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Déliberation - kogrp0hfml7wosi
Document publié le Mardi 6 décembre 2022 par la commune de Bouchage.
Lien du pdf (Déliberation - kogrp0hfml7wosi)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Conseil Municipal du 06 décembre 2022
1
MAIRIE DU BOUCHAGE
60 Route des Corbassières
38510 LE BOUCHAGE
: 04 74 80 03 42
: 04 74 80 56 77
mairie.bouchage@wanadoo.fr
www.lebouchage38.fr
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du Conseil Municipal en date du 06 décembre 2022
L’an deux mil vingt-deux et le six décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune du
Bouchage régulièrement convoqué s’est réuni en séance publique au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Annie Pourtier, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 28 novembre 2022
Présents : Monsieur Paul BONNAVIAT, Monsieur Robert COPET, Madame Françoise GAGNEUX, Monsieur Jérôme GELAS, Madame Nathalie GODIN, Madame Françoise HERBEPIN, Madame Nathalie PATARD- BOUVARD, Madame Céline PELLOUX, Monsieur Christophe PERRIER, Madame Annie POURTIER, Monsieur Alain REPOSO.
Absents et excusés pour raisons professionnelles : Madame Sophie DUCARRE, Monsieur Jérôme TRILLAT, Monsieur Guy MATHIOLON
Absente et excusée : Madame Martine FAROUD-LESTRA
Pouvoirs : Madame Sophie DUCARRE à Madame Françoise HERBEPIN - Monsieur Jérôme TRILLAT à Monsieur Alain REPOSO - Monsieur Guy MATHIOLON à Madame Annie POURTIER
Monsieur Christophe PERRIER est désigné secrétaire de séance.
❖ Délibération n° 37/22 : Marché reconstruction sanitaires publics Erreur matérielle sur la délibération 21/22 du 30 mai 2022 Correction apportée sur le montant initial du marché Lot 2 Charpente Bois
Approuvée
❖ Délibération n° 38/22 : Marché reconstruction sanitaires publics Signature avenant Lot 4 Plâtrerie peinture
Approuvée
❖ Délibération n° 39/22 : Marché reconstruction sanitaires publics Signature avenant Lot 6 Plomberie
Approuvée
❖ Délibération n° 40/22 : Marché extension restauration scolaire Signature acte modificatif Lot 2 Charpente couverture Zinguerie Etanchéité
Approuvée Conseil Municipal du 06 décembre 2022
2
❖ Délibération n° 41/22 : Convention cadre relative à l’instruction des demandes d’autorisations et actes relatifs à l’occupation et l’utilisation des sols avec la CCBD
Approuvée
❖ Délibération n°42/22 : Signature du marché portant sur la révision du PLU Approuvée
❖ Délibération n°43/22 : Convention fourrière animale 2023
Approuvée
❖ Délibération n°44/22 : Convention cadre relative à l’organisation des cycles de natation scolaire 2022/2023
Approuvée
❖ Délibération n°45/22 : Attribution chèques ACABRED aux agents Approuvée
❖ Délibération n°46/22 : Recensement de la population 2023 : Rémunération des agents recenseurs Approuvée