTION DE LA COMMUNE – DEMANDES DE SUBVENTIONS

Dans le cadre de sa politique de prévention des risques et de protection et de sécurisation des biens et des personnes, et compte tenu de l’apport de la vidéo protection à la résolution de nombreux problèmes de délinquance et d’incivilités, la commune souhaite se doter et installer une vidéo protection sur son territoire (route de Louviers, route de Dardez, route d’Irreville et rue du Mesnil Doucerain).

Suivant les premières études, le coût du projet est estimé à la somme de 95 000 € HT.

Monsieur le Maire propose à l’assemblée de solliciter des subventions auprès de la Région au titre de la DETR, du Département mais aussi d’un fonds de concours auprès d’Evreux Portes de Normandie.

Le plan de financement pourrait-être alors :

Coût achat HT 95 000,00 € HT

DETR (40%) 38 000,00 € HT

Département (20%) 19 000,00 € HT

Fonds de concours (50% du reste à charge) 19 000,00 € HT

Autofinancement 19 000,00 € HT

Le conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé :

Autorise Monsieur le Maire à solliciter les subventions ci-dessus énumérées dans le cadre de la mise en place de la vidéo protection urbaine sur son territoire et à signer les documents afférents.

DB 2021-029 – REMPLACEMENT SOL COULÉ CENTRE DE LOISIRS

Monsieur le maire rappelle que par délibération en date du 10 novembre 2016, le conseil municipal alors en place, a choisi la société JET’SPORTS pour la création de l’aire de jeux au centre de loisirs.

La commune a fait réaliser le 15 octobre 2020 le contrôle périodique de l’aire de jeux et le rapport de SPORTEST est sans appel : le sol souple servant à amortir les chutes se rétracte et se décolle rendant dangereuse l’utilisation de cette dernière par les enfants.

La société JET’SPORTS contactée à plusieurs reprises a, dans un premier temps refusé de donner une suite favorable à la demande de remise en état de l’aire de jeux, considérant que le délai de garantie de l’équipement était dépassé, puis a accepté une rencontre avec la commune et les services juridiques d’Evreux Portes de Normandie le 10 novembre 2021, ceci afin de trouver une solution amiable pouvant convenir aux deux parties.

Vu la loi n°82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés de communes, des départements et des régions ;

Vu le code civil notamment ses articles 2044 et suivants ;

Vu la circulaire du 07 septembre 2009 relative au recours à la transaction pour la prévention et le règlement des litiges portant sur l’exécution des contrats de la commande publique ;

Vu la circulaire du 06 avril 2011 relative au développement du recours à la transaction pour régler amiablement les conflits ;- 3 -

Considérant le devis DC 1399 en date du 14/09/2016 ainsi que la facture FC0481 en date du 13/01/2017 ;

Considérant l’intérêt de régler amiablement ce litige afin de permettre une réfection par la société titulaire du marché dans les meilleurs délais ;

Le conseil municipal par 13 voix pour et 1 abstention :

Approuve une résolution amiable du litige entre la société JET’SPORTS et la commune ;

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer le protocole d’accord transactionnel ainsi que tous les documents afférant à cette opération.

DB 2021-030 – CONVENTION ETUDE CENTRE BOURG/PÔLE SCOLAIRE AVEC EPN

L’aménagement du centre bourg/pôle scolaire de la commune nécessite une étude préalable de l’ensemble des problématiques paysagère et patrimoniale, fonctionnelle (bilan et contraintes des usages existants et souhaités, besoin de stationnement, circulation piétonne et véhicules légers, arrêt de bus, accessibilité PMR), technique (voirie et réseaux dont pluvial), foncière…

La réalisation d’une esquisse d’aménagement servira à définir une estimation des aménagements à venir et servira potentiellement de support en vue d’une consultation de maîtrise d’œuvre.

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de déléguer à Evreux Portes de Normandie, la maîtrise d’ouvrage d’une esquisse d’aménagement comprenant une composante voirie, eau et assainissement, relevant de la compétence d’Evreux Portes de Normandie et une composante aménagement paysager, stationnement et foncière, relevant de la compétence communale.

La préparation des consultations, la désignation des titulaires, la gestion des marchés et des contrats, leur signature ainsi que le versement des rémunérations des prestations intellectuelles, l’encadrement et le pilotage des marchés et des contrats de prestations intellectuelles et de travaux pour l’exécution de l’ensemble des missions seront ainsi délégués à Evreux Portes de Normandie.

Le conseil municipal, entendu l’exposé à l’unanimité :

Accepte de déléguer l’étude d’aménagement du centre-bourg/pôle scolaire à Evreux Portes de Normandie.

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer la convention de délégation de maitrise d’ouvrage avec EPN, les avenants et tous les actes à intervenir dans le cadre de l’opération.

DB 2021-031 – ENCAISSEMENT D’UN DON

Monsieur le Maire donne lecture du courrier émanant de la Présidente, Trésorière du syndicat de copropriété du lotissement les Prévostes.

Afin d’apurer le compte du syndicat dissous il y a plusieurs années et laissant apparaître un solde créditeur au 11/08/2021 d’un montant de 836,61 €, cette dernière souhaite en faire don à la commune, en spécifiant que celui-ci devra être dédié à la capture et la stérilisation des chats errants sur la commune.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé par 11 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention :

Accepte le don du syndicat de copropriété du lotissement les Prévostes ;

Précise que ce dernier sera dédié à la gestion des chats errants sur la commune.- 4 -

DB 2021-032 – RÉCOMPENSES POUR BONS RESULTATS SCOLAIRES

Monsieur le Maire fait part d’un courrier émanant de la mairie de Saint André de l’Eure souhaitant récompenser de façon homogène les élèves ayant une mention au brevet des collèges 2020.

Pour ce faire, une contribution de 30 €/enfant est demandée aux communes dont les enfants sont scolarisés au collège « les 7 épis » à Saint André de l’Eure.

La commune du Boulay Morin ayant une collégienne lauréate du brevet des collèges – mention bien, il est proposé au conseil municipal, de verser à la commune de Saint André de l’Eure la somme de 30 € pour l’achat d’une récompense.

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé, à l’unanimité :

Accepte à titre exceptionnel de verser une participation de 30 € à la commune de Saint André de l’Eure sur présentation d’un titre de recette.

Monsieur le Maire précise que la mise en place d’un tel dispositif pourrait, dans une certaine mesure, encourager les enfants/élèves scolarisés du Boulay-Morin ayant de bons résultats scolaires.

Monsieur le Maire propose donc de récompenser dans l’avenir les élèves bacheliers ayant reçu une mention bien ou très bien aux examens du BAC, de recevoir de la part de la municipalité, une participation (sous la forme d’un bon d’achat par exemple), respectivement à hauteur de 30 et 50 €.

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du conseil municipal cette proposition.

Par 5 voix contre, 5 abstentions et 4 voix pour, cette proposition est rejetée.

DB 2021-033 – ÉTUDE D’UNE DEMANDE DE PARTICIPATION AU BAFA

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier émanant d’une jeune administrée souhaitant s’inscrire à la formation BAFA, ceci afin d’obtenir de nouvelles compétences mais aussi pouvoir travailler lors des vacances scolaires et permettre ainsi de financer ses études d’infirmière.

Le conseil municipal, ouï l’exposé et tenant à saluer la démarche initiée par la jeune administrée et l’encourageant à en faire de même auprès de la Région et du Département,

Accepte par 10 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention, de verser à titre exceptionnel, une participation de 70 € au financement de la formation BAFA.

Précise que cette participation sera versée sur présentation d’une attestation de présence à ladite formation.

DB 2021-034 – CONVENTION D’ACTES VÉTÉRINAIRES DANS LE CADRE D’UNE CAMPAGNE DE STÉRILISATION DE CHATS ERRANTS

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la commune est confrontée à un problème récurrent de chats errants.

Pour remédier à ce phénomène de façon pérenne il est proposé de réaliser une campagne de stérilisation des chats errants, limitant ainsi l’arrivée de nouvelles portées et la prolifération des chats.- 5 -

Plusieurs cliniques vétérinaires ont été consultées et la clinique vétérinaire « mon véto » à Evreux propose les prix les plus intéressants :

- Stérilisation chat (castration) 23,90 €

- Stérilisation chatte (ovariectomie) 53,20 €

- Stérilisation chatte gestante (ovario-hystérectomie) 81,50 €

Pour acter cette campagne de stérilisation, il est proposé au conseil municipal de passer une convention avec la clinique vétérinaire « mon véto ».

Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé, par 11 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions :

Autorise Monsieur le Maire à signer la convention d’actes vétérinaires avec la clinique « mon véto » d’Evreux ;

A lancer la campagne de capture et de stérilisations des chats errants présents sur le territoire communal.

DB 2021-035 – REVALORISATION DES TARIFS DE LA SALLE DES FÊTES

Monsieur le Maire rappelle les tarifs appliqués pour la salle des fêtes depuis le 1er janvier 2020 et soumet à l’approbation du conseil municipal une revalorisation tarifaire.

Le conseil municipal par 12 voix pour et 2 abstentions propose une augmentation tarifaire de 5%.

Les tarifs suivants seront donc appliqués pour toutes les locations dont les contrats seront établis à compter du 01 janvier 2022.

Arrhes Solde Cautions Arrhes Solde Cautions

(1) (2) (2)(3) (1) (2) (2)(3)

600.00 600.00

80.00 80.00

Demi salle 600.00 600.00

week-end

2 Jours 80.00 80.00

Demi salle 600.00 600.00

week-end

3 Jours 80.00 80.00

Salle entière 600.00 600.00

week-end

2 Jours 80.00 80.00

Salle entière 600.00 600.00

week-end

3 Jours 80.00 80.00

283,5

257 64,25 192,75 325 81,25 243,75

310 77,5 232,50 378 94,5

201

28,75 86,25

170 42,5 127,50 215 53,75 161,25

223 55,75 167,25 268 67

Tarif Tarif

Vin

d'honneur 110 27,5 82,50 115

Eté Hiver

Du 1er mai au Du 16 octobre au 15-oct 30-avr- 6 -

Arrhes Solde Cautions Arrhes Solde Cautions

(1) (2) (2)(3) (1) (2) (2)(3)

600.00 600.00

80.00 80.00

Demi salle 600.00 600.00

week-end

2 Jours 80.00 80.00

Demi salle 600.00 600.00

week-end

3 Jours 80.00 80.00

Salle entière 600.00 600.00

week-end

2 Jours 80.00 80.00

Salle entière 600.00 600.00

week-end

3 Jours 80.00 80.00

Habitants hors commune (Dardez, Irreville, Reuilly, Emalleville, La Chapelle du Bois des Faulx)

Demi salle (50 personnes maxi)/ Salle entière ( 100 personnes maxi)

Eté Hiver

Du 1er mai au Du 16 octobre au

15-oct 30-avr

Tarif Tarif

Vin

d'honneur 168 42 126,00 173

248,25

43,25 129,75

236 59 177,00 278 69,5 208,5

289 72,25 216,75 331 82,75

330,75

315 78,75 236,25 388 97 291

367 91,75 275,25 441 110,25

(1) Les arrhes sont payables, à la réservation et non récupérables.

(2) Le solde de la location et les chèques de caution sont à remettre à la remise des clés. a. 600€ pour la salle et son contenu divers

b. 80€ pour le nettoyage de la salle

(3) La caution sera récupérée à partir du jeudi suivant la location en mairie

DB 2021-036 – ÉTUDE D’UNE DEMANDE DE MISE EN PLACE D’UN CONTENEUR DE COLLECTE DE VÊTEMENT

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’une convention de partenariat a été signée en 2019 entre Evreux Portes de Normandie et l’association de réinsertion professionnelle ID Vets’ basée à GUICHAINVILLE pour la mise en place de conteneurs de collecte de vêtements sur les communes de l’agglomération.

L’association ID Vets’ cherchant à mieux répartir sur le territoire les conteneurs de collecte de textiles émet le souhait de pouvoir en installer un sur la commune.

Par crainte de voir des dépôts extérieurs au conteneur et estimant que celui basé à la station-service de Caër était suffisant,

Le conseil municipal, par 3 voix pour, 9 voix contre et 2 abstentions, refuse la mise en place d’un conteneur de collecte de textiles sur la commune.- 7 -

ACHAT LICENCE OFFICE 365 POUR LA MAIRIE - REMBOURSEMENT

Point ajourné

QUESTIONS DIVERSES

Monsieur le Maire fait le point sur plusieurs dossiers en cours :

- Lotissement les Tilleuls

Une réunion a eu lieu le 07 décembre dernier avec les copropriétaires du lotissement « les Tilleuls », la commune et Evreux Portes de Normandie quant à la levée d’une partie des réserves pour la rétrocession des espaces verts et voiries du lotissement à la commune.

A ce jour, il est demandé aux copropriétaires de remettre en état l’éclairage public dysfonctionnant sur plusieurs candélabres et revoir étanchéité de la réserve incendie, celle-ci étant anormalement basse. Pour ce dernier point, M UGGERI d’Evreux Portes de Normandie a été contacté, afin d’en effectuer le contrôle.

- Défense incendie

Monsieur le Maire précise que de nouvelles études sont en cours pour la phase 2 de la mise en conformité de la défense incendie qui devra débuter au printemps 2022.

- Voiries

Pour l’aménagement de la voirie, rue des Pommiers et virage rue du Mesnil Doucerain, un rendez-vous avec les services d’Evreux Portes de Normandie se tiendra le 09 décembre prochain.

- Enfance/Jeunesse

Les conventions de financement et d’utilisation des locaux du centre de loisirs/ micro-crèche sont en cours d’élaboration avec EPN et le PST CAP NORD EST.

Madame Alexandra BOURIENNE assistera à une réunion de travail avec le PST CAP NORD EST le 15 décembre prochain. S’en suivra une réunion avec les maires des communes de la Chapelle du Bois des Faulx, Dardez, Emalleville, Irreville et Reuilly le 22 décembre pour présentation des différentes conventions.

- Animations

Monsieur le Maire remercie toutes les personnes présentes le week-end du 04 et 05 décembre pour la mise en place du sapin et des différentes décorations. Il reste cependant encore beaucoup à faire et sollicite de nouveau les membres du conseil pour un deuxième week-end de préparation.- 8 -

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 h 45

RIGAL-ROY

Olivier

Maire

BOSCHER

Christine

1er Adjoint

ROUSSEL

Dominique

2ème Adjoint

BOURIENNE

Alexandra

3ème Adjoint

Absente pouvoir à Mr

RIGAL-ROY Olivier

EUDIER Alain

PROVOT

Sébastien

DUBUISSON

Magali

VADCARD

Francis

AUGER Samuel

Absent pouvoir à Mr

RIGAL-ROY Olivier

ANGOT Magali

BAGOT Gaëtan GARÇON

Yannick

GRESSENT

Terence

LALANDE Claire MOUÏSEL

HUARD Céline

Absente