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unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250107
Document publié le Mardi 7 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Clisson Sèvre et Maine Agglo - Liste decisions BureauCommunautaire 20250107)
Thèmes du document : Changement climatique, Consommateurs, Éducation,
Page 1/1
Liste des décisions du Bureau communautaire
Séance publique du 7 janvier 2025 à 16 heures
Siège communautaire à CLISSON
Date de la convocation : 23 décembre 2024
Nombre de membres du Bureau communautaire en exercice : 15
Président de séance : M. Jean-Guy CORNU – Président de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Secrétaire de séance : M. François GUILLOT
Le Bureau communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo a délibéré sur les questions suivantes :
Clisson, le 9 janvier 2025
Affichage au siège CSMA le : 9 janvier 2025
Publication sur le site internet le : 9 janvier 2025
N° décision Objet Vote
Développement économique
B_07.01.2025-01 Conditions Générales de Vente et d’Utilisation de l’Alter éco – révision unanimité
B_07.01.2025-02 Règlement intérieur de l’Alter Eco - modification unanimité
Climat – transition énergétique
B_07.01.2025-03 Adhésion de Clisson Sèvre et Maine Agglo à l’association Comité 21 Grand Ouest – année 2025 unanimité
Finances
B_07.01.2025-04 Demande de subvention pour la réalisation d’une liaison cyclable Gétigné - le Douet au titre du contrat intercommunal 2020-2026 unanimité