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Déliberation - a9z9jt2llrpom
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - a9z9jt2llrpom)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Assurance,
Conseil
Municipal
du
23
janvier
2023
MAIRIE
DU
BOUCHAGE
211
Route
des
Corbassières
Ÿ
38510
LE
BOUCHAGE
ee)
&
: 04
74
80
03
42
&
: 04
74
80
56
77
mairie.bouchage@gmail.com www.lebouchage38.fr
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
23 janvier
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
et
le vingt-trois
janvier
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Bouchage
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
séance
publique
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Madame
Annie
Pourtier,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 16 janvier
2023
Présents
: Monsieur
Paul
BONNAVIAT,
Monsieur
Robert
COPET,
Madame
Sophie
DUCARRE,
Madame
Martine
FAROUD-LESTRA,
Madame
Françoise
GAGNEUX,
Monsieur
Jérôme
GELAS,
Madame
Nathalie
GODIN,
Madame
Françoise
HERBEPIN,
Madame
Nathalie
PATARD-BOUVARD,
Madame
Céline
PELLOUX,
Monsieur
Christophe
PERRIER,
Madame
Annie
POURTIER,
Monsieur
Alain
REPOSO,
Monsieur
Jérôme
TRILLAT.
Absent
et excusé
: Monsieur
Guy
Mathiolon
Pouvoirs
: Monsieur
Guy
Mathiolon
à Madame
Annie
Pourtier
Monsieur
Christophe
Perrier
est désigné
secrétaire
de
séance.
* +
Délibération
n° 01/23:
Adhésion
au
contrat
groupe
d'assurance
des
risques
statutaires
du
CDG38
Approuvée
æ, *…*
Délibération
n° 02/23
:
Marché
extension
restauration
scolaire
Acte
modificatif Lot
1 Démolition
Gros
œuvre
VRD
Aménagement
extérieur
Approuvée
V +
Délibération
n° 03/23
:
Réduction
de
la durée
de
l'extinction
de
l'éclairage
public
Approuvée
+, +
Délibération
n°
04/23:
Modification
tarifs
salle
des
fêtes
Approuvée
*, La
Délibération
n°
05/23
:
Indemnités
horaires
pour
travaux
supplémentaires
(IHTS)
Approuvée