Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 2024 10 17
Procès Verbal - PV CM 2020 09 18
Procès Verbal - PV CM 2019 01 22
Procès Verbal - PV CM 2020 07 10
Procès Verbal - PV CM 2023 10 17
Procès Verbal - PV CM 2020 07 23
Procès Verbal - PV CM 2020 01 30
Procès Verbal - PV CM 2020 12 14
Procès Verbal - PV CM 2023 06 01
Procès Verbal - PV CM 2021 06 23
Procès Verbal - PV CM 2020 06 17
Document publié le Mercredi 17 juin 2020 par la commune d'Escalquens.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2020 06 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
VA Z durs PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 juin 2020
Référence CM/CR/MMB/VC-20-06-17 | Nombre de pages 2
Présents : Alain Sérieys, Bernadette Sanmartin, Denis Fournier, Roseline Broussal, Laurence Large, Michel Intrand, Christian Marrot, Monique Buchet, Lucie Saintout, Olivier Guibert, Alain Gil, Dunia Corrieri, Sandrine Agut Bosc, Sandrine Touzanne, Robert Benazet, Djemel Bensaci, Catherine Lemaréchal, Dominique Bourguignon, Jean-Luc Tronco, Monique Fabre.
Absent(s) avec pouvoir : Pia Klingenfus à Bernadette Sanmartin, Gérard Palhol à Dunia Corrieri, Serge Brabessa à Roseline Broussal, Suzanne Rambeau à Alain Gil.
Absents :Michel Arderiu, Roland Durrieu, Sophie Passera, Michel Gourret, Hélène Belle-Clot. Secrétaire de séance : Roseline Broussal,
PRELIMINAIRES En raison de l'état d'urgence sanitaire lié à l'épidémie de Covid-19, la séance du conseil municipal, a lieu par visioconférence.
Après avoir ouvert la séance du conseil Municipal, Monsieur le Maire procède à l'appel des conseillers.
Madame Roseline BROUSSAL est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de la séance du 27 mai 2020.
Il souhaite revenir sur ce compte rendu, notamment sur les crédits de la piste cyclable qui sont
sorties de la liste pour être certainement repris dans le prochain budget par la prochaine équipe. Il
explique que l'opération dans sa réalisation actuelle ne demande aucun crédit pour 2020. Il n'est
donc pas utile d’inscrire des opérations qui n’ont pas besoin de financement. Il a donc été décidé de
sortir cette opération qui sera probablement inscrite dans le prochain budget. Il rappelle la
discussion en conseil sur la volonté de réaliser cette piste cyclable. Il rappelle que dès 1995 ils étaient
soucieux de cette réalisation et elle a été inscrite dans les différents projets. Aujourd’hui, cette piste
est dans le schéma Départemental et devient effective de par les décisions du Sicoval. Ils sont plus
que jamais contents et heureux de cette réalisation, il n’a jamais été question de la supprimer.
Pas d'observation, le procès-verbal de la séance du 27 mai 2020 est adopté.
M. Le Maire communique le tableau de l'ensemble des décisions de juin 2020 prises en vertu de
l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales.
Monsieur le maire informe que l’ouverture de classe est un acte important pour une commune. Il a
reçu une notification pour l'ouverture de deux classes, une en maternelle et une en élémentaire. Il
fait remarquer que la commune enregistre plus de naissances que de décès. La pyramide des âges
qui rajeunit c’est un signe d’une bonne politique et d’une bonne gestion, la commune est en
dynamique. Ces ouvertures de classes entraînent le recrutement de personnel, notamment une
ATSEM pour l’école maternelle. Cela veut dire aussi des travaux et l'achat de matériel qui devra être
prévu dans le prochain budget voté par la prochaine équipe municipale.
Résultat du vote : Adopté à l'unanimité.
Place François Mitterrand - 31750 Escalquens
Tél. 05 62 71 73 73 - Fax 05 61 27 85 23 - www.escalquens.fr \ \
Procès-verbal du conseil municipal du 17 juin 2020
DELIBERATIONS
Ressources Humaines :
2020-30 - Accroissement temporaire d'activité, Bernadette SANMARTIN
Pas de question.
Résultat du vote : Adopté à l’unanimité.
2020-31 — Création et suppression de poste, Bernadette SANMARTIN
Catherine LEMARECHAL fait remarquer qu'il s’agit d’une ATSEM principale. Elle demande s’il y a
plusieurs niveaux.
Bernadette SANAMRTIN précise que les niveaux dépendent de la carrière de l'agent et de
l'avancement de grade.
Résultat du vote : Adopté à l’unanimité.
2020-32 - Fixation des conditions de versement de la prime exceptionnelle à l’égard des agents
soumis à des sujétions exceptionnelles pour assurer la continuité des services publics dans le cadre
de l’état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de covid — 19, Bernadette
SANMARTIN
Monsieur le maire souligne ce que le gouvernement a décidé vis-à-vis du personnel soignant. Il leur a
semblé que la collectivité, par rapport au personnel qui s’est mobilisé, devait les récompenser de la
même manière et d'établir des critères en fonction du surcroît de travail, de l'exposition au risque,
etc. Un travail sur les conditions de versement de cette prime a été mené de manière honnête et
transparente et nous avons voulu l’assumer en proposant un conseil municipal.
Jean-Luc TRONCO souligne en effet que cette crise a sollicité les services publics. Il est équitable que
les agents aient un retour de la collectivité. Il demande que le montant mentionné de 13 500€ soit
inscrit dans la délibération.
Mme la DGS propose d'inscrire 15 000 €. Une vérification du tableau sera faite afin de n’oublier
personne et de ne pas commettre d’injustice. Cette marge nous permettra d'ajuster en cas de souci.
Bernadette SANMARTIN précise que le comité technique (CT) s’est réuni lundi matin et a été informé
de ces critères.
Monique FABRE demande le résultat du vote
Bernadette SANMARTIN précise que la CT a voté un avis favorable à l’unanimité.
Jean-Luc TRONCO demande si le montant inscrit dans la délibération de 15 000 € permet d'ajuster en
cas d’erreur.
Monsieur le maire précise que oui.
Résultat du vote : Adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire suspend la séance et donne la parole à la salle et aux
auditeurs :
- Distribution des masques du Conseil département et du Conseil régional avec le Kiosque.
Monsieur le Maire clôt la séance qui s’achève à 18h23.
La Secrétaire de séance,
Roseline BRO È
Page 2